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Année 2003




10 juillet 2003
-Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
-Amendement projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro.
-Projet "ALLIANCE" : Partenariat ST Microelectronics - Philips - Motorola/Crolles 2 Grenoble. Approbation de la convention-cadre. Contribution de la Ville de Grenoble. Convention Ville-Métro.
-L’information des habitants sur la pollution à Grenoble et les actions de prévention de la Ville


13 janvier 2003
-Gaz Electricité de Grenoble, Rapports annuels
-Association Palais des Sports - Rapport annuel sur les comptes de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
-Régie Grenoble Communication - Rapport d’activité de l’exercice 2001
-Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
-Rapport sur la délégation du service public du stationnement en ouvrage confiée à la société SOGEPARC-CGst (groupe VINCI), exercice 2001


13 octobre 2003
-Rapport des principaux satellites de la Ville
-Schéma énergétique de la Ville de Grenoble, principe du lancement d’une étude conjointe avec les SAEML Gaz Electricité de Grenoble et Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise
-Amendement présenté par le groupe ADES
-Société Anonyme d’Economie Miste Locale Gaz Electricité de Grenoble Rapport annuel 2002 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz
-ACTIS, Acteur de l’immobilier social : Rapport financier de l’exercice 2002


14 avril 2003
-Réindustrialisation du site SCI France - Zone Technisud
-Agir vite pour éviter l’inondation de Grenoble
-Organisation des Journées pour l’Egalité des Chances dans le cadre de l’Année Européenne des Personnes Handicapées
-Réhabilitation de deux équipements sportifs de proximité : terrains en gazon synthétique sur Teisseire et Vercors. Demandes de subventions auprès du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat (FNDS)
-Contre le gel des crédits du FASILD


15 décembre 2003
-Budget primitif 2004 - Budget principal
-Budget primitif 2004 - Budget principal : amendement n°1
-Adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine au titre de l’année 2003
-Régie Grenoble Communication - Présentation du budget primitif et des tarifs 2004
-Enseignement du 1er degré : signature de l’avenant n°1 à la convention Ville - UDOGEPEC du 12 avril 1984


16 juin 2003
-Versement de 20 000 euros sur le compte spécial ouvert par l’association Cités Unies France au bénéfice des victimes du séisme du 21 mai 2003 en Algérie
-Compte administratif 2002 du budget principal
-Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud
-Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre de la Piscine Sud - Amendement
-Sainte-Marie d’en Bas : renouvellement de la convention de mise à disposition du Théâtre Sainte-marie d’en Bas à l’association Atelier de recherche et de création dramatique


17 février 2003
-Présentation du budget prévisionnel 2003 de la Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille
-Politique de l’Accessibilité de la Ville : bilan - perspectives - modification du règlement de voirie
-Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain. Approbation du programme des travaux et de la procédure d’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre. Demande de subvention auprès des partenaires publics. Implantation d’une verrière solaire au Magasin
-Non à la baisse des soins des plus pauvres !
-Modification du programme de la piscine Sud



17 mars 2003
-Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération
-Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération : l’enjeu d’une politique d’habitat et du logement dans un projet d’agglomération
-Avis de la ville de Grenoble sur le projet d’agglomération
-Marché d’intérêt national - Délégation de service public national
-Rendus - comptes - marchés publics - choix d’entreprises


17 novembre 2003
-Débat d’orientations budgétaires 2004
-Transfert de la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés à Grenoble Alpes Métropole
-Adhésion à l’Institut des risques majeurs (IRMa)
-Participation de la Ville à une étude partenariale sur l’accueil des migrants dans l’agglomération
-Convention avec les universités grenobloises pour le financement de bourses d’accueil d’enseignants-chercheurs


19 mai 2003
-Menace sur tous les services publics locaux : Eau, Santé, Education, Transports, Culture, bibliothèques, archives, musées, Sport …
-Maintien de la Maternité Sud au CHU
-Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve
-Renouvellement urbain de Grenoble Sud et Villeneuve
-Parking entrée Est de Grenoble Approbation de l’Avant Projet Sommaire et autorisation de déposer une demande de permis de construire


20 janvier 2003
-Pôle d’innovation Minatec - participation au financement de la Maison des Micro et Nanotechnologies.
-Gaz Electricité de Grenoble, modification du périmètre des biens immobiliers propriétés de la ville loués à GEG, avenant n°4 à la convention du 11 avril 1986, cession à GEG d’un ensemble immobilier situé rue Pierre Sémard
-Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture
-Projet culturel présenté par le Directeur de la Maison de la Culture
-Convention avec l’Association CLEF (Centre de Loisirs Enfance et Famille)


20 octobre 2003
-C.C.A.S. - Rapport d’activité 2002
-Point d’étape sur la démarche d’aménagement du site Bouchayer-Viallet et ouverture de la concertation préalable
-Bâtiment 10 ter avenue Jean Perrot Autorisation de permis de démolir
-Réalisation de la Maison de l’Enfance Teisseire
-Convention de gestion provisoire passée avec l’Association "Palais de Sports Grenoble Isère"


22 septembre 2003
-ZAC des Berges/Polytec - Accord de la ville de Grenoble pour la cesssion d’un terrain d’un terrain de 2ha à la société BioMérieux.
-Marché public de définition pour la requalification et l’extension du Parc Paul Mistral. Procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
-Marché public de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral - procédure, financement des études, constitution d’une commission d’appel d’offres
-Opération programmée d’amélioration de la thermique des bâtiments (OPATB) sur le tracé de la troisième ligne de tramway - Etude pré-opérationnelle - Demande de subventions
-Demande de réduction de la fiscalité dans les quartiers Villeneuve et Village Olympique à compter de 2004



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