LES BREVES : mercredi 21 novembre Municipales 2008 : appel à rassemblement citoyen lundi 16 avril Regards sur l’adolescence du 16 au 21 avril 2007 dimanche 17 décembre La loi sur la prévention de la délinquance : les nouveaux pouvoirs des maires. mercredi 6 décembre Faut-il modifier le système de collecte des ordures ménagères à la Villeneuve ? jeudi 26 octobre PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS 2006-2012 mercredi 11 octobre 17 OCTOBRE 2006 : UNE FLEUR DANS L’ISERE vendredi 29 septembre PALESTINE... LIBAN... NON À L’OCCUPATION ! mercredi 20 septembre Aucune chaise vide à l’école de Chanas !! jeudi 24 août RETRAIT TOTAL DE L’ARMEE ISRAELIENNE DU LIBAN ET DE PALESTINE ! jeudi 27 juillet Palestine … Liban : deux peuples martyrisés
Colloques Le monde judiciaire face aux discriminations Les assises de la Ville - Politique de la Ville "Offre de soins, Accès à la santé : quel rôle pour les élus locaux"
Inaugurations Lancement des journées pour l’égalité des chances
Manifestations Manifestation contre la guerre 14H30 rue Félix Poulat Véloparade 11 octobre 14h30 gare SNCF Commémoration du 17 octobre 61 Votation citoyenne : aux urnes citoyen-nes !! Non au Grand stade d’agglomération ! Journée européenne d’actions : contre les centres de rétention pour la défense du droit d’asile Égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées Appel à la mobilisation populaire Faisons barrrage au FN ! Journée d’études "Elus, Santé & Territoires"
Rassemblements Soutien à R.Binazon Verdun 12h30 Cérémonie officielle de labellisation du parc Mistral
Réunions publiques Conseil Municipal 22 septembre à 17h Film et débat : Pour moi, les quartiers... Prémol 20h30 Film et débat : Pour moi, les quartiers... Gymnase Malherbe 20h30 Conseil Municipal 13 octobre à 17h LES MEDIAS et la PALESTINE 10 octobre 20h30 St Marc Les années 1983 à 1995 à Grenoble, histoire et leçons d’une dérive Forum Social Local grenoblois 16-17-18 octobre Conseil Municipal 20 octobre à 17h Conférence-débat et film sur le 17 octobre 1961 Festival : Pour Une Autre Algérie Personnes âgées, personnes handicapées Assemblée du CCREG SUD DE VILLE ET CŒUR D’AGGLO Conseil Municipal 17 novembre à 17h Conseil Municipal 15 décembre à 17h Comprendre les impôts locaux Tourisme adapté, un tourisme d’avenir Rencontre CLARG (retraités) CCREG (résidents étrangers) Conseil Municipal 26 janvier à 17h Où va la Tchétchénie ? Compte-rendu de mandat des éluEs EGC à La Métro Formation sur les élections cantonales et le conseil général Assemblée du CCREG Israël-Palestine : Le combat pour la paix est aussi le nôtre Assises sociales du logement en Isère Conseil Municipal 23 février à 17h Conseil Municipal 29 mars à 17h Invitation au débat Conseil Municipal 19 avril.... à 18h Conseil Municipal 17 mai à 17h À mi-mandat, où en sommes-nous à la ville de Grenoble, à la Métro ? Conseil Municipal 14 juin 17h Conseil Municipal 12 juillet à 17h Conseil Municipal 27 septembre 17h Pour des priorités politiques et financières qui soient réellement de gauche et écologistes, à Grenoble et à la Métro ! Conseil Municipal 25 octobre 17h Réunion-débat : quelle politique culturelle ? Réunion-débat : quartiers et impôts locaux Conseil Municipal 8 novembre 18h Quelle politique économique pour la ville et la Métro ? Comment sont prises les décisions sur les grands équipements de la ville et de la Métro ? Conseil Municipal 20 décembre à 17h Bilan de mandat des éluEs du groupe ADES, Verts, Alternatifs à Grenoble Conseil Municipal 31 janvier à 17h Conseil Municipal 28 février à 17h Conseil Municipal 21 mars 17h Conseil Municipal 18 avril 17h Conseil Municipal 23 mai 17h Conseil Municipal 20 juin 2005 Conseil Municipal 11 juillet 17h Conseil Municipal 26 septembre 17h Pour des budgets écologistes en 2006 Appel Citoyen de Grenoble Conseil Municipal 24 octobre 17h Conseil Municipal 7 novembre 18h Conseil Municipal 21 novembre 17h Réception du maire de Beit Sahour Le droit de l’eau, libre, potable et gratuite Conseil Municipal 19 décembre 17h Conseil Municipal 23 janvier 17h Conseil Municipal 20 février 17h Conseil Municipal 20 mars 17h Tchernobyl, 20 ans après... Conseil Municipal 24 avril 17h Conseil Municipal 22 mai 17h Conseil Municipal 19 juin 17h Conseil Municipal 10 juillet 17h Réunion publique sur le Budget 2007 de la ville de Grenoble Conseil municipal 18 décembre 17h Réunion d’information sur le PDU et la Rocade Nord Conseil Municipal 29 janvier 17h Conseil Municipal 26 février 2007 Conseil Municipal 26 mars 17h Conseil Municipal 23 avril 17h Réunion publique de bilan de mandat Conseil Municipal 22 octobre 17h Conseil Municipal 19 novembre à 17h Conseil Municipal 17 décembre 17h Conseil Municipal 28 janvier 17h Conseil Municipal 21 mars 17h Première rencontre du mandat 2008-2014 Conseil Municipal 4 avril 16h30
Semaines d’actions Semaine de la Solidarité Internationale Festival International du Film Nature et Environnement Savoir voyager et consommer autrement Campagne contre le Racisme et pour la Fraternité 2004 Inauguration de "Grenoble contre le racisme et pour l’égalité"
LES BREVES : mercredi 17 octobre UNE FLEUR DANS L’ISERE mardi 1er mai Ordinateurs de vote : êtes-vous certain que votre vote sera bien compté ? mardi 13 mars Le maire et la psychiatrie, ensemble pour la santé mentale samedi 10 mars Grenoble pluriculturel contre tous les racismes et toutes les discriminations dimanche 21 mai Fête du Vélo dimanche 21 mai jeudi 10 février TCHÉTCHÉNIE “regards croisés” Jeudi 10 février 2005 mardi 30 septembre Hommage à Kamel Laïbi
Bilan 2001-2007 à La Métro L’écologie et la solidarité en actes à La Métro !
Bilan 2001-2007 à la Ville de Grenoble L’écologie et la solidarité en actes à la Ville de Grenoble
30 novembre 2007 L’usage de la force face à la mobilisation étudiante n’est pas admissible !
Conseils précédents 12 octobre 2007 La rocade nord et l’élargissement de l’A480 n’entraîneraient aucune diminution de trafic sur la rocade sud ! Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Bilan du Schéma directeur de la région urbaine grenobloise adopté en juillet 2000. 13 octobre 2006 Le Plan de déplacements Urbains : un débat pluraliste nécessaire mais incomplet ! Un bon projet de PDU déséquilibré par des projets autoroutiers en pleine ville ! 15 avril 2005 CA 2004 de la Métro : une situation financière inquiétante et qui se dégrade ! Le plan Climat Local : un plan de façade ? 16 décembre 2005 Un Plan de Protection de l’Atmosphère léger dans les mesures et les moyens et lourd de conséquences sanitaires 17 décembre 2004 Le Budget Primitif de la Métro pour 2005 : Métro, Nano, TEO, stade d’agglo, Dodo ? 18 juillet 2005 Des alternatives au stade sont encore possibles 20 mai 2005 Nouvel assainissement ! 22 décembre 2006 Quelles valeurs sociales et écologiques souhaitons-nous défendre ? En finir avec les sacs de caisse plastiques à usage unique Budget Primitif 2007 : qu’ en est-il des déplacements ? Budget Primitif 2007 : le conseil de Métro serait-il incapable d’être le gardien des buts... écologiques et solidaires de notre équipe ? 23 septembre 2005 Plans de licenciements chez les grands groupes privés 24 mars 2006 Budget Primitif 2006 : où sont passées les priorités sociales et écologistes ? 24 novembre 2006 Alliance : argent public pour sociétés privées au bénéfice de qui ? de quoi ? Le logement étudiant : une situation inquiétante, une urgence sociale ! 25 mars 2005 Vote du taux de TEOM pour 2005 25 novembre 2005 Pour des réorientations budgétaires urgentes de la Métro BP 2006 6 juillet 2007 Non à une consultation bidon "pour"ou "contre" la rocade !
12 octobre 2007 La rocade nord et l’élargissement de l’A480 n’entraîneraient aucune diminution de trafic sur la rocade sud ! Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Bilan du Schéma directeur de la région urbaine grenobloise adopté en juillet 2000.
13 octobre 2006 Le Plan de déplacements Urbains : un débat pluraliste nécessaire mais incomplet ! Un bon projet de PDU déséquilibré par des projets autoroutiers en pleine ville !
15 avril 2005 CA 2004 de la Métro : une situation financière inquiétante et qui se dégrade ! Le plan Climat Local : un plan de façade ?
16 décembre 2005 Un Plan de Protection de l’Atmosphère léger dans les mesures et les moyens et lourd de conséquences sanitaires
17 décembre 2004 Le Budget Primitif de la Métro pour 2005 : Métro, Nano, TEO, stade d’agglo, Dodo ?
18 juillet 2005 Des alternatives au stade sont encore possibles
20 mai 2005 Nouvel assainissement !
22 décembre 2006 Quelles valeurs sociales et écologiques souhaitons-nous défendre ? En finir avec les sacs de caisse plastiques à usage unique Budget Primitif 2007 : qu’ en est-il des déplacements ? Budget Primitif 2007 : le conseil de Métro serait-il incapable d’être le gardien des buts... écologiques et solidaires de notre équipe ?
23 septembre 2005 Plans de licenciements chez les grands groupes privés
24 mars 2006 Budget Primitif 2006 : où sont passées les priorités sociales et écologistes ?
24 novembre 2006 Alliance : argent public pour sociétés privées au bénéfice de qui ? de quoi ? Le logement étudiant : une situation inquiétante, une urgence sociale !
25 mars 2005 Vote du taux de TEOM pour 2005
25 novembre 2005 Pour des réorientations budgétaires urgentes de la Métro BP 2006
6 juillet 2007 Non à une consultation bidon "pour"ou "contre" la rocade !
LES BREVES : mardi 19 juillet Ils ont voté les surcoûts du stade !!
