Archives pour le mot-clef ‘cumuls de mandats’
Publié le 8 juillet 2022
Félicitations à nouveau à nos quatre député·es NUPES dans l’agglomération qui vont devoir énormément travailler et qui se sont engagés à rendre compte de leur mandat dans chaque circonscription .
Elisa Martin et Jérémie Iordanoff siègent à la Commission des Lois, ce dernier en a d’ailleurs été élu secrétaire, Cyrielle Chatelain, elle, est coprésidente du groupe écologiste et membre de la Commission Défense, dont l’intérêt est crucial en cette période d’engagement européen en Ukraine, Marie-Noëlle Battistel est élue Vice-Présidente de la Commission des Affaires Economiques. Nous sommes fier·es d’eux et d’elles et resterons exigeants sur leur travail parlementaire.
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Mots-clefs : cumuls de mandats, élections, isère, parlement
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 1 juillet 2022
La première adjointe de Grenoble, Elisa Martin a été élue députée le 19 juin 2022 et nous lui adressons de nouveau toutes nos félicitations. La loi organique du 14 février 2014 codifiée à l’article LO 141-1 du Code électoral, précise que « le mandat de député est incompatible avec
1° Les fonctions de maire, de maire d’arrondissement, de maire délégué et d’adjoint au maire… ».
A l’article LO 151 du même code, il est précisé que cette incompatibilité doit être supprimée dans un délai de 30 jours : « Le député qui se trouve dans un des cas d’incompatibilité mentionnés à l’article LO 141 est tenu de faire cesser cette incompatibilité en démissionnant d’un des mandats qu’il détenait antérieurement, au plus tard le trentième jour qui suit la date de la proclamation des résultats de l’élection qui l’a mis en situation…
A défaut d’option dans le délai imparti, le mandat acquis à la date la plus ancienne prend fin de plein droit. »
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Mots-clefs : conseil municipal, cumuls de mandats, élections, grenoble, législatives
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 12 avril 2013
A Grenoble nous sommes malheureusement habitués à voir des hommes politiques blanchir de l’argent, commettre des infractions pénales, s’enrichir personnellement grâce à leurs mandats, mélanger les intérêts privés et publics, se laisser aller aux conflits d’intérêts… Depuis 2008, n’est-il pas surprenant d’avoir nommé un ancien agent immobilier comme adjoint chargé de l’urbanisme, quand on sait les relations étroites entre l’urbanisme et l’immobilier ?
Il n’est pas inutile de rappeler que l’action publique a pour impératif de se dérouler sur la base de règles bien précises qui ne doivent souffrir aucune exception.
Une des règles évidentes mais malheureusement trop souvent oubliée, est celle qui consiste à ce que les élus décident en toute connaissance de cause lorsqu’ils votent dans les assemblées délibérantes. Il n’y a qu’à suivre de près la politique municipale grenobloise pour constater que tel est rarement le cas. De fait, le conseil municipal est la plupart du temps une simple chambre d’enregistrement. Prenons seulement trois exemples :
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Mots-clefs : Corrompu, cumuls de mandats
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Publié le 14 décembre 2012
Un lecteur assidu nous signale que sur le site internet du PS national, M. Destot n’est plus dans la liste des députés appartenant à la majorité présidentielle !
Capture d’écran du 11/12/12 : liste des députés du PS en Isère d’après le site national
Aurait-il quitté la majorité présidentielle ? A-t-il démissionné du PS ? La fédération de l’Isère du PS ne le connait plus !
Le député-maire a-t-il enfin réglé son injustifiable cumul de mandats, en démissionnant de son mandat de député ? Serait ce la peur du procès intenté par Anticor ?
Ou bien la réalité serait-elle beaucoup moins belle : comme du temps du stalinisme, où les personnalités qui n’avaient plus la cote disparaissaient des photos officielles, ici le manque de travail parlementaire répété de M. Destot à l’Assemblée nationale l’aurait fait rayer des listes car il n’est plus présentable.
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot
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Publié le 7 décembre 2012
Après l’élection de Christophe Bouvier (conseiller municipal de Chasse-sur-Rhône) comme secrétaire fédéral du PS de l’Isère, J. Safar vient d’être nommé n° 2 de cette fédération avec la fonction de porte parole.
