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18 mars 2002





lundi 18 mars 2002
Délibération 1-A 017URBANISME REHABILITATION
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
Intervention de Pierre Kermen, deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnementau nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 mars 2002
Délibération 1-A 017 URBANISME REHABILITATION
Décision d’engager les études pour réaliser une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ZPPAUP dans le centre historique de Grenoble
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 mars 2002
Délibération 12-B 006POLITIQUE DE LA VILLE
Convention relative au nettoyage et entretien des immeubles de l’Opale dans le quartier de l’Arlequin entre la Ville de Grenoble et la régie de quartier de la Villeneuve
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 mars 2002
Délibération 36-C 024 SPORT
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 mars 2002
Délibération 36-C 024 SPORT
Approbation des conventions pour missions d’intérêt général et des contrats de prestations de service entre la Ville de Grenoble et les associations ou sociétés sportives des clubs : Grenoble Foot 38, FCG Rugby, Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Basket Isère
Intervention de Pierre Kermen deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 mars 2002
Délibération 47-F 002PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX
Cabaret Frappé 2002 : Rémunération forfaitaire des techniciens non cadres, intermittents du spectacle qui auront pour mission la mise en place et la réalisation de l’opération
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 mars 2002
Délibérations N°49, 50 et 51 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEMLS Grenoble Foot 38
Intervention de Vincent Fristot


lundi 18 mars 2002
Délibération 52-E 017SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 mars 2002
Délibération 52-E 017 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Création d’un Syndicat Mixte d’Aménagement Hydraulique du Drac, de l’Isère, et de la Romanche (S.M.A.H.D.I.R.) Délibération de principe
Intervention de Pierre Kermen deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 mars 2002
Délibérations N°53 et 54-E 010 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Création d’un syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) entre les communes de Grenoble et de Saint-Nizier du Moucherotte pour l’exploitation et la gestion du site du tremplin de saut de Saint Nizier du Moucherotte - Adhésion


lundi 18 mars 2002
Vœu
POUR LA LIBRE RETRANSMISSION DES MATCHES PAR LES JOURNALISTES DANS LE RESPECT DU DROIT A L’INFORMATION
présenté par Gilles Kuntz, au nom du groupe des écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 mars 2002
Vœu à propos de la délibération N°42-C 031 "Projet de coopération décentralisée avec le District de Bethléem. Développement touristique du District de Bethléem : formation de cuisiniers"
Pour la poursuite de la coopération décentralisée de la Ville avec le district de Bethléem
présenté par Gilles Kuntz au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs

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