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19 novembre 2001





lundi 19 novembre 2001
Délibération n°6 FINANCES
Réintégration de l’actif et du passif du budget annexe Eau dans le budget principal
Intervention de Vincent Fristot au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°16 FINANCES
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement intercommunal de l’agglomération grenobloise pour l’exercice 2000
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°23 FINANCES
Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements - Modification
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°33DROITS DES ÉTRANGERS
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)
Intervention de Gilles Kuntz, conseiller municipal délégué aux Droits des Étrangers


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°2 A 027 ENVIRONNEMENT
Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution
Pierre Kermen, 2e adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement, expose :


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°2 A 027 ENVIRONNEMENT
Antennes de téléphonie mobile protection des bâtiments sensibles - principe de précaution
Intervention de Vincent Fristot


lundi 19 novembre 2001
Délibération n°74 ADMINISTRATION MUNICIPALE
Marchés publics - avenants - autorisation de signer
Intervention de Raymond Avrillier

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