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30 octobre 2006





lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 1 - E001
Débat d’Orientation Budgétaire 2007
Intervention de Marina Girod de l’Ain pour le groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/06 - Délibération 19-A016
Retirer la rocade Nord du PDU
Amendement (repoussé) présenté par Christine Garnier


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 19 - A016
Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) établi par le SMTC pour 2006-2012
Intervention de Christine Garnier


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 2-E004
Décision modificative n°1 - Budget principal
Intervention de Vincent Fristot


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 40-B010
Orientations 2007-2009 des Contrats Urbains de Cohésion Sociale
Intervention de Marina Girod de l’Ain


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/06 - Délibération 15- E026
GEG - Autorisation de souscrire à 6% du capital de la SEML en création par la commune d’AIRE SUR L’ADOUR
Intervention de Vincent Fristot


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 27-A 018
ZAC Beauvert : Opération de démolition reconstruction du foyer SONACOTRA
Intervention de Gilles Kuntz, maire-adjoint délégué à la lutte contre les discriminations et aux droits des étrangers


lundi 30 octobre 2006
Conseil Municipal du 30 octobre 2006 Délibération 31-C009
Requalification du Conservatoire National de Région
Intervention de Marina Girod de l’Ain


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/2006 - Délibération 8-E002
Affectations de subventions sur crédits existants.
Réponse de Marina Girod de l’Ain au sujet de l’AGECSA


lundi 30 octobre 2006
CM du 30/10/06 - Délibération n°31-C 009
Requalification du Conservatoire National de Région
Intervention de Jean-Marc Cantèle

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