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Année 2004




12 juillet 2004
-Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
-Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral. Désignation d’une équipe lauréate et suite à donner.
-Tramway interurbain Moirans-Grenoble YSIS : Avis de la ville de Grenoble sur le projet
-Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire National de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
-SAEMLS Grenoble Foot 38 : cession d’actions à un nouvel investisseur


14 juin 2004
-Compte administratif 2003 du budget principal
-Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
-Participation de la Ville aux travaux d’accessibilité du site Bastille
-Charte et protocole Ville - bailleurs sur l’accueil de la demande de logement social
-POINT D’INFORMATION sur le Dossier d’Information Communale sur les Risques Majeurs (D.I.C.RI.M.)


17 mai 2004
-Questions orales posées au Maire par le groupe deséluEs écologistes ADES, Verts, Alternatifs de Grenoble
-Musée de Grenoble
-Musée de Grenoble - Bilan des expositions temporaires de l’année 2003
-Aménagement de la place saint André et des espaces en périphérie
-Ecole du site de Bonne - Choix du lauréat, signature du contrat de maîtrise d’oeuvre et autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire


19 avril 2004
-Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
-Avis concernant le projet de Programme Local de l’Habitat d’agglomération
-Reconversion des terrains Bouchayer Viallet : approbation du dossier de création de la ZAC
-ZAC BOUCHAYER VIALLET - Approbation de la convention publique d’aménagement à conclure avec la SEM GRENOBLE 2000
-Restauration de la halle occupée par le Centre National d’Art Contemporain


20 décembre 2004
-Marché d’Intérêt National - Régie municipale à caractère industriel et commercial dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière - Approbation des tarifs 2005 - Présentation du budget primitif 2005
-Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération
-FINANCES : Garantie d’emprunt - 2 emprunts à souscrire par la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour diverses opérations sur Grenoble : 59 à 65 Rue St Laurent - ZAC Leconte de l’Isle
-FINANCES : Décision modificative n° 5, exercice 2004 - Budget principal
-Hausse excessive de 11% du prix de la chaleur de la Compagnie de Chauffage


22 novembre 2004
-CCAS : Rapport d’activité 2003
-Convention entre le Département de l’Isère, la Métro, la ville de Grenoble et l’Association pour un Conservatoire de l’Informatique et de la Télématique (ACONIT)
-Remise gracieuse des loyers et des pénalités de retard de paiement à l’association ACONIT
-Théâtre municipal - 1er additif à la délibération 32-C006 du 17 mai 2004 concernant les tarifs des spectacles pour la période d’octobre à décembre 2004
-Approbation des orientations et du plan d’action du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière à Grenoble.



23 février 2004
-Question orale : réponses du Maire écrite et orale...
-Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
-Question orale au Maire
-Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme
-Projet de reconversion de la caserne de Bonne : bilan de la concertation préalable au titre de l’article L 300-2 du Code de l’Urbanisme


25 octobre 2004
-Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
-Renouvellement urbain de Grenoble Sud. Bilan de la concertation préalable et principes du schéma de cohésion urbaine
-Débat d’orientation budgétaire 2005
-Ancien couvent Sainte Cécile - Cession à la SA GROUPE GLENAT.
-Promesse synallagmatique de cession d’actions du club GF 38.


26 janvier 2004
-Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble pour 2003
-Programmation de construction, réhabilitation et démolition de logements sociaux pour l’année 2004
-Procédure des autorisations de programmes et des crédits de paiements. Modification - Budget annexe - Locaux culturels


27 septembre 2004
-Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
-Marchés publics - Autorisation de signer - Marchés de définition pour la requalification et l’extension du parc Paul Mistral
-Décisions à prendre avant le 1er octobre en matière d’impôts directs locaux pour application en 2005. Maintien du taux dérogatoire de l’abattement général à la base applicable à la taxe d’habitation.
-Aménagement de la ZAC de Bonne : approbation du dossier de réalisation de la Zone d’Aménagement Concerté
-Point d’information sur la rentrée scolaire


29 mars 2004
-Organisation de la campagne contre le racisme et pour la fraternité 2004
-Convention entre la Ville de Grenoble et le Conseil Général relative à l’aménagement et à l’exploitation d’un restaurant scolaire municipal dans les locaux du Collège Olympique
-Intégration dans le domaine privé de la Ville du bien sis 1, rue Général de Beylié.
-Tramway interurbain Moirans - Grenoble. Avis de la ville de Grenoble sur le dispositif d’information - concertation
-Pôle Sport, Jeunesse, Culture Mistral-Eaux Claires : désignation du maître d’œuvre et signature de son contrat


8 novembre 2004
-Rapport des principaux satellites de la Ville
-ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003
-Rapport sur le service public de stationnement : Sogeparc CGSt, filiale du groupe Vinci, pour l’exercice 2003
-Régie municipale du Marché d’intérêt national MIN Comptes et rapport d’activité de l’exercice 2003
-ACTIS, Acteur de l’immobilier social : rapport financier de l’exercice 2003



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