{"id":11196,"date":"2016-01-22T16:36:44","date_gmt":"2016-01-22T15:36:44","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=11196"},"modified":"2016-01-22T20:32:11","modified_gmt":"2016-01-22T19:32:11","slug":"organisation-du-service-de-leau-a-la-metro-une-affaire-complexe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2016\/01\/22\/organisation-du-service-de-leau-a-la-metro-une-affaire-complexe\/","title":{"rendered":"Organisation du service de l\u2019eau \u00e0 la M\u00e9tro : une affaire complexe"},"content":{"rendered":"

\"eau-pure\"Depuis le 1er<\/sup> janvier 2015, c\u2019est la M\u00e9tro qui exerce\u00a0la comp\u00e9tence de l\u2019eau potable sur l\u2019ensemble de son territoire et organise le service public correspondant. Auparavant il y avait 49 services municipaux dont les modes de gestion \u00e9taient diff\u00e9rents. Maintenant la M\u00e9tro \u00e0 la comp\u00e9tence pour g\u00e9rer l\u2019ensemble du service (production, adduction, distribution) qu\u2019elle a r\u00e9parti en secteurs g\u00e9ographiques, ainsi que l\u2019aval du cycle de l\u2019eau par l\u2019assainissement. La M\u00e9tro a pris la d\u00e9cision d\u2019organiser ce service sans augmenter les co\u00fbts de personnel dans le prix de l\u2019eau en respectant le principe d\u2019iso-organisation. Cela signifie qu\u2019il n’est pas n\u00e9cessaire d\u2019aller chercher ailleurs en embauchant de nouveaux personnels quand les comp\u00e9tences techniques et administratives existaient auparavant dans les services municipaux.<\/p>\n

<\/p>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 Publique Locale (SPL) Eau de Grenoble, qui avait pris la suite en 2014 de la R\u00e9gie Eau de Grenoble pour pouvoir intervenir au-del\u00e0 de la commune de Grenoble, en liaison \u00e9troite avec la r\u00e9gie \u00e0 autonomie financi\u00e8re (REP), constitue un outil public comp\u00e9tent, op\u00e9rationnel sur l\u2019ensemble des probl\u00e9matiques li\u00e9es \u00e0 l\u2019eau potable, outil ayant d\u00e9montr\u00e9 sa capacit\u00e9 \u00e0 g\u00e9rer avec beaucoup de professionnalisme ce service pour plus de deux cent mille usagers, abonn\u00e9s domestiques ou en habitat collectif, commer\u00e7ants, artisans et industriels. La SPL apporte \u00e0 la M\u00e9tro toutes les comp\u00e9tences n\u00e9cessaires, en compl\u00e9ment aux moyens issus de deux syndicats et de dix communes dont les personnels d\u00e9di\u00e9s \u00e0 l’eau potable ont\u00a0int\u00e9gr\u00e9 le service de la M\u00e9tropole\u00a0au cours de l’ann\u00e9e 2015,\u00a0dans le cadre\u00a0du transfert de la comp\u00e9tence.<\/p>\n

Le SIERG, syndicat intercommunal, assurait la production et l\u2019adduction (eau de la Romanche) pour une grande partie de la r\u00e9gion Grenobloise et sa SEM (SERGADI) la distribution dans cinq communes. La loi imposait que les communes membres du SIERG sur le territoire de la M\u00e9tropole soient sorties du syndicat, cette disposition concernait 26 communes de son territoire au 1er<\/sup> janvier 2015. Le nouveau SIERG se limite maintenant \u00e0 7 communes (Allemond, Bernin, Crolles, Le Versoud, Oz en Oisans, Saint-Martin d\u2019Uriage et Villard-Bonnot), et c\u2019est la M\u00e9tro qui a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 les champs captants de l\u2019ancien SIERG (Jouchy et Pr\u00e9-Grivel) et qui vend de l\u2019eau en gros au nouveau SIERG.<\/p>\n

La SPL de Grenoble, s\u2019est transform\u00e9e en SPL \u00ab\u00a0Eaux de Grenoble Alpes<\/em>\u00a0\u00bb en fusionnant avec la SERGADI et c\u2019est la M\u00e9tro qui est majoritaire dans l\u2019actionnariat de la nouvelle SPL.<\/p>\n

