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Année 2006




10 juillet 2006
-Réussite éducative : Convention constitutive du "GIP-Réussite éducative"
-Equipement Petite Enfance sur la dalle Philippeville
-Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers


18 décembre 2006
-Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire"
-Autorisation de programme "Requalification du Conservatoire"
-Prévention de la délinquance - Avenant financier relatif à l’Espace 600.
-Conventions entre la Ville et les collèges Ampère, Olympique, Vercors, Villeneuve
-Autorisations de programme "Teisseire - Jeux Olympiques", "ZAC Europole 1 et 2", ZAC Vigny-Musset" et "OPATB - Aides aux travaux"


19 juin 2006
-Bastille : versement d’une subvention pour l’aménagement des salles casematées, mises à disposition de l’association LIA
-Conventions d’objectifs relatives aux "Cinéma Le Méliès-Ligue de l’enseignement (FOL 38)" et "La Cinémathèque Française de Grenoble"
-ZAC Bouchayer Viallet - Rachat par la SEM Grenoble 2000 des dépenses effectuées par la commune pour l’opération Bouchayer Viallet. ZAC de Bonne - Rachat par la SEM SAGES des dépenses effectuées par la ville de Grenoble
-Aménagement et embellissement des quais de l’Isère - Marché d’études public de définition.
-Musée de Grenoble


20 février 2006
-Pour le retrait du projet de réforme du Code de l’Entrée et de Séjour des Étrangers et du Droit d’Asile (CESEDA)
-Bilan de la concertation préalable à la création de la Z.A.C Beauvert
-Dixième édition de "Grenoble contre le Racisme et pour l’Égalité"
-Amendement à l’avis de la commune sur le projet de PPI du barrage de Monteynard
-Avis de la commune sur le projet de Plan Particulier d’Intervention du barrage de Monteynard


20 mars 2006
-Convention entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Année 2006
-Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2005
-Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine, AMAL
-Zac Bouchayer-Viallet
-Vœu


22 mai 2006
-Engagement de la ville de Grenoble à poursuivre le programme d’accessibilité "F.A.A.R.E"
-FISAC spécifique 3° ligne de tramway
-Z.P.P.A.U.P. de Grenoble. Conservation et mise en valeur d’éléments de patrimoine remarquables.
-Théâtre municipal - Tarif des spectacles pour la saison 2006/2007
-Z.P.P.A.U.P. de Grenoble, brochure "Grenoble, patrimoine au coeur".



23 janvier 2006
-Rapport annuel 2004/2005 du CLEJ
-Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association ODTI


24 avril 2006
-Projet d’établissement du CHU
-Compte administratif 2005 du budget principal
-Aménagement et embellissement des espaces publics du centre-ville élargi
-Régie du Téléphérique Grenoble-Bastille
-Garantie d’emprunt - Réaménagement de la dette garantie d’ ACTIS


25 septembre 2006
-Régie du Téléphérique
-SAEML MINATEC ENTREPRISES
-ACTIS
-Régie du Marché d’Intérêt National (MIN)
-SEM GEG - Rapport des représentants de la ville de Grenoble au CA pour 2005


27 novembre 2006
-Rapport d’activité 2005 du CCAS : Allocation municipale d’ habitation
-Pôle d’innovation en nanobiotechnologies « NanoBio »
-Création de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
- Projet européen INNET - accord de partenariat
-Convention avec l’association "Culture et Développement"


30 octobre 2006
-Débat d’Orientation Budgétaire 2007
-Retirer la rocade Nord du PDU
-Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) établi par le SMTC pour 2006-2012
-Décision modificative n°1 - Budget principal
-Orientations 2007-2009 des Contrats Urbains de Cohésion Sociale


9 octobre 2006
-Pôle Jeunesse Sport Culture
-Consultation sur les déplacements : respecter l’engagement de 2001
-Convention entre la ville de Grenoble et l’association Université Populaire Européenne de Grenoble
-Maison de la Montagne. Information montagne.
-Conventions pluriannuelles avec les associations du secteur sportif et autres organismes de droit privé



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