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Année 2004
12 juillet 2004
 Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS :
Avis de la ville de Grenoble sur le projet
Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur
14 juin 2004
Compte administratif 2003 du budget principal
Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social
POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)
17 mai 2004
Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble
Musée de Grenoble
Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003
Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie
Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire
19 avril 2004
Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC
ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000
Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain
20 décembre 2004
Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005
Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération
FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle
FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal
Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage
22 novembre 2004
CCAS : Rapport d’activité 2003
Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT
Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004
Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble.
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23 février 2004
Question orale : réponses du Maire écrite et orale...
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Question orale au Maire
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
25 octobre 2004
Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
Débat d’orientation budgétaire 2005
Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT.
Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38.
26 janvier 2004
Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003
Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004
Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels
27 septembre 2004
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral
Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
Point d’information sur la rentrée scolaire
29 mars 2004
Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004
Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique
Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié.
Tramway interurbain Moirans - Grenoble.
Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation
Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires :
désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat
8 novembre 2004
Rapport des principaux satellites de la Ville
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003
Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
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