Au 1er janvier 2015, la M\u00e9tro a cr\u00e9\u00e9 une r\u00e9gie \u00e0 autonomie financi\u00e8re pour g\u00e9rer le service m\u00e9tropolitain de l\u2019eau potable, avec la cr\u00e9ation d\u2019un budget annexe. La R\u00e9gie a repris les personnels des communes et de deux syndicats qui s\u2019occupaient de l\u2019eau et depuis le 1\/1\/16, des personnels du SIERG, ainsi que les conventions liant la SPL \u00e0 la ville de Grenoble et les d\u00e9l\u00e9gations de service public pour certaines communes.<\/p>\n

La M\u00e9tro dispose donc de deux outils qu\u2019il faut faire fonctionner au mieux pour assurer ce service public indispensable. C\u2019est d\u2019autant plus complexe que la SPL intervient en dehors du territoire de la M\u00e9tro en ayant des communes ext\u00e9rieures comme actionnaires.<\/p>\n

Sur le territoire de la M\u00e9tro, la r\u00e9gie a l\u2019obligation de remplir pleinement sa mission de service public en fixant les tarifs, \u00e9tablissant un programme pluriannuel, et en contr\u00f4lant l\u2019ensemble de la cha\u00eene du service public de l\u2019eau. Par convention avec la M\u00e9tro, la SPL agit sur environ la moiti\u00e9 du territoire pour le service de distribution et intervient pour une grande majorit\u00e9 de la production.<\/p>\n

La r\u00e9gie a pris la ma\u00eetrise d’ouvrage des investissements de fa\u00e7on \u00e0 mutualiser les travaux de l’eau potable avec ceux de l’assainissement, le cas \u00e9ch\u00e9ant avec la voirie partout o\u00f9 il y a un int\u00e9r\u00eat commun.<\/p>\n

L’articulation entre la r\u00e9gie et la SPL est complexe et exige une clarification sur l\u2019organisation de l\u2019ensemble du service \u00e0 moyen et long terme.<\/p>\n

A vouloir tout transformer trop rapidement certaines erreurs ont \u00e9t\u00e9 commises.<\/p>\n

Par exemple la r\u00e9gie aurait d\u00fb solliciter rapidement la SPL pour l\u2019\u00e9mission et le recouvrement des factures des usagers car elle \u00e9tait la seule \u00e0 savoir g\u00e9rer un grand nombre d\u2019usagers. En cons\u00e9quence de nombreux usagers n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 factur\u00e9s durant plus d\u2019un an ce qui entraine de lourdes pertes de tr\u00e9sorerie pour le service (environ 10 M\u20ac) et risque de g\u00e9n\u00e9rer des impay\u00e9s plus importants que d\u2019habitude. Ce retard regrettable est imputable en premier lieu \u00e0 la d\u00e9ficience de la tr\u00e9sorerie publique qui \u00e9tait incapable de le faire par manque de moyens et qui rejetait de nombreuses propositions de factures. La r\u00e9gie a pass\u00e9 un contrat de d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la SPL pour la facturation et le recouvrement de toutes les communes (hors celles en\u00a0d\u00e9l\u00e9gation), soit environ 75 000 abonn\u00e9s de plus, \u00e0 partir du 1er<\/sup> janvier 2016. L’objectif assign\u00e9 \u00e0 la SPL sera d’ouvrir les modes de paiements vari\u00e9s (TIP, pr\u00e9l\u00e8vement mensuel, par carte bleue depuis le site web\u2026) et d’absorber le l\u00e9ger surcout initial d\u00fb au contrat (le recouvrement par la Tr\u00e9sor Public n’\u00e9tait pas factur\u00e9) par une plus grande efficacit\u00e9 dans les recouvrements aupr\u00e8s des usagers solvables.<\/p>\n

