Archives pour le mot-clef ‘Conseil général de l’Isère’

Il est bizarre le Président du CGI !

Publié le 17 septembre 2010

Dans son interview de rentrée (voir Le Dauphiné Libéré du 11 septembre dernier), le Président du Conseil général de l’Isère (CGI) déclare : “ l’argent public est de plus en plus rare aujourd’hui ”. Là-dessus nous sommes totalement d’accord et nous n’arrêtons pas de nous élever contre les gaspillages dans les collectivités, dont le CGI.

Par contre il s’élève contre ces écologistes qui s’opposent au projet de Center Parcs dans les Chambaran. “ Mais en Isère, nous devons faire face à quelques irréductibles qui s’opposent toujours à tout : le stade, Minatec, la rocade-nord. Ils ne représentent souvent qu’eux-mêmes… ”.

Il est un peu myope le Président. Lorsqu’un courant politique fait 20 % des exprimés en Isère, c’est que ses militants représentent un peu plus qu’eux-mêmes.

Les opérations que cite M. Vallini sont des opérations dévoreuses d’argent public le plus souvent au profit de puissants intérêts privés.

  • Le stade coûte très cher à la collectivité au profit d’une société privée le GF 38.
  • Le bâtiment de haute technologie à Minatec (les salles blanches) est financé par des capitaux publics pour permettre à des sociétés privées d’accéder à des salles blanches à des prix défiant toute concurrence.
  • Center parcs, opération privée de Pierre et Vacances, nécessite des dizaines de millions d’euros d’aide publique.

Sur tous ces dossiers les écologistes ont proposé des solutions alternatives où l’argent public était utilisé pour l’intérêt général, qui coûteraient moins cher et seraient plus respectueuses de l’environnement. Que M. Vallini ne vienne pas se plaindre que l’argent public est de plus en plus rare… Il faut l’utiliser à bon escient.

Pour les Chambaran sans Center Parcs

Publié le 17 septembre 2010

L’association « Pour les Chambaran sans Center Parcs » s’oppose à l’incohérence et l’absurdité que représente le projet d’implantation de Center Parcs sur la commune de Roybon.

Elle s’oppose à ce que des biens publics d’usage libre et collectif soient retirés à la communauté au profit de la spéculation immobilière et la limitation des droits de chacun.

Elle dénonce l’utilisation du budget des collectivités (comme celui du Conseil général de l’Isère) en faveur de l’intérêt de la société privée Pierre et Vacances.

Elle dénonce les mensonges des élus et leur recours à la désinformation sous couvert de développement durable et de dynamisme économique.

Pour soutenir leur action et faire échec à ce projet dangereux pour l’avenir de ce pays aller sur le site : http://www.pcscp.org/

La justice commence à annuler une décision sur la rocade nord

Publié le 8 septembre 2010

Le 28 septembre 2007, le Président du Conseil général de l’Isère (CGI) prend un arrêté décidant « la prise en considération de la mise à l’étude de la rocade nord de Grenoble », en application de la délibération de la commission permanente du CGI du 30 mars 2007. Les communes de Saint Martin le Vinoux et de la Tronche ont attaqué cet arrêté au tribunal administratif. Ce dernier, le 18 juin 2010 a annulé cet arrêté au motif que la délibération du 30 mars est illégale, la commission permanente n’étant pas compétente pour la prendre car l’assemblée délibérante ne lui en pas donné délégation. Un contribuable grenoblois avait attaqué cette délibération mais son recours avait été rejeté au motif qu’il n’habitait pas dans le périmètre d’étude et donc qu’il n’avait pas intérêt à agir.

Cette décision ne remet pas en cause l’ensemble du dispositif rocade-nord mais seulement le blocage que pouvait opérer le CGI sur les éventuels permis de construire dans le périmètre arrêté. Elle libère les terrains des communes qui peuvent dès maintenant décider en toute indépendance de leur utilisation ; et sur le plan du droit elle indique que les délégations données par l’assemblée délibérante à sa commission permanente doivent être très précises. Or la fameuse consultation bidon de l’été 2007 a été décidée par cette commission permanente sans en avoir reçu la délégation précise, il est donc fort probable que cette consultation soit annulée pour ce motif, ce qui aura des conséquences beaucoup plus lourdes sur la légalité de l’ensemble des décisions du CGI sur la rocade qui ont été prises suite à cette consultation bidon. A suivre.

Le Conseil général et la rocade-nord : restons vigilants

Publié le 25 juin 2010

Lors de la réunion du Conseil général du 18 juin, les tenants de la rocade étaient subitement devenus interrogatifs… Le ton a changé. La délibération adoptée par l’assemblée est positive puisqu’elle décide de ne pas demander une déclaration d’utilité publique (DUP) au Préfet. C’est une position sage car le risque était beaucoup trop grand que la DUP soit annulée suite à des recours s’appuyant sur l’avis défavorable de la commission d’enquête.

