LES BREVES : mercredi 21 novembre Municipales 2008 : appel à rassemblement citoyen lundi 16 avril Regards sur l’adolescence du 16 au 21 avril 2007 dimanche 17 décembre La loi sur la prévention de la délinquance : les nouveaux pouvoirs des maires. mercredi 6 décembre Faut-il modifier le système de collecte des ordures ménagères à la Villeneuve ? jeudi 26 octobre PROJET DE PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS 2006-2012 mercredi 11 octobre 17 OCTOBRE 2006 : UNE FLEUR DANS L’ISERE vendredi 29 septembre PALESTINE... LIBAN... NON À L’OCCUPATION ! mercredi 20 septembre Aucune chaise vide à l’école de Chanas !! jeudi 24 août RETRAIT TOTAL DE L’ARMEE ISRAELIENNE DU LIBAN ET DE PALESTINE ! jeudi 27 juillet Palestine ... Liban : deux peuples martyrisés
Colloques Le monde judiciaire face aux discriminations Les assises de la Ville - Politique de la Ville "Offre de soins, Accès à la santé : quel rôle pour les élus locaux"
Inaugurations Lancement des journées pour l’égalité des chances
Manifestations Manifestation contre la guerre 14H30 rue Félix Poulat Véloparade 11 octobre 14h30 gare SNCF Commémoration du 17 octobre 61 Votation citoyenne : aux urnes citoyen-nes !! Non au Grand stade d’agglomération ! Journée européenne d’actions : contre les centres de rétention pour la défense du droit d’asile Égalité des droits et des chances pour les personnes handicapées Appel à la mobilisation populaire Faisons barrrage au FN ! Journée d’études "Elus, Santé & Territoires"
Rassemblements Soutien à R.Binazon Verdun 12h30 Cérémonie officielle de labellisation du parc Mistral
Réunions publiques Conseil Municipal 22 septembre à 17h Film et débat : Pour moi, les quartiers... Prémol 20h30 Film et débat : Pour moi, les quartiers... Gymnase Malherbe 20h30 Conseil Municipal 13 octobre à 17h LES MEDIAS et la PALESTINE 10 octobre 20h30 St Marc Les années 1983 à 1995 à Grenoble, histoire et leçons d’une dérive Forum Social Local grenoblois 16-17-18 octobre Conseil Municipal 20 octobre à 17h Conférence-débat et film sur le 17 octobre 1961 Festival : Pour Une Autre Algérie Personnes âgées, personnes handicapées Assemblée du CCREG SUD DE VILLE ET CŒUR D’AGGLO Conseil Municipal 17 novembre à 17h Conseil Municipal 15 décembre à 17h Comprendre les impôts locaux Tourisme adapté, un tourisme d’avenir Rencontre CLARG (retraités) CCREG (résidents étrangers) Conseil Municipal 26 janvier à 17h Où va la Tchétchénie ? Compte-rendu de mandat des éluEs EGC à La Métro Formation sur les élections cantonales et le conseil général Assemblée du CCREG Israël-Palestine : Le combat pour la paix est aussi le nôtre Assises sociales du logement en Isère Conseil Municipal 23 février à 17h Conseil Municipal 29 mars à 17h Invitation au débat Conseil Municipal 19 avril.... à 18h Conseil Municipal 17 mai à 17h À mi-mandat, où en sommes-nous à la ville de Grenoble, à la Métro ? Conseil Municipal 14 juin 17h Conseil Municipal 12 juillet à 17h Conseil Municipal 27 septembre 17h Pour des priorités politiques et financières qui soient réellement de gauche et écologistes, à Grenoble et à la Métro ! Conseil Municipal 25 octobre 17h Réunion-débat : quelle politique culturelle ? Réunion-débat : quartiers et impôts locaux Conseil Municipal 8 novembre 18h Quelle politique économique pour la ville et la Métro ? Comment sont prises les décisions sur les grands équipements de la ville et de la Métro ? Conseil Municipal 20 décembre à 17h Bilan de mandat des éluEs du groupe ADES, Verts, Alternatifs à Grenoble Conseil Municipal 31 janvier à 17h Conseil Municipal 28 février à 17h Conseil Municipal 21 mars 17h Conseil Municipal 18 avril 17h Conseil Municipal 23 mai 17h Conseil Municipal 20 juin 2005 Conseil Municipal 11 juillet 17h Conseil Municipal 26 septembre 17h Pour des budgets écologistes en 2006 Appel Citoyen de Grenoble Conseil Municipal 24 octobre 17h Conseil Municipal 7 novembre 18h Conseil Municipal 21 novembre 17h Réception du maire de Beit Sahour Le droit de l’eau, libre, potable et gratuite Conseil Municipal 19 décembre 17h Conseil Municipal 23 janvier 17h Conseil Municipal 20 février 17h Conseil Municipal 20 mars 17h Tchernobyl, 20 ans après... Conseil Municipal 24 avril 17h Conseil Municipal 22 mai 17h Conseil Municipal 19 juin 17h Conseil Municipal 10 juillet 17h Réunion publique sur le Budget 2007 de la ville de Grenoble Conseil municipal 18 décembre 17h Réunion d’information sur le PDU et la Rocade Nord Conseil Municipal 29 janvier 17h Conseil Municipal 26 février 2007 Conseil Municipal 26 mars 17h Conseil Municipal 23 avril 17h Réunion publique de bilan de mandat Conseil Municipal 22 octobre 17h Conseil Municipal 19 novembre à 17h Conseil Municipal 17 décembre 17h Conseil Municipal 28 janvier 17h Conseil Municipal 21 mars 17h Première rencontre du mandat 2008-2014 Conseil Municipal 4 avril 16h30