Il n\u2019est pas s\u00fbr, dans la convention pass\u00e9e avec le nouveau SIERG, que le prix d\u2019achat de l\u2019eau \u00e0 la M\u00e9tro soit calcul\u00e9 en incluant toutes les charges. En effet en 2014, l\u2019ancien SIERG vendait aux communes le m3 <\/sup>d\u2019eau (hors redevance agence) 0,48 \u20ac HT\/m3<\/sup>, le prix de vente au nouveau SIERG est seulement de 0,153 \u20ac HT\/m3<\/sup> (pour 2015). Or la M\u00e9tro a repris 80 % des investissements de l\u2019ancien SIERG, ce prix semble donc faible par rapport \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 du co\u00fbt de la vente en gros et comme il s\u2019agit environ de 6 millions de m3<\/sup> chaque ann\u00e9e, une erreur de 0,1 \u20ac\/m3<\/sup> repr\u00e9sente un manque \u00e0 gagner de 600\u00a0000 \u20ac pour la r\u00e9gie de la M\u00e9tro. C\u2019est presque le co\u00fbt de l\u2019acc\u00e8s social \u00e0 l\u2019eau qui vient d\u2019\u00eatre mise en place et qui est une mesure socialement positive. Il faudrait v\u00e9rifier que ce tarif corresponde bien au service rendu, d\u2019autant plus qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 pour 15 ans.<\/p>\n

Dans la r\u00e9organisation du service, d\u2019autres d\u00e9cisions de gestion sont prises avec des cons\u00e9quences parfois mal estim\u00e9es. Au lieu de mutualiser l\u2019ensemble des comp\u00e9tences sans bouleverser ce qui marche bien, il y a parfois des d\u00e9cisions trop rapides alors que l\u2019on ne connait pas le but exact poursuivi. L\u2019organisation d\u2019un tel service est complexe d\u2019autant plus qu\u2019il y a de nombreuses situations qu\u2019il faut stabiliser, notamment la digestion de l\u2019absorption de la SERGADI dans la SPL qui apporte un d\u00e9ficit qu\u2019il faut r\u00e9duire dans le temps et un mariage entre des personnels d\u2019histoire diff\u00e9rentes et de m\u00eame dans la r\u00e9gie avec des personnels anciennement communaux ou venant du SIERG.<\/p>\n

Une des questions d\u00e9licates est la r\u00e9partition des activit\u00e9s entre r\u00e9gie et SPL. En effet, les modes de gestion sont diff\u00e9rents mais doivent \u00eatre compl\u00e9mentaires et non pas en concurrence. Ce sont deux outils de la M\u00e9tro qu\u2019elle a la responsabilit\u00e9 de faire fonctionner en bonne intelligence. L\u2019avantage de la SPL c\u2019est allier la souplesse d\u2019une structure de droit priv\u00e9 mais dont les actionnaires sont 100% publics (les deux tiers \u00e0 la M\u00e9tro) et la M\u00e9tro peut lui passer des march\u00e9s sans mise en concurrence, ce qui simplifie grandement la gestion. Bien \u00e9videmment les co\u00fbts auxquels la SPL effectuerait ces march\u00e9s doivent \u00eatre \u00e9tablis suite \u00e0 un dialogue constructif et la gestion financi\u00e8re de la SPL doit \u00eatre contr\u00f4l\u00e9e par les services de la M\u00e9tro qui disposent maintenant d\u2019un service de gestion d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 mutualis\u00e9 avec Grenoble, tout \u00e0 fait en capacit\u00e9 d\u2019op\u00e9rer ces contr\u00f4les. Il serait particuli\u00e8rement n\u00e9gatif de ne pas utiliser toutes les comp\u00e9tences qui existent \u00e0 la SPL qui couvrent tous les domaines de la gestion d\u2019un grand service de l\u2019eau, il faut donc inventer des modes de coop\u00e9ration astucieux pour faire fonctionner la r\u00e9gie et la SPL afin que le service soit le mieux assur\u00e9. Or dans la pr\u00e9cipitation des erreurs peuvent \u00eatre commises qui conduiraient \u00e0 une augmentation des tarifs par la cr\u00e9ation de doublons inutiles, qui d\u00e9stabiliseraient des personnels qui ne sauraient plus quel est leur avenir ou qui mettrait en d\u00e9ficit la SPL pour \u00e9quilibrer le budget de\u00a0la r\u00e9gie ou inversement.<\/p>\n

