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ADES
Agenda
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Colloques
 Le monde judiciaire face aux discriminations
Les assises de la Ville - Politique de la Ville
"Offre de soins, Accès à la santé : quel rôle pour les élus locaux"
Inaugurations
Lancement des journées pour l’égalité des chances
Manifestations
Manifestation contre la guerre 14H30 rue Félix Poulat
Véloparade 11 octobre 14h30 gare SNCF
Commémoration du 17 octobre 61
Votation citoyenne : aux urnes citoyen-nes !!
Non au Grand stade d’agglomération !
Journée européenne d’actions : contre les centres de rétention pour la défense du droit d’asile
Égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées
Appel à la mobilisation populaire
Faisons barrrage au FN !
Journée d’études "Elus, Santé & Territoires"
Rassemblements
Soutien à R.Binazon Verdun 12h30
Cérémonie officielle de labellisation du parc Mistral
Réunions publiques
Conseil Municipal 22 septembre à 17h
Film et débat : Pour moi, les quartiers... Prémol 20h30
Film et débat : Pour moi, les quartiers... Gymnase Malherbe 20h30
Conseil Municipal 13 octobre à 17h
LES MEDIAS et la PALESTINE 10 octobre 20h30 St Marc
Les années 1983 à 1995 à Grenoble, histoire et leçons d’une dérive
Forum Social Local grenoblois 16-17-18 octobre
Conseil Municipal 20 octobre à 17h
Conférence-débat et film sur le 17 octobre 1961
Festival : Pour Une Autre Algérie
Personnes âgées, personnes handicapées
Assemblée du CCREG
SUD DE VILLE ET CŒUR D’AGGLO
Conseil Municipal 17 novembre à 17h
Conseil Municipal 15 décembre à 17h
Comprendre les impôts locaux
Tourisme adapté, un tourisme d’avenir
Rencontre CLARG (retraités) CCREG (résidents étrangers)
Conseil Municipal 26 janvier à 17h
Où va la Tchétchénie ?
Compte-rendu de mandat des éluEs EGC à La Métro
Formation sur les élections cantonales et le conseil général
Assemblée du CCREG
Israël-Palestine : Le combat pour la paix est aussi le nôtre
Assises sociales du logement en Isère
Conseil Municipal 23 février à 17h
Conseil Municipal 29 mars à 17h
Invitation au débat
Conseil Municipal 19 avril.... à 18h
Conseil Municipal 17 mai à 17h
À mi-mandat, où en sommes-nous à la ville de Grenoble, à la Métro ?
Conseil Municipal 14 juin 17h
Conseil Municipal 12 juillet à 17h
Conseil Municipal 27 septembre 17h
Pour des priorités politiques et financières qui soient réellement de gauche et écologistes, à Grenoble et à la Métro !
Conseil Municipal 25 octobre 17h
Réunion-débat : quelle politique culturelle ?
Réunion-débat : quartiers et impôts locaux
Conseil Municipal 8 novembre 18h
Quelle politique économique pour la ville et la Métro ?
Comment sont prises les décisions sur les grands équipements de la ville et de la Métro ?
Conseil Municipal 20 décembre à 17h
Bilan de mandat des éluEs du groupe ADES, Verts, Alternatifs à Grenoble
Conseil Municipal 31 janvier à 17h
Conseil Municipal 28 février à 17h
Conseil Municipal 21 mars 17h
Conseil Municipal 18 avril 17h
Conseil Municipal 23 mai 17h
Conseil Municipal 20 juin 2005
Conseil Municipal 11 juillet 17h
Conseil Municipal 26 septembre 17h
Pour des budgets écologistes en 2006
Appel Citoyen de Grenoble
Conseil Municipal 24 octobre 17h
Conseil Municipal 7 novembre 18h
Conseil Municipal 21 novembre 17h
Réception du maire de Beit Sahour
Le droit de l’eau, libre, potable et gratuite
Conseil Municipal 19 décembre 17h
Conseil Municipal 23 janvier 17h
Conseil Municipal 20 février 17h
Conseil Municipal 20 mars 17h
Tchernobyl, 20 ans après...
Conseil Municipal 24 avril 17h
Conseil Municipal 22 mai 17h
Conseil Municipal 19 juin 17h
Conseil Municipal 10 juillet 17h
Réunion publique sur le Budget 2007 de la ville de Grenoble
Conseil municipal 18 décembre 17h
Réunion d’information sur le PDU et la Rocade Nord
Conseil Municipal 29 janvier 17h
Conseil Municipal 26 février 2007
Conseil Municipal 26 mars 17h
Conseil Municipal 23 avril 17h
Réunion publique de bilan de mandat
Conseil Municipal 22 octobre 17h
Conseil Municipal 19 novembre à 17h
Conseil Municipal 17 décembre 17h
Conseil Municipal 28 janvier 17h
Conseil Municipal 21 mars 17h
Première rencontre du mandat 2008-2014
Conseil Municipal 4 avril 16h30
Semaines d’actions
Semaine de la Solidarité Internationale
Festival International du Film Nature et Environnement
Savoir voyager et consommer autrement
Campagne contre le Racisme et pour la Fraternité 2004
Inauguration de "Grenoble contre le racisme et pour l’égalité"
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LES BREVES :
mercredi 17 octobre
UNE FLEUR DANS L’ISERE
mardi 1er mai
Ordinateurs de vote : êtes-vous certain que votre vote sera bien compté ?
