![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/dgcl.jpg\")
La direction g\u00e9n\u00e9rale des collectivit\u00e9s locales (dgcl) \u00e9dite un bulletin d\u2019information statistique. Dans son n\u00b0 114 de janvier 2017, elle traite des disparit\u00e9s des d\u00e9penses de fonctionnement dans le secteur communal (commune plus intercommunalit\u00e9) en fonction de la population.<\/p>\n
Cette \u00e9tude apporte des informations qui aident \u00e0 comprendre les grandes difficult\u00e9s auxquelles la ville de Grenoble est confront\u00e9e face \u00e0 l\u2019aust\u00e9rit\u00e9 gouvernementale impos\u00e9e.<\/p>\n
\u00ab\u00a0La d\u00e9pense moyenne de fonctionnement des communes et de leurs groupements \u00e0 fiscalit\u00e9 propre est de 1 265 euros par \u00ab habitant DGF \u00bb en 2015. Ces d\u00e9penses sont tr\u00e8s variables selon la taille de la commune : plus \u00e9lev\u00e9es dans les plus petites communes (900 \u20ac\/hab.), elles diminuent ensuite l\u00e9g\u00e8rement jusqu’\u00e0 500 habitants, puis progressent fortement pour atteindre 1 700 \u20ac\/hab. pour les communes de plus de 100 000 habitants, progression qui s’explique surtout par les frais de personnel.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n La commune de Grenoble d\u00e9pense en fonctionnement 1692 \u20ac\/h et la M\u00e9tro 595 \u20ac\/h soit au total 2287 \u20ac\/h (loin de la moyenne des grande villes) pour le bloc communal grenoblois. Ceci d\u00e9montre que les d\u00e9penses de centralit\u00e9 qui ont \u00e9t\u00e9 prises en compte historiquement par la ville p\u00e8sent lourdement sur ses d\u00e9penses.<\/p>\n <\/p>\n Les frais de personnel atteignent 796 \u20ac\/h \u00e0 Grenoble et 151\u20ac\/h \u00e0 la M\u00e9tro soit 947 \u20ac\/h pour le bloc communal grenoblois, soit nettement au-dessus de la moyenne des grandes villes.<\/p>\n \u00ab\u00a0C’est pour le potentiel fiscal que la croissance est la plus marqu\u00e9e : pour les communes de 100 000 habitants et plus, le potentiel fiscal par habitant est 2,5 fois plus \u00e9lev\u00e9 que pour les communes de 200 \u00e0 500 habitants, ce rapport \u00e9tant de 2,2 pour les d\u00e9penses de fonctionnement et de seulement 1,7 pour les dotations et concours de l’\u00c9tat. Cependant, l\u2019augmentation des d\u00e9penses de fonctionnement avec la taille de la commune ne s’explique pas seulement par le potentiel fiscal, mais aussi par l’intensit\u00e9 avec laquelle ce potentiel est mobilis\u00e9. Ainsi, pour les communes entre 500 habitants et 100 000 habitants, les produits par habitant de la taxe d’habitation, de l’imp\u00f4t sur le foncier b\u00e2ti et de la cotisation fonci\u00e8re des entreprises (CFE) augmentent avec la taille de la commune \u00e0 la fois du fait de bases fiscales plus importantes et de taux moyens plus \u00e9lev\u00e9s.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n En conclusion, il n\u2019est pas possible d\u2019augmenter les taux des imp\u00f4ts locaux \u00e0 Grenoble, d\u2019o\u00f9 l\u2019obligation de restructurer en profondeur l\u2019organisation municipale pour sauvegarder et am\u00e9liorer les services publics locaux face aux diminutions violentes des dotations de l\u2019Etat.<\/strong><\/p>\n![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Comparaison2.jpg\")
Pour les grandes villes, \u00ab\u00a0les d\u00e9penses de fonctionnement augmentent donc plus que proportionnellement \u00e0 leur population. Cela provient en partie des charges dites \u00ab de centralit\u00e9 \u00bb : les grandes communes mettent en \u0153uvre des services et des \u00e9quipements qui sont utilis\u00e9s non seulement par leur population r\u00e9sidente mais aussi par celles des communes avoisinantes. Expliquant une grande part de ph\u00e9nom\u00e8ne, les frais de personnel par habitant augmentent tr\u00e8s rapidement avec la taille de la commune. Ces frais repr\u00e9sentent de fait une part plus importante que les autres postes de d\u00e9penses pour les grandes communes (graphique 2). En effet, le nombre d’agents des communes (en \u00e9quivalent temps plein) pour 100 habitants passe de 0,6 dans les communes de 200 \u00e0 500 habitants, \u00e0 2,1 dans celles de 20 000 \u00e0 100 000 habitants. Plus nombreux, les agents des grandes communes sont \u00e9galement plus qualifi\u00e9s : les agents des cat\u00e9gories A et B repr\u00e9sentent 26 % des effectifs des communes de plus de 100 000 habitants, contre seulement 8 % dans les communes de moins de 100 habitants. Enfin, les emplois sont moins diversifi\u00e9s dans les petites communes : les fili\u00e8res administrative et technique repr\u00e9sentent plus de 95 % des effectifs dans les communes de moins de 100 habitants, contre seulement 65 % dans les communes de plus de 100 000 habitants.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Comparaison1.jpg\")
Alors que le revenu moyen par habitant est le m\u00eame qu\u2019au niveau national, les imp\u00f4ts locaux sont beaucoup plus \u00e9lev\u00e9s (pour le m\u00eame taux) pour les grandes villes que pour les autres (voir dans le graphique suivant le niveau du potentiel fiscal). A Grenoble les taux sont plus \u00e9lev\u00e9s que ceux de la moyenne des autres grandes villes. Donc le niveau des imp\u00f4ts locaux est tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9. Les Grenoblois payent plus d\u2019imp\u00f4ts locaux que d\u2019imp\u00f4ts sur le revenu\u00a0!<\/p>\n![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Comparaison3.jpg\")
Le potentiel fiscal est le montant de la fiscalit\u00e9 obtenue en appliquant un taux moyen national aux bases de la commune et de l\u2019EPCI. Les bases fiscales d\u00e9pendent beaucoup de la taille de la commune retra\u00e7ant le fait que les loyers sont beaucoup plus chers dans les grandes agglom\u00e9rations. Grenoble a des bases fiscales plus \u00e9lev\u00e9es (de 4,5%) que la moyenne des villes de plus de 100\u00a0000 habitants et des taux tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9s d\u2019o\u00f9 des imp\u00f4ts locaux 37,2% plus \u00e9lev\u00e9s que la moyenne des grandes villes\u00a0!<\/p>\n