Archives du 8 mars 2019

Agenda

Publié le 8 mars 2019

Samedi 9 mars à partir de 17 h 30, au Palais des sports, inauguration de la biennale des villes en transition. En présence de Cyril Dion, Emily Loizeau, Doussou Kaita, Les Amoureux Voyageurs…Concert animé et déjanté, Big Ukulélé Syndicate, clôture musicale avec Emily Loizeau


Lundi 11 mars 2019 à la MC2, rencontres nationales de la participation. Le 11 mars est la journée grand public, gratuite, sur inscription :de 14 h 30 à 17 h, des visites de terrain sont proposées au départ de la MC2. De 17 h 30 à 19 h 30, un Forum des initiatives citoyennes au service de la transition à la MC2. De 20 h à 22 h un débat participatif « Démocratie, justice sociale au secours du climat ? » à l’auditorium de la MC2. Il faut s’inscrire ici.


Du 11 au 15 mars : le festival écologiste « Game o-vert ? » se déroule sur le campus universitaire. Organisé par l’association étudiante Agir Alternatif. L’urgence écologique nous laisse face à un dilemme : l’immobilisme qui nous mène vers un effondrement certain ou la transformation radicale de la société pour tenter de survivre… Le festival « Game o-vert ? » porte cette vision en cherchant à informer et sensibiliser via des conférences, ateliers, forums et pièces de théâtres engagées. La partie va t-elle finir par un Game-over ou réussirons-nous à faire en sorte que le jeu passe enfin au vert ?


Le vendredi 15 mars, grève générale pour le climat à l’appel d’associations de jeunes. Manifestation au départ de la gare à 14 h.Samedi 16 mars, « Marche pour le climat » départ de la gare à 13 h 30

Carna’light de la Villeneuve de Grenoble

Publié le 8 mars 2019

Vendredi 15 mars 2019 de 18 h 45 à 20 h a lieu à la Villeneuve de Grenoble le tout nouveau Carnaval lumineux. Il sera partagé en 2020 avec la Villeneuve d’Echirolles et ouvert aux autres quartiers populaires en 2021.

Le rendez-vous est fixé place Rouge à 18 h 45, puis déambulation à travers le quartier avant de revenir place Rouge pour faire brûler Bonhomme Carnaval.

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Biennale des Villes en transition du 9 au 16 mars à Grenoble

Publié le 8 mars 2019

Du 9 au 16 mars a lieu la deuxième édition de la biennale des villes en transition à Grenoble. Près de 40 villes du monde entier y seront représentées et dialogueront avec des experts, des chercheurs, des élu.e.s politiques locaux et nationaux, des associations et le public pour parler des transitions environnementales, économiques, sociales et démocratiques qui s’opèrent sur leurs territoires. Cette édition est tournée vers le grand public ; elle sera présente dans tous les quartiers, pour tous les âges et mettra à l’honneur la richesse des expériences que partagent au quotidien celles et ceux qui font vivre les transitions. Au-delà des thèmes fondateurs – habitat, mobilité, énergie – et du forum ouvert aux villes du monde, l’édition 2019 part à la conquête du quotidien : alimentation, éloquence, cultures, éducation, engagements citoyens, etc…

Il s’agit de tenir la promesse de la COP21 et réussir la transition. Toute la semaine, la Biennale 2019 donne rendez-vous dans les lieux suivants :

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Projet Neyrpic à Saint Martin d’Hères

Publié le 8 mars 2019

Les opposants au projet de centre commercial à Neyrpic viennent de se constituer en association « Neyrpic autrement » et contestent les affirmations du maire concernant la mise en route du projet dès le mois de juin.

Le premier projet décrit dans quatre permis de construire peut effectivement être réalisé puisque le Conseil d’Etat, le 28 décembre 2018, n’a pas accepté le dernier recours de la société Casino contre ces permis. Mais ce premier projet a été abandonné, il y a quelques années par la majorité municipale et le promoteur APSYS qui se sont mis d’accord sur un deuxième projet dont le permis de construire a été signé en mai 2018. Ce permis fait l’objet de deux recours, l’un par des habitants voisins du projet qui conteste la partie construction du permis et l’autre par des commerçants qui estiment que l’autorisation commerciale du premier permis ne peut pas suffire pour le second.