mardi 13 mars
Le maire et la psychiatrie, ensemble pour la santé mentale
samedi 10 mars
Grenoble pluriculturel contre tous les racismes et toutes les discriminations
dimanche 21 mai
Fête du Vélo dimanche 21 mai
jeudi 10 février
TCHÉTCHÉNIE “regards croisés” Jeudi 10 février 2005
mardi 30 septembre
Hommage à Kamel Laïbi
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Album
Bilan 2001-2007
Conseils de La Métro
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Conseils Municipaux
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Un nouveau combat à mener
4 avril 2008
Composition de la Commission d’appel d’offres
Vœu de soutien au peuple tibétain
Conseils précédents
21 mars 2008
Intervention de Maryvonne Boileau
28 janvier 2008
Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité
Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l’association le STUD
SPORTS : Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement
Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2008. Orientations de la ville de Grenoble.
Conclusion du dernier conseil municipal du mandat
Logement : Approbation de la programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2008.
Règlement Local de Publicité - Approbation
Année 2001
Année 2002
11 juillet 2002
Piscine Sud - Approbation du pré-programme
Piscine Sud - Approbation du pré-programme
Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral
Gestion des déplacements pendant la période
des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)
Gestion des déplacements pendant la période
des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)
Maison de la Culture
Budget principal- Budget Supplémentaire 2002
Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002
et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001
16 décembre 2002
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Budget primitif 2003 - Budget principal
Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement
Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille
Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.)
Présentation du budget prévisionnel 2003
Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville,
la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole
pour la réfection définitive de tranchées
Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset
Programmation triennale des logements locatifs aidés
Stationnement payant sur voirie
Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale
18 février 2002
Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole
Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble
à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole
pour l’année 2001
Débat sur la communication
Régie Grenoble Communication
Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière
Rapport financier et rapport d’activité 1999
Pour la Maison de la Culture
18 mars 2002
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP
dans le centre historique de Grenoble
Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général
et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble
et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38,
FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général
et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble
et les associations ou sociétés sportives des clubs :
Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble,
Grenoble Basket Isère
Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération
SEMLS Grenoble Foot 38
Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe
Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique
du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.)
Délibération de principe
Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion
POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES
DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION
Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem
18 novembre 2002
Orientations budgétaires 2003
Installation des Conseils Consultatifs de Secteur
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
SEM GRENOBLE 2000
Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille
Mise en conformité avec la réglementation en vigueur
Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens
Statuts modifiés
Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions,
présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
21 janvier 2002
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Aménagement de la ZAC MINATEC ;
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC
Modification du POS pour le projet MINATEC
Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC
Hébergement de demandeurs d’asile
Hébergement de demandeurs d’asile
GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
Office de Tourisme de Grenoble
Approbation du compte administratif 2000
Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement
21 octobre 2002
Bilan d’activité 2001 du CCAS
Marché d’Intérêt National (MIN)
Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation
Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte
de la SEM en constitution
OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation
d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions,
présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix
Délibération n°16-E 014
REGIES MUNICIPALES
Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
22 avril 2002
Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002
Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002
Création des Conseils Consultatifs de Secteurs
Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration
et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert
du Centre Commercial Grand’Place
Stade d’agglomération
Principe de mise à disposition du foncier à la Métro
Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire
SEMLS Grenoble foot 38 : Signature d’un pacte d’actionnaires
23 septembre 2002
Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie)
Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre
Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours
pour la construction de la patinoire d’agglomération
Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral
au sein de l’Espace Vaucanson
24 juin 2002
Compte Administratif 2001
Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public :
réorganisation du patrimoine scolaire
Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme
Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002
Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002
Convention entre la ville de Grenoble
et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle
Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle
Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de " régularisation " d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials 54 avenue Rhin et Danube à Grenoble
Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de régularisation d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials - 54 avenue Rhin et Danube
Construction d’un parking à l’entrée Est de Grenoble : Désignation du maître d’œuvre
Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée
27 mai 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble
Rapport de la Commission locale des transferts de charges :
transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole
Animations sportives pendant les vacances scolaires de l’été 2002-05-31 Conventions de prestations de services
Année 2003
10 juillet 2003
Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
Amendement projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro.
Projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro.
L’information des habitants sur la pollution à Grenoble et les actions de prévention de la Ville
13 janvier 2003
Gaz Electricité de Grenoble, Rapports annuels
Association Palais des Sports - Rapport annuel sur les comptes de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2001
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
Rapport sur la délégation du service public du stationnement en ouvrage confiée à la société SOGEPARC-CGst (groupe VINCI), exercice 2001
SEM Pompes Funèbres Intercommunales "PFI" - Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2001
13 octobre 2003
Rapport des principaux satellites de la Ville
Schéma énergétique de la Ville de Grenoble, principe du lancement d’une étude conjointe avec les SAEML Gaz Electricité de Grenoble et Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise
Amendement présenté par le groupe ADES
Société Anonyme d’Economie Miste Locale Gaz Electricité de Grenoble
Rapport annuel 2002 du délégataire du service public
de la distribution de l’électricité et du gaz
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : Rapport financier de l’exercice 2002
Société anonyme immobilière d’économie mixte "Grenoble Habitat" - Rapport annuel des représentants de la Ville siégeant au conseil d’administration sur l’activité de la gestion de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2002
SEM Pompes funèbres Intercommunales "PFI" Rapport annuel du représentant de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 30 septembre 2002
Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2002
Groupement d’Intérêt Economique AGIR Informatique-Comptes de l’exercice 2002-Rapport sur l’activité 2002
Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2002
Solidarité avec les personnels de ST Microelectronics de Rennes
70 km/h sur les grandes voiries
14 avril 2003
Réindustrialisation du site SCI France - Zone Technisud
Agir vite pour éviter l’inondation de Grenoble
Organisation des Journées pour l’Egalité des Chances dans le cadre de l’Année Européenne des Personnes Handicapées
Réhabilitation de deux équipements sportifs de proximité : terrains en gazon synthétique sur Teisseire et Vercors. Demandes de subventions auprès du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat (FNDS)
Contre le gel des crédits du FASILD
15 décembre 2003
Budget primitif 2004 - Budget principal
Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003
Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004
Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984
Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière.
Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1
Charte "pour une ville citoyenne accessible à tous : qualité de vie dans la cité et handicap"
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la société Eurotungstène Poudres - 9 Rue André Sibellas - Grenoble
Abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Installation classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter le Dispositif de fonctionnement technique du pôle d’innovation MINATEC, déposée par la société ELYO - 17 rue des Martyrs - Grenoble
Foire attractive des Rameaux 2004 -
Tarification des droits de place sur l’Esplanade
Conventions financières 2004 entre la Ville de Grenoble et des institutions culturelles (Association des gestion de la Maison de la Culture, Maison de la Culture de Grenoble, Orchestre de chambre de Grenoble - les Musiciens du Louvre, Centre Dramatique National des Alpes, Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude Gallota - Groupe Emile Dubois, Compagnie les Voisins du dessous, Equipe de Création Théâtrale, Espace 600, 38e Rugissants)
Affectations de subventions sur crédits existants.
Exercice 2003 (n°30) et exercice 2004 (n°31)
Eau- Modification et adoption du règlement du service des eaux.
Demande de versement d’une subvention du Conseil Général de l’Isère au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2003.
Nouvelle école Lesdiguières -
Approbation du programme et de l’enveloppe financière
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la Société Eurotungstène Poudres - 9 rue André Sibellas - Grenoble
Budget primitif 2004 - Budget annexe Bouchayer Viallet
Bugdet primitif 2004 - Budget principal
Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
16 juin 2003
Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie
Compte administratif 2002 du budget principal
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement
Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention
de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas
à l’association Atelier de recherche et de création dramatique
Vente par voie de publicité de la propriété "la Roseraie"
sise 126, route de Saint Donat commune de Lans-en-Vercors
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d’élimination des déchets pour l’exercice 2002
Pollution à l’ozone
CONTRE LA REFORME DE LA LOI MOP
17 février 2003
Présentation du budget prévisionnel 2003 de la Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille
Politique de l’Accessibilité de la Ville : bilan - perspectives - modification du règlement de voirie
Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Approbation du programme des travaux et de la procédure d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre. Demande de subvention auprès des partenaires publics. Implantation d’une verrière solaire au Magasin
Non à la baisse des soins des plus pauvres !
Modification du programme de la piscine Sud
17 mars 2003
Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération
Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération : l’enjeu d’une politique d’habitat et du logement dans un projet d’agglomération
Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération
Marché d’intérêt national - Délégation de service public national
Rendus - comptes - marchés publics - choix d’entreprises
Bilan des actions FISAC
Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : reconduction pour l’année 2003
17 novembre 2003
Débat d’orientations budgétaires 2004
Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés à Grenoble Alpes Métropole
Adhésion à l’Institut des risques majeurs (IRMa)
Participation de la Ville à une étude partenariale sur l’accueil des migrants dans l’agglomération
Convention avec les universités grenobloises pour le financement de bourses d’accueil d’enseignants-chercheurs
Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études relatives à la composante fret.
19 mai 2003
Menace sur tous les services publics locaux : Eau, Santé, Education, Transports, Culture, bibliothèques, archives, musées, Sport …
Maintien de la Maternité Sud au CHU
Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve
Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve
Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire et autorisation de déposer une demande de permis de construire
Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003
Convention relative aux engagements mutuels de la ville de Grenoble et d’ACTIS pour l’année 2003
Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers.
Identification d’actions pour l’année 2003
Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes relatif à l’examen de la gestion des services publics de l’eau et de l’assainissement pour la période 1995-2001
Augmentation de Capital de la SEMLS Grenoble Foot 38
Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire
20 janvier 2003
Pôle d’innovation Minatec - participation au financement de la Maison des Micro et Nanotechnologies.