A noter l’absence remarquée de certains conseillers généraux socialistes de Grenoble lors du vote, ils ne pouvaient pas se résoudre à enterrer le projet actuel.

Il a beaucoup été dit que les transports en commun coûtent très cher mais jamais l’argument du coût de la rocade n’a été mis en avant, ce qui prouve bien que la conversion des esprits n’est pas faite. Mais plus on retarde le projet et moins le CGI aura les moyens de le payer, le désengagement financier de l’Etat mettant à mal les finances du CGI, et cela va continuer à l’avenir.

Mais restons vigilants car l’histoire montre que les arrêts ne sont pas toujours définitifs. En septembre 2005 les exécutifs du CGI, de la Métro, de la Région, de la Ville de Grenoble et du SMTC, devant le prix trop élevé de la rocade (projet dit DDE à 750 M€) avaient décidé d’arrêter l’affaire et de miser sur les alternatives à la voiture. Mais le lobby du BTP et de l’automobile n’avait pas désarmé et le projet « Cumin » est arrivé à point nommé. Il proposait une rocade facile à faire et pas chère (300 M€ seulement). Nous connaissons la suite : la machine s’est mise en marche en manipulant les informations, refusant le débat contradictoire jusqu’au jour où devant une commission d’enquête le château de carte s’est écroulé.

Pour l’instant, l’argument du coût trop élevé n’a pas été prononcé par les tenants de la rocade, même si certaines interventions de conseillers généraux de cantons hors agglomération laissaient deviner que ce point commençait sérieusement à les inquiéter.

Le CGI a décidé d’ouvrir la boite à idées, et donc peut très bien remettre à l’étude des projets plus ou moins différents du projet abandonné, d’autant plus que les études ont déjà été faites et attendent d’être sorties des tiroirs. Les 6 prochains mois devraient être décisifs.

Gaspillage d’argent public

Publié le 25 juin 2010

Le coût total des études sur la rocade-nord (à gabarit réduit) peut être estimé à 40 millions d’euros ! Le coût du prolongement d’une ligne de tram.

En effet, les études du premier projet dit DDE (avant projet sommaire) ont coûté seulement 9 M€ (valeur décembre 2001) soit 12,7 M€ valeur février 2010 ; celles menées par le CGI ont atteint 26 M€, sans compter les coûts de fonctionnement annexes (frais de personnel notamment).

Imaginons un instant que cet argent ait été dépensé pour améliorer les solutions alternatives à la voiture, on aurait avancé dans le bon sens.

Rocade nord, l’heure des choix

Publié le 10 juin 2010

nitunnelniviaducLa commission d’enquête ayant rendu un avis défavorable sur l’utilité publique de la rocade Nord, le Président du Conseil général de l’Isère (CGI) a demandé à la Métro et à la Ville de Grenoble quelles étaient leur position sur ce dossier. Le 28 mai dernier, la Métro, faisant suite à des pressions du lobby automobile relayé par la droite au conseil communautaire, a voté à une large majorité du conseil communautaire une demande ferme et claire au CGI de poursuivre les études sur le contournement nord pour proposer un nouveau projet de rocade. Le Conseil municipal de Grenoble qui se réunit le 14 juin devrait faire de même, reprenant mot pour mot le texte délibéré à la Métro. Les deux collectivités se déclarent prêtes à s’associer à ces études donc à participer à leur financement.Le Conseil général lors de sa prochaine réunion des 17 et 18 juin prendra une décision qui devrait accéder aux demandes de la Métro et de la Ville.

Tout a été discuté et calé en coulisses donc tout devrait repartir comme avant. A noter que la Ville, dans la délibération annoncée pour le 14 juin, parle d’un projet de pont routier sur l’Isère au droit de la rue Durand Savoyat (quartier Jean Macé), reliant l’entrée de ville (nord Esplanade) à la Presqu’ile et à la gare pour supprimer l’autoroute A 48 sur l’Esplanade. Où donc a été discuté un tel projet ? Ni les élus, ni les habitants n’ont été appelés à en débattre. Pourtant les questions de circulation sont complexes et devraient être examinées dans la clarté et la transparence. Où sont les études de trafic qui fondent un tel projet ? Il serait très intéressant de connaître la position de l’Etat sur les conditions qu’il pose pour le déclassement de l’autoroute A 48, et ce qu’en pensent la commune de Saint Martin le Vinoux et la Métro. Qui va payer ce nouveau pont ?

