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27 septembre 2004





mercredi 6 octobre 2004
Délibération 28-A 007 URBANISME AMENAGEMENT
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
Intervention de Pierre Kermen, 2e adjoint délégué à l’urbanisme et à l’environnement


mardi 5 octobre 2004
Délibération N°93-E 008 ADMINISTRATION GENERALE
Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral
Intervention de Gilles Kuntz


mardi 5 octobre 2004
Délibération N°90 - E 070 FINANCES
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Intervention de Maryvonne Boileau au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


mardi 5 octobre 2004
Délibération 28-A 007 URBANISME AMENAGEMENT
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
Intervention de Gilles Kuntz au nom du groupe des élus ADES, Verts, Alternatifs


mardi 5 octobre 2004
Conseil Municipal du 29 septembre 2004
Point d’information sur la rentrée scolaire
Intervention de Jean-Marc Cantèle, adjoint à l’Éducation et à la Vie Scolaire

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