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21 octobre 2002





lundi 21 octobre 2002
Débat CCAS REGIES MUNICIPALES
Bilan d’activité 2001 du CCAS
Intervention de Marina Girod de l’Ain


lundi 21 octobre 2002
Délibération n°2-D 001 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
Marché d’Intérêt National (MIN) Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte de la SEM en constitution
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 21 octobre 2002
Délibération n°13-E 009 FINANCES
OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001
Intervention de Maryvonne Boileau


lundi 21 octobre 2002
Délibération n°15 - A 016 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix
Amendement Présenté par Monsieur Pierre Kermen 2ème adjoint à l’urbanisme et à l’environnement


lundi 21 octobre 2002
Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES
Délibération n°16-E 014 REGIES MUNICIPALES
Intervention de Maryvonne Boileau


lundi 21 octobre 2002
Délibération n°19 - E 011SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES SAEML GRENOBLE TV CABLE
Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
Intervention de Gilles Kuntz

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