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16 juin 2003





lundi 16 juin 2003
Délibération n°1-C 032 - RELATIONS INTERNATIONALES
Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie
Intervention de Gilles Kuntz


lundi 16 juin 2003
Délibération n°2-E 023 - FINANCES
Compte administratif 2002 du budget principal
Intervention de Gilles Kuntz au nom de Groupe des élu-e-s écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 16 juin 2003
Délibération n°16 - SPORT
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud
Intervention de Vincent Fristot


lundi 16 juin 2003
Délibération n°16 - SPORT
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement
présenté par Vincent Fristot au nom de Groupe des élu-e-s écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 16 juin 2003
Délibération n°29-C 021 - AFFAIRES CULTURELLES
Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas à l’association Atelier de recherche et de création dramatique
Intervention de Jean-Marc Cantèle


lundi 16 juin 2003
Délibération N°34-A 006 - URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS
Vente par voie de publicité de la propriété "la Roseraie" sise 126, route de Saint Donat commune de Lans-en-Vercors
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 juin 2003
Délibération N°43-A 019- DECHETS URBAINS
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’exercice 2002
Intervention de Vincent Fristot


lundi 16 juin 2003
Pollution à l’ozone
Intervention de Vincent Fristot


lundi 16 juin 2003
Vœu
CONTRE LA REFORME DE LA LOI MOP
présenté par Pierre Kermen

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