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Année 2001




17 décembre 2001
-Débat du budget primitif 2002
-Débat du budget primitif 2002
-Débat du budget primitif 2002
-Budget Primitif 2002 de la Régie des Eaux de Grenoble
-Bibliothèques municipales Droits d’adhésions et tarification de prestations diverses au 1er janvier 2002


17 septembre 2001
-Rapport d’activité de l’exercice 2000 et rapport sur l’execution du protocole de redressement de l’OPALE signé 30 mars 1998
-Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS)
-Attribution d’un local pour le Point Information Médiation Multi-services (PIMMS)
-Association Alpexpo -Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 1999 et Association Palais des Sports Grenoble-Isère - Régularisation de l’incidence de la taxe sur la valeur ajoutée sur les subventions octroyées par la ville de Grenoble à l’association Alpexpo, devenue " Palais des Sports Grenoble -Isère "
-Association Palais des Sports - Rapport annuel sur l’activité de l’association pour l’exercice clos au 31 décembre 2000


18 juin 2001
-Recherche d’une solution logicielle intégrant l’ensemble des domaines fonctionnels relatifs à la population scolaire de la ville de Grenoble autour d’un référentiel unique


19 novembre 2001
-Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal
-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000
-Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification
-Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
-Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution


21 mai 2001
-Compte-rendu de la rencontre des Présidents de Groupes avec une délégation de demandeurs d’asile ce jour même
-Pour le droit de vote et l’éligibilité des résidents étrangersnon communautaires aux élections municipales



22 octobre 2001
-Approbation des orientations et principes généraux du projet de développement culturel solidaire de la ville
-Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme
-Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme
-Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme
-Reconversion urbaine de l’emprise militaire libérée par la caserne de Bonne Orientations de programme


23 avril 2001
-Observations définitives de la chambre régionale des comptes concernant la gestion de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale de Gaz et Électricité de Grenoble (G.E.G.)


5 novembre 2001
-Orientations budgétaires 2001
-Débat d’orientation logement
-8 délibérations concernant le passage à l’Euro du capital des SEM


9 juillet 2001
-Tarifs du téléphérique



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