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18 novembre 2002





lundi 18 novembre 2002
Délibération n°1-E 049FINANCES
Orientations budgétaires 2003
Intervention de Gilles Kuntz au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 novembre 2002
Délibération n°2 - B 004 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation des Conseils Consultatifs de Secteur
Intervention de Colette Fillion-Nicollet au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 novembre 2002
Délibération n°4-E 045 ADMINISTRATION GENERALE
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
Intervention de Christine Garnier au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 novembre 2002
Délibération 4-E 045 ADMINISTRATION GENERALE
Compte rendu des délégués de la ville de Grenoble à la Communauté d’agglomération Grenoble Alpes Métropole pour le 1er semestre 2002
Intervention de François Suchod


lundi 18 novembre 2002
Délibérations N° 16, 17, 18 et 19
SEM GRENOBLE 2000
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 18 novembre 2002
Délibération N° 28-E 007 REGIES MUNICIPALES
Etablissement Public Industriel et Commercial du Téléphérique de Grenoble-Bastille Mise en conformité avec la réglementation en vigueur Modification de l’objet - Dotation complémentaire de biens Statuts modifiés
Intervention de Colette Fillion-Nicollet


lundi 18 novembre 2002
Délibération 29-E 029 STATIONNEMENT
Délégation de service public de l’exploitation des parkings Géants, Troubadours, Lustucru, L.Weil, Le Cèdre. Approbation du cahier des charges et du règlement de consultation
Intervention de Christine Garnier


lundi 18 novembre 2002
Délibération n°37 et 38 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur les demandes d’autorisation présentées par les sociétés RHODIA Intermédiaires et TOLOCHIMIE Groupe SNPE, situées à Pont-de-Claix
Intervention de Pierre Kermen, deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnementau nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 18 novembre 2002
Délibération n°37 - A 001 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation - régularisation présentée par la Société RHODIA Intermédiaires sur la plate-forme chimique de Pont-de-Claix, pour exploiter une unité de production de Toluène Diisocyanate (TDI) et Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
Amendement présenté par Pierre Kermen au nom du groupe des écologistes


lundi 18 novembre 2002
Délibération n°38 - A 030 ENVIRONNEMENT
Installations classées - Avis de la ville de Grenoble sur la demande d’autorisation d’exploiter de nouvelles unités et de diversifier ses productions, présentée par TOLOCHIMIE Groupe SNPE, située à Pont-de-Claix
Amendement présenté par Pierre Kermen au nom du groupe des écologistes

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