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20 février 2006





lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Vœu
Pour le retrait du projet de réforme du Code de l’Entrée et de Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA)
Vœu présenté par Gilles Kuntz, Adjoint à la Lutte contre les Discriminations et aux Droits des Étrangers


lundi 20 février 2006
CM de Grenoble du 20/02/2006 - Délibération n° 27-B 010
Bilan de la concertation préalable à la création de la Z.A.C Beauvert
Intervention de Gilles Kuntz, Adjoint délégué à la Lutte contre les Discriminations et aux Droits des Étrangers


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibération n° 24-B 013
Dixième édition de "Grenoble contre le Racisme et pour l’Égalité"
Intervention de Gilles Kuntz, Adjoint délégué à la Lutte contre les Discriminations et aux Droits des Étrangers


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibération n°26 - B012
Amendement à l’avis de la commune sur le projet de PPI du barrage de Monteynard
présenté par Vincent Fristot au nom du groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibération n°26 - B012
Avis de la commune sur le projet de Plan Particulier d’Intervention du barrage de Monteynard
Intervention de Vincent Fristot


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibérations n° 57 - E 025 et 58 - E 026
Requalification de la Maison de la Culture - Protocole transactionnel avec la S.A. STINCO
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibération n° 15 - C 009
Contrat de prestations de services entre la ville de Grenoble et l’Association FCG Rugby.
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 20 février 2006
CM du 20/02/2006 - Délibération n° 40 - A 011
Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés
Intervention de Raymond Avrillier

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