lundi 21 octobre 2002
Débat CCAS
REGIES MUNICIPALES
Bilan d’activité 2001 du CCAS
Intervention de Marina Girod de l’Ain
lundi 21 octobre 2002
Délibération n°2-D 001
SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
Marché d’Intérêt National (MIN)
Création d’une société d’économie mixte pour sa gestion et sa réhabilitation
Désignation d’un mandataire pour agir au nom et pour le compte
de la SEM en constitution
Intervention de Raymond Avrillier
lundi 21 octobre 2002
Délibération n°13-E 009
FINANCES
OPALE : Rapport financier de l’exercice 2001-Présentation du bilan d’activité 2001
Intervention de Maryvonne Boileau
lundi 21 octobre 2002
Délibération n°15 - A 016
ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation
d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions,
présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont de Claix
Amendement
Présenté par Monsieur Pierre Kermen
2ème adjoint à l’urbanisme et à l’environnement
lundi 21 octobre 2002
Délibération n°16-E 014
REGIES MUNICIPALES
Délibération n°16-E 014
REGIES MUNICIPALES
Intervention de Maryvonne Boileau
lundi 21 octobre 2002
Délibération n°19 - E 011SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES SAEML GRENOBLE TV CABLE
Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2001
Intervention de Gilles Kuntz
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