Gaz Electricité de Grenoble, modification du périmètre des biens immobiliers propriétés de la ville loués à GEG, avenant n°4 à la convention du 11 avril 1986, cession à GEG d’un ensemble immobilier situé rue Pierre Sémard
Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture
Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture
Convention avec l’Association CLEF (Centre de Loisirs Enfance et Famille)
Affectations de subventions sur crédits existants
Marchés publics - Autorisation de signer
Office de Tourisme de Grenoble - Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Approbation du budget prévisionnel 2003
Autorisation donnée à la SEML Société d’amélioration et d’exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération de participer au capital de la future société de télévision locale
Non à la guerre en Irak
20 octobre 2003
C.C.A.S. - Rapport d’activité 2002
Point d’étape sur la démarche d’aménagement du site Bouchayer-Viallet et ouverture de la concertation préalable
Bâtiment 10 ter avenue Jean Perrot Autorisation de permis de démolir
Réalisation de la Maison de l’Enfance Teisseire
Convention de gestion provisoire passée avec l’Association "Palais de Sports Grenoble Isère"
Procédure des autorisations de programme et des crédits de paiement
Reversement exceptionnel d’un excédent du budget annexe Activités Economiques au budget principal, dans le cadre d’un redressement fiscal concernant la SAEML Gaz Electricité de Grenoble
22 septembre 2003
Vœu présenté au conseil municipal par Pierre Kermen au nom du groupe ADES
Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain de Grenoble Sud.
Approbation du lauréat désigné par la commission d’appel d’offres siégeant en jury
ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux.
Convention avec le collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase : avenant n° 1
Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions
Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique
à compter de 2004
Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Piscine Sud.
Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Signature du contrat de maîtrise d’œuvre.
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Amendement proposé par le groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs
Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
Implantation d’une structure provisoire sur le site Bouchayer Viallet par l’Association de Gestion de la Maison de la Culture - Convention de mise à disposition gratuite et autorisation de dépôt du permis de construire.
70 Km/h maximum sur les grandes voiries
Affectation de subvention sur crédits 2004 - Association Grenoble Foot 38 et SEM Grenoble Foot 38
Stationnement : Parking entrée Est de Grenoble - approbation de l’Avant Projet Définitf (APD) et du coût prévisionnel définitif des travaux
Année 2004
12 juillet 2004
Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS :
Avis de la ville de Grenoble sur le projet
Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur
Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du Plan Local d’urbanisme (PLU)
14 juin 2004
Compte administratif 2003 du budget principal
Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social
POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)
POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)
POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)
17 mai 2004
Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble
Musée de Grenoble
Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003
Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie
Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire
Autorisation de signer l’engagement d’acquérir la Caserne de Bonne et transfert à la SEM SAGES, titulaire de la convention publique d’aménagement.
Parking-relais CATANE
Dénomination du stade Raymond Espagnac
Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement
à l’association la Cinémathèque de Grenoble
Projet européen CLOE - Autorisation de dépôt de candidature
FISAC spécifique troisième ligne de tramway
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003.
Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent d’administrateur à la direction de la gestion déléguée
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes-Métropole, pour l’année 2003.
19 avril 2004
Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC
ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000
Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain
Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement
à l’association de gestion de la Maison de la culture
Installations classées : Avis de la Ville de Grenoble sur l’augmentation de capacité de production de froid pour la patinoire d’agglomération,
située avenue d’Innsbrück à Grenoble
ALLIANCE : Conventions d’application de la convention cadre 2001-2007 entre l’Etat, le Conseil Général de l’Isère, la Métro, la Ville de Grenoble et le CEA
VŒU à propos du Grand Stade
20 décembre 2004
Budget primitif 2005 - budget principal
Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage
Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération
FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle
FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal
22 novembre 2004
CCAS : Rapport d’activité 2003
Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT
Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004
Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble.
Zac Europole I et II. Condition de cession des biens et équipements publics réalisés par l’aménageur. Incorporation dans le domaine public communal
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter un centre logistique déposée par la Société A. RAYMOND
Convention avec le G.I.P. Grenoble Université Recherche, pôle international pour l’accueil de personnalités scientifiques, d’universitaires et de chercheurs dans le cadre de la Semaine de la Coopération internationale et de la Solidarité à l’Université du 16 au 20 novembre 2004
Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.)
du Téléphérique Grenoble-Bastille Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
23 février 2004
Vœu pour la sauvegarde de la recherche publique
Contrat d’objectif "territoire de séjour touristique adapté"
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Question orale au Maire
Question orale : réponses du Maire écrite et orale...
Réalisation de la Piscine Sud
approbation de l’APD et validation du CPD
validation du forfait de rémunération définitif de la maîtrise d’œuvre
autorisation de déposer la demande de permis de construire.
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
25 octobre 2004
Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38.
Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT.
Débat d’orientation budgétaire 2005
Suppression de servitudes de passage public et d’adossement sur la dalle de couverture des parkings du Crédit Agricole
Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
Régime indemnitaire des personnels de la ville de Grenoble
26 janvier 2004
Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003
Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels
27 septembre 2004
Point d’information sur la rentrée scolaire
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
29 mars 2004
Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004
Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique
Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié.
Tramway interurbain Moirans - Grenoble.
Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation
Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires :
désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat
Convention avec Grenoble Alpes Métropole relative au développement d’un réseau à la ville de Grenoble, de télécommunications à haut débit, dans le cadre du projet Métronet
Constitution d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de gestion des charges et équipements de l’ensemble immobilier Grand Place. Accord de la Ville en tant que propriétaire de la bibliothèque.