Semaines d’actions Semaine de la Solidarité Internationale Festival International du Film Nature et Environnement Savoir voyager et consommer autrement Campagne contre le Racisme et pour la Fraternité 2004 Inauguration de "Grenoble contre le racisme et pour l’égalité"
LES BREVES : mercredi 17 octobre UNE FLEUR DANS L’ISERE mardi 1er mai Ordinateurs de vote : êtes-vous certain que votre vote sera bien compté ? mardi 13 mars Le maire et la psychiatrie, ensemble pour la santé mentale samedi 10 mars Grenoble pluriculturel contre tous les racismes et toutes les discriminations dimanche 21 mai Fête du Vélo dimanche 21 mai jeudi 10 février TCHÉTCHÉNIE “regards croisés” Jeudi 10 février 2005 mardi 30 septembre Hommage à Kamel Laïbi
Bilan 2001-2007 à La Métro L’écologie et la solidarité en actes à La Métro !
Bilan 2001-2007 à la Ville de Grenoble L’écologie et la solidarité en actes à la Ville de Grenoble
30 novembre 2007 L’usage de la force face à la mobilisation étudiante n’est pas admissible !
Conseils précédents 12 octobre 2007 La rocade nord et l’élargissement de l’A480 n’entraîneraient aucune diminution de trafic sur la rocade sud ! Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Bilan du Schéma directeur de la région urbaine grenobloise adopté en juillet 2000. 13 octobre 2006 Le Plan de déplacements Urbains : un débat pluraliste nécessaire mais incomplet ! Un bon projet de PDU déséquilibré par des projets autoroutiers en pleine ville ! 15 avril 2005 CA 2004 de la Métro : une situation financière inquiétante et qui se dégrade ! Le plan Climat Local : un plan de façade ? 16 décembre 2005 Un Plan de Protection de l’Atmosphère léger dans les mesures et les moyens et lourd de conséquences sanitaires 17 décembre 2004 Le Budget Primitif de la Métro pour 2005 : Métro, Nano, TEO, stade d’agglo, Dodo ? 18 juillet 2005 Des alternatives au stade sont encore possibles 20 mai 2005 Nouvel assainissement ! 22 décembre 2006 Quelles valeurs sociales et écologiques souhaitons-nous défendre ? En finir avec les sacs de caisse plastiques à usage unique Budget Primitif 2007 : qu’ en est-il des déplacements ? Budget Primitif 2007 : le conseil de Métro serait-il incapable d’être le gardien des buts... écologiques et solidaires de notre équipe ? 23 septembre 2005 Plans de licenciements chez les grands groupes privés 24 mars 2006 Budget Primitif 2006 : où sont passées les priorités sociales et écologistes ? 24 novembre 2006 Alliance : argent public pour sociétés privées au bénéfice de qui ? de quoi ? Le logement étudiant : une situation inquiétante, une urgence sociale ! 25 mars 2005 Vote du taux de TEOM pour 2005 25 novembre 2005 Pour des réorientations budgétaires urgentes de la Métro BP 2006 6 juillet 2007 Non à une consultation bidon "pour"ou "contre" la rocade !
12 octobre 2007 La rocade nord et l’élargissement de l’A480 n’entraîneraient aucune diminution de trafic sur la rocade sud ! Pour une communauté plus écologique, plus sociale, plus démocratique Bilan du Schéma directeur de la région urbaine grenobloise adopté en juillet 2000.
13 octobre 2006 Le Plan de déplacements Urbains : un débat pluraliste nécessaire mais incomplet ! Un bon projet de PDU déséquilibré par des projets autoroutiers en pleine ville !
15 avril 2005 CA 2004 de la Métro : une situation financière inquiétante et qui se dégrade ! Le plan Climat Local : un plan de façade ?
16 décembre 2005 Un Plan de Protection de l’Atmosphère léger dans les mesures et les moyens et lourd de conséquences sanitaires
17 décembre 2004 Le Budget Primitif de la Métro pour 2005 : Métro, Nano, TEO, stade d’agglo, Dodo ?
