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8 novembre 2004





lundi 15 novembre 2004
Rapport des principaux satellites de la Ville
Intervention de Vincent Fristot, au nom du groupe des éluEs écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 novembre 2004
Délibération N°1-E 005 FINANCES
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
Intervention de Maryvonne Boileau


lundi 15 novembre 2004
Délibération N°19-E018 STATIONNEMENT
Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003
Intervention de Christine Garnier au nom du groupe des éluEs écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 novembre 2004
Délibération n°21-E 020 REGIES MUNICIPALES
Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
Intervention de Colette Fillion-Nicollet au nom du groupe des écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 novembre 2004
Délibération N°1-E 005 FINANCES
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 novembre 2004
Délibération N°6-E 001 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise - Rapport écrit annuel des représentants de la Ville de Grenoble au Conseil d’Administration de la société pour l’exercice 2003
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 novembre 2004
Délibération N°12-E 028 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
SEM Grenoble 2000 - Rapport annuel des représentants de la Ville sur l’activité de la société pour l’exercice clos au 31 décembre 2003
Intervention de Raymond Avrillier


lundi 15 novembre 2004
Délibération N° 20-E003 STATIONNEMENT
Rapport annuel 2003 sur la délégation de service public accordée à la SA Grenobloise de Stationnement pour la construction et l’exploitation du parc de stationnement en ouvrage place Eugène Chavant
Intervention de Christine Garnier au nom du groupe des élu-e-s écologistes - ADES, Verts, Alternatifs


lundi 15 novembre 2004
Délibération N° 4-E 008 SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES
Société anonyme d’économie mixte locale Gaz Electricité de Grenoble - Rapport annuel 2003 du délégataire du service public de la distribution de l’électricité et du gaz
Intervention de Vincent Fristot

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