Archives de octobre 2014
Publié le 31 octobre 2014
Il faut dénoncer les informations qui expliquent que malgré la baisse violente des dotations de l’Etat les recettes des communes vont continuer à augmenter en 2015. Ce n’est pas le cas pour Grenoble où pour la première fois depuis de très longues années (peut être depuis la Libération ?) les recettes de la commune vont diminuer de manière significative dès 2015.
Déjà le budget 2014 présentait une évolution très lente de ses recettes de fonctionnement par rapport à la réalité 2013 : seulement 0,6 M€ sur 285 M€ ! Malheureusement la gestion précédente et ses coups partis ont entrainé une augmentation très excessive des dépenses de gestion qu’on peut estimer à plus 8 M€ par rapport à 2013, malgré les efforts d’économie faits depuis le changement de majorité.
En 2015, les recettes de fonctionnement du budget principal vont diminuer d’environ 7 M€ par rapport à 2014 suite aux perspectives décrites dans la loi de finances en cours de discussion au Parlement et à l’engagement de la majorité de ne pas augmenter les taux des impôts.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 31 octobre 2014
Le syndicat CGT énergie de l’Isère a rendu publique le 23 octobre une analyse sur ce qui s’est passé sur l’avenir de GEG et de l’éclairage public suite à la commission d’appel d’offres qui a retenu le concurrent de GEG pour le marché de l’éclairage (CREM).
La CGT s’interroge à juste titre :
« Rappelons que c’est une première en France qu’une SEM à majorité municipale ne soit pas retenue dans un appel d’offres de cette nature. Cela ne mérite il pas quelques explications? Comment GEG à pu perdre cet appel d’offres ? Cet appel d’offres était-il vraiment nécessaire?
Qui est responsable de cette situation? »
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Mots-clefs : conseil municipal, GEG
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Publié le 31 octobre 2014
Jeudi 6 novembre à 19 h 30 au cinéma le Club, 9 bis rue du Phalanstère à Grenoble. LA TOURMENTE GRECQUE : un gros plan à la fois humain et économique sur les causes et les conséquences de la crise grecque. Réalisé par Philippe Menut. Tarif unique : 6,00 euros
Le film donne la parole aux salarié(e)s, militant(e)s, économistes, médecins, ministres, chômeurs/euses, philosophes… Ils/elles donnent leur éclairage sur la crise vécue de l’intérieur, et témoignent de la résistance et de la solidarité du peuple grec. Une enquête précise et claire sur les mécanismes de l’austérité et de la dette publique ouvre le débat sur l’avenir d’une zone euro en crise.
« Je n’ai pas fait un film pour expliquer ce que je savais, j’ai compris ce qu’il en est en tournant le film » (Philippe Menut).
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Mots-clefs : budget alternatif, social
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Publié le 31 octobre 2014
– Les caprices de M. Chamussy. Lors du dernier conseil municipal (27 octobre), mécontent de ne pas pouvoir répondre à l’intervention préliminaire du maire, l’élu UMP a décidé de bouder et de partir du Conseil municipal avec tout son groupe. Comme un gamin à qui on fait la leçon, M. Chamussy oublie que le conseil municipal a voté un règlement intérieur qui ne donne pas le droit à un élu d’intervenir en dehors des points à l’ordre du jour. Et maintenant il menace de rendre les conseils municipaux encore plus tendus. Drôle de conception du travail d’élu !
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Mots-clefs : conseil municipal, Politique droite-gauche
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 31 octobre 2014
Si vous ne comprenez plus grand-chose à la réforme territoriale, rassurez vous c’est normal ! En mars 2015 on devrait voter pour les conseillers départementaux, ex-conseillers généraux, sauf si cette élection est encore repoussée. Le gouvernement a redécoupé les cantons afin d’égaliser le nombre d’habitants et divisé par 2 leur nombre afin de permettre l’élection de binômes homme/femme dans chaque canton et d’imposer ainsi la parité dans ces conseils dominés depuis toujours par des notables masculins. Sur Grenoble il y aura 3 cantons exclusivement grenoblois et un canton allant d’une partie du centre de Grenoble au Fontanil, passant par St Martin le Vinoux, St Egrève et des petites communes de la Chartreuse.
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Mots-clefs : cantonales
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Publié le 31 octobre 2014
L’engagement n° 90 de la majorité municipale indiquait clairement la volonté de développer le maintien à domicile des personnes âgées et en particulier lorsque l’autonomie des personnes est atteinte. Pour les personnes non dépendantes, la question principale est la solitude.