4 avril 2008 Composition de la Commission d’appel d’offres Vœu de soutien au peuple tibétain
Conseils précédents 21 mars 2008 Intervention de Maryvonne Boileau 28 janvier 2008 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l’association le STUD SPORTS : Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2008. Orientations de la ville de Grenoble. Conclusion du dernier conseil municipal du mandat Logement : Approbation de la programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2008. Règlement Local de Publicité - Approbation Année 2001 17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) 17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications 18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique 19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer 21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales 22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes" 23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.) 5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM 9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique Année 2002 11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001 16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale 18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture 18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem 18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix 21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement 21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire SEMLS Grenoble foot 38 : Signature d’un pacte d’actionnaires 23 septembre 2002 Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie) Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours pour la construction de la patinoire d’agglomération Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral au sein de l’Espace Vaucanson 24 juin 2002 Compte Administratif 2001 Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public : réorganisation du patrimoine scolaire Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002 Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002 Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de " régularisation " d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials 54 avenue Rhin et Danube à Grenoble Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de régularisation d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials - 54 avenue Rhin et Danube Construction d’un parking à l’entrée Est de Grenoble : Désignation du maître d’œuvre Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée 27 mai 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble Rapport de la Commission locale des transferts de charges : transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole Animations sportives pendant les vacances scolaires de l’été 2002-05-31 Conventions de prestations de services Année 2003 10 juillet 2003 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) Amendement projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. Projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. L’information des habitants sur la pollution à Grenoble et les actions de prévention de la Ville 13 janvier 2003 Gaz Electricité de Grenoble, Rapports annuels Association Palais des Sports - Rapport annuel sur les comptes de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2001 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Rapport sur la délégation du service public du stationnement en ouvrage confiée à la société SOGEPARC-CGst (groupe VINCI), exercice 2001 SEM Pompes Funèbres Intercommunales "PFI" - Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2001 13 octobre 2003 Rapport des principaux satellites de la Ville Schéma énergétique de la Ville de Grenoble, principe du lancement d’une étude conjointe avec les SAEML Gaz Electricité de Grenoble et Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise Amendement présenté par le groupe ADES Société Anonyme d’Economie Miste Locale Gaz Electricité de Grenoble Rapport annuel 2002 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz ACTIS, Acteur de l’immobilier social : Rapport financier de l’exercice 2002 Société anonyme immobilière d’économie mixte "Grenoble Habitat" - Rapport annuel des représentants de la Ville siégeant au conseil d’administration sur l’activité de la gestion de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2002 SEM Pompes funèbres Intercommunales "PFI" Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2002 Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2002 Groupement d’Intérêt Economique AGIR Informatique-Comptes de l’exercice 2002-Rapport sur l’activité 2002 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2002 Solidarité avec les personnels de ST Microelectronics de Rennes 70 km/h sur les grandes voiries 14 avril 2003 Réindustrialisation du site SCI France - Zone Technisud Agir vite pour éviter l’inondation de Grenoble Organisation des Journées pour l’Egalité des Chances dans le cadre de l’Année Européenne des Personnes Handicapées Réhabilitation de deux équipements sportifs de proximité : terrains en gazon synthétique sur Teisseire et Vercors. Demandes de subventions auprès du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat (FNDS) Contre le gel des crédits du FASILD 15 décembre 2003 Budget primitif 2004 - Budget principal Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003 Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004 Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984 Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1 Charte "pour une ville citoyenne accessible à tous : qualité de vie dans la cité et handicap" Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la société Eurotungstène Poudres - 9 Rue André Sibellas - Grenoble Abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Installation classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter le Dispositif de fonctionnement technique du pôle d’innovation MINATEC, déposée par la société ELYO - 17 rue des Martyrs - Grenoble Foire attractive des Rameaux 2004 - Tarification des droits de place sur l’Esplanade Conventions financières 2004 entre la Ville de Grenoble et des institutions culturelles (Association des gestion de la Maison de la Culture, Maison de la Culture de Grenoble, Orchestre de chambre de Grenoble - les Musiciens du Louvre, Centre Dramatique National des Alpes, Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude Gallota - Groupe Emile Dubois, Compagnie les Voisins du dessous, Equipe de Création Théâtrale, Espace 600, 38e Rugissants) Affectations de subventions sur crédits existants. Exercice 2003 (n°30) et exercice 2004 (n°31) Eau- Modification et adoption du règlement du service des eaux. Demande de versement d’une subvention du Conseil Général de l’Isère au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2003. Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la Société Eurotungstène Poudres - 9 rue André Sibellas - Grenoble Budget primitif 2004 - Budget annexe Bouchayer Viallet Bugdet primitif 2004 - Budget principal Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) 16 juin 2003 Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie Compte administratif 2002 du budget principal Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas à l’association Atelier de recherche et de création dramatique Vente par voie de publicité de la propriété "la Roseraie" sise 126, route de Saint Donat commune de Lans-en-Vercors Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2002 Pollution à l’ozone CONTRE LA REFORME DE LA LOI MOP 17 février 2003 Présentation du budget prévisionnel 2003 de la Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Politique de l’Accessibilité de la Ville : bilan - perspectives - modification du règlement de voirie Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Approbation du programme des travaux et de la procédure d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre. Demande de subvention auprès des partenaires publics. Implantation d’une verrière solaire au Magasin Non à la baisse des soins des plus pauvres ! Modification du programme de la piscine Sud 17 mars 2003 Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération : l’enjeu d’une politique d’habitat et du logement dans un projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Marché d’intérêt national - Délégation de service public national Rendus - comptes - marchés publics - choix d’entreprises Bilan des actions FISAC Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : reconduction pour l’année 2003 17 novembre 2003 Débat d’orientations budgétaires 2004 Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés à Grenoble Alpes Métropole Adhésion à l’Institut des risques majeurs (IRMa) Participation de la Ville à une étude partenariale sur l’accueil des migrants dans l’agglomération Convention avec les universités grenobloises pour le financement de bourses d’accueil d’enseignants-chercheurs Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études relatives à la composante fret. 19 mai 2003 Menace sur tous les services publics locaux : Eau, Santé, Education, Transports, Culture, bibliothèques, archives, musées, Sport … Maintien de la Maternité Sud au CHU Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire et autorisation de déposer une demande de permis de construire Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers. Identification d’actions pour l’année 2003 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes relatif à l’examen de la gestion des services publics de l’eau et de l’assainissement pour la période 1995-2001 Augmentation de Capital de la SEMLS Grenoble Foot 38 Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire 20 janvier 2003 Pôle d’innovation Minatec - participation au financement de la Maison des Micro et Nanotechnologies. Gaz Electricité de Grenoble, modification du périmètre des biens immobiliers propriétés de la ville loués à GEG, avenant n°4 à la convention du 11 avril 1986, cession à GEG d’un ensemble immobilier situé rue Pierre Sémard Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Convention avec l’Association CLEF (Centre de Loisirs Enfance et Famille) Affectations de subventions sur crédits existants Marchés publics - Autorisation de signer Office de Tourisme de Grenoble - Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Approbation du budget prévisionnel 2003 Autorisation donnée à la SEML Société d’amélioration et d’exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération de participer au capital de la future société de télévision locale Non à la guerre en Irak 20 octobre 2003 C.C.A.S. - Rapport d’activité 2002 Point d’étape sur la démarche d’aménagement du site Bouchayer-Viallet et ouverture de la concertation préalable Bâtiment 10 ter avenue Jean Perrot Autorisation de permis de démolir Réalisation de la Maison de l’Enfance Teisseire Convention de gestion provisoire passée avec l’Association "Palais de Sports Grenoble Isère" Procédure des autorisations de programme et des crédits de paiement Reversement exceptionnel d’un excédent du budget annexe Activités Economiques au budget principal, dans le cadre d’un redressement fiscal concernant la SAEML Gaz Electricité de Grenoble 22 septembre 2003 Vœu présenté au conseil municipal par Pierre Kermen au nom du groupe ADES Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain de Grenoble Sud. Approbation du lauréat désigné par la commission d’appel d’offres siégeant en jury ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux. Convention avec le collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase : avenant n° 1 Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique à compter de 2004 Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Piscine Sud. Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Amendement proposé par le groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Implantation d’une structure provisoire sur le site Bouchayer Viallet par l’Association de Gestion de la Maison de la Culture - Convention de mise à disposition gratuite et autorisation de dépôt du permis de construire. 70 Km/h maximum sur les grandes voiries Affectation de subvention sur crédits 2004 - Association Grenoble Foot 38 et SEM Grenoble Foot 38 Stationnement : Parking entrée Est de Grenoble - approbation de l’Avant Projet Définitf (APD) et du coût prévisionnel définitif des travaux Année 2004 12 juillet 2004 Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS : Avis de la ville de Grenoble sur le projet Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan Local d’urbanisme (PLU) 14 juin 2004 Compte administratif 2003 du budget principal Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) 17 mai 2004 Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble Musée de Grenoble Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003 Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire Autorisation de signer l’engagement d’acquérir la Caserne de Bonne et transfert à la SEM SAGES, titulaire de la convention publique d’aménagement. Parking-relais CATANE Dénomination du stade Raymond Espagnac Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association la Cinémathèque de Grenoble Projet européen CLOE - Autorisation de dépôt de candidature FISAC spécifique troisième ligne de tramway Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent d’administrateur à la direction de la gestion déléguée Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003. 19 avril 2004 Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000 Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association de gestion de la Maison de la culture Installations classées : Avis de la Ville de Grenoble sur l’augmentation de capacité de production de froid pour la patinoire d’agglomération, située avenue d’Innsbrück à Grenoble ALLIANCE : Conventions d’application de la convention cadre 2001-2007 entre l’Etat, le Conseil Général de l’Isère, la Métro, la Ville de Grenoble et le CEA VŒU à propos du Grand Stade 20 décembre 2004 Budget primitif 2005 - budget principal Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005 Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal 22 novembre 2004 CCAS : Rapport d’activité 2003 Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004 Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble. Zac Europole I et II. Condition de cession des biens et équipements publics réalisés par l’aménageur. Incorporation dans le domaine public communal Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre logistique déposée par la Société A. RAYMOND Convention avec le G.I.P. Grenoble Université Recherche, pôle international pour l’accueil de personnalités scientifiques, d’universitaires et de chercheurs dans le cadre de la Semaine de la Coopération internationale et de la Solidarité à l’Université du 16 au 20 novembre 2004 Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) du Téléphérique Grenoble-Bastille Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003 23 février 2004 Vœu pour la sauvegarde de la recherche publique Contrat d’objectif "territoire de séjour touristique adapté" Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Question orale au Maire Question orale : réponses du Maire écrite et orale... Réalisation de la Piscine Sud approbation de l’APD et validation du CPD validation du forfait de rémunération définitif de la maîtrise d’œuvre autorisation de déposer la demande de permis de construire. Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme 25 octobre 2004 Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT. Débat d’orientation budgétaire 2005 Suppression de servitudes de passage public et d’adossement sur la dalle de couverture des parkings du Crédit Agricole Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Régime indemnitaire des personnels de la ville de Grenoble 26 janvier 2004 Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels 27 septembre 2004 Point d’information sur la rentrée scolaire Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté 29 mars 2004 Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004 Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié. Tramway interurbain Moirans - Grenoble. Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires : désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat Convention avec Grenoble Alpes Métropole relative au développement d’un réseau à la ville de Grenoble, de télécommunications à haut débit, dans le cadre du projet Métronet Constitution d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de gestion des charges et équipements de l’ensemble immobilier Grand Place. Accord de la Ville en tant que propriétaire de la bibliothèque. 8 novembre 2004 Rapport des principaux satellites de la Ville ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003 Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003 ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise - Rapport écrit annuel des représentants de la Ville de Grenoble au Conseil d’Administration de la société pour l’exercice 2003 SEM Grenoble 2000 - Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2003 Rapport annuel 2003 sur la délégation de service public accordée à la SA Grenobloise de Stationnement pour la construction et l’exploitation du parc de stationnement en ouvrage place Eugène Chavant Société anonyme d’économie mixte locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel 2003 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz Année 2005 11 juillet 2005 Convention d’objectifs entre la Ville et le nouveau GIP "Grenoble Universités" Vidéosurveillance du stade Lesdiguières Autorisation à signer la convention liant la Ville, ses partenaires et l’ANRU pour le projet de renouvellement urbain et de cohésion sociale du quartier "Mistral Eaux claires" Création d’une Z.P.P.A.U.P. dans le centre historique de Grenoble. Approbation du projet. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT 18 avril 2005 Requalification et extension du parc Paul Mistral Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur ceux de Grenoble de 1990 à 2001 19 décembre 2005 Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Audio Visuel - projet "Cap Canal" Plaine des Sports - Aménagement des installations de tennis Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières Subvention à l’Association des Diplômés de Sciences Politiques de Grenoble Régie Grenoble Communication - Budget primitif 2006 Budget primitif 2006 - Budget Principal Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région de Grenoble Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région urbaine de Grenoble - Avis de la Ville de Grenoble 20 juin 2005 Vœu pour les droits des travailleurs migrants Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « Nanobio ». Convention cadre de partenariat. Bibliothèques municipales Compte administratif 2004 du budget principal Convention d’objectifs avec la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble - Avenant financier pour 2005 Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Mise en place par la ville de Grenoble d’un nouveau système d’aide aux opérations neuves de logement social Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008 CONCERTO - Programme Européen de Recherche et Développement sur la maîtrise des énergies 21 mars 2005 URBANISME AMENAGEMENT : Zac de Bonne Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Coalition européenne des Villes contre le racisme Développement des zones 30 à Grenoble Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l’année 2004 et reconduction pour l’année 2005 Association Palais des Sports Grenoble Isère - traité d’apport en fonds associatifs Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ZAC de Bonne - cession de droits à construire par la SEM SAGES Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de la société Eurotungstène Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur la SEM Grenoble Foot 38 mise en place le 14 juin 2004. Rapport annuel de la SAEMLS Grenoble Foot 38. Saisons 2002/2003 et 2003/2004. Garantie d’emprunt à l’association Mission locale pour l’emploi. 21 novembre 2005 SOUTIEN À INGRID BETANCOURT Non à la suppression des allocations familiales pour des enfants étrangers Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2006. URBANISME AMENAGEMENT Aménagement des terrains ex-Neyrpic, modalités de la concertation préalable Marchés publics - Avenants 23 mai 2005 NON à des suppressions d’emplois de STMicroelectronics à Grenoble et à Crolles ! Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études complémentaires relatives à l’itinéraire Bas Dauphiné. Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes âgées Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Participation de la Ville de Grenoble au programme partenarial. FISAC spécifique 3e ligne de tramway de l’agglomération grenobloise - Signature de la convention Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le SYMBHI Réseau de villes et grandes agglomérations de Rhône Alpes à l’appel de la DATAR 24 octobre 2005 Recentralisation des services ? Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation Débat d’Orientation Budgétaire 2006 Convention entre la ville de Grenoble et l’Observatoire Associatif du Logement. Frais de mission des élus Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation 26 septembre 2005 Rapport d’activité 2004 du CCAS et Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes et réponse à la lettre d’observation. Rentrée scolaire Parking de l’entrée Est Construction de logements sociaux : convention entre la Ville et ACTIS pour l’opération MISTRAL Plans de licenciements chez les grands groupes privés Pour un moratoire sur les aides publiques accordées aux grands groupes privés Organisation d’une Biennale de l’habitat durable 28 février 2005 Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Neuvième édition de la campagne "Grenoble contre le Racisme et pour l’Egalité" Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2004 Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et l’association les Vitrines de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et le "Centre de Culture Scientifique, Technique et industriel" (CCSTI) de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2005. Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble 31 janvier 2005 Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur. Conventions pluriannuelles pour missions d’intérêt général entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble. Squatts Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) Conventions et contrats entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loup de Grenoble. Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) : Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet. 7 novembre 2005 Retrait définitif du projet de directive Bolkestein EPCC MC2 : comptes et rapport d’activité 2004. Régie Grenoble Communication - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004. SEM Gaz Electricité de Grenoble Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004 Compagnie de Chauffage - Rapport annuel pour l’exercice 2004 SEM SAGES - Rapport annuel pour l’exercice 2004 Année 2006 10 juillet 2006 Réussite éducative : Convention constitutive du "GIP-Réussite éducative" Equipement Petite Enfance sur la dalle Philippeville Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers 18 décembre 2006 Convention entre la Ville et l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) Budget primitif 2007 - Budget principal Conventions entre la Ville et les institutions culturelles Conventions avec les associations et sociétés sportives - avenants financiers pour 2007 Autorisation à la SASP FCG Rugby de déposer une demande de permis de construire au sein du stade Lesdiguières Le maire de Grenoble ne fera pas le shérif ! Conventions entre la Ville et les collèges Ampère, Olympique, Vercors, Villeneuve Prévention de la délinquance - Avenant financier relatif à l’Espace 600. Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels inondation Isère amont (PPRI) Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire" Projet de construction par le Département d’un pont entre la place Emé De Marcieu et le quai Xavier Jouvin Autorisations de programme "Teisseire - Jeux Olympiques", "ZAC Europole 1 et 2", ZAC Vigny-Musset" et "OPATB - Aides aux travaux" Régie des Eaux de Grenoble - Budget primitif 2007 - Vote des tarifs 2007 Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire" 19 juin 2006 Conventions d’objectifs relatives aux "Centre Audio Visuel" et "Association des Amis du Muséum" Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" Aménagement et embellissement des quais de l’Isère - Marché d’études public de définition. Musée de Grenoble Bastille : versement d’une subvention pour l’aménagement des salles casematées, mises à disposition de l’association LIA Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" ZAC Bouchayer Viallet - Rachat par la SEM Grenoble 2000 des dépenses effectuées par la commune pour l’opération Bouchayer Viallet. ZAC de Bonne - Rachat par la SEM SAGES des dépenses effectuées par la ville de Grenoble 20 février 2006 Avis de la commune sur le projet de Plan Particulier d’Intervention du barrage de Monteynard Amendement à l’avis de la commune sur le projet de PPI du barrage de Monteynard Pour le retrait du projet de réforme du Code de l’Entrée et de Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA) Bilan de la concertation préalable à la création de la Z.A.C Beauvert Dixième édition de "Grenoble contre le Racisme et pour l’Égalité" Contrat de prestations de services entre la ville de Grenoble et l’Association FCG Rugby. Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés Requalification de la Maison de la Culture - Protocole transactionnel avec la S.A. STINCO 20 mars 2006 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2005 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine, AMAL Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2006 Zac Bouchayer-Viallet Vœu 22 mai 2006 Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2006/2007 FISAC spécifique 3° ligne de tramway Engagement de la ville de Grenoble à poursuivre le programme d’accessibilité "F.A.A.R.E" Z.P.P.A.U.P. de Grenoble, brochure "Grenoble, patrimoine au coeur". Z.P.P.A.U.P. de Grenoble. Conservation et mise en valeur d’éléments de patrimoine remarquables. Dénomination de l’allée Aloyzi KOSPICKI 23 janvier 2006 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association ODTI Rapport annuel 2004/2005 du CLEJ 24 avril 2006 Convention d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association ODTI Aménagement et embellissement des espaces publics du centre-ville élargi Garantie d’emprunt - Réaménagement de la dette garantie d’ ACTIS Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille Projet d’établissement du CHU Compte administratif 2005 du budget principal 25 septembre 2006 Groupement d’Intérêt Économique AGIR Informatique Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité et compte financier 2005 MC2 : Rapport d’activité et compte financier 2005 SEM GEG - Rapport des représentants de la ville de Grenoble au CA pour 2005 Régie du Marché d’Intérêt National (MIN) Régie du Téléphérique SAEML MINATEC ENTREPRISES ACTIS 27 novembre 2006 Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « NanoBio » Projet européen INNET - accord de partenariat Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées Convention avec l’association "Culture et Développement" Rapport d’activité 2005 du CCAS : Allocation municipale d’ habitation 30 octobre 2006 Requalification du Conservatoire National de Région Affectations de subventions sur crédits existants. Débat d’Orientation Budgétaire 2007 Décision modificative n°1 - Budget principal Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) établi par le SMTC pour 2006-2012 GEG - Autorisation de souscrire à 6% du capital de la SEML en création par la commune d’AIRE SUR L’ADOUR Retirer la rocade Nord du PDU ZAC Beauvert : Opération de démolition reconstruction du foyer SONACOTRA Orientations 2007-2009 des Contrats Urbains de Cohésion Sociale Requalification du Conservatoire National de Région 9 octobre 2006 Consultation sur les déplacements : respecter l’engagement de 2001 Pôle Jeunesse Sport Culture Participation de la ville de Grenoble aux opérations de réalisation de logements sociaux Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif et autres organismes de droit privé Maison de la Montagne. Information montagne. Convention entre la ville de Grenoble et l’association Université Populaire Européenne de Grenoble Financement de l’étude d’une Maison pour l’Emploi sur le bassin d’emploi grenoblois Année 2007 10 décembre 2007 ACTIS - Rapport d’activité et compte financier de l’exercice 2006 Grenoble Habitat - Rapport pour l’exercice 2006 Régie du Téléphérique - Rapport pour l’exercice 2006 SEM Minatec Entreprises - Rapport pour l’exercice 2006 Rapport annuel de GEG pour l’exercice 2006 GIE AGIR Informatique - Rapport sur l’activité 2006 17 décembre 2007 Budget primitif 2008 - Budget principal 19 novembre 2007 Appel d’Offres : achat de denrées alimentaires C. C. A. S. - Bilan d’activités 2006 (débat sans vote) Regroupement des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité Subvention à l’association culturelle franco-maghrébine AMAL Protocole transactionnel entre la ville de Grenoble et la copropriété Grand Parc Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières restauré Base de plein air de Massacan - Bail avec l’Association Poil de Carotte Subvention d’équipement à ACTIS pour les travaux de sécurisation de O.D.T.I. PROJET URBAIN : Polygone scientifique Vœu demandant le retrait du PDU actuel 21 mai 2007 Plan Climat Local de la ville de Grenoble 22 octobre 2007 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Requalification du Conservatoire à Rayonnement Régional FISAC spécifique à la 3e ligne de tramway Avenants aux conventions financières conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles Exploitation de la salle de concert des musiques amplifiées Polygone scientifique - Lancement d’une étude approfondie de renouvellement urbain et de développement économique Débat d’orientation budgétaire 2008 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Lancement des études pour une opération incitative d’amélioration thermique et énergétique de l’habitat privé collectif 23 avril 2007 Budget Principal : compte administratif 2006 Marché d’Intérêt National Marchés publics - autorisation de signer PARKING DE L’ENTREE EST Convention d’occupation du domaine public pour l’utilisation du stade Lesdiguières par la SASP FC Grenoble Rugby Convention avec l’association "Culture et Développement" Programmation CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) 2007 Convention entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Département et l’ODTI Modification du Plan Local d’Urbanisme - Lancement de la procédure Marchés : sécurisation des locaux de l’Hôtel de Ville et Palais des Sports 24 septembre 2007 Non à la loi relative « à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile » Participation de la ville de Grenoble au Fonds de Solidarité pour le Logement pour l’année 2007. Opérations de production de logements sociaux pour l’année 2007 Rénovation de la piscine Jean Bron. Avis sur le Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux du Drac et de la Romanche Mise aux normes des bâtiments du site CEMOI Plaine des Sports - Tennis vercors Participation de la ville de Grenoble au Salon de l’Immobilier d’entreprise SIMI 2007 Convention entre la Ville de Grenoble et le CCAS relative à l’utilisation du système d’automate d’appel de la Ville de Grenoble. 25 juin 2007 Vœu du groupe sur la Consultation Rocade Nord du Conseil général de l’Isère Question orale au Maire sur la consultation Rocade nord du Conseil général de l’Isère Réponse de Michel Destot, maire de Grenoble, à la question orale du groupe écologiste 26 février 2007 Subvention d’équipement à l’EPCC, Maison de la Culture de Grenoble Participation de la Ville à l’opération de reconstruction-démolition du foyer de travailleurs migrants Beauvert Marché de conception et réalisation de la nouvelle cuisine centrale Construction d’une salle de concert pour la diffusion des musiques amplifiées Contrat du tourisme adapté. Modification par avenant. Exploitation de kiosques commerciaux sur le site de la 3ème ligne de tramway Convention pour la valorisation des centres de santé de Grenoble 26 mars 2007 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2006 Charte conclue entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Moratoire sur la mise en culture d’OGM ZAC BOUCHAYER VIALLET : Constitution d’une servitude de vue Charte entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Participation de la Ville de Grenoble à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL 38). Aide de la Ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social Cession de deux logements dans le secteur 6 Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Années 2007-2008 Tarifs stationnement sur voirie Avenant n° 15 au contrat des parcs de stationnement du 16 novembre 1992 - Création d’abonnements résidants. Villeneuve - Opération de requalification urbaine de la "Crique Sud" Avenant N°2 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking Chavant Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie Adhésion de la Ville de Grenoble au Groupement Régional de Santé Publique Salon eposition nautique "Blue Day" au Jardin de Ville, les 7 & 8 avril 2007 Tarifs stationnement sur voirie E.P.I.C. du Téléphérique Grenoble-Bastille - Transfert d’espaces du Fort à ouvrir au public 29 janvier 2007 Fin de l’Alliance : à qui ont profité les deniers publics ? Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2007 Création du Conseil Local de Santé Mentale Tarif - Festival de jazz 2007 Budget annexe Abattoir Marché d’Intérêt National Grenoble Alpes- Métropole Palais des Sports GESTION DELEGUEE : réseau câblé de vidéocommunication 9 juillet 2007 Renouvellement urbain de Grenoble Sud Participation de la Ville aux opérations de logement social réalisées en VEFA : opération de l’OPAC 38, 4 rue Henri Tarze Renforcement de la politique de soutien et d’aide aux ménages grenoblois à faibles revenus. École Lesdiguières : convention avec le Département et la Région pour la reconstruction de l’école sur le site de Bonne
21 mars 2008 Intervention de Maryvonne Boileau
28 janvier 2008 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l’association le STUD SPORTS : Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2008. Orientations de la ville de Grenoble. Conclusion du dernier conseil municipal du mandat Logement : Approbation de la programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2008. Règlement Local de Publicité - Approbation
Année 2001 17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) 17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications 18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique 19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer 21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales 22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes" 23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.) 5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM 9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique
17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications
18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique
19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer
21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales
22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes"
23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.)