Les habitants sont menés en bateau, et pendant ce temps-là les lignes de tram prennent du retard : le prolongement de la ligne B sur la Presqu’île et la ligne E sont encore repoussés. On peut légitimement se demander s’il n’y a pas une volonté de sabotage systématique de la politique des transports en commun pour faire croire que la seule solution possible c’est la rocade !

Rocade Nord : la Métro veut continuer, et même payer !

Publié le 30 mai 2010

nitunnelniviaducLe conseil de la Métro du 28 mai a adopté une délibération qui demande clairement au Conseil général de reprendre les études d’une rocade-nord, et en lui proposant généreusement de copiloter les études et donc de les payer moitié-moitié (dixit le Président). Voir ci-dessous le texte des décisions prises.

Voici quelques points forts du débat qui a précédé le vote de cette délibération (63 pour, 6 contre et 4 abstentions). A noter que les représentants de La Tronche (UMP) ont voté pour, par contre ceux de Saint Martin le Vinoux ont voté contre, comme un élu du Parti de Gauche (Semanaz) et deux élus de la majorité municipale (Vuaillat et Grasset) ; et évidemment G. Kuntz, représentant les dizaines de milliers d’électeurs écologistes de l’agglomération.

Gilles Kuntz a présenté les points forts d’un programme pour améliorer les déplacements et l’accessibilité de l’agglomération sans rocade, en effet la question des déplacements périurbains doit être traitée en priorité.

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MM. Carignon et Péneau doivent payer leur dette

Publié le 30 mai 2010

Le Conseil général a une drôle de façon de réclamer l’argent détourné. Il y a eu un jugement définitif de la Cour des Comptes le 30 avril 2009 ordonnant que MM. Carignon et Péneau «sont constitués conjointement et solidairement débiteurs envers le département de l’Isère de la somme de 253 126,35 €, augmentée des intérêts de droit à compter du 30 septembre 2004. »

Ces personnes ont demandé une remise gracieuse de dette au motif que ces remises étaient une habitude, ce qui est faux. Le CGI a pris une délibération, en refusant un amendement des élus Verts qui précisait que ces personnes devaient payer solidairement cette dette, conformément au jugement de la Cour des comptes.

Curieusement la délibération propose de revenir sur le jugement en expliquant que seul M. Carignon devrait payer, estimant que M. Péneau était un maillon secondaire dans l’affaire ! Le Président du Conseil général (par ailleurs avocat) devrait pourtant savoir que ce n’est pas au CGI de dire le droit !

C’est en fait une façon de ne pas répondre exactement à la question posée par le ministère des finances qui doit recouvrer ces sommes. On peut craindre que ce dernier s’abstienne de recouvrer les fonds puisque la délibération n’est pas exactement celle attendue. A suivre.

Rocade nord : le maire renoncerait au débat à huis-clos !

Publié le 20 mai 2010

nitunnelniviaducLe débat à huis-clos sur la rocade serait abandonné et une délibération sera présentée au conseil municipal du 14 juin 2010.

Les grandes manœuvres politiques continuent. Le Président du Conseil général ne veut pas prendre position avant d’avoir interrogé la Métro et la Ville de Grenoble.

Bizarre, il ne demande pas l’avis des communes de St Martin le Vinoux et de la Tronche, qui sont pourtant les premières intéressées ! Il ne demande pas l’avis des habitants, pourtant il avait dépensé des centaines de milliers d’euros pour une consultation bidon lors de l’été 2007. Vous vous souvenez : préférez vous être riche et bien portant que pauvre et malade ?!

En fait il s’agit de se refiler le mistigri. Nos grands élus ne savent pas comment se dépêtrer de ce projet qui ne tient pas la route et chacun voudrait que ce soit l’autre qui dise non, pour ne pas avoir à se déjuger devant son électorat, et surtout devant la Chambre de commerce.

A La Métro, M. Baïetto va réaffirmer le 28 mai qu’il faut une rocade, mais évidemment sans s’engager à participer à son financement. Les élus grenoblois vont voter à la Métro avant de prendre position à la Ville (le 14 juin), c’est la démocratie à l’envers.

SMTC : un nouveau président, mais pas de grands changements au sein des instances

Publié le 14 mai 2010

nitunnelniviaducA la suite de l’élection de Marc BAIETTO à la présidence de la Métro et de sa démission de la présidence du SMTC, le comité syndical du SMTC s’est réuni le lundi 10 mai 2010 pour élire à l’unanimité son nouveau président : Michel Issindou, député, maire de Gières, 2ème Vice-président de la Métro. Un cumulard remplace un cumulard.

Voici la composition du nouveau comité syndical du SMTC, où siègent à parité 8 représentants de la Métro et 8 représentants du Conseil général (CG38). Pas de grands changements …

  • Président : Michel Issindou (Métro).
  • Vice-présidents : 1er V-P : José ARIAS (Métro), 2e V-P : Jacques CHIRON (Métro), 3e V-P : Pierre RIBEAUD (CG38), 4e V-P Christian COIGNÉ (Métro).
  • Autres membres du bureau : Olivier BERTRAND (CG38), Catherine KAMOSWKI (Métro), Jean MOUREY (Métro).
  • Les autres élus (inchangés) du comité syndical : Yannick BELLE (CG38), Christophe FERRARI (Métro), Yannik OLLIVIER (Métro), Brigitte PERILLIE (CG38), Jean-Claude PEYRIN (CG38), Alain PILAUD (CG38), Guy ROUVEYRE (CG38), Michel SAVIN (CG38)

Contrairement à Marc Baïetto, ancien président du SMTC et féroce partisan de la rocade nord, Michel ISSINDOU semble un peu moins convaincu de la nécessité de cette infrastructure : “  Le principe de la rocade me semble un bon principe. Comme il a été retoqué par la commission d’enquête, on veut voir si le projet est amendable ou pas, vérifier qu’il y a (ou pas) une solution technique acceptable. Mais je ne ferai pas d’entêtement ” (DL du 11 mai 2010). A suivre lors de la préparation du nouveau PDU… qui devrait être préparé différemment des précédents qui ont tous été annulés depuis l’année 2000 car illégaux.

La crise du logement s’amplifie

Publié le 5 mai 2010

De nombreuses personnes sont sans logement, les sans papiers ne sont pas accueillis dignement, l’agglomération n’est toujours pas dans la légalité pour l’accueil des Gens du Voyage, les ROMS attendent toujours l’installation d’un espace d’accueil… Ces derniers jours dans le parc de l’Alliance des familles demandeuses d’asile ont été hébergées dans des tentes déployées par les associations Médecins du Monde, et transformé l’accueil demandeurs d’asiles en un véritable camp de réfugiés.

La situation sociale se dégrade à toute vitesse. L’Etat ne fait pas son travail et au contraire développe des politiques d’exclusion. Au lieu de donner la priorité au logement social qui manque cruellement dans le pays, il se défausse sur les collectivités locales dont certaines tournent le dos à la solidarité la plus élémentaire, utilisant l’absence de législation contraignante pour défendre de véritables ghettos de riches, renforçant l’existence des ghettos de pauvres.

L’agglomération grenobloise est à cet égard une agglo à deux vitesses.

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La CCI et la rocade

Publié le 15 avril 2010

nitunnelniviaducOn connaît les arguments. Pour le Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI), une rocade nord est vitale pour l’économie iséroise. Depuis 30 ans c’est le même discours, mais l’échéance mettant en cause la vie de l’économie est repoussée d’année en année. M. Dumolard continue à vouloir une rocade, mais il ne sait plus comment faire. Auparavant il avait un discours offensif déclarant même qu’il se faisait fort de trouver les centaines de millions pour réaliser la rocade, maintenant il est KO et se contente de rappeler que ce n’est pas son style de renoncer. Il est incapable d’analyser les vraies raisons de l’échec du projet et ne comprend pas ce qui s’est passé. C’est la première fois depuis des années que le président de la CCI est désarmé et ne sait plus quoi dire sur ce sujet, il demande sans y croire une réunion avec les politiques pour réfléchir à ce qu’il faudrait faire. Il serait temps que la CCI arrête de suivre aveuglément le lobby automobile et se mette à comprendre qu’on a changé de siècle en ce qui concerne les modes de déplacements.

C’est une simple commission d’enquête (uniquement consultative) qui a fait s’écrouler d’un seul coup tout le château de cartes élaboré par un cabinet noir au Conseil général de l’Isère, soutenu sans faillir par tous les hauts responsables économiques et politiques. En droit l’avis défavorable n’arrête rien, mais le dossier était mauvais et les convictions n’étaient pas si fermes que cela. Maintenant beaucoup d’élus qui avaient tout voté les yeux fermés sont satisfaits de ce qui se passe. A suivre.

La rocade nord, quand c’est fini ça recommence !!! Mais à quoi nos politiques s’amusent-ils ?

Publié le 8 avril 2010

nitunnelniviaducLe contournement autoroutier de Grenoble est un rêve vieux de plus de trente ans.

