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24 juin 2002





lundi 24 juin 2002
Délibération n°1 - E 014 FINANCES
Compte Administratif 2001
Intervention de Monsieur Gilles Kuntz au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n° 15-C 032 VIE SCOLAIRE
Ecoles élémentaires et maternelles de l’enseignement public : réorganisation du patrimoine scolaire
Intervention de Monsieur Jean-Marc Cantèle 15e adjoint délégué à l’éducation et la vie scolaire


lundi 24 juin 2002
Délibération n°16-A020 URBANISME AMENAGEMENT
Marchés de définition pour la reconversion urbaine de l’emprise de Bonne : désignation du projet lauréat et définition des suites à donner. Ouverture de la concertation préalable au sens de l’article L300-2 du code de l’urbanisme
Intervention de Pierre Kermen, deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnementau nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n°33-C016 AFFAIRES CULTURELLES
Bibliothèques municipales - Mise en place d’un passeport documentaire d’agglomération par Grenoble Alpes Métropole au 1er septembre 2002 Validation du dispositif - Tarif et droits d’adhésion au 10 septembre 2002
Intervention de Gilles Kuntz au nom de Groupe des élu-e-s écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n° 42 B004 SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle
Information de Marina Girod de l’Ain


lundi 24 juin 2002
Délibération n° 42 B004 SANTE PUBLIQUE
Convention entre la ville de Grenoble et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) relative à l’octroi d’une subvention exceptionnelle
Intervention de Colette Fillion-Nicollet au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n°64-A001 ENVIRONNEMENT
Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de " régularisation " d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials 54 avenue Rhin et Danube à Grenoble
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 24 juin 2002
Délibération n° 64-A 001ENVIRONNEMENT
Installations Classées - Avis de la Ville de Grenoble sur la demande de régularisation d’autorisation d’exploiter de l’usine Sandvik Hard Materials - 54 avenue Rhin et Danube
AMENDEMENTS présentés par Monsieur Vincent FRISTOT, pour le groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n°67 A 006 STATIONNEMENT
Construction d’un parking à l’entrée Est de Grenoble : Désignation du maître d’œuvre
Intervention de Gilles Kuntz au nom de Groupe des éluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs


lundi 24 juin 2002
Délibération n° 83-E036 ADMINISTRATION GENERALE
Choix de procédures par le Conseil municipal avant avis d’appels publics à la concurrence pour appels d’offres et mises en concurrence simplifiée
Intervention de Pierre Kermen, 2e adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement

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