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Année 2002




11 juillet 2002
-Piscine Sud - Approbation du pré-programme
-Piscine Sud - Approbation du pré-programme
-Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005) etinsertion de la 3ème ligne de tramway dans le secteur de la rue Bistési et du parc Paul Mistral
-Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)
-Gestion des déplacements pendant la période des travaux de la 3ème ligne de tramway (2003-2005)


16 décembre 2002
-Budget primitif 2003 - Vote des taux
-Budget primitif 2003 - Vote des taux
-Budget primitif 2003 - Budget principal
-Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement
-Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003


18 février 2002
-Rapport d’activité de l’année 2000 de la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole
-Comptes rendus des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour l’année 2001
-Débat sur la communication
-Régie Grenoble Communication Régie municipale dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière Rapport financier et rapport d’activité 1999
-Pour la Maison de la Culture


18 mars 2002
-Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
-Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
-Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve
-Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère
-Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère


18 novembre 2002
-Orientations budgétaires 2003
-Installation des Conseils Consultatifs de Secteur
-Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
-Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
-SEM GRENOBLE 2000


21 janvier 2002
-Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial (EPIC) Office de Tourisme de Grenoble Approbation du compte administratif 2000
-Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
-Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
-Insertion de la 3ème ligne de tramway - Principes d’aménagement
-Aménagement de la ZAC MINATEC ; Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Modification du POS pour le projet MINATEC



21 octobre 2002
-Bilan d’activité 2001 du CCAS
-Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution
-OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001
-Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix
-Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES


22 avril 2002
-Liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin. Protocole d’intentions du 19 mars 2002
-Liason ferroviaire transalpine Lyon-Turin Protocole d’intentions du 19 mars 2002
-Création des Conseils Consultatifs de Secteurs
-Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de restructuration et d’agrandissement du Parc de stationnement couvert du Centre Commercial Grand’Place
-Stade d’agglomération Principe de mise à disposition du foncier à la Métro Autorisation de déposer un permis de démolir et un permis de construire


23 septembre 2002
-Prise en charge des frais liés au déplacement à Kaunas (Lituanie)
-Plan Piscine - Piscine Sud - Organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre
-Participation de la Ville de Grenoble au fonds de concours pour la construction de la patinoire d’agglomération
-Réalisation du nouveau Centre de Santé du quartier Mistral au sein de l’Espace Vaucanson


24 juin 2002
-Compte Administratif 2001
-Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public : réorganisation du patrimoine scolaire
-Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme
-Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002 Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002
-Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle


27 mai 2002
-Programme d’action PIC URBAN année 2002
-Programme d’action PIC URBAN année 2002
-Programme d’action PIC URBAN année 2002
-Le plan de déplacements d’administration (P.D.A) de la Ville de Grenoble
-Rapport de la Commission locale des transferts de charges : transfert de la zone d’activités de Comboire à Grenoble - Alpes - Métropole



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