La solution initiale (tunnel à gabarit international) était tellement chère et le trafic de transit insuffisant, l’Etat avait laissé tombé. A. Carignon avait un moment essayé un passage tout en souterrain sous le centre ville pour faire plaisir à Bouygues. Puis est venu en 1998 l’idée du professeur Bovy qui au moment de la préparation du PDU 2000-2010 a doctement expliqué que pour permettre le développement harmonieux des transports en commun, il fallait créer un ring complet autour de Grenoble avec de multiples entrées et sorties permettant la mise en place du plan marguerite. Pour faire avaler ce miracle à nos chers décideurs, il suffisait de leur vendre une rocade « écologique » pour pas cher. Pour seulement 300 M€ il était proposé une rocade tout enterrée depuis l’A 480 jusqu’à l’A 41, gratuite et avec le traitement des gaz d’échappement. A part les élus écologistes à la Métro, tous les élus ont voté les yeux fermés malgré les remarques disant que le prix annoncé était faux et les difficultés techniques insurmontables.

Les collectivités ont alors essayé de mouiller l’Etat dans cette affaire pour qu’il participe au financement de la rocade. Des pré-études sous maîtrise d’ouvrage de l’Etat ont été lancées et fin 2002, la DDE indiquait que la rocade inscrite dans le PDU n’était pas faisable (impossible de passer sous l’Isère à St Martin le Vinoux),  son coût beaucoup plus élevé, et qu’on ne pouvait pas traiter les gaz. Une solution intermédiaire a alors été étudiée dans le détail par la DDE, la fameuse rocade à 700 M€. Mais l’Etat a décidé de ne pas participer à son financement, les collectivités ont donc abandonné le projet car trop cher.

Jusqu’au jour où un retraité de l’équipement est venu vendre une rocade plus simple et moins chère à A. Vallini. Qui a immédiatement abandonné le projet de tram Ysis (ancêtre de la ligne E) et a dépensé des dizaines de millions d’euros pour un projet qui vient de mourir, tué par une simple commission d’enquête qui pourtant ne donne qu’un avis.

Le projet du CGI est abandonné, mais attention un autre projet pourrait être étudié selon A. Vallini.

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Rocade nord : avis de décès !

Publié le 24 mars 2010

nitunnelniviaduc
La commission d’enquête sur le projet de rocade nord du Conseil général de l’Isère a rendu son rapport et ses conclusions le 22 mars 2010. Elle donne un avis négatif à l’utilité publique de ce projet. Même si formellement le projet n’est pas arrêté il vient d’essuyer un revers fondamental.

En effet, les motivations des commissaires enquêteurs, unanimes, sont d’une très grande sévérité sur le fond du projet qu’ils condamnent sans appel.

La commission d’enquête termine ses conclusions par ce jugement :

« Les inconvénients générés par ce projet de rocade, dans sa consistance et ses effets, l’emportent sur ses avantages sans qu’il soit possible, pour autant, d’y remédier, au risque de modifications trop substantielles qui en altéreraient son unité fonctionnelle et son économie générale, dès lors la commission d’enquête à l’unanimité de ses membres émet un avis défavorable à ce qu’il soit conféré le caractère d’utilité publique à ce projet de rocade nord de Grenoble. »

La plupart des critiques portées par les opposants sont reprises et parfois amplifiées par la commission d’enquête, par exemple :

  • la critique cinglante contre la consultation bidon de l’été 2007
  • la rentabilité économique du projet est très exagérée (d’au moins un facteur 4 !)
  • le projet augmentera les bouchons aux accès à l’agglomération
  • la hausse du trafic automobile et la baisse de la part modale pour les TC
  • le bilan des émissions de gaz à effet de serre et de consommation d’énergie ne répondent pas aux exigences du Grenelle de l’environnement et n’impliquent pas une diminution significative de la pollution de l’air
  • la sous estimation des risques pour la santé, notamment pour le CHU
  • les critiques très dures sur l’insertion urbaine du projet, son impact visuel, paysager, sur le patrimoine, sur la presqu’île scientifique, à Saint Martin le Vinoux et à la Tronche, dans une moindre mesure à Meylan
  • les critiques des communes sont considérées comme revêtant un intérêt général aussi légitime que celui du Conseil général
  • il y a tellement d’incertitudes sur les conséquences de ce projet qu’il n’est pas possible de garantir à la population une absence de préjudice sérieux !

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Le Conseil général votera-t-il un mauvais budget ?

Publié le 24 mars 2010

C’est ce vendredi que le Conseil général vote son budget 2010. Les finances du Conseil général se dégradent à cause du désengagement de l’Etat, de la réforme de la taxe professionnelle et de la perte de recettes dues à la crise immobilière (droits de mutation). Mais au lieu d’abandonner les mauvaises politiques (rocade nord, politique économique de droite…), le Président propose un budget qui fait des coupes sombres dans des budgets sociaux pourtant prioritaires :

  • logements sociaux, le CGI veut diminuer ses aides à la construction.
  • il pourrait y avoir de fortes baisses pour la petite enfance.

Le projet de budget propose aussi de diminuer les subventions au SMTC, de reporter des travaux sur les digues de l’Isère…

Pour l’instant seuls les élus Verts font de la résistance et ils annoncent qu’ils ne voteront pas le budget s’il reste en l’état.

Il est possible de suivre les débats en ligne sur internet (voir le site du conseil général)

Rocade-nord, le conseil général s’entête…

Publié le 18 mars 2010

Avant même d’obtenir les autorisations nécessaires pour réaliser la rocade-nord, le conseil général de l’Isère (CGI) a fait couper de nombreux arbres à la Tronche près du cimetière (là où la rocade serait en aérien pour y installer le péage), et va démolir sous peu une maison qui aurait pu être utilisée pour loger une famille… Il est prévu de protester sur place contre cette démolition qui ne se justifie pas et qui pourrait se dérouler la semaine prochaine.

Le rapport de la commission d’enquête sur la rocade devrait être rendu au Préfet après les élections régionales, il ne fallait pas que ce dossier vienne polluer le bon déroulement des élections et augmente encore le score des écologistes ! Le Préfet demandera ensuite au Conseil Général de prendre une délibération réaffirmant l’intérêt général de cet aménagement, ce n’est qu’après cette formalité que le Préfet pourra délivrer ou non la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) qui marquera le début de l’éventuelle réalisation de la rocade. Le CGI passera ensuite une délégation de service public avec une entreprise privée pour la charger de la réalisation effective des travaux et de l’exploitation ultérieure de l’ouvrage. Pour cela il faudra finaliser les aspects financiers de l’opération ce qui ne va pas être le plus simple car le coût réel de la rocade est beaucoup plus élevé que prévu et que le privé ne pourra pas aller au-delà de 200 M€, ce qui laisse une ardoise très lourde au CGI qui cherche toutes les solutions lui permettant d’étaler la facture. L’ADES a décidé d’utiliser tous les moyens du droit pour empêcher la réalisation de cette rocade qui est une aberration. Des recours sur des décisions préparatoires ont déjà été déposés et devraient être examinés prochainement par le tribunal administratif.

Carignon et Peneau doivent payer…

Publié le 25 février 2010

Suite au communiqué de presse du 7 janvier 2010 des écologistes grenoblois, sur la remise de la légion d’honneur à X. Peneau, le Canard Enchaîné du 24 février 2010 consacre tout un article sur les pressions exercées sur le Président du Conseil Général de l’Isère (CGI) pour qu’il fasse voter une remise gracieuse de la somme de 253 126 € que doivent solidairement A. Carignon et X. Peneau au CGI. Pour éviter de faire se prononcer le CGI durant la campagne des régionales, le Président Vallini repousse le vote à fin mars.

Rappel des faits

(que vous trouvez dans la brochure de l’ADES « un corrompu de retour aux affaires » éditée en 2003 au moment où le corrompu était élu président de l’UMP 38, vous pouvez nous la commander).

Le 13 juillet 1999 est révélé que M. Xavier Péneau et M. Alain Carignon, se sont immiscés sans titre dans la gestion des deniers publics irrégulièrement extraits de la caisse du département de l’Isère à hauteur de 1 660 400 F (253 126,35 €) correspondant au montant de la commission versée à la société Rhoddlams de feu M. Pacary qui en reversait une partie à M. Carignon (affaire du rond point d’Alpexpo). Pour avoir ensemble directement participé à la gestion de fait, ils ont été déclarés conjointement et solidairement comptables de fait des deniers du département de l’Isère et condamnés à rendre à la caisse publique du CGI la somme de 253 126 €. Depuis ils font des pieds et des mains faisant intervenir de puissants soutiens pour éviter d’avoir à rembourser les sommes détournées (voir l’article du Canard).

L’ADES attend du CGI qu’il maintienne sa demande de reversement de cette somme détournée illégalement de la caisse publique et que ces deniers publics servent à la politique sociale, et pas aux études sur la rocade-nord.

Les événements récents qui nous font réagir (4)

Publié le 9 février 2010

puceRVLa situation sociale se dégrade à toute vitesse

Le Conseil général annonce que le nombre de personnes au RSA a augmenté de 18 % en 6 mois pour atteindre 21 464 fin décembre 2009 et ce n’est pas fini. De grandes inquiétudes sur les demandeurs d’emploi qui vont arriver en fin de droits en 2010 (estimation 1 million de personnes). Si le Conseil général a augmenté ses aides sociales de 25 % en 2009, il n’en sera pas de même en 2010 qui va être très difficile pour bon nombre d’habitants de l’agglomération et pour les associations du social (réductions de subventions) à Grenoble et dans l’Isère