5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM
9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique
Année 2002 11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001 16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale 18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture 18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem 18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix 21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement 21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire SEMLS Grenoble foot 38 : Signature d’un pacte d’actionnaires 23 septembre 2002 Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie) Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours pour la construction de la patinoire d’agglomération Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral au sein de l’Espace Vaucanson 24 juin 2002 Compte Administratif 2001 Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public : réorganisation du patrimoine scolaire Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002 Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002 Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de " régularisation " d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials 54 avenue Rhin et Danube à Grenoble Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de régularisation d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials - 54 avenue Rhin et Danube Construction d’un parking à l’entrée Est de Grenoble : Désignation du maître d’œuvre Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée 27 mai 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble Rapport de la Commission locale des transferts de charges : transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole Animations sportives pendant les vacances scolaires de l’été 2002-05-31 Conventions de prestations de services
11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001
16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale
18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture
18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem
18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement
21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire SEMLS Grenoble foot 38 : Signature d’un pacte d’actionnaires
23 septembre 2002 Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie) Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours pour la construction de la patinoire d’agglomération Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral au sein de l’Espace Vaucanson
24 juin 2002 Compte Administratif 2001 Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public : réorganisation du patrimoine scolaire Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002 Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002 Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de " régularisation " d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials 54 avenue Rhin et Danube à Grenoble Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de régularisation d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials - 54 avenue Rhin et Danube Construction d’un parking à l’entrée Est de Grenoble : Désignation du maître d’œuvre Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée
27 mai 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Programme d’action PIC URBAN année 2002 Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble Rapport de la Commission locale des transferts de charges : transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole Animations sportives pendant les vacances scolaires de l’été 2002-05-31 Conventions de prestations de services
Année 2003 10 juillet 2003 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) Amendement projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. Projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. L’information des habitants sur la pollution à Grenoble et les actions de prévention de la Ville 13 janvier 2003 Gaz Electricité de Grenoble, Rapports annuels Association Palais des Sports - Rapport annuel sur les comptes de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2001 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Rapport sur la délégation du service public du stationnement en ouvrage confiée à la société SOGEPARC-CGst (groupe VINCI), exercice 2001 SEM Pompes Funèbres Intercommunales "PFI" - Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2001 13 octobre 2003 Rapport des principaux satellites de la Ville Schéma énergétique de la Ville de Grenoble, principe du lancement d’une étude conjointe avec les SAEML Gaz Electricité de Grenoble et Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise Amendement présenté par le groupe ADES Société Anonyme d’Economie Miste Locale Gaz Electricité de Grenoble Rapport annuel 2002 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz ACTIS, Acteur de l’immobilier social : Rapport financier de l’exercice 2002 Société anonyme immobilière d’économie mixte "Grenoble Habitat" - Rapport annuel des représentants de la Ville siégeant au conseil d’administration sur l’activité de la gestion de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2002 SEM Pompes funèbres Intercommunales "PFI" Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2002 Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2002 Groupement d’Intérêt Economique AGIR Informatique-Comptes de l’exercice 2002-Rapport sur l’activité 2002 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2002 Solidarité avec les personnels de ST Microelectronics de Rennes 70 km/h sur les grandes voiries 14 avril 2003 Réindustrialisation du site SCI France - Zone Technisud Agir vite pour éviter l’inondation de Grenoble Organisation des Journées pour l’Egalité des Chances dans le cadre de l’Année Européenne des Personnes Handicapées Réhabilitation de deux équipements sportifs de proximité : terrains en gazon synthétique sur Teisseire et Vercors. Demandes de subventions auprès du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat (FNDS) Contre le gel des crédits du FASILD 15 décembre 2003 Budget primitif 2004 - Budget principal Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003 Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004 Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984 Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1 Charte "pour une ville citoyenne accessible à tous : qualité de vie dans la cité et handicap" Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la société Eurotungstène Poudres - 9 Rue André Sibellas - Grenoble Abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Installation classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter le Dispositif de fonctionnement technique du pôle d’innovation MINATEC, déposée par la société ELYO - 17 rue des Martyrs - Grenoble Foire attractive des Rameaux 2004 - Tarification des droits de place sur l’Esplanade Conventions financières 2004 entre la Ville de Grenoble et des institutions culturelles (Association des gestion de la Maison de la Culture, Maison de la Culture de Grenoble, Orchestre de chambre de Grenoble - les Musiciens du Louvre, Centre Dramatique National des Alpes, Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude Gallota - Groupe Emile Dubois, Compagnie les Voisins du dessous, Equipe de Création Théâtrale, Espace 600, 38e Rugissants) Affectations de subventions sur crédits existants. Exercice 2003 (n°30) et exercice 2004 (n°31) Eau- Modification et adoption du règlement du service des eaux. Demande de versement d’une subvention du Conseil Général de l’Isère au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2003. Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la Société Eurotungstène Poudres - 9 rue André Sibellas - Grenoble Budget primitif 2004 - Budget annexe Bouchayer Viallet Bugdet primitif 2004 - Budget principal Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) 16 juin 2003 Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie Compte administratif 2002 du budget principal Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas à l’association Atelier de recherche et de création dramatique Vente par voie de publicité de la propriété "la Roseraie" sise 126, route de Saint Donat commune de Lans-en-Vercors Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2002 Pollution à l’ozone CONTRE LA REFORME DE LA LOI MOP 17 février 2003 Présentation du budget prévisionnel 2003 de la Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Politique de l’Accessibilité de la Ville : bilan - perspectives - modification du règlement de voirie Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Approbation du programme des travaux et de la procédure d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre. Demande de subvention auprès des partenaires publics. Implantation d’une verrière solaire au Magasin Non à la baisse des soins des plus pauvres ! Modification du programme de la piscine Sud 17 mars 2003 Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération : l’enjeu d’une politique d’habitat et du logement dans un projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Marché d’intérêt national - Délégation de service public national Rendus - comptes - marchés publics - choix d’entreprises Bilan des actions FISAC Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : reconduction pour l’année 2003 17 novembre 2003 Débat d’orientations budgétaires 2004 Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés à Grenoble Alpes Métropole Adhésion à l’Institut des risques majeurs (IRMa) Participation de la Ville à une étude partenariale sur l’accueil des migrants dans l’agglomération Convention avec les universités grenobloises pour le financement de bourses d’accueil d’enseignants-chercheurs Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études relatives à la composante fret. 19 mai 2003 Menace sur tous les services publics locaux : Eau, Santé, Education, Transports, Culture, bibliothèques, archives, musées, Sport … Maintien de la Maternité Sud au CHU Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire et autorisation de déposer une demande de permis de construire Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers. Identification d’actions pour l’année 2003 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes relatif à l’examen de la gestion des services publics de l’eau et de l’assainissement pour la période 1995-2001 Augmentation de Capital de la SEMLS Grenoble Foot 38 Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire 20 janvier 2003 Pôle d’innovation Minatec - participation au financement de la Maison des Micro et Nanotechnologies. Gaz Electricité de Grenoble, modification du périmètre des biens immobiliers propriétés de la ville loués à GEG, avenant n°4 à la convention du 11 avril 1986, cession à GEG d’un ensemble immobilier situé rue Pierre Sémard Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Convention avec l’Association CLEF (Centre de Loisirs Enfance et Famille) Affectations de subventions sur crédits existants Marchés publics - Autorisation de signer Office de Tourisme de Grenoble - Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Approbation du budget prévisionnel 2003 Autorisation donnée à la SEML Société d’amélioration et d’exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération de participer au capital de la future société de télévision locale Non à la guerre en Irak 20 octobre 2003 C.C.A.S. - Rapport d’activité 2002 Point d’étape sur la démarche d’aménagement du site Bouchayer-Viallet et ouverture de la concertation préalable Bâtiment 10 ter avenue Jean Perrot Autorisation de permis de démolir Réalisation de la Maison de l’Enfance Teisseire Convention de gestion provisoire passée avec l’Association "Palais de Sports Grenoble Isère" Procédure des autorisations de programme et des crédits de paiement Reversement exceptionnel d’un excédent du budget annexe Activités Economiques au budget principal, dans le cadre d’un redressement fiscal concernant la SAEML Gaz Electricité de Grenoble 22 septembre 2003 Vœu présenté au conseil municipal par Pierre Kermen au nom du groupe ADES Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain de Grenoble Sud. Approbation du lauréat désigné par la commission d’appel d’offres siégeant en jury ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux. Convention avec le collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase : avenant n° 1 Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique à compter de 2004 Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Piscine Sud. Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Amendement proposé par le groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Implantation d’une structure provisoire sur le site Bouchayer Viallet par l’Association de Gestion de la Maison de la Culture - Convention de mise à disposition gratuite et autorisation de dépôt du permis de construire. 70 Km/h maximum sur les grandes voiries Affectation de subvention sur crédits 2004 - Association Grenoble Foot 38 et SEM Grenoble Foot 38 Stationnement : Parking entrée Est de Grenoble - approbation de l’Avant Projet Définitf (APD) et du coût prévisionnel définitif des travaux
10 juillet 2003 Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) Amendement projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. Projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro. L’information des habitants sur la pollution à Grenoble et les actions de prévention de la Ville
13 janvier 2003 Gaz Electricité de Grenoble, Rapports annuels Association Palais des Sports - Rapport annuel sur les comptes de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2001 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Rapport sur la délégation du service public du stationnement en ouvrage confiée à la société SOGEPARC-CGst (groupe VINCI), exercice 2001 SEM Pompes Funèbres Intercommunales "PFI" - Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2001
13 octobre 2003 Rapport des principaux satellites de la Ville Schéma énergétique de la Ville de Grenoble, principe du lancement d’une étude conjointe avec les SAEML Gaz Electricité de Grenoble et Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise Amendement présenté par le groupe ADES Société Anonyme d’Economie Miste Locale Gaz Electricité de Grenoble Rapport annuel 2002 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz ACTIS, Acteur de l’immobilier social : Rapport financier de l’exercice 2002 Société anonyme immobilière d’économie mixte "Grenoble Habitat" - Rapport annuel des représentants de la Ville siégeant au conseil d’administration sur l’activité de la gestion de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2002 SEM Pompes funèbres Intercommunales "PFI" Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2002 Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2002 Groupement d’Intérêt Economique AGIR Informatique-Comptes de l’exercice 2002-Rapport sur l’activité 2002 Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2002 Solidarité avec les personnels de ST Microelectronics de Rennes 70 km/h sur les grandes voiries
14 avril 2003 Réindustrialisation du site SCI France - Zone Technisud Agir vite pour éviter l’inondation de Grenoble Organisation des Journées pour l’Egalité des Chances dans le cadre de l’Année Européenne des Personnes Handicapées Réhabilitation de deux équipements sportifs de proximité : terrains en gazon synthétique sur Teisseire et Vercors. Demandes de subventions auprès du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat (FNDS) Contre le gel des crédits du FASILD
15 décembre 2003 Budget primitif 2004 - Budget principal Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003 Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004 Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984 Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1 Charte "pour une ville citoyenne accessible à tous : qualité de vie dans la cité et handicap" Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la société Eurotungstène Poudres - 9 Rue André Sibellas - Grenoble Abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Installation classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter le Dispositif de fonctionnement technique du pôle d’innovation MINATEC, déposée par la société ELYO - 17 rue des Martyrs - Grenoble Foire attractive des Rameaux 2004 - Tarification des droits de place sur l’Esplanade Conventions financières 2004 entre la Ville de Grenoble et des institutions culturelles (Association des gestion de la Maison de la Culture, Maison de la Culture de Grenoble, Orchestre de chambre de Grenoble - les Musiciens du Louvre, Centre Dramatique National des Alpes, Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude Gallota - Groupe Emile Dubois, Compagnie les Voisins du dessous, Equipe de Création Théâtrale, Espace 600, 38e Rugissants) Affectations de subventions sur crédits existants. Exercice 2003 (n°30) et exercice 2004 (n°31) Eau- Modification et adoption du règlement du service des eaux. Demande de versement d’une subvention du Conseil Général de l’Isère au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2003. Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la Société Eurotungstène Poudres - 9 rue André Sibellas - Grenoble Budget primitif 2004 - Budget annexe Bouchayer Viallet Bugdet primitif 2004 - Budget principal Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
16 juin 2003 Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie Compte administratif 2002 du budget principal Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas à l’association Atelier de recherche et de création dramatique Vente par voie de publicité de la propriété "la Roseraie" sise 126, route de Saint Donat commune de Lans-en-Vercors Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2002 Pollution à l’ozone CONTRE LA REFORME DE LA LOI MOP
17 février 2003 Présentation du budget prévisionnel 2003 de la Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Politique de l’Accessibilité de la Ville : bilan - perspectives - modification du règlement de voirie Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Approbation du programme des travaux et de la procédure d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre. Demande de subvention auprès des partenaires publics. Implantation d’une verrière solaire au Magasin Non à la baisse des soins des plus pauvres ! Modification du programme de la piscine Sud
17 mars 2003 Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération : l’enjeu d’une politique d’habitat et du logement dans un projet d’agglomération Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération Marché d’intérêt national - Délégation de service public national Rendus - comptes - marchés publics - choix d’entreprises Bilan des actions FISAC Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : reconduction pour l’année 2003
17 novembre 2003 Débat d’orientations budgétaires 2004 Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés à Grenoble Alpes Métropole Adhésion à l’Institut des risques majeurs (IRMa) Participation de la Ville à une étude partenariale sur l’accueil des migrants dans l’agglomération Convention avec les universités grenobloises pour le financement de bourses d’accueil d’enseignants-chercheurs Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études relatives à la composante fret.
