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26 mars 2007

Conseil Municipal du 26 mars 2007





lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Vœu
Moratoire sur la mise en culture d’OGM
par le groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération 10 - B 021
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers de Grenoble (CCREG) - Année 2006
Intervention de Gilles Kuntz, Adjoint chargé de la Lutte contre les Discriminations et des Droits des Étrangers


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 30 - D 002
ZAC BOUCHAYER VIALLET : Constitution d’une servitude de vue
par Vincent Fristot, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 3 - B 018
Charte entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 4 - B 017
Participation de la Ville de Grenoble à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL 38).
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 5 - B 003
Aide de la Ville de Grenoble aux opérations neuves de logement social
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 29 - D 001
Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble - Années 2007-2008
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des élu-e-s écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 35 - A 004
Tarifs stationnement sur voirie
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 36 - A 003
Avenant n° 15 au contrat des parcs de stationnement du 16 novembre 1992 - Création d’abonnements résidants.
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 1 - B 016
Villeneuve - Opération de requalification urbaine de la "Crique Sud"
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 37 - A 020
Avenant N°2 au contrat de DSP pour l’exploitation du parking Chavant
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 3 - B 018
Charte conclue entre la Ville de Grenoble, l’Association des Bailleurs Sociaux de l’ISEre et la Fédération des Promoteurs Constructeurs des Alpes
Amendement de Vincent Fristot, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 8 - B 019
Cession de deux logements dans le secteur 6
par Marina Girod de l’Ain, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 58 - E 010
E.P.I.C. du Téléphérique Grenoble-Bastille - Transfert d’espaces du Fort à ouvrir au public
par Raymond Avrillier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 35 - A 004
Tarifs stationnement sur voirie
par Christine Garnier, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 27 - C 008
Salon eposition nautique "Blue Day" au Jardin de Ville, les 7 & 8 avril 2007
par Marina Girod de l’Ain, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 12 - B 024
Adhésion de la Ville de Grenoble au Groupement Régional de Santé Publique
par Marina Girod de l’Ain, Adjointe chargée de la Santé Publique, de l’Hygiène et de la Salubrité, de la Prévention des nuisances


lundi 26 mars 2007
CM du 26 mars 2007 - Délibération n° 11 - B 023
Innovation technologique au service du maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie
par Marina Girod de l’Ain, au nom du groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs

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