Ceci confirme que le PS est un parti d’élus et non de militants. On parlera plus exactement d’un syndicat d’élus, machine à fabriquer des élus, à les faire réélire et à organiser leur carrière. Il n’est plus question de formation à la citoyenneté ou d’intelligence collective pourvoyeuse d’idées et d’imagination. Le PS est devenu une agence de placement pour ceux qui aspirent à devenir des professionnels de la politique.
Le cas de J. Safar est à ce titre emblématique de cette reproduction de caste.
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Safar
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Publié le 20 octobre 2012
Tous droits réservés
N’ayant pas assez d’activité, la gestion de la ville et l’assemblée nationale lui laissant beaucoup de temps, M. Destot a été nommé, le 25 septembre 2012, par le Président de l’assemblée nationale, membre du Conseil d’Administration de l’Agence Française de Développement (AFD). L’AFD est l’organisme qui met en œuvre la politique d’aide publique au développement français ; elle finance ainsi des projets économiques et sociaux dans plus de 80 pays en développement.
M. Destot était depuis le 1er juillet 2012, le nouveau Président de la Maison européenne des pouvoirs locaux. La Maison européenne des pouvoirs locaux français a été créée à l’initiative des principales associations nationales d’élus locaux dans le but de structurer, d’amplifier et de coordonner leurs activités dans le domaine européen. Ses membres sont : l’Association des Maires de France (AMF), l’Assemblée des Départements de France (ADF), l’Association des Maires de Grandes Villes (AMGVF), la Fédération des Villes Moyennes (FVM), l’Association des Petites Villes de France (APVF). La Maison européenne effectue un travail de lobbying au niveau européen.
Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot
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Publié le 13 octobre 2012
Claude Jacquier est spécialiste de la politique de la ville, directeur de recherche au CNRS. Il a récemment fait valoir ses droits à la retraite mais n’en poursuit pas moins des activités qui lui tiennent particulièrement à cœur, comme la présidence et la direction (BENEVOLES) de l’ODTI (Observatoire des Discriminations et des Territoires Interculturels), association créée par Hubert Dubedout. Contrairement à d’autres que nous dénonçons par ailleurs, Cl. Jacquier n’est pas un expert estampillé des médias nationaux, loin s’en faut, mais c’est pourtant vers lui qu’ils se sont tournés à l’occasion du drame d’Echirolles. Personne n’est obligé de partager son point vue, mais c’est son analyse que les médias ont recueillie.
Jérôme Safar lui, est conseiller municipal depuis deux mandats, actuellement 1er adjoint chargé des finances, de la politique de la ville, de la prévention, de la sécurité… et occupe à ce titre, pour n’en citer que quelques unes, les fonctions de président de GEG (Grenoble Gaz Electricité), vice président de la Métro et au surplus élu régional, président du groupe des élus socialistes au Conseil régional… Bref ! Un couteau suisse fait homme. Revenant sur le drame d’Echirolles dans le gratuit « GRE city localNews » il explique : « Avec ce drame, le règlement de compte de la Libération… c’est deux ans de boulot qui sont balayés en quelques semaines… » De quel boulot parle-t-il ? Du sien ? Si c’était le cas cela se saurait. Puis au sommet de son art, il déclare « condamner sans réserve les propos tenus par le président de l’ODTI [nous y voilà : ndlr], spécialiste de tout et surtout de n’importe quoi, qui n’a jamais trouvé une solution, vit des subventions et profite des fais divers pour sa gloriole personnelle ». Voilà comment J. Safar en croyant parler de Cl. Jacquier, parle en réalité de lui-même.
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Politique droite-gauche
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Publié le 6 octobre 2012
Mise à jour 26/10/12 : contrairement à ce que nous écrivions le 6/10/12, J. Huillier n’est pas en situation de cumul dans un exécutif local, et n’est donc pas concerné par l’engagement pris par les élus socialistes. Nous avons corrigé l’article en conséquence.
Quand les choses sont faites et bien faites, il n’y a aucune raison pour que le Rouge et le Vert les passent sous silence. Elu député au printemps dernier, M. Issindou maire socialiste de Gières depuis 1997, vient de céder son fauteuil de premier magistrat.