8 novembre 2004
Rapport des principaux satellites de la Ville
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003
Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise - Rapport écrit annuel des représentants de la Ville de Grenoble au Conseil d’Administration de la société pour l’exercice 2003
SEM Grenoble 2000 - Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2003
Rapport annuel 2003 sur la délégation de service public accordée
à la SA Grenobloise de Stationnement pour la construction et l’exploitation
du parc de stationnement en ouvrage place Eugène Chavant
Société anonyme d’économie mixte locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel 2003 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz
Année 2005
11 juillet 2005
Convention d’objectifs entre la Ville et le nouveau GIP "Grenoble Universités"
Vidéosurveillance du stade Lesdiguières
Autorisation à signer la convention liant la Ville, ses partenaires et l’ANRU pour le projet de renouvellement urbain et de cohésion sociale du quartier "Mistral Eaux claires"
Création d’une Z.P.P.A.U.P. dans le centre historique de Grenoble. Approbation du projet.
Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT
18 avril 2005
Requalification et extension du parc Paul Mistral
Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur ceux de Grenoble de 1990 à 2001
19 décembre 2005
Convention entre la ville de Grenoble et le Centre Audio Visuel - projet "Cap Canal"
Plaine des Sports - Aménagement des installations de tennis
Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières
Subvention à l’Association des Diplômés de Sciences Politiques de Grenoble
Régie Grenoble Communication - Budget primitif 2006
Budget primitif 2006 - Budget Principal
Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région de Grenoble
Plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région urbaine de Grenoble - Avis de la Ville de Grenoble
20 juin 2005
Vœu pour les droits des travailleurs migrants
Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « Nanobio ». Convention cadre de partenariat.
Bibliothèques municipales
Compte administratif 2004 du budget principal
Convention d’objectifs avec la Maison de la Culture Arménienne de Grenoble - Avenant financier pour 2005
Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008.
Mise en place par la ville de Grenoble d’un nouveau système d’aide aux opérations neuves de logement social
Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008.
Aménagement du site Bastille - Programme d’actions 2006-2008
CONCERTO - Programme Européen de Recherche et Développement sur la maîtrise des énergies
21 mars 2005
URBANISME AMENAGEMENT : Zac de Bonne
Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
Coalition européenne des Villes contre le racisme
Développement des zones 30 à Grenoble
Programme de soutien aux pratiques sportives dans les quartiers : bilan des actions de l’année 2004 et reconduction pour l’année 2005
Association Palais des Sports Grenoble Isère - traité d’apport en fonds associatifs
Vœu au sujet de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
ZAC de Bonne - cession de droits à construire par la SEM SAGES
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de la société Eurotungstène
Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur la SEM Grenoble Foot 38 mise en place le 14 juin 2004.
Rapport annuel de la SAEMLS Grenoble Foot 38. Saisons 2002/2003 et 2003/2004.
Garantie d’emprunt à l’association Mission locale pour l’emploi.
21 novembre 2005
SOUTIEN À INGRID BETANCOURT
Non à la suppression des allocations familiales pour des enfants étrangers
Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2006.
URBANISME AMENAGEMENT Aménagement des terrains ex-Neyrpic, modalités de la concertation préalable
Marchés publics - Avenants
23 mai 2005
NON à des suppressions d’emplois de STMicroelectronics à Grenoble et à Crolles !
Liaison ferroviaire transalpine entre Lyon et Turin, avis sur les études complémentaires relatives à l’itinéraire Bas Dauphiné.
Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI)
Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI)
Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes âgées
Agence d’urbanisme de la région grenobloise. Participation de la Ville de Grenoble au programme partenarial.
FISAC spécifique 3e ligne de tramway de l’agglomération grenobloise - Signature de la convention
Avis de la commune sur le projet "Isère amont" porté par le SYMBHI
Réseau de villes et grandes agglomérations de Rhône Alpes à l’appel de la DATAR
24 octobre 2005
Recentralisation des services ?
Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation
Débat d’Orientation Budgétaire 2006
Convention entre la ville de Grenoble et l’Observatoire Associatif du Logement.
Frais de mission des élus
Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) : approbation
26 septembre 2005
Rapport d’activité 2004 du CCAS et Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes et réponse à la lettre d’observation.
Rentrée scolaire
Parking de l’entrée Est
Construction de logements sociaux : convention entre la Ville et ACTIS pour l’opération MISTRAL
Plans de licenciements chez les grands groupes privés
Pour un moratoire sur les aides publiques accordées aux grands groupes privés
Organisation d’une Biennale de l’habitat durable
28 février 2005
Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
Neuvième édition de la campagne "Grenoble contre le Racisme et pour l’Egalité"
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2004
Convention entre la ville de Grenoble, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Grenoble et l’association les Vitrines de Grenoble.
Convention entre la Ville de Grenoble et le "Centre de Culture Scientifique, Technique et industriel" (CCSTI) de Grenoble.
Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2005.
Contrat de Ville d’Agglomération. Programmation 2005. Proposition de la ville de Grenoble
31 janvier 2005
Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur.
Conventions pluriannuelles pour missions d’intérêt général entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble.
Squatts
Actualisation de la charte et modalités de renouvellement des Conseils Consultatifs de Secteur
Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet
Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU)
Conventions et contrats entre la ville de Grenoble, les associations sportives et sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loup de Grenoble.
Révision-élaboration du Plan Local d’Urbanisme de Grenoble (PLU) : Bilan de la concertation préalable. Arrêt du projet.
7 novembre 2005
Retrait définitif du projet de directive Bolkestein
EPCC MC2 : comptes et rapport d’activité 2004.
Régie Grenoble Communication - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004.
