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22 septembre 2003





samedi 27 septembre 2003
Délibération N°1-D 005 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux.
Intervention de Raymond Avrillier


samedi 27 septembre 2003
Délibération N°2 - A 022
Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
Intervention de Pierre KERMEN, rapporteur


samedi 27 septembre 2003
Délibération n°2 - A 022 - URBANISME - AMENAGEMENT
Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
Intervention de François SUCHOD


vendredi 26 septembre 2003
Délibération n°93 - URBANISME ET REHABILITATION
Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions
Intervention de Vincent Fristot


vendredi 26 septembre 2003
Délibération n° 59-E 023 - FINANCES
Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique à compter de 2004
Intervention de Gilles Kuntz


vendredi 26 septembre 2003
Délibération n°43-C 015 - SPORT
Convention avec le collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase : avenant n° 1
Intervention de Gilles Kuntz


vendredi 26 septembre 2003
Délibération n°3-A 023 - POLITIQUE DE LA VILLE
Marché de maîtrise d’oeuvre urbaine pour le renouvellement urbain de Grenoble Sud. Approbation du lauréat désigné par la commission d’appel d’offres siégeant en jury
Intervention de Gilles Kuntz


vendredi 26 septembre 2003
Vœu présenté au conseil municipal par Pierre Kermen au nom du groupe ADES
Non à la fermeture du site ST Microelectronics de Rennes
par le groupe des éluEs


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°38- C 034 SPORT
Signature du contrat de maîtrise d’œuvre. Piscine Sud.
Intervention de Vincent FRISTOT


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°19-C 033 AFFAIRES CULTURELLES
Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Signature du contrat de maîtrise d’œuvre.
Intervention de Vincent FRISTOT


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°58 - E 017 FINANCES
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Intervention de Maryvonne BOILEAU


vendredi 26 septembre 2003
Délibération n°58 - E 017
Amendement proposé par le groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts locaux pour application en 2004. Suppression de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
par le groupe des éluEs


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°34- C 041 AFFAIRES CULTURELLES
Implantation d’une structure provisoire sur le site Bouchayer Viallet par l’Association de Gestion de la Maison de la Culture - Convention de mise à disposition gratuite et autorisation de dépôt du permis de construire.
Intervention de Marina GIROD de l’AIN


vendredi 26 septembre 2003
Vœu présenté par Pierre Kermen, 2e adjoint au Maire de Grenoble, délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs
70 Km/h maximum sur les grandes voiries
par le groupe des éluEs


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°40 - E 014 SPORT
Affectation de subvention sur crédits 2004 - Association Grenoble Foot 38 et SEM Grenoble Foot 38
Intervention de Raymond AVRILLIER


vendredi 26 septembre 2003
Délibération N°97- A 042 STATIONNEMENT
Stationnement : Parking entrée Est de Grenoble - approbation de l’Avant Projet Définitf (APD) et du coût prévisionnel définitif des travaux
Intervention de Raymond AVRILLIER

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