Pour l’instant ces recours sont examinés en première instance par la cour administrative d’appel de Lyon.

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A 480, la contestation n’est pas terminée

Publié le 8 mars 2019

Le 1er mars, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a refusé de suspendre les travaux d’élargissement de l’A480 ; son ordonnance est très laconique : il ne met pas en cause l’urgence (ce qui est la moindre des choses), par contre il considère qu’« en l’état de l’instruction, aucun des moyens n’est propre à créer un doute sérieux quant à la légalité de l’arrêté du 23 juillet 2018. Dès lors, la demande de suspension de son exécution ne peut qu’être rejetée ».

Cette décision peut être déférée au Conseil d’État sous 15 jours, notamment s’il y a une illégalité qui n’a pas été prise en compte par le juge.

Suite à cette décision, les requérants ont fait un communiqué :

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L’évolution de la vacance commerciale en centre-ville

Publié le 8 mars 2019

Chaque année la fédération Procos édite un rapport sur l’état des commerces dans les centres-villes dans trois grandes catégories de villes centres : métropoles, les grandes villes moyennes et les petites villes moyennes. L’augmentation de la vacance commerciale dans les centres villes est un phénomène très général et ne peut pas être réduit à des caractéristiques purement locales. Par exemple un des critères du dynamisme commercial dans les métropoles est : « un plateau piéton étendu à la taille du cœur de ville ».

L’activité commerciale en centre-ville des métropoles est performante mais aussi préoccupante :

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La CNIL et la CADA consultent sur un projet de guide pratique de l’Open data.

Publié le 8 mars 2019

La loi du 7 octobre 2016, pour une République numérique a précisé la transparence de l’action administrative. En effet auparavant elle était fondée sur une communication de documents sur demande du public, maintenant elle est passée à une diffusion spontanée en ligne de la part des administrations, sous forme de données réutilisables, exploitables par des machines.

La CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) et la CADA (Commission d’Accès aux Documents Administratifs) proposent de rédiger un guide pratique sur la publication en ligne et la réutilisation des données publiques. Elles organisent une consultation publique sur leur projet de guide, consultation ouverte jusqu’au 4 avril 2019. Participer à la consultation publique en ligne

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Le décret autorisant les « caméras-piétons » pour les polices municipales est publié

Publié le 8 mars 2019

La loi n° 2018-697 du 3 août 2018 relative à l’harmonisation de l’utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique prévoyait notamment que « dans l’exercice de leurs missions de prévention des atteintes à l’ordre public et de protection de la sécurité des personnes et des biens ainsi que de leurs missions de police judiciaire, les agents de police municipale peuvent être autorisés, par le représentant de l’Etat dans le département, à procéder en tous lieux, au moyen de caméras individuelles, à un enregistrement audiovisuel de leurs interventions lorsque se produit ou est susceptible de se produire un incident, eu égard aux circonstances de l’intervention ou au comportement des personnes concernées. 

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ATTENTION : disparition à terme de l’enquête publique ?

Publié le 8 mars 2019

Pour soi-disant simplifier les procédures administratives, le gouvernement lance une expérimentation dans deux départements pour remplacer l’enquête publique concernant l’autorisation environnementale pour les projets ayant des incidences fortes sur l’environnement. C’est la loi du 10 août 2018 dite Essoc (pour un État au service d’une société de confiance) qui a ouvert la voie à cette expérimentation. Durant cette expérimentation qui doit durer 3 ans, il n’y aura plus de commission d’enquête, mais seulement une « participation du public par voie électronique (PPVE » et ce sera l’administration préfectorale qui en tirera les conclusions. On a beau avoir de lourdes critiques sur la mauvaise qualité de la majorité des enquêtes publiques (localement nous avons deux beaux exemples avec l’enquête publique sur le permis de construire de Neyrpic à Saint Martin d’Hères et l’enquête publique sur l’autorisation environnementale sur l’élargissement de l’A 480) mais actuellement la commission d’enquête est indépendante de l’administration. Avec cette nouvelle disposition si elle venait à être décidée définitivement, ce sera l’administration qui conclura la participation du public et qui prendra la décision. Ce qui n’est pas acceptable. Au contraire nous militons pour un renforcement de l’indépendance de la commission d’enquête et qu’elle soit doté de pouvoirs d’investigation qu’elle n’a pas actuellement même si cela ne lui est pas interdit formellement.

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Fiscalité locale, les compensations aux collectivités se réduisent comme peau de chagrin

Publié le 8 mars 2019

La revue « Localtis » de la Caisse des Dépôts et Consignation a eu accès à un rapport de Bercy sur les compensations que l’Etat verse aux collectivités locales pour compenser les allègements d’impôts locaux décidés par le parlement au fil des ans. Ce rapport démontre que les exonérations de fiscalité locale se réduisent comme peau de chagrin ! Ce ne peut plus être caché par l’Etat puisque la loi de finances 2017 impose l’obligation à Bercy d’indiquer chaque année le coût net supporté par les collectivités territoriales en ce qui concerne ces exonérations.

En 2017, un premier rapport sur ce qui s’est passé en 2016 indiquait des écarts parfois exorbitants entre les montants exonérés et les compensations perçues par les collectivités. Le dernier rapport portant sur l’année 2017 confirme ces diminutions.

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Bilan démographique de la France : la fécondité baisse depuis quatre ans

Publié le 8 mars 2019

Comme chaque année, l’INSEE publie le résultat de ses enquêtes sur la démographie du pays. Au 1er janvier 2019, la France compte près de 67 millions d’habitants. Au cours de l’année 2018, la population a augmenté de 0,30 %. Comme les années précédentes, cette progression est principalement due au solde naturel (+ 144 000 personnes), différence entre les nombres de naissances et de décès, bien que ce solde soit historiquement bas.

En 2018, 758 000 bébés sont nés en France, soit 12 000 de moins qu’en 2017. Il s’agit de la quatrième année consécutive de baisse. L’indicateur conjoncturel de fécondité s’établit à 1,87 enfant par femme en 2018. Il recule depuis quatre ans, mais la baisse ralentit. Il retrouve son niveau de 2002. La France reste encore en 2016 le pays le plus fécond de l’Union européenne.

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Confirmation du net ralentissement des dépenses d’aide sociale des départements en 2017

Publié le 8 mars 2019

Au printemps dernier, l’Odas (Observatoire national de l’action sociale) présentait son étude annuelle sur les dépenses départementales d’action sociale, portant sur 2017 (voir notre article ci-dessous du 23 mai 2018). Réalisée sur un échantillon de 43 départements, celle-ci montrait une progression de la dépense brute d’aide sociale de 1,6%. Aujourd’hui, la Drees (direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques des ministères sociaux) publie les chiffres officiels. Ils montrent que les dépenses totales d’aide sociale des départements, nettes des recouvrements, récupérations et remboursements, se sont élevées l’an dernier à 37,5 milliards d’euros (l’Odas prévoyait 37,4 milliards). Avec une hausse de seulement 0,4% en euros constants par rapport à 2016, la Drees peut légitimement évoquer « un net infléchissement de l’augmentation des dépenses sociales des départements ». Sur le moyen terme, la progression reste toutefois plus significative, puisqu’elle est de 8,6% en euros constants entre 2013 et 2017.

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Les mobilités résidentielles en France : tendances et impacts territoriaux

Publié le 8 mars 2019

Le rapport 2018 de l’Observatoire des territoires du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) analyse les impacts des mobilités résidentielles en France. Fin de l’exode rural, périurbanisation, attrait pour le Sud et les littoraux, déménagements d’une métropole à l’autre, effets de la mobilité sur l’accès à l’emploi et sur la mixité sociale. Ce rapport est illustré de cartes et de graphiques, il explore de nombreux sujets et pointe leurs enjeux pour la cohésion sociale et territoriale. 

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