Il faut donc mettre en place un service o\u00f9 cohabitent ces deux structures en pr\u00e9cisant tr\u00e8s clairement o\u00f9 la M\u00e9tro veut aller dans l\u2019organisation de ce service. La meilleure solution, notamment la plus \u00e9conome pour l\u2019usager, c\u2019est qu\u2019\u00e0 terme la r\u00e9gie s\u2019occupe de financer tous les investissements lourds (sites de production, canalisations\u2026), en s\u2019entourant (par convention) pour leur r\u00e9alisation de la comp\u00e9tence des \u00e9quipes de la SPL qui assurent d\u00e9j\u00e0 et depuis des ann\u00e9es des prestations pour des communes dont Grenoble, Sassenage Varces. Il n\u2019y a aucune urgence \u00e0 vouloir d\u00e9structurer des services existants, la recomposition de l\u2019ensemble du service prendra plusieurs ann\u00e9es, en \u00e9tudiant les meilleures solutions dans le d\u00e9tail, sans pr\u00e9cipitation, en collaboration avec les personnels. Il en va de la pr\u00e9servation du patrimoine public et du maintien de tarifs aussi justes que possible.<\/p>\n

La r\u00e9gie a la responsabilit\u00e9 de la strat\u00e9gie et du fonctionnement global du service et principalement des tarifs et des investissements, la SPL peut s\u2019occuper de la gestion quotidienne du service et de la relation avec les usagers de la M\u00e9tro et pour des communes ext\u00e9rieures \u00e0 la M\u00e9tro \u00e0 travers des d\u00e9l\u00e9gations de service public. Ainsi la SPL n\u2019aura pas besoin d\u2019un autofinancement sur des investissements autres que ceux directement li\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitation, donc doit avoir une gestion \u00e9vitant de payer des imp\u00f4ts sur les soci\u00e9t\u00e9s d\u2019o\u00f9 une \u00e9conomie pour les usagers du service. Pour ce faire, il n\u2019est pas utile de vouloir d\u00e9placer ou de muter des personnels, il suffit de passer des conventions qui permettent, selon les missions ou secteurs, aux personnels de la SPL de travailler pour la r\u00e9gie et inversement des personnels de la r\u00e9gie de travailler pour la SPL. L\u2019\u00e9volution des fonctions du personnel doit se faire lentement sans bousculer les \u00e9quilibres fragiles et sans rel\u00e2cher les efforts d\u2019investissements qui \u00e9taient faits notamment sur les sites de production afin de conserver la qualit\u00e9 de la ressource (eau de qualit\u00e9 naturellement pure) acquise par une longue histoire et expertise plus que centenaire d\u2019investissement public. Il sera toujours temps d\u2019op\u00e9rer des transferts de personnel plus tard lorsque tout sera clarifi\u00e9 et rod\u00e9.<\/p>\n

Il serait positif d\u2019organiser des r\u00e9unions communes des deux comit\u00e9s des usagers, celui de la r\u00e9gie et celui de la SPL et de mettre sur la table un budget du service de l\u2019eau consolid\u00e9 pr\u00e9cisant ce que fait la r\u00e9gie et ce qui est confi\u00e9 \u00e0 la SPL, afin que les \u00e9lus, les services et les usagers puissent suivre la mise en place, dans de bonnes conditions, de ce grand service public essentiel.\u00a0\u00a0Le directeur de la r\u00e9gie assiste maintenant aux conseils d\u2019administration de la SPL. Il serait bienvenu que le directeur de la SPL soit autoris\u00e9 \u00e0 assister \u00e0 une partie des travaux du conseil d\u2019exploitation de la r\u00e9gie afin de bien croiser les informations et\u00a0resserrer\u00a0les liens indispensables entre les 2 structures.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis le 1er janvier 2015, c\u2019est la M\u00e9tro qui exerce\u00a0la comp\u00e9tence de l\u2019eau potable sur l\u2019ensemble de son territoire et organise le service public correspondant. Auparavant il y avait 49 services municipaux dont les modes de gestion \u00e9taient diff\u00e9rents. Maintenant la M\u00e9tro \u00e0 la comp\u00e9tence pour g\u00e9rer l\u2019ensemble du service (production, adduction, distribution) qu\u2019elle a […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[8,62,11],"tags":[232,32,44],"class_list":["post-11196","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-eau","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-eau","tag-metro","tag-services-publics"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11196","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11196"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11196\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":11197,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/11196\/revisions\/11197"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11196"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=11196"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=11196"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}