Pour les personnes dépendantes, la solution des EPHAD n’est pas suffisante, jamais il n’y aura assez de places et c’est un marché aussi occupé par le privé.
La grande majorité des personnes ne souhaite pas être hébergée dans un EPHAD et préfère le maintien à domicile le plus longtemps possible. Pour que cette solution soit envisageable à grande échelle, il faut développer des services partagés afin de mutualiser les coûts et éviter une trop grande dispersion des services, le regroupement d’appartements doit être développé.
Grenoble a la chance d’avoir l’expérience des appartements regroupés à service partagés aux Vignes, qui donne des indications précises et concrètes sur ce type de solutions.
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Mots-clefs : social, Tarifs publics
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Publié le 31 octobre 2014
Parfois il faudrait que le bon sens reprenne le dessus quand on parle des dettes des collectivités locales. Une chose qu’il faut garder à l’esprit ce n’est pas le niveau absolu de la dette qui importe mais ce que la collectivité peut supporter sans courir le risque d’être asphyxiée par sa dette. Suivant le niveau de ses ressources elle peut supporter une dette plus ou moins importante. Contrairement à l’Etat, les collectivités ont été protégées par la loi qui leur a interdit d’emprunter pour autre chose que les investissements et les règles budgétaires sont strictes. Malgré cela, nous avons connu par le passé des irrégularités et des illégalités manifestes dans la gestion du budget de la ville durant les années de corruption.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 24 octobre 2014
Le 20 octobre 2012, au conseil municipal, MM. Destot et Safar décident sans aucun débat public de faire voter la sortie de l’éclairage public du contrat de concession de GEG, ceci est aussi voté par l’UMP. Cette sortie de l’éclairage public ne pouvait se faire qu’en arrêtant la concession et en passant une nouvelle (pour 30 ans). A partir du moment où l’éclairage public est sorti du contrat, la ville est obligée de soumettre les marchés liés à cette activité à une mise en concurrence. Mise en concurrence dangereuse pour les salariés de GEG. L’ADES a décrit dans son hebdomadaire de l’époque les dangers de ces décisions et avait proposé des solutions pour permettre de reprendre en régie en 2016 (à la fin du contrat) l’éclairage public et l’ensemble des activités de GEG et de sauvegarder le collectif de travail de cette entreprise.
Relisez cet article prémonitoire et vous comprendrez tout ce qui est en train de se passer.
https://www.ades-grenoble.org/wordpress/2012/10/26/dossier-geg-le-retour-en-regie-publique-etait-possible-et-souhaitable/
Maintenant il faut réparer ces dégâts dans une situation difficile. La majorité, le maire et le Président de GEG ont pris l’engagement qu’il n’y ait pas d’atteinte à l’emploi quelque soit la décision qui sera prise.
Mots-clefs : GEG
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Publié le 24 octobre 2014
Ce qui s’est passé lors du Conseil municipal de lundi 20 octobre est inadmissible dans une démocratie. La violence verbale et physique n’est pas tolérable et les personnes qui s’y sont laissés aller n’ont peut être pas mesuré les dégâts faits et ont desservi une cause qui était légitime au départ, la défense de l’emploi. Mais toutes les méthodes ne sont pas bonnes et les insultes et les attaques contre les personnes sont inacceptables.
Les salariés de GEG, par leurs représentants ont pu expliquer en toute liberté et dans le calme leurs inquiétudes et leurs revendications au début du Conseil municipal. Par contre un certain nombre (très excités) de personnes ont interdit la parole aux élus. Il n’y a même pas pu avoir la présentation du dossier puisque le courant a été coupé, ainsi que l’éclairage public, ce qui n’était jamais arrivé à Grenoble. L’exigence démocratique c’est que le débat contradictoire puisse se tenir afin que tout soit mis sur la table et lorsque tout est dit, la décision est prise par l’assemblée délibérante qui a été élue démocratiquement. Tout citoyen a alors le droit de contester cette décision si elle ne respecte pas le droit. Les élus ont été interdit de parole, ce n’est pas comme cela qu’on traite les affaires de la cité et ses services publics.
