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Année 2002
11 juillet 2002
 Piscine Sud - Approbation du pré-programme
Piscine Sud - Approbation du pré-programme
Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral
Gestion des déplacements pendant la période
des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)
Gestion des déplacements pendant la période
des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)
16 décembre 2002
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Budget primitif 2003 - Budget principal
Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement
Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille
Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.)
Présentation du budget prévisionnel 2003
18 février 2002
Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole
Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble
à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole
pour l’année 2001
Débat sur la communication
Régie Grenoble Communication
Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière
Rapport financier et rapport d’activité 1999
Pour la Maison de la Culture
18 mars 2002
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP
dans le centre historique de Grenoble
Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général
et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble
et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38,
FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général
et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble
et les associations ou sociétés sportives des clubs :
Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble,
Grenoble Basket Isère
18 novembre 2002
Orientations budgétaires 2003
Installation des Conseils Consultatifs de Secteur
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
SEM GRENOBLE 2000
21 janvier 2002
Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC)
Office de Tourisme de Grenoble
Approbation du compte administratif 2000
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
Aménagement de la ZAC MINATEC ;
Approbation du dossier de réalisation de la ZAC
Modification du POS pour le projet MINATEC
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21 octobre 2002
Bilan d’activité 2001 du CCAS
Marché d’Intérêt National (MIN)
Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation
Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte
de la SEM en constitution
OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation
d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions,
présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix
Délibération n°16-E 014
REGIES MUNICIPALES
22 avril 2002
Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002
Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002
Création des Conseils Consultatifs de Secteurs
Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration
et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert
du Centre Commercial Grand’Place
Stade d’agglomération
Principe de mise à disposition du foncier à la Métro
Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire
23 septembre 2002
Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie)
Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre
Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours
pour la construction de la patinoire d’agglomération
Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral
au sein de l’Espace Vaucanson
24 juin 2002
Compte Administratif 2001
Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public :
réorganisation du patrimoine scolaire
Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme
Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002
Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002
Convention entre la ville de Grenoble
et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA)
relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle
27 mai 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Programme d’action PIC URBAN année 2002
Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble
Rapport de la Commission locale des transferts de charges :
transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole
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