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16 décembre 2002





lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 1-E 009 FINANCES
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Intervention de Pierre Kermen deuxième adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 1-E 009 FINANCES
Budget primitif 2003 - Vote des taux
Intervention de Gilles Kuntz au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 2-E 058 FINANCES
Budget primitif 2003 - Budget principal
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 3-E015 FINANCES
Budget primitif 2003 - Budget annexe Stationnement
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 10-E 041 REGIES MUNICIPALES
Régie du Téléphérique de Grenoble-Bastille Etablissement Public Industriel et Commercial (E.P.I.C.) Présentation du budget prévisionnel 2003
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N°12-A 019 URBANISME AMENAGEMENT
Marchés publics d’études de définition pour la requalification et l’intégration urbaine du quartier Mistral dans le Secteur 3 Choix de l’équipe - Lancement de la concertation
Intervention de Pierre Kermen


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 22-E 051 ADMINISTRATION GENERALE
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, la Régie des Eaux de Grenoble, Grenoble Alpes Métropole pour la réfection définitive de tranchées
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 28-E 027 FINANCES
Garantie d’emprunt - Emprunt d’un montant de 3 000 000 € à contracter par la SEM SAGES pour l’opération Vigny-Musset
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 38-B 005 LOGEMENT
Programmation triennale des logements locatifs aidés
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Délibération N° 87-A 030 STATIONNEMENT
Stationnement payant sur voirie
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 16 décembre 2002
Vœu proposé par le Conseil Consultatif des Résidents Étrangerset les groupes politiques de la majorité municipale
présenté par Gilles KuntzConseiller délégué aux Droits des Étrangersau nom des groupes politiques de la majorité municipale

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