SEM Gaz Electricité de Grenoble
Régie municipale du Marché d’Intérêt National - Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2004
Compagnie de Chauffage - Rapport annuel pour l’exercice 2004
SEM SAGES - Rapport annuel pour l’exercice 2004
Année 2006
Année 2007
10 décembre 2007
ACTIS - Rapport d’activité et compte financier de l’exercice 2006
Grenoble Habitat - Rapport pour l’exercice 2006
Régie du Téléphérique - Rapport pour l’exercice 2006
SEM Minatec Entreprises - Rapport pour l’exercice 2006
Rapport annuel de GEG pour l’exercice 2006
GIE AGIR Informatique - Rapport sur l’activité 2006
17 décembre 2007
Budget primitif 2008 - Budget principal
19 novembre 2007
Appel d’Offres : achat de denrées alimentaires
C. C. A. S. - Bilan d’activités 2006 (débat sans vote)
Regroupement des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité
Subvention à l’association culturelle franco-maghrébine AMAL
Protocole transactionnel entre la ville de Grenoble et la copropriété Grand Parc
Maison de l’International dans l’Hôtel de Lesdiguières restauré
Base de plein air de Massacan - Bail avec l’Association Poil de Carotte
Subvention d’équipement à ACTIS pour les travaux de sécurisation de O.D.T.I.
PROJET URBAIN : Polygone scientifique
Vœu demandant le retrait du PDU actuel
21 mai 2007
Plan Climat Local de la ville de Grenoble
22 octobre 2007
Schéma énergétique de la Ville de Grenoble.
Requalification du Conservatoire à Rayonnement Régional
FISAC spécifique à la 3e ligne de tramway
Avenants aux conventions financières conclues entre la ville de Grenoble et les institutions culturelles
Exploitation de la salle de concert des musiques amplifiées
Polygone scientifique - Lancement d’une étude approfondie de renouvellement urbain et de développement économique
Débat d’orientation budgétaire 2008
Schéma énergétique de la Ville de Grenoble.
Schéma énergétique de la Ville de Grenoble.
Lancement des études pour une opération incitative d’amélioration thermique et énergétique de l’habitat privé collectif
23 avril 2007
Budget Principal : compte administratif 2006
Marché d’Intérêt National
Marchés publics - autorisation de signer PARKING DE L’ENTREE EST
Convention d’occupation du domaine public pour l’utilisation du stade Lesdiguières par la SASP FC Grenoble Rugby
Convention avec l’association "Culture et Développement"
Programmation CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Sociale) 2007
Convention entre la Ville de Grenoble, la Métro, le Département et l’ODTI
Modification du Plan Local d’Urbanisme - Lancement de la procédure
Marchés : sécurisation des locaux de l’Hôtel de Ville et Palais des Sports
24 septembre 2007
Non à la loi relative « à la maîtrise de l’immigration, à l’intégration et à l’asile »
Participation de la ville de Grenoble au Fonds de Solidarité pour le Logement pour l’année 2007.
Opérations de production de logements sociaux pour l’année 2007
Rénovation de la piscine Jean Bron.
Avis sur le Schéma d’Aménagement et Gestion des Eaux du Drac et de la Romanche
Mise aux normes des bâtiments du site CEMOI
Plaine des Sports - Tennis vercors
Participation de la ville de Grenoble au Salon de l’Immobilier d’entreprise SIMI 2007
Convention entre la Ville de Grenoble et le CCAS relative à l’utilisation du système d’automate d’appel de la Ville de Grenoble.
25 juin 2007
Vœu du groupe sur la Consultation Rocade Nord du Conseil général de l’Isère
Question orale au Maire sur la consultation Rocade nord du Conseil général de l’Isère
Réponse de Michel Destot, maire de Grenoble, à la question orale du groupe écologiste
26 février 2007
Subvention d’équipement à l’EPCC, Maison de la Culture de Grenoble
Participation de la Ville à l’opération de reconstruction-démolition du foyer de travailleurs migrants Beauvert
Marché de conception et réalisation de la nouvelle cuisine centrale
Construction d’une salle de concert pour la diffusion des musiques amplifiées
Contrat du tourisme adapté. Modification par avenant.
Exploitation de kiosques commerciaux sur le site de la 3ème ligne de tramway
Convention pour la valorisation des centres de santé de Grenoble
26 mars 2007
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2006
Charte conclue entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes
Moratoire sur la mise en culture d’OGM
ZAC BOUCHAYER VIALLET : Constitution d’une servitude de vue
Charte entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes
Participation de la Ville de Grenoble à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL 38).
Aide de la Ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social
Cession de deux logements dans le secteur 6
Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Années 2007-2008
Tarifs stationnement sur voirie
Avenant n° 15 au contrat des parcs de stationnement du 16 novembre 1992 - Création d’abonnements résidants.
Villeneuve - Opération de requalification urbaine de la "Crique Sud"
Avenant N°2 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking Chavant
Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie
Adhésion de la Ville de Grenoble au Groupement Régional de Santé Publique
Salon eposition nautique "Blue Day" au Jardin de Ville, les 7 & 8 avril 2007
Tarifs stationnement sur voirie
E.P.I.C. du Téléphérique Grenoble-Bastille - Transfert d’espaces du Fort à ouvrir au public
29 janvier 2007
Fin de l’Alliance : à qui ont profité les deniers publics ?
Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2007
Création du Conseil Local de Santé Mentale
Tarif - Festival de jazz 2007
Budget annexe Abattoir
Marché d’Intérêt National
Grenoble Alpes- Métropole
Palais des Sports
GESTION DELEGUEE : réseau câblé de vidéocommunication
9 juillet 2007
Renouvellement urbain de Grenoble Sud
Participation de la Ville aux opérations de logement social réalisées en VEFA : opération de l’OPAC 38, 4 rue Henri Tarze
Renforcement de la politique de soutien et d’aide aux ménages grenoblois à faibles revenus.
École Lesdiguières : convention avec le Département et la Région pour la reconstruction de l’école sur le site de Bonne
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Forum
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MIEEL
Le Plan local d’urbanisme de Grenoble, c’est mettre de l’écologie et de la solidarité dans l’urbanisme
La stratégie européenne sur l’environnement urbain
Budget 2007 : Forum Citoyen
Osons le logement social
Journées du PUCA. Quartiers durables, villes viables
Communiqués de presse
Sauvons les transports en commun… et notre santé !
Les augmentations des tarifs du SMTC à compter du 1er septembre 2003 doivent être annulées pour irrégularités !
"Alliance Crolles 2" à Grenoble, liquidation ST Micro à Rennes ?
Consultation sur les déplacements : la population grenobloise ne doit pas être réduite au silence
Recours gracieux contre la décision de déboisement du parc Paul Mistral pour parking et stade
Rapport d’enquête publique sur le stade/parking - Abattages des arbres - Impôts locaux
Mise au point sur le grand stade d’agglomération
Ne scions pas les branches sur lesquelles nous a porté la population !
Parc Mistral : pour l’arrêt immédiat du chantier du Grand Stade et contre les violences policières
Pour une clarification politique
A propos des centres de santé
Battre la droite et renforcer la présence des éluEs écologistes au Conseil Général
Victoire de la gauche et des écologistes !
Analyse du vote sur le canton 1 de Grenoble
Les propositions des éluEs écologistes pour une réelle politique sociale et écologique du logement
GF 38 : pour un vrai contrôle des éluEs sur la gestion de la SEM et un retrait de la Ville de cette société
Qualité de l’air à Grenoble : qui étouffe la vérité ?
GF38 : les ronds du ballon
Pour des priorités politiques et financières qui soient réellement de gauche et écologistes : nous lançons le débat avec la population grenobloise
Pour le respect de nos engagements
Ouvrons-la !
2005... pour un grand virage vers l’écologie et la solidarité
Oui à Ysis et non à la rocade nord !
« Un plan départemental à recycler »
TEOM, Ysis, budgets ...
Stade et foot : qui décide ?
Six mois après le vote du budget ...
Stade : partie remise !
OUI A L’ABANDON COMPLET DE LA ROCADE NORD
La priorité de la majorité doit être à la solidarité et à l’écologie dans la ville
"Le Mess" des officiers pour du logement social
À Grenoble, un budget 2006 avec les priorités : aux logements, à l’emploi, à la solidarité et aux déplacements
Le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de la région grenobloise asphyxié
Candidature de Grenoble aux JO d’hiver : le consensus ?
Arrêtons les frais : les travaux du stade doivent être arrêtés immédiatement !
Halte à la croissance du trafic automobile, non aux pertes d’emploi !
La Métro : quelles sont les réelles priorités politiques dans le budget 2006 proposé ?
Le plan de déplacements urbains (PDU) de l’agglomération grenobloise était bien illégal, il est annulé !
Discours des écologistes pour l’inauguration de la ligne C du tram
Pourquoi nous ne serons pas présents à l’inauguration de MINATEC le 2 juin
NANOSOCIÉTÉ = MÉGAPOLICE
Il faut consulter les habitants et repousser la décision sur le PDU
Projet de rocade nord du Conseil Général de l’Isère : de la poudre aux yeux !
Ordinateurs de vote : Grenoble doit les refuser
Communiqué de l’Association nationale des Villes pour le développement de la Santé publique
Vote électronique : Grenoble y a échappé de justesse !
Effet de serre, effets de société, effets de manches, stop aux hypocrisies
B.B. : l’apprenti écolo
Permis du Grand Stade annulé !
Déclaration des éluEs écologistes des grandes villes sur le logement
Les éluEs opposés au projet de rocade réduits au silence !
Avenant n°... 15 ?
Nouvelles informations concernant les risques des nanotechnologies pour les employéEs et la population de l’agglomération grenobloise
Nouvel arrêt de justice enjoignant au maire de Grenoble de mettre fin à des illégalités de l’ancien maire de Grenoble
Pour créer du logement pour tous, rehaussons les bâtiments existants : encore une « fausse bonne idée »
Étude officielle de trafic : « La rocade n’améliore pas, voire dégrade les conditions d’accès à l’agglomération »
Le PDU de l’agglomération grenobloise ne respecte pas la loi sur l’air
Etudes de trafic 2012 : la vraie étude de l’AURG
Oui à un projet « Global » scientifique et urbain - Non à une recherche et une ville à deux vitesses
Un changement politique de fond à Grenoble : la dérive à droite
Atteinte à la démocratie : menace d’éviction de tout éluE écologiste à la Métro
Entretiens
GF38 : les élus grenoblois prennent position
Rencontre : Colette Fillion-Nicollet
Un choix urbain durable s’impose
Rupture au sein de la majorité municipale grenobloise ?