C’est notamment pour cette raison que nous étions contre les augmentations des impôts locaux à Grenoble et à la Métro qui aggravent les difficultés, car il n’y a pas de dégrèvement sur l’augmentation des taux des impôts même pour ceux qui sont au RSA. De nombreuses personnes aux très faibles revenus ont vu leurs impôts augmenter de 30 à 250 % à cause de ces hausses des taux. Cette augmentation brutale est l’inverse d’une mesure sociale, d’autant plus que des économies importantes peuvent être faites dans le budget de la ville (voir plus loin). Contrairement aux idées reçues, Grenoble n’est pas une ville de classes moyennes. (Voir le dossier dans Le Rouge et le Vert n° 115)

puceRVAssociations du social, vers l’étranglement

Les autorités publiques font des choix budgétaires qui pénalisent les associations qui œuvrent dans le secteur de la solidarité. Leur situation se dégrade aussi vite que la situation sociale. L’Etat se désengage de plus en plus en diminuant ou supprimant ses subventions. En devenant Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) au 1er janvier 2010, la DDASS est réduite à un service préfectoral de plus en plus dépourvu de moyens. Le Conseil général et les communes n’ont pas pris la mesure de la situation en pressurant leurs propres services et en considérant ces associations comme des variables d’ajustement de leurs politiques (réductions de subventions, licenciement du personnel, redressement judiciaire, liquidation) alors qu’elles poursuivent de véritables missions de service public de fait sans en avoir délégation de droit.

Souhaitons que le Conseil général, lors du vote de son budget 2010 indique qu’il prend réellement en compte cette situation et organise avec les communes, les syndicats et les associations une réflexion sur l’avenir des mécanismes de solidarité dans l’Isère. Ce serait plus intelligent (et de gauche) que de faire la rocade nord !

puceRVGrenoble est la grande ville qui s’éclate le plus en communication et en « fêtes et cérémonies » !

Le magazine Capital (n° 221 de février 2010) publie une étude sur « les gaspillages des élus locaux » et pointe les dépenses en communication et réceptions. Grenoble est la première des villes de plus de 100 000 habitants pour la communication (33,7 € par habitant) et deuxième en réceptions avec 5 € par habitant. Elle est première pour la somme des deux ! Soit 6 M€ au total.

En y regardant de plus près, les chiffres avancés par Capital sont très inférieurs à la réalité et les élus écologistes au conseil municipal et l’ADES ont bien raison de proposer de sérieuses économies dans ce domaine.

Les chiffres de Capital ne tiennent pas compte de tous les postes budgétaires liés à ces activités de communication, de réceptions, de fêtes et cérémonies.

En réalité en 2008 la ville a dépensé 9,6 M€ pour cela (soit l’équivalent de la hausse des impôts locaux en 2009 !). Soit 61 € par habitants. Dans ce chiffre il y a environ 1 M€ de subventions aux associations spécialisées dans les fêtes et cérémonies, le reste est de l’activité municipale. Dans les 9,6 M€ il y a environ 3 M€ liés à la préparation des jeux olympiques (merci pour le gaspillage). Dans le budget 2010 la majorité « droite-gauche » a encore inscrit 7,1 M€ de dépenses pour ces activités. C’est beaucoup trop. Rappel en 2005 ce n’était que 4,7 M€ et c’était déjà trop important. Depuis la dérive s’est accentuée et avec la nouvelle majorité c’est l’explosion.

En période de crise on pouvait espérer que la majorité municipale serait devenue plus responsable et abandonnerait ses gaspillages, malheureusement non ! La rigueur c’est pour les autres !

puceRVCarton jaune au Président de la Métro

Le Conseil de Métro devait se tenir vendredi 29 janvier. Or le Président de la Métro a oublié de mettre à l’ordre du jour un débat sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) qui analyse la situation financière de la Métro depuis 2003. Il avait aussi oublié de transmettre à l’ensemble des conseillers le fameux rapport. La loi impose que l’exécutif doit communiquer ce rapport aux élus et en débattre lors de la plus proche réunion de l’assemblée délibérante. Le Président a été obligé de reconnaître son erreur et d’annuler le conseil et de le reporter en février.

Ce rapport confirme ce que l’ADES et les élus écologistes disent depuis des années, la situation financière de la Métro est inquiétante car atteinte par le surendettement. La Métro vit au dessus de ses moyens et les contribuables sont soumis à des augmentations incessantes d’impôts à travers la fiscalité mixte et la Taxe pour l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

Le député Migaud a reçu récemment le prix de meilleur député, il n’a aucune chance d’être honoré pour la gestion de la Métro.

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Publié le 24 janvier 2010

On l’a vu, on l’a lu, on l’a entendu… et ça mérite d’être rapporté !

puceRVAprès l’augmentation de 30 % l’an passé, la TEOM va augmenter de 20 % à Grenoble en 2010 !

