Archives de mai 2009

Hausse des impôts et baisse des services !

Publié le 31 mai 2009

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En début d’année, la majorité a tenu 6 réunions publiques dans les 6 secteurs de la ville sur le budget 2009, préalablement voté en décembre 2008 : comme d’habitude, on ne discute des choses importantes qu’après la décision.

S’étant fait élire sur la ligne « je n’augmenterai pas les impôts », le maire aurait pu avoir la décence d’expliquer avant le vote du budget pourquoi il avait subitement changé d’avis. Ce serait donc à cause de la crise et du désengagement de l’Etat qu’il faudrait augmenter violemment les impôts locaux et, même si ces derniers sont très injustes, ce serait pour le bien de tout le monde. Et de nous expliquer que la Ville, avec ses petits bras, va maintenir un fort investissement en soutien à l’activité locale.

En fait les écologistes avaient proposé un contre budget sans augmentation des taux d’impôts qui ne diminuait l’investissement productif d’emploi local qu’à la marge.

L’investissement public local (Ville  + satellites) atteignant 180 M€, ce n’est pas une variation de 1% à 2% sur cette somme qui perturbera la réalité économique locale.

Quant au désengagement de l’Etat qui se poursuit depuis des années, il est chiffré par la majorité à 4,5 M€ entre 2008 et 2009. Or il s’agit d’une estimation inexacte : le désengagement de l’Etat a surtout été fort entre 2007 et 2008 (3,4 M€) ; il est presque nul entre 2008 et 2009 (environ 0,5 M€).

Conclusion : maintenant que la plupart des chiffres sont connus, il n’y a aucune justification pour faire supporter aux  Grenoblois une augmentation de leurs impôts en 2009 et par temps de crise. En fait et cela a été clairement exposé, ce choix est fait pour la durée du mandat, c’est-à-dire que pendant cette période les contribuables vont avec alimenter la cagnotte du maire ; dès cette année 2009, la Ville se constitue de confortables économies ; et pourtant elle réduit les subventions à de nombreuses associations, diminue certains services de proximité importants (bibliothèques, culture…), etc.

Notre refus de voir augmenter les taux vient du fait que nous savons que le maire gaspille l’argent, et que plus on lui en donnera plus il le jettera par les fenêtres (voir les Jeux de neige, fin 2008, au parc Paul Mistral). Durant 13 ans, de 1995 à 2008, la gestion financière de la ville a été sérieuse et a permi de ne pas augmenter les taux des impôts ; maintenant les gaspillages sont repartis, les Grenoblois vont souffrir durement avec la nouvelle majorité.

Une bonne nouvelle : la manipulation sur la TEOM a été pour l’instant repoussée

Publié le 30 mai 2009

tirelireLors du Conseil de la Métro du 29 mai, la délibération qui prévoyait une augmentation de l’attribution de compensation pour 3 communes devait être adoptée à l’unanimité pour devenir exécutoire (voir la conférence de presse de l’ADES du 29 mai).

Cette délibération sera représentée lors du prochain conseil de la Métro. Elle ne devrait pas avoir plus de succès puisque la Ville de Grenoble doit désigner le 8 juin ses trois représentants supplémentaires au conseil de la Métro dont un écologiste (titulaire G. Kuntz, suppléante G. Delbos-Corfield), il y aura donc un opposant de plus à cette manipulation indigne qui essaye de revenir sur le passé et qui entraînerait une nouvelle augmentation d’impôts non justifiée.

Les bonnes nouvelles ne sont pas si fréquentes dans cette période difficile pour ne pas s’en féliciter.

Une manipulation sur la TEOM les impôts vont encore augmenter à Grenoble, en cachette !

Publié le 29 mai 2009

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Conférence de presse du 29 mai 2009

Décidément depuis que les écologistes ne sont plus au conseil de Métro les mauvais coups pleuvent.

Lors du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005, la plupart des communes ont transféré l’ensemble de leurs charges tout en gardant les recettes identiques, d’où une augmentation des impôts locaux via la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), sans contrepartie d’un service nouveau. Rares sont celles qui ont diminué un peu leur pression fiscale, et si quelques communes ont décidé de fixer un taux de TEOM plus bas que celui nécessaire pour couvrir l’ensemble de leurs charges, en contrepartie leur Attribution de Compensation (AC) versée par la Métro a été diminuée. Ce sont les communes de Grenoble et de Sassenage et de Veurey. La somme correspondante est d’environ 1 M€ (dont 0,8 M€ pour Grenoble).

