Le Grenoblois moyen paye un peu moins d’impôts sur les revenus que le Français moyen, 957 €/habitant contre 1150 €/h. Par contre il paye beaucoup plus d’impôts locaux.
Le Français moyen paye nettement plus d’impôt sur le revenu (+25%) que d’impôts locaux, alors que le Grenoblois paye 27 % de plus d’impôts locaux que d’impôt sur le revenu.
Voilà une réalité qu’il faut bien appréhender et qui justifie entièrement la position de la majorité municipale qui se bat pour ne pas augmenter les taux des impôts locaux qui sont très injustes et très élevés à Grenoble, malgré les baisses des dotations de l’Etat.
Impôts €/habitant | Taxe habitation | Taxes foncières | Impôt sur le revenu |
France | 333 | 586 | 1150 |
Grenoble | 439 | 773 | 957 |
Les maires précédents n’ont jamais hésité à augmenter ces taux à la moindre difficulté. L’exemple le plus frappant est celui de 2009 où l’équipe Destot-Safar augmente les taux de 9 % pour tous les impôts locaux alors que la baisse des dotations était très faible.
Dans le tableau ci-dessous, les chiffres sont issus des comptes administratifs (qui décrivent la réalité) du budget principal de Grenoble. Où on voit bien que l’augmentation des impôts en 2009 est uniquement une facilité que s’est donnée l’ancienne équipe et qui malheureusement va dilapider en deux ans en fin de mandat (2012-2013) cet effort des contribuables Grenoblois.
Millions d’euros | 2008 | 2009 | Différence 2009 – 2008 |
Dotations de l’Etat | 49,92 | 49,02 | -0,9 |
Impôts locaux | 107,28 | 119,31 | 12,03 |
La nouvelle équipe trouve une situation financière désastreuse, avec un budget 2014 insincère au moment même où le gouvernement décide la baisse de 11 milliards d’euros de dotations aux collectivités en 3 ans. Elle est obligée d’appuyer sur le frein des dépenses de fonctionnement notamment de personnel qui avaient explosées pour ne pas passer sous tutelle de l’Etat et pour sauvegarder l’essentiel des services publics à court et moyen terme.
Voici les détails des impôts locaux des Grenoblois qui alimentent la ville, la Métro, le département et l’EPFL (établissement public foncier local)
Impôts locaux en M€ | Année 2015 |
Taxe d’habitation | 70,3 |
Taxe foncier bâti | 123,0 |
Taxe foncier non bâti | 0,7 |
TEOM | 16,2 |
Total | 210,2 |
Le montant total des impôts sur le revenu payé par les Grenoblois en 2014 atteint 153,1 M€ (derniers chiffres disponibles).
Le revenu fiscal de référence (RFR) est calculé par l’administration fiscale à partir des revenus de l’année précédente et représente les revenus réels d’un foyer fiscal. Il se trouve sur l’avis d’impôts sur les revenus et sur l’avis de la taxe d’habitation.
Revenu fiscal de référence par tranche (en euros) | Nombre de foyers fiscaux |
0 à 10 000 | 25,33% |
10 001 à 12 000 | 5,37% |
12 001 à 15 000 | 8,77% |
15 001 à 20 000 | 16,30% |
20 001 à 30 000 | 19,58% |
30 001 à 50 000 | 15,36% |
50 001 à 100 000 | 7,97% |
+ de 100 000 | 1,33% |
L’impôt sur le revenu est très progressif contrairement aux impôts locaux : 1,33% de foyers fiscaux payent plus de 30 000 € d’impôt sur le revenu et environ 40 % n’en payent pas.
Tranches de revenu fiscal de référence | Impôt moyen de la tranche | Nombre de foyers fiscaux |
15 001 à 20 000 | 815 | 16,30% |
20 001 à 30 000 | 1632 | 19,58% |
30 001 à 50 000 | 3207 | 15,36% |
50 001 à 100 000 | 6956 | 7,97% |
+ de 100 000 | 31195 | 1,33% |