A l’instar de tous ses collègues socialistes, il s’était engagé par écrit à ne pas cumuler un mandat de parlementaire et un mandat exécutif local. Contrairement à tous les autres parlementaires socialistes isérois (M. Destot, A. Vallini, J. Chiron, F. Brottes, E. Binet, MN. Battistel), Michel Issindou est le seul à avoir tenu ses engagements – même si certains objecteront qu’il a gardé une petite poire pour la soif en conservant la présidence du SMTC (Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Grenobloise) . Et parce que dans ce cas précis, il a jeté la duplicité aux orties, son attitude méritait d’être soulignée et saluée. Voilà qui est fait !
Mots-clefs : cumuls de mandats
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Publié le 29 septembre 2012
Dans la Gazette des communes du 17 septembre 2012, M. Destot, avec cette fois, sa casquette de Président de l’Association des maires des grandes villes de France répond à la question :
Etes-vous favorable à la fin du cumul des mandats ?
Réponse : « Il s’agit d’une bonne mesure à condition, toutefois, de veiller à créer un statut de l’élu local pour ne pas dévaloriser la fonction territoriale et de s’assurer que la désignation des candidats aux élections législatives n’est pas le seul fait des partis politiques, mais bien celui des électeurs. »
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot
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Publié le 22 septembre 2012
Le 28 août dernier, dans un courrier adressé aux députés et sénateurs du Parti Socialiste, Martine Aubry invitait chacun d’eux à respecter son engagement de démissionner au plus tard en septembre 2012 de son mandat exécutif local (municipal, départemental, régional), s’il choisissait bien entendu de rester parlementaire. Parmi eux, on trouve A. Vallini (Sénateur-Président du Conseil général de l’Isère) et Jacques Chiron (Sénateur Adjoint au maire), muets comme des carpes jusqu’à ce jour, et Michel Destot (Député-Maire de Grenoble) qui, titillé depuis quelques semaines a fini par sortir du bois pour s’expliquer. Dans une interview donnée le 17 septembre au quotidien régional, qu’il reprendra pour une grande part en Conseil Municipal le soir même, il estime cette question de cumul des mandats non prioritaire.
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot
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Publié le 22 septembre 2012
Lundi 17 septembre, lors du conseil municipal, le maire a répondu à deux questions orales, l’une de la droite sur le cumul des mandats pour savoir quand il céderait la place. La réponse, comme on l’a vu par ailleurs, a consisté à dire qu’il était pleinement maire et pleinement député. Mais M. Destot a une conception très personnelle de l’implication dans ses mandats. Depuis de longs mois il n’est plus aux manettes de la ville, à tel point que lors du vote des adjoints pour remplacer G. Fioraso, la liste des 22 adjoints au maire était présentée par J. Safar ! En ce qui concerne l’assemblée nationale il est bien connu qu’il fait partie des députés derniers de la classe, voir son bilan de la législature précédente sur le site « nos députés ».
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Mots-clefs : conseil municipal, cumuls de mandats, démocratie locale, Déplacements, Destot, GEG, social, ZAC Flaubert
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Publié le 3 septembre 2012
Nous avions indiqué les décisions prises par l’immense majorité du PS en ce qui concerne le non-cumul des mandats. Martine Aubry vient de rappeler aux parlementaires (députés et sénateurs) PS qu’ils devaient dans les prochains jours se mettre en règle. A Grenoble cela concerne en premier lieu, le maire M. Destot, et au département, A. Vallini, président du Conseil général qui ont jusqu’au 17 septembre 2012 pour choisir entre leur mandat d’élus locaux ou de parlementaires. Martine Aubry a déclaré le 24 août 2012 : « Quant on appartient à un parti et que 90% des militants votent pour le non-cumul, eh bien on le respecte, ou bien on quitte le parti ».
