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Retour à la page d'accueil  Conseils Municipaux  Conseils précédents  Année 2003  15 décembre 2003


15 décembre 2003





mardi 16 décembre 2003
Délibération 1-E 040 FINANCES
Budget primitif 2004 - Budget principal
Intervention de Gilles Kuntz au nom de Groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs
par le groupe des éluEs
Budget primitif 2004 : abstention de notre groupe pour une politique plus écologique et plus solidaire


mardi 16 décembre 2003
Délibération 1-E 040 FINANCES 
Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1
proposé par Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°80-C 011 RELATIONS INTERNATIONALES
Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003
Intervention de Gilles Kuntz


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°15-E 015 REGIES MUNICIPALES
Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004
Intervention de Gilles Kuntz au nom de Groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 décembre 2003
Délibération 73-C 033 VIE SCOLAIRE
Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984
Intervention de Jean-Marc Cantèle


lundi 15 décembre 2003
Délibération 72-C 035 VIE SCOLAIRE
Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière.
Intervention de Jean-Marc Cantèle


lundi 15 décembre 2003
Délibération 44-B 005 ACCESSIBILITE
Charte "pour une ville citoyenne accessible à tous : qualité de vie dans la cité et handicap"
Intervention de François Suchod


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°94- A 017 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la société Eurotungstène Poudres - 9 Rue André Sibellas - Grenoble
Intervention de Vincent Fristot


lundi 15 décembre 2003
Délibération 11-E 051 FINANCES
Abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Intervention de Christine GARNIER


lundi 15 décembre 2003
Délibération n° 95 - A 018 ENVIRONNEMENT
Installation classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter le Dispositif de fonctionnement technique du pôle d’innovation MINATEC, déposée par la société ELYO - 17 rue des Martyrs - Grenoble
Intervention de Vincent FRISTOT


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°38 - E 031 ANIMATION
Foire attractive des Rameaux 2004 - Tarification des droits de place sur l’Esplanade
Intervention de Colette Fillion-Nicollet au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°57 - C 015 AFFAIRES CULTURELLES
Conventions financières 2004 entre la Ville de Grenoble et des institutions culturelles (Association des gestion de la Maison de la Culture, Maison de la Culture de Grenoble, Orchestre de chambre de Grenoble - les Musiciens du Louvre, Centre Dramatique National des Alpes, Centre Chorégraphique National de Grenoble - Jean-Claude Gallota - Groupe Emile Dubois, Compagnie les Voisins du dessous, Equipe de Création Théâtrale, Espace 600, 38e Rugissants)
Intervention de Vincent Fristot


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°30 - E 057 et délibération n°31 - E 058 FINANCES
Affectations de subventions sur crédits existants. Exercice 2003 (n°30) et exercice 2004 (n°31)
Intervention de Raymond AVRILLIER


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°12 - E 011REGIES MUNICIPALES
Eau- Modification et adoption du règlement du service des eaux.
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°48 - B 007 LOGEMENT
Demande de versement d’une subvention du Conseil Général de l’Isère au titre de sa participation aux opérations de production de logements sociaux pour l’année 2003.
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°72 - C 035 VIE SCOLAIRE
Nouvelle école Lesdiguières - Approbation du programme et de l’enveloppe financière
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°94 - E 017 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la réactualisation administrative de l’autorisation d’exploiter de la Société Eurotungstène Poudres - 9 rue André Sibellas - Grenoble
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°8 - E 022 FINANCES
Budget primitif 2004 - Budget annexe Bouchayer Viallet
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 décembre 2003
Délibération n°1 - E 040 FINANCES
Bugdet primitif 2004 - Budget principal
Intervention de Raymond Avrillier en introduction de l’amendement déposé par le groupe des éluEs ADES, Verts et Alternatifs


lundi 15 décembre 2003
Délibération 46 - B 006 SANTE PUBLIQUE
Convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
Intervention de Maryvonne Boileau

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