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Mots-clefs : démocratie locale, GEG
Publié dans Energie, Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 24 octobre 2014
E
trange collusion entre les oppositions UMP et PS au conseil municipal. Les mêmes mensonges et les mêmes connivences pour détériorer le débat public. C’est la gestion PS qui a laissé l’éclairage public se dégrader depuis plus de 10 ans. C’est J. Safar, président de GEG, qui a décidé en octobre 2012 de lancer le marché public de conception, réalisation, exploitation et maintenance( CREM) de l’éclairage public, soutenu par l’UMP et Chamussy, au lieu de mettre en place une régie municipale qui aurait pu acquérir avec l’aide des personnels de GEG les compétences nécessaires pour gérer correctement ce service. Maintenant les deux protagonistes se relayent dans les médias pour expliquer que cette solution qu’ils ont initiée est mauvaise et de jeter de l’huile sur le feu pour manipuler et instrumentaliser de justes inquiétudes du personnel de GEG : de vrais pompiers pyromanes.
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Mots-clefs : GEG, Politique droite-gauche
Publié dans Energie, Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 24 octobre 2014
Des recours sont déposés contre des délibérations prises par le conseil municipal, ce qui est de droit pour tout usager des services publics ou contribuable de la ville s’il estime être lésé par une décision qu’il juge irrégulière. La ville qui est attaquée peut ou non se défendre.
A propos de la concession pour 30 ans, attaquée par des recours, que les oppositions se rassurent, la légalité sera jugée par le tribunal que la ville défende ou pas.
Les recours ont été déposés fin 2012 et mi 2013 et l’ancienne majorité n’avait pas daigné produire de mémoire en défense, pourquoi faudrait-il que la nouvelle majorité qui considère que les faits exposés sont exacts, se mettent à dépenser de l’argent inutilement ? Alors qu’il est d’intérêt général d’arrêter au plus vite cette concession et ne pas faire trainer inutilement la justice.
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Mots-clefs : justice administrative
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Publié le 24 octobre 2014
Dans le débat fondamental sur l’avenir du service public de distribution du gaz et de l’électricité et de GEG, on s’aperçoit que la plupart des interlocuteurs ne savent pas ce que sont les règles qui régissent les régies municipales. Voici un rappel, en particulier pour les responsables des oppositions municipales qui sont particulièrement ignorants à ce sujet ou préfèrent mentir. Beaucoup de salariés de GEG pensent à tort que la régie ne permettrait pas de conserver la totalité des emplois et des activités actuelles de GEG.
Il y a deux sortes de régies, une régie à autonomie financière et une régie à personnalité morale et autonomie financière. C’est de la deuxième dont il faut parler ici. Il s’agit d’un EPIC (établissement public industriel et commercial). Le conseil d’administration est composé majoritairement d’élus nommés par le conseil municipal et de personnes qualifiées.
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Mots-clefs : Energie, GEG
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Publié le 24 octobre 2014
Le 3 octobre, le préfet de l’Isère prend un arrêté ( n° 2014 276-0015) autorisant la réalisation du projet de Center Parcs sur la commune de Roybon dans les Chambaran.
Cette autorisation est donnée après l’avis défavorable de la commission d’enquête et après un nouveau dimensionnement des ouvrages hydrauliques, une redéfinition des surfaces des zones humides et un complément à l’analyse initiale des cours d’eau.
Vu l’importance des évolutions du dossier, on peut se demander si il ne devait pas y avoir une nouvelle enquête publique qui jugerait du nouveau projet.
L’association pour des Chambran sans Center Parcs ainsi que la Frapna vont déposer des recours contre cette autorisation. Le code de l’environnement précise : « Le juge administratif des référés, saisi d’une demande de suspension d’une décision prise après des conclusions défavorables du commissaire enquêteur ou de la commission d’enquête, fait droit à cette demande si elle comporte un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de celle-ci. »
L’arrêté indique que le délai de recours est d’un an après sa publication.
Mots-clefs : Conseil général de l'Isère, justice administrative
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Publié le 24 octobre 2014
Dans un article précédent nous évoquions la conséquence d’une éventuelle annulation de l’élection municipale de Brié Angonnes, suite à la décision du Conseil Constitutionnel. Au parlement est actuellement discuté un projet de loi qui permettrait d’éviter le changement de la composition des assemblées délibérantes concernées. Ce projet indiquerait que les intercommunalités peuvent déroger à la représentation proportionnelle suivant la population des communes mais dans les limites fixées dès 1995 par la jurisprudence du Conseil constitutionnel : « les villes plus peuplées au sein d’un groupement de communes ne pourraient voir leur proportion de représentation réduite de plus d’un cinquième »
Or dans le cas de la Métro, la représentation actuelle de Grenoble (31), Echirolles (7) et Saint Martin d’Hères (7) différent de plus d’un cinquième de la représentation issue de la proportionnelle stricte qui donnerait 40, 9 et 9.