Ce n’était pas une décision neutre pour les contribuables. Ces communes n’ont pas voulu que la TEOM paye l’ensemble des dépenses de la collecte des ordures ménagères, essayant d’alléger un peu cette augmentation d’impôts. A Grenoble cela avait été obtenu de haute lutte par le groupe écologiste contre la position initiale du maire et du reste de la majorité de l’époque.

La Métro devait donc payer sur son budget général cette somme de 1 M€ pour la collecte des ordures ménagères, la TEOM venant compléter le financement.

La délibération proposée ce 29 mai 2009 veut réécrire l’histoire et changer les décisions de ces communes sans que leurs conseils municipaux ne le demandent, ce qui est pour le moins scandaleux.

La délibération camoufle mal, sous des considérations techniques discutables, la volonté du maire de Grenoble de vouloir effacer ce que les écologistes lui avaient imposé fin 2004.

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L’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble

Publié le 19 mai 2009

tirelireCommuniqué du 19 mai 2009

Enfin les choses sont claires, l’augmentation des taux des impôts était vraiment inutile pour 2009 à Grenoble.

Le conseil municipal a pris acte du rapport de la Mission d’information et d’évaluation (MIE) relative à l’évolution des relations financières entre l’Etat et la Ville de Grenoble.

En ce qui concerne certains versements de l’Etat voici les chiffres arrêtés par cette mission (ce sont des réalités et non des prévisions).

2009-versements-etat

Il y a donc un fort désengagement de l’Etat entre 2006 et 2009 (4,13 M€), mais ce désengagement s’est produit essentiellement entre 2007 et 2008 (3,24 M€). Entre 2008 et 2009 la diminution est minime de 0,36 M€.

Lors de la préparation du budget 2009 et lors des explications détaillées données ensuite dans les 6 réunions publiques dans les secteurs, la première explication de l’augmentation des taux était qu’il y aurait entre 2008 et 2009 un désengagement de l’Etat de 4,5 M€ ; soit 4,014 correspondant aux lignes détaillées ci-dessus auquel il faut ajouter 0,486 M€ de désengagement de la CAF (en fait la diminution de la CAF n’est que de 0,47 M€).

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Le stade toujours plus cher !

Publié le 16 mai 2009

Comme prévu le coût en investissement du stade a continué a dériver. Au 6 février 2009 il se monte à 76 M€ HT soit 91 M€ TTC (la Métro n’a pas pu obtenir le remboursement de la TVA). Pourtant le Président Migaud avait juré que le montant ne changerait plus. Paroles, paroles… Et ce n’est peut être pas fini.

La Métro cache soigneusement quel est le coût réel de l’opération du stade à facturer à ceux qui l’utilisent, en 1er lieu le GF 38.

Dans son budget 2009 la Métro annonce que le coût de fonctionnement du stade est budgété pour 1 795 414 €. Les recettes attendues étant de 995 000 €.

Ce stade est utilisé, dans l’immense majorité des cas, pour des spectacles commerciaux sportifs et un peu pour des manifestations culturelles.

Dans une délibération, la Métro a indiqué que le calcul des locations est fait sur la base suivante :

  • Coût d’exploitation estimé pour 34 manifestations annuelles : 1 344 000 €.
  • Le GF 38 l’utilise pour 19 matchs dans l’année et en tenant compte de divers coûts annexes, le montant de base que coûtent les matchs du GF 38 est estimé à 834 000 €.

Ce dernier doit verser un fixe de 500 000 €, et une partie variable dépendant du nombre de spectateurs.

Vu le nombre important de spectateurs le GF 38 estime qu’il versera environ 1,2 M€ à la Métro.

Seulement le coût annuel du stade à la Métro n’est pas de 1,7 M€, mais de beaucoup plus puisqu’il faut y inclure la taxe foncière, l’amortissement de la construction (qui atteint presque 3 M€ par an) et les intérêts des emprunts pris pour la construction (environ 1 M€ par an), et d’autres flux financiers. Le coût réel est donc d’environ 5 M€ par an.

Conclusion,  la Métro subventionne grassement le GF 38 et tous les autres organisateurs de spectacles commerciaux, ce qui est évidemment irrégulier.

Nous avons encore une fois la démonstration que les élus de gauche à la Métro n’hésitent pas à offrir de beaux cadeaux à des intérêts purement privés au détriment de l’intérêt général, et qu’ils n’hésitent pas pour cela à augmenter violemment les impôts locaux. Vive la solidarité.

Des recours auprès de la justice administrative ont été déposés, pour faire annuler les délibérations qui autorisent M. Migaud à signer la convention avec le GF 38.

A suivre…