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23 février 2004





lundi 1er mars 2004
Question orale : réponses du Maire écrite et orale...


lundi 1er mars 2004
Délibération n°1- A 018 URBANISME AMENAGEMENT
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Intervention de Pierre kermen, 2ème adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement, rapporteur


vendredi 27 février 2004
Question orale au Maire
présentée par Gilles Kuntz au nom du groupe des élus écologistes ADES, Verts, Alternatifs
par le groupe des éluEs


vendredi 27 février 2004
Délibération n°1- A 018 URBANISME AMENAGEMENT
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Intervention de Christine Garnier


vendredi 27 février 2004
Délibération n°1- A 018 URBANISME AMENAGEMENT
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Intervention de Maryvonne Boileau


vendredi 27 février 2004
Délibération n°8- A 004 ACCESSIBILITE
Contrat d’objectif "territoire de séjour touristique adapté"
Intervention de François Suchod


vendredi 27 février 2004
Vœu pour la sauvegarde de la recherche publique
proposé par le groupe des éluEs écologistes ADES - Verts - Alternatifs
par le groupe des éluEs


vendredi 27 février 2004
Délibération n°35 - C 021 SPORT
Réalisation de la Piscine Sud approbation de l’APD et validation du CPD validation du forfait de rémunération définitif de la maîtrise d’œuvre autorisation de déposer la demande de permis de construire.
Intervention de Vincent Fristot au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs

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