Vigny Musset : la dernière ligne droite d’une ZAC exemplaire
Contre le racisme et pour l’égalité
Biennale de l’Habitat Durable
Comment financer les centres de santés ?
Les élus locaux face aux inégalités sociales de la santé : pouvoirs et impuissance
La santé mentale, une implication quotidienne des élus locaux
La santé mentale, une implication quotidienne des élus locaux
La Gazette des éluEs
GAZETTE N°1 MARS-AVRIL 2003
GAZETTE N°2 MAI-JUIN-JUILLET 2003
GAZETTE N°3 SEPTEMBRE-OCTOBRE 2003
GAZETTE N°4 NOVEMBRE-DECEMBRE 2003
Le Rouge & le Vert
Le Rouge & le Vert
Lettres ouvertes
Demande au Maire de revenir au projet majoritaire
La situation financière de la Métro est très inquiétante et il faut faire des choix !
Non à l’abattage de l’orme bicentenaire
Il faut débattre sérieusement du budget 2006 de la Métro
Mesures prises concernant les risques des nanotechnologies
Nous avons tous été trompés !
Tribunes politiques
Métroscope
Des logements, pour qui ?
Pour mieux respirer, mieux se déplacer, priorité à la 3e ligne de tramway !
Un stade d’agglomération, oui ! Mais pas n’importe où, pas à n’importe quel prix, ni à n’importe quelles conditions !
Sauver notre santé et l’avenir de l’agglomération : non au "tunnel aérien" ! Oui aux transports publics !
Faire vraiment le choix d’un développement social et solidaire ?
De la fiction des entreprises « éthiques et citoyennes » à la triste réalité des « salariés kleenex » !
Réaliser une communauté de vie
Non à une nouvelle autoroute en plein Grenoble, Meylan, La Tronche, Saint-Martin Le Vinoux, Fontaine !
Avec Tram3, construisons une agglomération écologique et solidaire !
Arbres…vous avez dit arbres ?
En ville, le choix de l’écologie urbaine, c’est le choix de l’avenir
Assainissons et restons en première division !
Respirons avec les poumons de notre communauté
Chantier d’intérêt général : retour vers le futur
Pour mieux respirer : moins polluer et réaliser des économies
Pour notre sécurité, pour nos vies, pour nos poumons : réduisons la vitesse et accélérons le programme de transports publics
Notre argent public pour la population pas pour le profit de quelques uns
Réduire les émissions polluantes, c’est urgent pour le climat et notre santé !
Pour l’air, pour la vie, priorité au tram !
Pour l’intérêt général : moins d’emballages, réduire à la source, mieux trier et recycler les déchets
Quel grand projet pour quelle ville ? Pour quelle vie ?
Après le parc Paul Mistral, la forêt des Sablons amputée ?
Mettons au débat le financement des sciences et techniques
A quel stade en sommes-nous ?
L’accessibilité, un droit de cité pour tous et un devoir pour les autorités publiques
Le patrimoine de la communauté ou l’appropriation par quelques uns ?
Charité ou solidarité ? Compétitivité, concurrence, rayonnement ou bien-être ?
Mal-logement, Mal politique.
Tram à l’air libre ou tunnel à l’air pollué : il faut choisir !
Moins produire, mieux trier, moins payer, moins polluer....mieux vivre !
Des espaces naturels de proximité pour tous
La tocade* nord : une manie autoroutière dangereuse.
Ca chauffe dans la Métro !
Pour une agglomération plus équitable et plus solidaire
Tinta-marre
Economie ni sociale ni solidaire ...
Et si on marquait des buts ... écologiques et sociaux ?
Le tram ne doit pas être plombé par la rocade
Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique
Le Stade, coûte que coûte ?
Nouvelles de Grenoble
Pour un large débat avec les grenoblois sur le stade
Pour un budget solidaire, écologique et citoyen
Une ville de la participation et du débat citoyen :
démocratie et information renouvelées
Un an de mandat municipal
Lutter contre l’extrême-droite
Inventer la ville du développement durable en facilitant l’accès du logement à tous !
La pollution à Grenoble, parlons-en !
Les demandeurs d’asile à Grenoble sans toit, ni droits
Après les risques industriels… les risques naturels
Tunnel sous la Bastille : halte aux mensonges !
Ne pas avoir la mémoire courte !
La pollution n’est pas une fatalité - La santé publique est une priorité
Mettre en débat le budget de notre ville
Respecter nos engagements
La voix du maire ou celle des habitants ?
Le ballon rond ou les ronds du ballon
Ouvrons-là !
Budget 2005 : nos priorités
Mettre de la solidarité et de l’écologie dans l’urbanisme
Chiche !
À quel stade en sommes-nous ?
Des emplois durables pour tous !
Pour une politique de la ville digne de ce nom
Pour des services publics au juste prix
Après le tram 3, renforçons les déplacements écologiques !
MINATEC : appliquons le principe de précaution
Déplacements : nous tenons nos engagements, d’autres les renient
Face aux difficultés financières croissantes des ménages, réagissons !
Engageons rapidement une modification du PLU
Vigilance des écologistes
Une consultation bidon pour imposer aux Grenoblois une rocade noire
Pour une autre politique économique : cohérente, efficace et soutenable
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