Le taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Teom va passer de 4,44 % à 5,27 % soit 18,7 % de plus, à quoi il faut rajouter 1,2 % d’augmentation des bases d’où 20 % au total. Merci MM. Migaud et Destot !

puceRVImpôts : Vallini de gauche ? Destot de droite…

Lors des vœux du Préfet et du Président du Conseil général, A. Vallini a critiqué les salaires extravagants, les avantages indécents, les bonus mirobolants et a précisé :

«  J’ai refusé jusqu’à présent que le conseil général se laisse aller à la facilité d’une hausse des impôts ou d’un endettement excessif. Et je vais continuer ».

Quand on sait que le désengagement de l’Etat est beaucoup plus fort sur le Conseil général que sur la Ville de Grenoble, cette volonté de ne pas augmenter les impôts est un gros pavé dans le jardin de la majorité grenobloise qui s’est largement laissée aller à la facilité.

Sur l’endettement, veut-il laisser entendre qu’il ne financera pas la rocade ? Alors là, ce serait un vrai virage à gauche. A noter que les grands architectes (Vasconi et de Porzamparc) ont du mal à intégrer la rocade dans leurs projets. Vasconi oubliait l’échangeur sur l’avenue des Martyrs, de Portzamparc supprime carrément la rocade dans son projet esplanade !

puceRVNouvelle confirmation : les tarifs du chauffage urbain sont beaucoup trop élevés

La Compagnie de Chauffage (CCIAG) a fait son rapport d’activité 2008-2009 (période du 1er juillet 2008 au 30 juin 2009). Il confirme, en l’amplifiant, le niveau excessif des marges du chauffage urbain. La seule bonne nouvelle est la baisse de la TVA à partir du 1er mars 2009, mais la mauvaise nouvelle c’est que les tarifs (hors taxe) sont encore plus surfacturés que ce que l’on pensait au vu des comptes 2007/2008.

Les ventes de chaleur et d’eau chaude sanitaire aux usagers atteignent 48,9 M€, soit en augmentation de 8,4 M€ par rapport à la saison 2007/2008… alors que les coût des combustibles achetés par la CCIAG n’augmentent que de 2,2 M€.

Le résultat d’exploitation qui était déjà très élevé en 2007/2008 (8,6 M€) augmente de 1,2 M€. Les actionnaires vont pouvoir faire la fête.

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Les événements récents qui nous font réagir (1)

Publié le 19 janvier 2010

On l’a vu, on l’a lu, on l’a entendu… et ça mérite d’être rapporté !

puceRVSmall is beautiful !

C’est le titre de l’édito du président du Conseil Général de l’Isère dans le dernier « Isère-Magazine »

On pourrait s’attendre à ce qu’il annonce l’abandon de la rocade ou qu’il milite pour une petite rocade, une nano-rocade et bien non. Il défend seulement les petites stations de ski. Dommage.

puceRVAu bal des hypocrites

Le 4 janvier le Président de la Métro présente ses vœux pour 2010 et il n’oublie pas son soutien ferme au projet de rocade paré de toutes les vertus. Par contre il oublie de rappeler qu’il ne veut pas la payer…

puceRVAu Conseil Général : une gauche à droite toute

Voila ce qui est exigé pour le poste de directeur général adjoint de la vie sociale au Conseil général (souligné par nous)

« Il devra notamment relever plusieurs défis majeurs :

- la maîtrise des dépenses sociales ;

- la maîtrise des délais de traitement des prestations sociales ;

- le développement d’une culture de rigueur et de management par objectifs dans tous les secteurs d’activité ;

- la rénovation et la professionnalisation des relations avec les partenaires extérieurs ;

- la recherche de solutions modernes et innovantes pour répondre à moindre coût aux enjeux sociétaux à venir (dépendance, précarité, e-culture, etc.).

Cadre supérieur confirmé, le titulaire du poste devra justifier :

- d’une dimension managériale en rapport avec la taille de la collectivité et les enjeux d’un poste de direction générale,

- d’une capacité à intégrer et à gérer des enjeux et un environnement complexes et évolutifs,

- d’une capacité à négocier et à convaincre,

- d’une maîtrise de la conduite du changement,

- d’une connaissance du fonctionnement de grandes collectivités territoriales,

- d’un esprit d’initiative, proactif, réactif et rigoureux.

Une connaissance des secteurs social et culturel sera également appréciée »

Donc il s’agit d’embaucher un manager pour faire des économies (le social est toujours trop cher, mais pas la rocade…) et la compétence en social et culture est la dernière des exigences !!! Il se prépare une très mauvaise politique sociale au CGI, digne de la politique qui se pratique au niveau national.

Notre mot d’ordre : « pas de rocade, du social »