19 mai 2003 Menace sur tous les services publics locaux : Eau, Santé, Education, Transports, Culture, bibliothèques, archives, musées, Sport … Maintien de la Maternité Sud au CHU Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire et autorisation de déposer une demande de permis de construire Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003 Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers. Identification d’actions pour l’année 2003 Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes relatif à l’examen de la gestion des services publics de l’eau et de l’assainissement pour la période 1995-2001 Augmentation de Capital de la SEMLS Grenoble Foot 38 Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire
20 janvier 2003 Pôle d’innovation Minatec - participation au financement de la Maison des Micro et Nanotechnologies. Gaz Electricité de Grenoble, modification du périmètre des biens immobiliers propriétés de la ville loués à GEG, avenant n°4 à la convention du 11 avril 1986, cession à GEG d’un ensemble immobilier situé rue Pierre Sémard Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture Convention avec l’Association CLEF (Centre de Loisirs Enfance et Famille) Affectations de subventions sur crédits existants Marchés publics - Autorisation de signer Office de Tourisme de Grenoble - Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Approbation du budget prévisionnel 2003 Autorisation donnée à la SEML Société d’amélioration et d’exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération de participer au capital de la future société de télévision locale Non à la guerre en Irak
20 octobre 2003 C.C.A.S. - Rapport d’activité 2002 Point d’étape sur la démarche d’aménagement du site Bouchayer-Viallet et ouverture de la concertation préalable Bâtiment 10 ter avenue Jean Perrot Autorisation de permis de démolir Réalisation de la Maison de l’Enfance Teisseire Convention de gestion provisoire passée avec l’Association "Palais de Sports Grenoble Isère" Procédure des autorisations de programme et des crédits de paiement Reversement exceptionnel d’un excédent du budget annexe Activités Economiques au budget principal, dans le cadre d’un redressement fiscal concernant la SAEML Gaz Electricité de Grenoble
22 septembre 2003 Vœu présenté au conseil municipal par Pierre Kermen au nom du groupe ADES Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain de Grenoble Sud. Approbation du lauréat désigné par la commission d’appel d’offres siégeant en jury ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux. Convention avec le collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase : avenant n° 1 Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique à compter de 2004 Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Piscine Sud. Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Amendement proposé par le groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres Implantation d’une structure provisoire sur le site Bouchayer Viallet par l’Association de Gestion de la Maison de la Culture - Convention de mise à disposition gratuite et autorisation de dépôt du permis de construire. 70 Km/h maximum sur les grandes voiries Affectation de subvention sur crédits 2004 - Association Grenoble Foot 38 et SEM Grenoble Foot 38 Stationnement : Parking entrée Est de Grenoble - approbation de l’Avant Projet Définitf (APD) et du coût prévisionnel définitif des travaux
Année 2004 12 juillet 2004 Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS : Avis de la ville de Grenoble sur le projet Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan Local d’urbanisme (PLU) 14 juin 2004 Compte administratif 2003 du budget principal Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) 17 mai 2004 Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble Musée de Grenoble Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003 Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire Autorisation de signer l’engagement d’acquérir la Caserne de Bonne et transfert à la SEM SAGES, titulaire de la convention publique d’aménagement. Parking-relais CATANE Dénomination du stade Raymond Espagnac Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association la Cinémathèque de Grenoble Projet européen CLOE - Autorisation de dépôt de candidature FISAC spécifique troisième ligne de tramway Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent d’administrateur à la direction de la gestion déléguée Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003. 19 avril 2004 Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000 Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association de gestion de la Maison de la culture Installations classées : Avis de la Ville de Grenoble sur l’augmentation de capacité de production de froid pour la patinoire d’agglomération, située avenue d’Innsbrück à Grenoble ALLIANCE : Conventions d’application de la convention cadre 2001-2007 entre l’Etat, le Conseil Général de l’Isère, la Métro, la Ville de Grenoble et le CEA VŒU à propos du Grand Stade 20 décembre 2004 Budget primitif 2005 - budget principal Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005 Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal 22 novembre 2004 CCAS : Rapport d’activité 2003 Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004 Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble. Zac Europole I et II. Condition de cession des biens et équipements publics réalisés par l’aménageur. Incorporation dans le domaine public communal Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre logistique déposée par la Société A. RAYMOND Convention avec le G.I.P. Grenoble Université Recherche, pôle international pour l’accueil de personnalités scientifiques, d’universitaires et de chercheurs dans le cadre de la Semaine de la Coopération internationale et de la Solidarité à l’Université du 16 au 20 novembre 2004 Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) du Téléphérique Grenoble-Bastille Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003 23 février 2004 Vœu pour la sauvegarde de la recherche publique Contrat d’objectif "territoire de séjour touristique adapté" Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Question orale au Maire Question orale : réponses du Maire écrite et orale... Réalisation de la Piscine Sud approbation de l’APD et validation du CPD validation du forfait de rémunération définitif de la maîtrise d’œuvre autorisation de déposer la demande de permis de construire. Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme 25 octobre 2004 Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT. Débat d’orientation budgétaire 2005 Suppression de servitudes de passage public et d’adossement sur la dalle de couverture des parkings du Crédit Agricole Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Régime indemnitaire des personnels de la ville de Grenoble 26 janvier 2004 Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels 27 septembre 2004 Point d’information sur la rentrée scolaire Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté 29 mars 2004 Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004 Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié. Tramway interurbain Moirans - Grenoble. Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires : désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat Convention avec Grenoble Alpes Métropole relative au développement d’un réseau à la ville de Grenoble, de télécommunications à haut débit, dans le cadre du projet Métronet Constitution d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de gestion des charges et équipements de l’ensemble immobilier Grand Place. Accord de la Ville en tant que propriétaire de la bibliothèque. 8 novembre 2004 Rapport des principaux satellites de la Ville ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003 Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003 ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise - Rapport écrit annuel des représentants de la Ville de Grenoble au Conseil d’Administration de la société pour l’exercice 2003 SEM Grenoble 2000 - Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2003 Rapport annuel 2003 sur la délégation de service public accordée à la SA Grenobloise de Stationnement pour la construction et l’exploitation du parc de stationnement en ouvrage place Eugène Chavant Société anonyme d’économie mixte locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel 2003 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz
12 juillet 2004 Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS : Avis de la ville de Grenoble sur le projet Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner. Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan Local d’urbanisme (PLU)
14 juin 2004 Compte administratif 2003 du budget principal Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.) POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)
17 mai 2004 Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble Musée de Grenoble Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003 Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire Autorisation de signer l’engagement d’acquérir la Caserne de Bonne et transfert à la SEM SAGES, titulaire de la convention publique d’aménagement. Parking-relais CATANE Dénomination du stade Raymond Espagnac Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association la Cinémathèque de Grenoble Projet européen CLOE - Autorisation de dépôt de candidature FISAC spécifique troisième ligne de tramway Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003. Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent d’administrateur à la direction de la gestion déléguée Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003.
19 avril 2004 Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000 Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement à l’association de gestion de la Maison de la culture Installations classées : Avis de la Ville de Grenoble sur l’augmentation de capacité de production de froid pour la patinoire d’agglomération, située avenue d’Innsbrück à Grenoble ALLIANCE : Conventions d’application de la convention cadre 2001-2007 entre l’Etat, le Conseil Général de l’Isère, la Métro, la Ville de Grenoble et le CEA VŒU à propos du Grand Stade
20 décembre 2004 Budget primitif 2005 - budget principal Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005 Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal
22 novembre 2004 CCAS : Rapport d’activité 2003 Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT) Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004 Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble. Zac Europole I et II. Condition de cession des biens et équipements publics réalisés par l’aménageur. Incorporation dans le domaine public communal Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre logistique déposée par la Société A. RAYMOND Convention avec le G.I.P. Grenoble Université Recherche, pôle international pour l’accueil de personnalités scientifiques, d’universitaires et de chercheurs dans le cadre de la Semaine de la Coopération internationale et de la Solidarité à l’Université du 16 au 20 novembre 2004 Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) du Téléphérique Grenoble-Bastille Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
23 février 2004 Vœu pour la sauvegarde de la recherche publique Contrat d’objectif "territoire de séjour touristique adapté" Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme Question orale au Maire Question orale : réponses du Maire écrite et orale... Réalisation de la Piscine Sud approbation de l’APD et validation du CPD validation du forfait de rémunération définitif de la maîtrise d’œuvre autorisation de déposer la demande de permis de construire. Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
25 octobre 2004 Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT. Débat d’orientation budgétaire 2005 Suppression de servitudes de passage public et d’adossement sur la dalle de couverture des parkings du Crédit Agricole Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine Régime indemnitaire des personnels de la ville de Grenoble
26 janvier 2004 Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels
27 septembre 2004 Point d’information sur la rentrée scolaire Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation. Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
29 mars 2004 Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004 Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié. Tramway interurbain Moirans - Grenoble. Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires : désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat Convention avec Grenoble Alpes Métropole relative au développement d’un réseau à la ville de Grenoble, de télécommunications à haut débit, dans le cadre du projet Métronet Constitution d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de gestion des charges et équipements de l’ensemble immobilier Grand Place. Accord de la Ville en tant que propriétaire de la bibliothèque.
8 novembre 2004 Rapport des principaux satellites de la Ville ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003 Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003 ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003 Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise - Rapport écrit annuel des représentants de la Ville de Grenoble au Conseil d’Administration de la société pour l’exercice 2003 SEM Grenoble 2000 - Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2003 Rapport annuel 2003 sur la délégation de service public accordée à la SA Grenobloise de Stationnement pour la construction et l’exploitation du parc de stationnement en ouvrage place Eugène Chavant Société anonyme d’économie mixte locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel 2003 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz
Année 2005 11 juillet 2005 Convention d’objectifs entre la Ville et le nouveau GIP "Grenoble Universités" Vidéosurveillance du stade Lesdiguières Autorisation à signer la convention liant la Ville, ses partenaires et l’ANRU pour le projet de renouvellement urbain et de cohésion sociale du quartier "Mistral Eaux claires" Création d’une Z.P.P.A.U.P. dans le centre historique de Grenoble. Approbation du projet. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT 18 avril 2005 Requalification et extension du parc Paul Mistral Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur ceux de Grenoble de 1990 à 2001 19 décembre 2005 Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Audio Visuel - projet "Cap Canal" Plaine des Sports - Aménagement des installations de tennis Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières Subvention à l’Association des Diplômés de Sciences Politiques de Grenoble Régie Grenoble Communication - Budget primitif 2006 Budget primitif 2006 - Budget Principal Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région de Grenoble Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région urbaine de Grenoble - Avis de la Ville de Grenoble 20 juin 2005 Vœu pour les droits des travailleurs migrants Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « Nanobio ». Convention cadre de partenariat. Bibliothèques municipales Compte administratif 2004 du budget principal Convention d’objectifs avec la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble - Avenant financier pour 2005 Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Mise en place par la ville de Grenoble d’un nouveau système d’aide aux opérations neuves de logement social Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008 CONCERTO - Programme Européen de Recherche et Développement sur la maîtrise des énergies 21 mars 2005 URBANISME AMENAGEMENT : Zac de Bonne Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Coalition européenne des Villes contre le racisme Développement des zones 30 à Grenoble Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l’année 2004 et reconduction pour l’année 2005 Association Palais des Sports Grenoble Isère - traité d’apport en fonds associatifs Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ZAC de Bonne - cession de droits à construire par la SEM SAGES Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de la société Eurotungstène Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur la SEM Grenoble Foot 38 mise en place le 14 juin 2004. Rapport annuel de la SAEMLS Grenoble Foot 38. Saisons 2002/2003 et 2003/2004. Garantie d’emprunt à l’association Mission locale pour l’emploi. 21 novembre 2005 SOUTIEN À INGRID BETANCOURT Non à la suppression des allocations familiales pour des enfants étrangers Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2006. URBANISME AMENAGEMENT Aménagement des terrains ex-Neyrpic, modalités de la concertation préalable Marchés publics - Avenants 23 mai 2005 NON à des suppressions d’emplois de STMicroelectronics à Grenoble et à Crolles ! Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études complémentaires relatives à l’itinéraire Bas Dauphiné. Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes âgées Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Participation de la Ville de Grenoble au programme partenarial. FISAC spécifique 3e ligne de tramway de l’agglomération grenobloise - Signature de la convention Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le SYMBHI Réseau de villes et grandes agglomérations de Rhône Alpes à l’appel de la DATAR 24 octobre 2005 Recentralisation des services ? Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation Débat d’Orientation Budgétaire 2006 Convention entre la ville de Grenoble et l’Observatoire Associatif du Logement. Frais de mission des élus Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation 26 septembre 2005 Rapport d’activité 2004 du CCAS et Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes et réponse à la lettre d’observation. Rentrée scolaire Parking de l’entrée Est Construction de logements sociaux : convention entre la Ville et ACTIS pour l’opération MISTRAL Plans de licenciements chez les grands groupes privés Pour un moratoire sur les aides publiques accordées aux grands groupes privés Organisation d’une Biennale de l’habitat durable 28 février 2005 Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Neuvième édition de la campagne "Grenoble contre le Racisme et pour l’Egalité" Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2004 Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et l’association les Vitrines de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et le "Centre de Culture Scientifique, Technique et industriel" (CCSTI) de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2005. Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble 31 janvier 2005 Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur. Conventions pluriannuelles pour missions d’intérêt général entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble. Squatts Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) Conventions et contrats entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loup de Grenoble. Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) : Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet. 7 novembre 2005 Retrait définitif du projet de directive Bolkestein EPCC MC2 : comptes et rapport d’activité 2004. Régie Grenoble Communication - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004. SEM Gaz Electricité de Grenoble Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004 Compagnie de Chauffage - Rapport annuel pour l’exercice 2004 SEM SAGES - Rapport annuel pour l’exercice 2004
11 juillet 2005 Convention d’objectifs entre la Ville et le nouveau GIP "Grenoble Universités" Vidéosurveillance du stade Lesdiguières Autorisation à signer la convention liant la Ville, ses partenaires et l’ANRU pour le projet de renouvellement urbain et de cohésion sociale du quartier "Mistral Eaux claires" Création d’une Z.P.P.A.U.P. dans le centre historique de Grenoble. Approbation du projet. Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT
18 avril 2005 Requalification et extension du parc Paul Mistral Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur ceux de Grenoble de 1990 à 2001
19 décembre 2005 Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Audio Visuel - projet "Cap Canal" Plaine des Sports - Aménagement des installations de tennis Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières Subvention à l’Association des Diplômés de Sciences Politiques de Grenoble Régie Grenoble Communication - Budget primitif 2006 Budget primitif 2006 - Budget Principal Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région de Grenoble Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région urbaine de Grenoble - Avis de la Ville de Grenoble
20 juin 2005 Vœu pour les droits des travailleurs migrants Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « Nanobio ». Convention cadre de partenariat. Bibliothèques municipales Compte administratif 2004 du budget principal Convention d’objectifs avec la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble - Avenant financier pour 2005 Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Mise en place par la ville de Grenoble d’un nouveau système d’aide aux opérations neuves de logement social Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008. Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008 CONCERTO - Programme Européen de Recherche et Développement sur la maîtrise des énergies
21 mars 2005 URBANISME AMENAGEMENT : Zac de Bonne Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Coalition européenne des Villes contre le racisme Développement des zones 30 à Grenoble Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l’année 2004 et reconduction pour l’année 2005 Association Palais des Sports Grenoble Isère - traité d’apport en fonds associatifs Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ZAC de Bonne - cession de droits à construire par la SEM SAGES Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de la société Eurotungstène Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur la SEM Grenoble Foot 38 mise en place le 14 juin 2004. Rapport annuel de la SAEMLS Grenoble Foot 38. Saisons 2002/2003 et 2003/2004. Garantie d’emprunt à l’association Mission locale pour l’emploi.
21 novembre 2005 SOUTIEN À INGRID BETANCOURT Non à la suppression des allocations familiales pour des enfants étrangers Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2006. URBANISME AMENAGEMENT Aménagement des terrains ex-Neyrpic, modalités de la concertation préalable Marchés publics - Avenants
23 mai 2005 NON à des suppressions d’emplois de STMicroelectronics à Grenoble et à Crolles ! Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études complémentaires relatives à l’itinéraire Bas Dauphiné. Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes âgées Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Participation de la Ville de Grenoble au programme partenarial. FISAC spécifique 3e ligne de tramway de l’agglomération grenobloise - Signature de la convention Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le SYMBHI Réseau de villes et grandes agglomérations de Rhône Alpes à l’appel de la DATAR
24 octobre 2005 Recentralisation des services ? Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation Débat d’Orientation Budgétaire 2006 Convention entre la ville de Grenoble et l’Observatoire Associatif du Logement. Frais de mission des élus Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation
26 septembre 2005 Rapport d’activité 2004 du CCAS et Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes et réponse à la lettre d’observation. Rentrée scolaire Parking de l’entrée Est Construction de logements sociaux : convention entre la Ville et ACTIS pour l’opération MISTRAL Plans de licenciements chez les grands groupes privés Pour un moratoire sur les aides publiques accordées aux grands groupes privés Organisation d’une Biennale de l’habitat durable
28 février 2005 Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Neuvième édition de la campagne "Grenoble contre le Racisme et pour l’Egalité" Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2004 Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et l’association les Vitrines de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et le "Centre de Culture Scientifique, Technique et industriel" (CCSTI) de Grenoble. Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2005. Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble
31 janvier 2005 Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur. Conventions pluriannuelles pour missions d’intérêt général entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble. Squatts Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) Conventions et contrats entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loup de Grenoble. Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) : Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet.
7 novembre 2005 Retrait définitif du projet de directive Bolkestein EPCC MC2 : comptes et rapport d’activité 2004. Régie Grenoble Communication - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004. SEM Gaz Electricité de Grenoble Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004 Compagnie de Chauffage - Rapport annuel pour l’exercice 2004 SEM SAGES - Rapport annuel pour l’exercice 2004
Année 2006 10 juillet 2006 Réussite éducative : Convention constitutive du "GIP-Réussite éducative" Equipement Petite Enfance sur la dalle Philippeville Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers 18 décembre 2006 Convention entre la Ville et l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) Budget primitif 2007 - Budget principal Conventions entre la Ville et les institutions culturelles Conventions avec les associations et sociétés sportives - avenants financiers pour 2007 Autorisation à la SASP FCG Rugby de déposer une demande de permis de construire au sein du stade Lesdiguières Le maire de Grenoble ne fera pas le shérif ! Conventions entre la Ville et les collèges Ampère, Olympique, Vercors, Villeneuve Prévention de la délinquance - Avenant financier relatif à l’Espace 600. Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels inondation Isère amont (PPRI) Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire" Projet de construction par le Département d’un pont entre la place Emé De Marcieu et le quai Xavier Jouvin Autorisations de programme "Teisseire - Jeux Olympiques", "ZAC Europole 1 et 2", ZAC Vigny-Musset" et "OPATB - Aides aux travaux" Régie des Eaux de Grenoble - Budget primitif 2007 - Vote des tarifs 2007 Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire" 19 juin 2006 Conventions d’objectifs relatives aux "Centre Audio Visuel" et "Association des Amis du Muséum" Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" Aménagement et embellissement des quais de l’Isère - Marché d’études public de définition. Musée de Grenoble Bastille : versement d’une subvention pour l’aménagement des salles casematées, mises à disposition de l’association LIA Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" ZAC Bouchayer Viallet - Rachat par la SEM Grenoble 2000 des dépenses effectuées par la commune pour l’opération Bouchayer Viallet. ZAC de Bonne - Rachat par la SEM SAGES des dépenses effectuées par la ville de Grenoble 20 février 2006 Avis de la commune sur le projet de Plan Particulier d’Intervention du barrage de Monteynard Amendement à l’avis de la commune sur le projet de PPI du barrage de Monteynard Pour le retrait du projet de réforme du Code de l’Entrée et de Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA) Bilan de la concertation préalable à la création de la Z.A.C Beauvert Dixième édition de "Grenoble contre le Racisme et pour l’Égalité" Contrat de prestations de services entre la ville de Grenoble et l’Association FCG Rugby. Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés Requalification de la Maison de la Culture - Protocole transactionnel avec la S.A. STINCO 20 mars 2006 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2005 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine, AMAL Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2006 Zac Bouchayer-Viallet Vœu 22 mai 2006 Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2006/2007 FISAC spécifique 3° ligne de tramway Engagement de la ville de Grenoble à poursuivre le programme d’accessibilité "F.A.A.R.E" Z.P.P.A.U.P. de Grenoble, brochure "Grenoble, patrimoine au coeur". Z.P.P.A.U.P. de Grenoble. Conservation et mise en valeur d’éléments de patrimoine remarquables. Dénomination de l’allée Aloyzi KOSPICKI 23 janvier 2006 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association ODTI Rapport annuel 2004/2005 du CLEJ 24 avril 2006 Convention d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association ODTI Aménagement et embellissement des espaces publics du centre-ville élargi Garantie d’emprunt - Réaménagement de la dette garantie d’ ACTIS Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille Projet d’établissement du CHU Compte administratif 2005 du budget principal 25 septembre 2006 Groupement d’Intérêt Économique AGIR Informatique Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité et compte financier 2005 MC2 : Rapport d’activité et compte financier 2005 SEM GEG - Rapport des représentants de la ville de Grenoble au CA pour 2005 Régie du Marché d’Intérêt National (MIN) Régie du Téléphérique SAEML MINATEC ENTREPRISES ACTIS 27 novembre 2006 Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « NanoBio » Projet européen INNET - accord de partenariat Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées Convention avec l’association "Culture et Développement" Rapport d’activité 2005 du CCAS : Allocation municipale d’ habitation 30 octobre 2006 Requalification du Conservatoire National de Région Affectations de subventions sur crédits existants. Débat d’Orientation Budgétaire 2007 Décision modificative n°1 - Budget principal Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) établi par le SMTC pour 2006-2012 GEG - Autorisation de souscrire à 6% du capital de la SEML en création par la commune d’AIRE SUR L’ADOUR Retirer la rocade Nord du PDU ZAC Beauvert : Opération de démolition reconstruction du foyer SONACOTRA Orientations 2007-2009 des Contrats Urbains de Cohésion Sociale Requalification du Conservatoire National de Région 9 octobre 2006 Consultation sur les déplacements : respecter l’engagement de 2001 Pôle Jeunesse Sport Culture Participation de la ville de Grenoble aux opérations de réalisation de logements sociaux Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif et autres organismes de droit privé Maison de la Montagne. Information montagne. Convention entre la ville de Grenoble et l’association Université Populaire Européenne de Grenoble Financement de l’étude d’une Maison pour l’Emploi sur le bassin d’emploi grenoblois
10 juillet 2006 Réussite éducative : Convention constitutive du "GIP-Réussite éducative" Equipement Petite Enfance sur la dalle Philippeville Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers
18 décembre 2006 Convention entre la Ville et l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) Budget primitif 2007 - Budget principal Conventions entre la Ville et les institutions culturelles Conventions avec les associations et sociétés sportives - avenants financiers pour 2007 Autorisation à la SASP FCG Rugby de déposer une demande de permis de construire au sein du stade Lesdiguières Le maire de Grenoble ne fera pas le shérif ! Conventions entre la Ville et les collèges Ampère, Olympique, Vercors, Villeneuve Prévention de la délinquance - Avenant financier relatif à l’Espace 600. Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels inondation Isère amont (PPRI) Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire" Projet de construction par le Département d’un pont entre la place Emé De Marcieu et le quai Xavier Jouvin Autorisations de programme "Teisseire - Jeux Olympiques", "ZAC Europole 1 et 2", ZAC Vigny-Musset" et "OPATB - Aides aux travaux" Régie des Eaux de Grenoble - Budget primitif 2007 - Vote des tarifs 2007 Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire"
19 juin 2006 Conventions d’objectifs relatives aux "Centre Audio Visuel" et "Association des Amis du Muséum" Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" Aménagement et embellissement des quais de l’Isère - Marché d’études public de définition. Musée de Grenoble Bastille : versement d’une subvention pour l’aménagement des salles casematées, mises à disposition de l’association LIA Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble" ZAC Bouchayer Viallet - Rachat par la SEM Grenoble 2000 des dépenses effectuées par la commune pour l’opération Bouchayer Viallet. ZAC de Bonne - Rachat par la SEM SAGES des dépenses effectuées par la ville de Grenoble
20 février 2006 Avis de la commune sur le projet de Plan Particulier d’Intervention du barrage de Monteynard Amendement à l’avis de la commune sur le projet de PPI du barrage de Monteynard Pour le retrait du projet de réforme du Code de l’Entrée et de Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA) Bilan de la concertation préalable à la création de la Z.A.C Beauvert Dixième édition de "Grenoble contre le Racisme et pour l’Égalité" Contrat de prestations de services entre la ville de Grenoble et l’Association FCG Rugby. Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés Requalification de la Maison de la Culture - Protocole transactionnel avec la S.A. STINCO
20 mars 2006 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2005 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine, AMAL Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2006 Zac Bouchayer-Viallet Vœu
22 mai 2006 Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2006/2007 FISAC spécifique 3° ligne de tramway Engagement de la ville de Grenoble à poursuivre le programme d’accessibilité "F.A.A.R.E" Z.P.P.A.U.P. de Grenoble, brochure "Grenoble, patrimoine au coeur". Z.P.P.A.U.P. de Grenoble. Conservation et mise en valeur d’éléments de patrimoine remarquables. Dénomination de l’allée Aloyzi KOSPICKI
23 janvier 2006 Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association ODTI Rapport annuel 2004/2005 du CLEJ
24 avril 2006 Convention d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association ODTI Aménagement et embellissement des espaces publics du centre-ville élargi Garantie d’emprunt - Réaménagement de la dette garantie d’ ACTIS Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille Projet d’établissement du CHU Compte administratif 2005 du budget principal
25 septembre 2006 Groupement d’Intérêt Économique AGIR Informatique Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité et compte financier 2005 MC2 : Rapport d’activité et compte financier 2005 SEM GEG - Rapport des représentants de la ville de Grenoble au CA pour 2005 Régie du Marché d’Intérêt National (MIN) Régie du Téléphérique SAEML MINATEC ENTREPRISES ACTIS
27 novembre 2006 Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « NanoBio » Projet européen INNET - accord de partenariat Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées Convention avec l’association "Culture et Développement" Rapport d’activité 2005 du CCAS : Allocation municipale d’ habitation
30 octobre 2006 Requalification du Conservatoire National de Région Affectations de subventions sur crédits existants. Débat d’Orientation Budgétaire 2007 Décision modificative n°1 - Budget principal Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) établi par le SMTC pour 2006-2012 GEG - Autorisation de souscrire à 6% du capital de la SEML en création par la commune d’AIRE SUR L’ADOUR Retirer la rocade Nord du PDU ZAC Beauvert : Opération de démolition reconstruction du foyer SONACOTRA Orientations 2007-2009 des Contrats Urbains de Cohésion Sociale Requalification du Conservatoire National de Région
9 octobre 2006 Consultation sur les déplacements : respecter l’engagement de 2001 Pôle Jeunesse Sport Culture Participation de la ville de Grenoble aux opérations de réalisation de logements sociaux Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif et autres organismes de droit privé Maison de la Montagne. Information montagne. Convention entre la ville de Grenoble et l’association Université Populaire Européenne de Grenoble Financement de l’étude d’une Maison pour l’Emploi sur le bassin d’emploi grenoblois
Année 2007 10 décembre 2007 ACTIS - Rapport d’activité et compte financier de l’exercice 2006 Grenoble Habitat - Rapport pour l’exercice 2006 Régie du Téléphérique - Rapport pour l’exercice 2006 SEM Minatec Entreprises - Rapport pour l’exercice 2006 Rapport annuel de GEG pour l’exercice 2006 GIE AGIR Informatique - Rapport sur l’activité 2006 17 décembre 2007 Budget primitif 2008 - Budget principal 19 novembre 2007 Appel d’Offres : achat de denrées alimentaires C. C. A. S. - Bilan d’activités 2006 (débat sans vote) Regroupement des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité Subvention à l’association culturelle franco-maghrébine AMAL Protocole transactionnel entre la ville de Grenoble et la copropriété Grand Parc Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières restauré Base de plein air de Massacan - Bail avec l’Association Poil de Carotte Subvention d’équipement à ACTIS pour les travaux de sécurisation de O.D.T.I. PROJET URBAIN : Polygone scientifique Vœu demandant le retrait du PDU actuel 21 mai 2007 Plan Climat Local de la ville de Grenoble 22 octobre 2007 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Requalification du Conservatoire à Rayonnement Régional FISAC spécifique à la 3e ligne de tramway Avenants aux conventions financières conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles Exploitation de la salle de concert des musiques amplifiées Polygone scientifique - Lancement d’une étude approfondie de renouvellement urbain et de développement économique Débat d’orientation budgétaire 2008 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Lancement des études pour une opération incitative d’amélioration thermique et énergétique de l’habitat privé collectif 23 avril 2007 Budget Principal : compte administratif 2006 Marché d’Intérêt National Marchés publics - autorisation de signer PARKING DE L’ENTREE EST Convention d’occupation du domaine public pour l’utilisation du stade Lesdiguières par la SASP FC Grenoble Rugby Convention avec l’association "Culture et Développement" Programmation CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) 2007 Convention entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Département et l’ODTI Modification du Plan Local d’Urbanisme - Lancement de la procédure Marchés : sécurisation des locaux de l’Hôtel de Ville et Palais des Sports 24 septembre 2007 Non à la loi relative « à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile » Participation de la ville de Grenoble au Fonds de Solidarité pour le Logement pour l’année 2007. Opérations de production de logements sociaux pour l’année 2007 Rénovation de la piscine Jean Bron. Avis sur le Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux du Drac et de la Romanche Mise aux normes des bâtiments du site CEMOI Plaine des Sports - Tennis vercors Participation de la ville de Grenoble au Salon de l’Immobilier d’entreprise SIMI 2007 Convention entre la Ville de Grenoble et le CCAS relative à l’utilisation du système d’automate d’appel de la Ville de Grenoble. 25 juin 2007 Vœu du groupe sur la Consultation Rocade Nord du Conseil général de l’Isère Question orale au Maire sur la consultation Rocade nord du Conseil général de l’Isère Réponse de Michel Destot, maire de Grenoble, à la question orale du groupe écologiste 26 février 2007 Subvention d’équipement à l’EPCC, Maison de la Culture de Grenoble Participation de la Ville à l’opération de reconstruction-démolition du foyer de travailleurs migrants Beauvert Marché de conception et réalisation de la nouvelle cuisine centrale Construction d’une salle de concert pour la diffusion des musiques amplifiées Contrat du tourisme adapté. Modification par avenant. Exploitation de kiosques commerciaux sur le site de la 3ème ligne de tramway Convention pour la valorisation des centres de santé de Grenoble 26 mars 2007 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2006 Charte conclue entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Moratoire sur la mise en culture d’OGM ZAC BOUCHAYER VIALLET : Constitution d’une servitude de vue Charte entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Participation de la Ville de Grenoble à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL 38). Aide de la Ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social Cession de deux logements dans le secteur 6 Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Années 2007-2008 Tarifs stationnement sur voirie Avenant n° 15 au contrat des parcs de stationnement du 16 novembre 1992 - Création d’abonnements résidants. Villeneuve - Opération de requalification urbaine de la "Crique Sud" Avenant N°2 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking Chavant Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie Adhésion de la Ville de Grenoble au Groupement Régional de Santé Publique Salon eposition nautique "Blue Day" au Jardin de Ville, les 7 & 8 avril 2007 Tarifs stationnement sur voirie E.P.I.C. du Téléphérique Grenoble-Bastille - Transfert d’espaces du Fort à ouvrir au public 29 janvier 2007 Fin de l’Alliance : à qui ont profité les deniers publics ? Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2007 Création du Conseil Local de Santé Mentale Tarif - Festival de jazz 2007 Budget annexe Abattoir Marché d’Intérêt National Grenoble Alpes- Métropole Palais des Sports GESTION DELEGUEE : réseau câblé de vidéocommunication 9 juillet 2007 Renouvellement urbain de Grenoble Sud Participation de la Ville aux opérations de logement social réalisées en VEFA : opération de l’OPAC 38, 4 rue Henri Tarze Renforcement de la politique de soutien et d’aide aux ménages grenoblois à faibles revenus. École Lesdiguières : convention avec le Département et la Région pour la reconstruction de l’école sur le site de Bonne
10 décembre 2007 ACTIS - Rapport d’activité et compte financier de l’exercice 2006 Grenoble Habitat - Rapport pour l’exercice 2006 Régie du Téléphérique - Rapport pour l’exercice 2006 SEM Minatec Entreprises - Rapport pour l’exercice 2006 Rapport annuel de GEG pour l’exercice 2006 GIE AGIR Informatique - Rapport sur l’activité 2006
17 décembre 2007 Budget primitif 2008 - Budget principal
19 novembre 2007 Appel d’Offres : achat de denrées alimentaires C. C. A. S. - Bilan d’activités 2006 (débat sans vote) Regroupement des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité Subvention à l’association culturelle franco-maghrébine AMAL Protocole transactionnel entre la ville de Grenoble et la copropriété Grand Parc Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières restauré Base de plein air de Massacan - Bail avec l’Association Poil de Carotte Subvention d’équipement à ACTIS pour les travaux de sécurisation de O.D.T.I. PROJET URBAIN : Polygone scientifique Vœu demandant le retrait du PDU actuel
21 mai 2007 Plan Climat Local de la ville de Grenoble
22 octobre 2007 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Requalification du Conservatoire à Rayonnement Régional FISAC spécifique à la 3e ligne de tramway Avenants aux conventions financières conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles Exploitation de la salle de concert des musiques amplifiées Polygone scientifique - Lancement d’une étude approfondie de renouvellement urbain et de développement économique Débat d’orientation budgétaire 2008 Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Schéma énergétique de la Ville de Grenoble. Lancement des études pour une opération incitative d’amélioration thermique et énergétique de l’habitat privé collectif
23 avril 2007 Budget Principal : compte administratif 2006 Marché d’Intérêt National Marchés publics - autorisation de signer PARKING DE L’ENTREE EST Convention d’occupation du domaine public pour l’utilisation du stade Lesdiguières par la SASP FC Grenoble Rugby Convention avec l’association "Culture et Développement" Programmation CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) 2007 Convention entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Département et l’ODTI Modification du Plan Local d’Urbanisme - Lancement de la procédure Marchés : sécurisation des locaux de l’Hôtel de Ville et Palais des Sports
24 septembre 2007 Non à la loi relative « à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile » Participation de la ville de Grenoble au Fonds de Solidarité pour le Logement pour l’année 2007. Opérations de production de logements sociaux pour l’année 2007 Rénovation de la piscine Jean Bron. Avis sur le Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux du Drac et de la Romanche Mise aux normes des bâtiments du site CEMOI Plaine des Sports - Tennis vercors Participation de la ville de Grenoble au Salon de l’Immobilier d’entreprise SIMI 2007 Convention entre la Ville de Grenoble et le CCAS relative à l’utilisation du système d’automate d’appel de la Ville de Grenoble.
25 juin 2007 Vœu du groupe sur la Consultation Rocade Nord du Conseil général de l’Isère Question orale au Maire sur la consultation Rocade nord du Conseil général de l’Isère Réponse de Michel Destot, maire de Grenoble, à la question orale du groupe écologiste
26 février 2007 Subvention d’équipement à l’EPCC, Maison de la Culture de Grenoble Participation de la Ville à l’opération de reconstruction-démolition du foyer de travailleurs migrants Beauvert Marché de conception et réalisation de la nouvelle cuisine centrale Construction d’une salle de concert pour la diffusion des musiques amplifiées Contrat du tourisme adapté. Modification par avenant. Exploitation de kiosques commerciaux sur le site de la 3ème ligne de tramway Convention pour la valorisation des centres de santé de Grenoble
26 mars 2007 Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2006 Charte conclue entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Moratoire sur la mise en culture d’OGM ZAC BOUCHAYER VIALLET : Constitution d’une servitude de vue Charte entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes Participation de la Ville de Grenoble à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL 38). Aide de la Ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social Cession de deux logements dans le secteur 6 Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Années 2007-2008 Tarifs stationnement sur voirie Avenant n° 15 au contrat des parcs de stationnement du 16 novembre 1992 - Création d’abonnements résidants. Villeneuve - Opération de requalification urbaine de la "Crique Sud" Avenant N°2 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking Chavant Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie Adhésion de la Ville de Grenoble au Groupement Régional de Santé Publique Salon eposition nautique "Blue Day" au Jardin de Ville, les 7 & 8 avril 2007 Tarifs stationnement sur voirie E.P.I.C. du Téléphérique Grenoble-Bastille - Transfert d’espaces du Fort à ouvrir au public
29 janvier 2007 Fin de l’Alliance : à qui ont profité les deniers publics ? Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2007 Création du Conseil Local de Santé Mentale Tarif - Festival de jazz 2007 Budget annexe Abattoir Marché d’Intérêt National Grenoble Alpes- Métropole Palais des Sports GESTION DELEGUEE : réseau câblé de vidéocommunication
9 juillet 2007 Renouvellement urbain de Grenoble Sud Participation de la Ville aux opérations de logement social réalisées en VEFA : opération de l’OPAC 38, 4 rue Henri Tarze Renforcement de la politique de soutien et d’aide aux ménages grenoblois à faibles revenus. École Lesdiguières : convention avec le Département et la Région pour la reconstruction de l’école sur le site de Bonne
Communiqués de presse Sauvons les transports en commun… et notre santé ! Les augmentations des tarifs du SMTC à compter du 1er septembre 2003 doivent être annulées pour irrégularités ! "Alliance Crolles 2" à Grenoble, liquidation ST Micro à Rennes ? Consultation sur les déplacements : la population grenobloise ne doit pas être réduite au silence Recours gracieux contre la décision de déboisement du parc Paul Mistral pour parking et stade Rapport d’enquête publique sur le stade/parking - Abattages des arbres - Impôts locaux Mise au point sur le grand stade d’agglomération Ne scions pas les branches sur lesquelles nous a porté la population ! Parc Mistral : pour l’arrêt immédiat du chantier du Grand Stade et contre les violences policières Pour une clarification politique A propos des centres de santé Battre la droite et renforcer la présence des éluEs écologistes au Conseil Général Victoire de la gauche et des écologistes ! Analyse du vote sur le canton 1 de Grenoble Les propositions des éluEs écologistes pour une réelle politique sociale et écologique du logement GF 38 : pour un vrai contrôle des éluEs sur la gestion de la SEM et un retrait de la Ville de cette société Qualité de l’air à Grenoble : qui étouffe la vérité ? GF38 : les ronds du ballon Pour des priorités politiques et financières qui soient réellement de gauche et écologistes : nous lançons le débat avec la population grenobloise Pour le respect de nos engagements Ouvrons-la ! 2005... pour un grand virage vers l’écologie et la solidarité Oui à Ysis et non à la rocade nord ! « Un plan départemental à recycler » TEOM, Ysis, budgets ... Stade et foot : qui décide ? Six mois après le vote du budget ... Stade : partie remise ! OUI A L’ABANDON COMPLET DE LA ROCADE NORD La priorité de la majorité doit être à la solidarité et à l’écologie dans la ville "Le Mess" des officiers pour du logement social À Grenoble, un budget 2006 avec les priorités : aux logements, à l’emploi, à la solidarité et aux déplacements Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de la région grenobloise asphyxié Candidature de Grenoble aux JO d’hiver : le consensus ? Arrêtons les frais : les travaux du stade doivent être arrêtés immédiatement ! Halte à la croissance du trafic automobile, non aux pertes d’emploi ! La Métro : quelles sont les réelles priorités politiques dans le budget 2006 proposé ? Le plan de déplacements urbains (PDU) de l’agglomération grenobloise était bien illégal, il est annulé ! Discours des écologistes pour l’inauguration de la ligne C du tram Pourquoi nous ne serons pas présents à l’inauguration de MINATEC le 2 juin NANOSOCIÉTÉ = MÉGAPOLICE Il faut consulter les habitants et repousser la décision sur le PDU Projet de rocade nord du Conseil Général de l’Isère : de la poudre aux yeux ! Ordinateurs de vote : Grenoble doit les refuser Communiqué de l’Association nationale des Villes pour le développement de la Santé publique Vote électronique : Grenoble y a échappé de justesse ! Effet de serre, effets de société, effets de manches, stop aux hypocrisies B.B. : l’apprenti écolo Permis du Grand Stade annulé ! Déclaration des éluEs écologistes des grandes villes sur le logement Les éluEs opposés au projet de rocade réduits au silence ! Avenant n°... 15 ? Nouvelles informations concernant les risques des nanotechnologies pour les employéEs et la population de l’agglomération grenobloise Nouvel arrêt de justice enjoignant au maire de Grenoble de mettre fin à des illégalités de l’ancien maire de Grenoble Pour créer du logement pour tous, rehaussons les bâtiments existants : encore une « fausse bonne idée » Étude officielle de trafic : « La rocade n’améliore pas, voire dégrade les conditions d’accès à l’agglomération » Le PDU de l’agglomération grenobloise ne respecte pas la loi sur l’air Etudes de trafic 2012 : la vraie étude de l’AURG Oui à un projet « Global » scientifique et urbain - Non à une recherche et une ville à deux vitesses Un changement politique de fond à Grenoble : la dérive à droite Atteinte à la démocratie : menace d’éviction de tout éluE écologiste à la Métro
Entretiens GF38 : les élus grenoblois prennent position Rencontre : Colette Fillion-Nicollet Un choix urbain durable s’impose Rupture au sein de la majorité municipale grenobloise ? Vigny Musset : la dernière ligne droite d’une ZAC exemplaire Contre le racisme et pour l’égalité Biennale de l’Habitat Durable Comment financer les centres de santés ? Les élus locaux face aux inégalités sociales de la santé : pouvoirs et impuissance La santé mentale, une implication quotidienne des élus locaux La santé mentale, une implication quotidienne des élus locaux
La Gazette des éluEs GAZETTE N°1 MARS-AVRIL 2003 GAZETTE N°2 MAI-JUIN-JUILLET 2003 GAZETTE N°3 SEPTEMBRE-OCTOBRE 2003 GAZETTE N°4 NOVEMBRE-DECEMBRE 2003
Le Rouge & le Vert Le Rouge & le Vert
Lettres ouvertes Demande au Maire de revenir au projet majoritaire La situation financière de la Métro est très inquiétante et il faut faire des choix ! Non à l’abattage de l’orme bicentenaire Il faut débattre sérieusement du budget 2006 de la Métro Mesures prises concernant les risques des nanotechnologies Nous avons tous été trompés !
Tribunes politiques Métroscope Des logements, pour qui ? Pour mieux respirer, mieux se déplacer, priorité à la 3e ligne de tramway ! Un stade d’agglomération, oui ! Mais pas n’importe où, pas à n’importe quel prix, ni à n’importe quelles conditions ! Sauver notre santé et l’avenir de l’agglomération : non au "tunnel aérien" ! Oui aux transports publics ! Faire vraiment le choix d’un développement social et solidaire ? De la fiction des entreprises « éthiques et citoyennes » à la triste réalité des « salariés kleenex » ! Réaliser une communauté de vie Non à une nouvelle autoroute en plein Grenoble, Meylan, La Tronche, Saint-Martin Le Vinoux, Fontaine ! Avec Tram3, construisons une agglomération écologique et solidaire ! Arbres…vous avez dit arbres ? En ville, le choix de l’écologie urbaine, c’est le choix de l’avenir Assainissons et restons en première division ! Respirons avec les poumons de notre communauté Chantier d’intérêt général : retour vers le futur Pour mieux respirer : moins polluer et réaliser des économies Pour notre sécurité, pour nos vies, pour nos poumons : réduisons la vitesse et accélérons le programme de transports publics Notre argent public pour la population pas pour le profit de quelques uns Réduire les émissions polluantes, c’est urgent pour le climat et notre santé ! Pour l’air, pour la vie, priorité au tram ! Pour l’intérêt général : moins d’emballages, réduire à la source, mieux trier et recycler les déchets Quel grand projet pour quelle ville ? Pour quelle vie ? Après le parc Paul Mistral, la forêt des Sablons amputée ? Mettons au débat le financement des sciences et techniques A quel stade en sommes-nous ? L’accessibilité, un droit de cité pour tous et un devoir pour les autorités publiques Le patrimoine de la communauté ou l’appropriation par quelques uns ? Charité ou solidarité ? Compétitivité, concurrence, rayonnement ou bien-être ? Mal-logement, Mal politique. Tram à l’air libre ou tunnel à l’air pollué : il faut choisir ! Moins produire, mieux trier, moins payer, moins polluer....mieux vivre ! Des espaces naturels de proximité pour tous La tocade* nord : une manie autoroutière dangereuse. Ca chauffe dans la Métro ! Pour une agglomération plus équitable et plus solidaire Tinta-marre Economie ni sociale ni solidaire ... Et si on marquait des buts ... écologiques et sociaux ? Le tram ne doit pas être plombé par la rocade Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Le Stade, coûte que coûte ? Nouvelles de Grenoble Pour un large débat avec les grenoblois sur le stade Pour un budget solidaire, écologique et citoyen Une ville de la participation et du débat citoyen : démocratie et information renouvelées Un an de mandat municipal Lutter contre l’extrême-droite Inventer la ville du développement durable en facilitant l’accès du logement à tous ! La pollution à Grenoble, parlons-en ! Les demandeurs d’asile à Grenoble sans toit, ni droits Après les risques industriels… les risques naturels Tunnel sous la Bastille : halte aux mensonges ! Ne pas avoir la mémoire courte ! La pollution n’est pas une fatalité - La santé publique est une priorité Mettre en débat le budget de notre ville Respecter nos engagements La voix du maire ou celle des habitants ? Le ballon rond ou les ronds du ballon Ouvrons-là ! Budget 2005 : nos priorités Mettre de la solidarité et de l’écologie dans l’urbanisme Chiche ! À quel stade en sommes-nous ? Des emplois durables pour tous ! Pour une politique de la ville digne de ce nom Pour des services publics au juste prix Après le tram 3, renforçons les déplacements écologiques ! MINATEC : appliquons le principe de précaution Déplacements : nous tenons nos engagements, d’autres les renient Face aux difficultés financières croissantes des ménages, réagissons ! Engageons rapidement une modification du PLU Vigilance des écologistes Une consultation bidon pour imposer aux Grenoblois une rocade noire Pour une autre politique économique : cohérente, efficace et soutenable
Métroscope Des logements, pour qui ? Pour mieux respirer, mieux se déplacer, priorité à la 3e ligne de tramway ! Un stade d’agglomération, oui ! Mais pas n’importe où, pas à n’importe quel prix, ni à n’importe quelles conditions ! Sauver notre santé et l’avenir de l’agglomération : non au "tunnel aérien" ! Oui aux transports publics ! Faire vraiment le choix d’un développement social et solidaire ? De la fiction des entreprises « éthiques et citoyennes » à la triste réalité des « salariés kleenex » ! Réaliser une communauté de vie Non à une nouvelle autoroute en plein Grenoble, Meylan, La Tronche, Saint-Martin Le Vinoux, Fontaine ! Avec Tram3, construisons une agglomération écologique et solidaire ! Arbres…vous avez dit arbres ? En ville, le choix de l’écologie urbaine, c’est le choix de l’avenir Assainissons et restons en première division ! Respirons avec les poumons de notre communauté Chantier d’intérêt général : retour vers le futur Pour mieux respirer : moins polluer et réaliser des économies Pour notre sécurité, pour nos vies, pour nos poumons : réduisons la vitesse et accélérons le programme de transports publics Notre argent public pour la population pas pour le profit de quelques uns Réduire les émissions polluantes, c’est urgent pour le climat et notre santé ! Pour l’air, pour la vie, priorité au tram ! Pour l’intérêt général : moins d’emballages, réduire à la source, mieux trier et recycler les déchets Quel grand projet pour quelle ville ? Pour quelle vie ? Après le parc Paul Mistral, la forêt des Sablons amputée ? Mettons au débat le financement des sciences et techniques A quel stade en sommes-nous ? L’accessibilité, un droit de cité pour tous et un devoir pour les autorités publiques Le patrimoine de la communauté ou l’appropriation par quelques uns ? Charité ou solidarité ? Compétitivité, concurrence, rayonnement ou bien-être ? Mal-logement, Mal politique. Tram à l’air libre ou tunnel à l’air pollué : il faut choisir ! Moins produire, mieux trier, moins payer, moins polluer....mieux vivre ! Des espaces naturels de proximité pour tous La tocade* nord : une manie autoroutière dangereuse. Ca chauffe dans la Métro ! Pour une agglomération plus équitable et plus solidaire Tinta-marre Economie ni sociale ni solidaire ... Et si on marquait des buts ... écologiques et sociaux ? Le tram ne doit pas être plombé par la rocade Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Le Stade, coûte que coûte ?
Nouvelles de Grenoble Pour un large débat avec les grenoblois sur le stade Pour un budget solidaire, écologique et citoyen Une ville de la participation et du débat citoyen : démocratie et information renouvelées Un an de mandat municipal Lutter contre l’extrême-droite Inventer la ville du développement durable en facilitant l’accès du logement à tous ! La pollution à Grenoble, parlons-en ! Les demandeurs d’asile à Grenoble sans toit, ni droits Après les risques industriels… les risques naturels Tunnel sous la Bastille : halte aux mensonges ! Ne pas avoir la mémoire courte ! La pollution n’est pas une fatalité - La santé publique est une priorité Mettre en débat le budget de notre ville Respecter nos engagements La voix du maire ou celle des habitants ? Le ballon rond ou les ronds du ballon Ouvrons-là ! Budget 2005 : nos priorités Mettre de la solidarité et de l’écologie dans l’urbanisme Chiche ! À quel stade en sommes-nous ? Des emplois durables pour tous ! Pour une politique de la ville digne de ce nom Pour des services publics au juste prix Après le tram 3, renforçons les déplacements écologiques ! MINATEC : appliquons le principe de précaution Déplacements : nous tenons nos engagements, d’autres les renient Face aux difficultés financières croissantes des ménages, réagissons ! Engageons rapidement une modification du PLU Vigilance des écologistes Une consultation bidon pour imposer aux Grenoblois une rocade noire Pour une autre politique économique : cohérente, efficace et soutenable