18 juillet 2005 Des alternatives au stade sont encore possibles
20 mai 2005 Nouvel assainissement !
22 décembre 2006 Quelles valeurs sociales et écologiques souhaitons-nous défendre ? En finir avec les sacs de caisse plastiques à usage unique Budget Primitif 2007 : qu’ en est-il des déplacements ? Budget Primitif 2007 : le conseil de Métro serait-il incapable d’être le gardien des buts... écologiques et solidaires de notre équipe ?
23 septembre 2005 Plans de licenciements chez les grands groupes privés
24 mars 2006 Budget Primitif 2006 : où sont passées les priorités sociales et écologistes ?
24 novembre 2006 Alliance : argent public pour sociétés privées au bénéfice de qui ? de quoi ? Le logement étudiant : une situation inquiétante, une urgence sociale !
25 mars 2005 Vote du taux de TEOM pour 2005
25 novembre 2005 Pour des réorientations budgétaires urgentes de la Métro BP 2006
6 juillet 2007 Non à une consultation bidon "pour"ou "contre" la rocade !
LES BREVES : mardi 19 juillet Ils ont voté les surcoûts du stade !!
4 avril 2008 Composition de la Commission d’appel d’offres Vœu de soutien au peuple tibétain
Conseils précédents 21 mars 2008 Intervention de Maryvonne Boileau 28 janvier 2008 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l’association le STUD SPORTS : Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2008. Orientations de la ville de Grenoble. Conclusion du dernier conseil municipal du mandat Logement : Approbation de la programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2008. Règlement Local de Publicité - Approbation Année 2001 17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) 17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications 18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique 19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer 21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales 22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes" 23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.) 5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM 9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique Année 2002 11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001 16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale 18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture 18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem 18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix 21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement 21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire
21 mars 2008 Intervention de Maryvonne Boileau
28 janvier 2008 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité Convention financière 2008 conclue entre la ville de Grenoble et l’association le STUD SPORTS : Piscine Chorier-Berriat : autorisation de lancement des travaux et recherche de financement Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Programmation 2008. Orientations de la ville de Grenoble. Conclusion du dernier conseil municipal du mandat Logement : Approbation de la programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2008. Règlement Local de Publicité - Approbation
Année 2001 17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) 17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications 18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique 19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer 21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales 22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes" 23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.) 5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM 9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique
17 décembre 2001 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Débat du budget primitif 2002 Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002 Affectation de subventions sur crédits 2001 AGECSA Adhésion de la Ville de Grenoble à l’association de préfiguration de la résidence européenne du multimédia des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation et la formation Pôle d’innovation "MINATEC" Convention cadre - Pôle européen d’innovation en micro et nanotechnologies Charte du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
17 septembre 2001 Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998 Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS) Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère " Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - modifications
18 juin 2001 Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique
19 novembre 2001 Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000 Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution Marchés publics - avenants - autorisation de signer
21 mai 2001 Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales
22 octobre 2001 Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme Extension du Parc Mistral et intégration du Stade d’agglomération Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Projet d’aménagement d’un parking à l’entrée Est de la Ville Demandes de co-financements auprès de la Commission européenneet du Ministère de la Recherche pour le projet européen"Construire d’autres savoirs avec les Femmes"
23 avril 2001 Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.)
5 novembre 2001 Orientations budgétaires 2001 Débat d’orientation logement 8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM
9 juillet 2001 Tarifs du téléphérique
Année 2002 11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001 16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale 18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture 18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem 18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix 21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement 21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001 22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire
11 juillet 2002 Piscine Sud - Approbation du pré-programme Piscine Sud - Approbation du pré-programme Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) Maison de la Culture Budget principal- Budget Supplémentaire 2002 Budget annexe Stationnement - Budget supplémentaire 2002 et affectation des résultats au vu du Compte administratif 2001
16 décembre 2002 Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Vote des taux Budget primitif 2003 - Budget principal Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003 Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset Programmation triennale des logements locatifs aidés Stationnement payant sur voirie Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale
18 février 2002 Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001 Débat sur la communication Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999 Pour la Maison de la Culture
18 mars 2002 Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération SEMLS Grenoble Foot 38 Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem
18 novembre 2002 Orientations budgétaires 2003 Installation des Conseils Consultatifs de Secteur Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002 SEM GRENOBLE 2000 Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
21 janvier 2002 Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC Aménagement de la ZAC MINATEC Approbation du dossier de réalisation de la ZACModification du POS pour le projet MINATEC Hébergement de demandeurs d’asile Hébergement de demandeurs d’asile GEG : Rapport annuel du délégataire et des mandataires pour l’exercice 2000 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000 Aménagement de la ZAC Minatec. Approbation de la convention d’aménagement
21 octobre 2002 Bilan d’activité 2001 du CCAS Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001 Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
22 avril 2002 Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002 Création des Conseils Consultatifs de Secteurs Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire