Le 7 avril, le conseil de métropole va préciser les modalités de mise en route de la ZFE, du dispositif d’accompagnement pour les habitants et les aides apportées par la métropole et le SMMAG.
Le projet d’arrêté de la ZFE pour les voitures particulières et les deux roues motorisées fait l’objet d’une consultation réglementaire obligatoire avant sa mise en place le 1er juillet 2023. Cette consultation est ouverte du 5 avril au 17 mai 2023.
La métropole a mis en ligne le dossier complet (118 pages) de présentation du projet d’arrêté.
En résumé, la ZFE s’appliquera, de manière non permanente (active du lundi au vendredi de 7h à 19h), pour 13 communes du centre urbain métropolitain.
A noter d’ores et déjà un certain nombre d’exceptions : voies rapides urbaines pour permettre le transit, certains accès aux massifs, voiries d’accès à des parkings relais ou à des pôles d’échange dans la ZFE, voies d’accès à certains hôpitaux et cliniques… En outre, mise en place de dérogations (bien délimitées pour ne pas obérer l’efficacité de la recherche d’amélioration de la qualité de l’air), notamment pour les petits rouleurs, les rendez-vous en établissements de santé ou les travailleurs en horaires décalés.
À compter de juillet 2023, cette ZFE concernera les voitures particulières et les deux-roues à moteur « non classés » et Crit’Air 5. Les autres étapes d’interdiction interviendront en janvier 2024 pour les Crti’Air 4, puis janvier 2025 pour les Crit’Air 3, selon le calendrier défini par la loi Climat et Résilience.
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