Il semblerait donc, que si il y a une nouvelle élection municipale à Brié Angonnes, que le conseil de la Métro soit prochainement, profondément restructuré.
Mots-clefs : Métro
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Publié le 17 octobre 2014
L’attaque du gouvernement contre les collectivités locales est d’une très grande ampleur et elle vise à les obliger à faire des économies sévères et rapides notamment sur le personnel et donc sur la qualité du service. Il faut que les élus, les personnels et les habitants se mobilisent contre la loi de finances qui est proposée au Parlement. Et il ne faudrait pas que certains se trompent d’adversaires en laissant croire que les conséquences sur l’emploi sont de la responsabilité des élus locaux. Les élus sont contraints de gérer conformément à la loi, sauf à laisser le préfet gérer à leur place le budget, ce qu’aucun Grenoblois ne veut sinon ce serait le matraquage fiscal, car le préfet ne s’embarrassera pas : il couvre le déficit par une augmentation automatique des impôts.
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Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche, Tarifs publics
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Publié le 17 octobre 2014
Au conseil municipal du 20 octobre, la ville devrait confier pour 8 ans à la société CITEOS (aidée par Vinci et Bouygues et non à GEG aidé par GDF-Suez), la rénovation totale du réseau d’éclairage public dont s’occupait auparavant GEG depuis 1986. La ville ne peut que suivre le choix de la commission d’appel d’offres (CAO) ; pour ne pas donner suite il aurait fallu reprendre le dossier bien en amont afin de ne pas s’exposer à des contestations juridiques lourdes (voir plus loin). Le choix de la CAO a été fait à l’unanimité des représentants de la majorité et des oppositions (PS et UMP). Il n’y a aucune raison pour estimer que la procédure n’a pas été correcte.
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Mots-clefs : Energie, GEG
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Publié le 17 octobre 2014
Le calendrier se précise pour l’élaboration du budget. La majorité a décidé de reporter le vote du budget en février 2015 afin de laisser du temps au débat public et mesurer au mieux l’impact du passage à la Métropole et d’affiner l’atterrissage de l’état des finances de la ville fin 2014.
C’est une sage décision car on ne mesure pas encore totalement l’ampleur des dégâts que l’ancienne majorité a laissé en 2014 et tous les détails de la loi de finances 2015 qui sera votée fin décembre 2014.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts
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Publié le 17 octobre 2014
Photo DR
Au prochain conseil municipal une délibération propose de mettre fin au 31 décembre 2015 à la Délégation de Service Public (DSP) de gestion des équipements de la ville à Alpexpo qui devait se terminer en 2020. Vu la catastrophe financière qu’a laissé l’ancienne équipe, il était nécessaire d’arrêter rapidement cette situation et ce sans indemnité !
Le résultat prévisionnel de fin 2014 devait atteindre en négatif 1,8 M€, ce qui est énorme même s’il y a une petite amélioration du résultat grâce à la prise en main de la nouvelle majorité.
La Ville et la Métro devront définir rapidement le nouveau mode de gestion de l’équipement. Il est prévu qu’Alpexpo rembourse sa dette envers la ville d’un montant de 3 M€.
La sortie de crise n’est pas encore acquise, mais des décisions sont prises pour avancer vers des solutions qu’on espère pérennes. A suivre.
Mots-clefs : Alpexpo
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Publié le 17 octobre 2014
– Les réactions des oppositions à propos des décisions sur l’éclairage public dénotent des attitudes très inquiétantes par rapport au droit et à la manière de gérer un service public. Nous connaissions les propensions de la droite à continuer les pratiques passées, mais nous découvrons que J. Safar était prêt à tout pour contourner les règles de droit dans les marchés publics ! La commission d’appel d’offres est très pluraliste puisque les oppositions y sont représentées par Mmes Agobian et Béranger (comme titulaires) et son travail a été tout à fait régulier.
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Mots-clefs : GEG, Politique droite-gauche
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Les nouvelles données statistiques de l’INSEE (parue en juin 2014, sur la période 2006-2011) permettent de faire des comparaisons entre la situation de Grenoble et du reste de la Métro. Par exemple sur l évolution de la population, le logement, les revenus ou le parc automobile.