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot, Vallini
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Publié le 1 juin 2012
Les affaires ressortent
La campagne sur la 1ère circonscription de l’Isère et la nomination de la sortante comme ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche donne à la droite un bon prétexte pour exhumer de vieilles affaires. C’est le cas avec Corys. Il est vrai que la fin de cette entreprise, créée par M. Destot, n’a pas été des plus glorieuses, Tractebel (du groupe Suez – Lyonnaise) est heureusement arrivé à temps pour éviter une liquidation qui aurait pu être frauduleuse. Nous avions, à l’époque évoqué un renvoi d’ascenseur de la Lyonnaise des Eaux, qui se voyait confirmée comme gestionnaire de l’eau de Grenoble par M. Destot en 1996. Il avait alors fallu toute la pugnacité des écologistes pour que s’impose le retour en régie du service de l’eau. G. Fioraso et S. Siebert faisaient partie du staff dirigeant de Corys et le rapport des experts judiciaires montre clairement que tout n’était pas limpide dans cette entreprise. Mais ceci ne devrait pas faire oublier les comportements des candidats de droite dans cette circonscription : Mme Tardy a été sur la liste régionale de Charles Millon qui, pour se faire élire président, s’est allié avec le Front national, M. Peyrin est activement soutenu par les réseaux du maire corrompu de Grenoble. M. de Longevialle, membre du cabinet du corrompu, se met en scène dans son tract de campagne avec son fils et sa compagne qui est adjointe au maire (très à droite) d’Aix les Bains. Nous encourageons donc les électeurs-trices à voter pour les candidats qui ont des comportements éthiques (voir nos bons choix).
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Mots-clefs : Corrompu, cumuls de mandats, Destot, Droite, Fioraso, législatives, Lutte contre l'extrême-droite, Politique droite-gauche
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Publié le 20 mai 2011
Le 14 mai 2011, lors de son intervention à FR3-Alpes, G. Fioraso députée PS, adjointe au maire de Grenoble, Vice Présidente de la Métro et soutien de DSK a déclaré à propos du cumul des mandats : « je le vis plutôt comme une richesse ». Au vu du montant mensuelles d’indemnités qu’elle touche grâce à ça, pour une fois, nous ne pouvons pas être en désaccord avec elle… (relire notre article « qui cumule quoi« ).
Mots-clefs : cumuls de mandats, Fioraso
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Publié le 29 avril 2010
Il aura fallu quelques semaines pour que le nouveau Président de la Métro diminue ses cumuls. Il reste 1er Vice-président du Conseil général, mais sans délégation (pour l’instant), il abandonne la présidence du SMTC. Avec tous ses mandats il dépassait le plafond des indemnités pour des mandats électifs, il était donc écrêté et recevait « seulement » 8230,87 € brut par mois (valeur au 1 er octobre 2009) ! Sa nouvelle situation ne change rien à cet état car ce qu’il perd au Conseil général et au SMTC est très largement compensé par son augmentation d’indemnité à la Métro. Il reste donc stable au niveau des indemnités. A noter pour information que la différence entre le brut et le net n’est pas très importante pour ces indemnités.
Mots-clefs : cumuls de mandats, Métro
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 20 juillet 2008
Voici la liste des élus de la majorité municipale qui cumulent des mandats à la Ville, au Conseil général et/ou au Conseil régional. Certains ont en plus un mandat à la Métro, ainsi que des présidences d’organismes importants. Il va sans dire que les indemnités de fonction se cumulent et peuvent atteindre des sommes considérables. Certains atteignent même le seuil maximum fixé à 8141 € mensuel !!
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Mots-clefs : cumuls de mandats, Destot, Fioraso
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Publié le 17 avril 2008
…mal étreint.
A force de vouloir tout faire, on ne fait rien de bon.
Il ne faut pas vouloir courir plusieurs lièvres à la fois.
On pourrait décliner à l’envie la thématique : quand on se disperse, on n’est finalement nulle part.
Il faut dire que Michel Destot ne cumule pas à moitié (et du coup c’est sans doute la seule chose qu’il fasse complètement) : député, maire d’une ville de plus de 100.000 habitants, vice-président de la communauté d’agglomération La Métro, président du Groupement des Autorités Responsables de Transports Publics – Gart, président de l’Association des maires des grandes villes de France – AMGVF. Excusez du peu.
C’est sans doute ce qui explique que « notre » député-maire de Grenoble n’ait pas été présent à l’Assemblée Nationale le 9 avril 2008 pour le vote crucial en première lecture du projet de loi « relatif aux organismes génétiquement modifiés », et qu’il n’ait même pas pensé à laisser un pouvoir. C’est le seul des députés socialistes de l’Isère dans ce cas… (voir sur le site de l’Assemblée Nationale)
A l’impossible…
Les électeurs apprécieront !
Laurence Comparat
Mots-clefs : cumuls de mandats, OGM
Publié dans Chronique |
