Jeux Olympiques de 1968 pour moderniser de mani\u00e8re tr\u00e8s acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e la ville et pour \u00e9viter de trop l\u2019endetter, les imp\u00f4ts locaux qui \u00e9taient faibles ont \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9s par presque 3\u00a0entre 1965 et 1968<\/a>\u00a0!!!<\/p>\nLa dette atteint 43 M\u20ac en 1968 et 94 M\u20ac en 1982. Mais cette dette \u00e9tait soutenable car l\u2019\u00e9pargne brute \u00e9tait suffisante pour assurer une capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement de 8 ans.<\/p>\n
La fiscalit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 ensuite alourdie par le maire corrompu (en cr\u00e9ant un nouvel imp\u00f4t pour financer l\u2019intercommunalit\u00e9), puis par M. Destot en augmentant les taux de 9% en 2009. Depuis cela\u00a0a \u00e9t\u00e9 stabilis\u00e9 par l\u2019\u00e9quipe Piolle, qui n\u2019a pas augment\u00e9 les taux des imp\u00f4ts malgr\u00e9 les pertes tr\u00e8s importantes sur les dotations de l\u2019Etat.<\/p>\n
L\u2019asphyxie de la ville par la dette \u00e0 partir de 1983.<\/u><\/p>\n
La dette de la ville va exploser entre 1983 et 1991, passant de 90 M\u20ac \u00e0 242 M\u20ac (pour le budget principal) soit 152 M\u20ac de plus en 8 ans\u00a0! Et depuis elle est rest\u00e9e \u00e0 peu pr\u00e8s constante atteignant 260 M\u20ac fin 2017.<\/p>\n
![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2018\/09\/DetteGrenobleDepuis83.jpg\")
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Il faut remarquer qu\u2019en 10 ans de 1995 \u00e0 2005 la dette aura \u00e9t\u00e9 augment\u00e9e de 44 M\u20ac, \u00e7a \u00e9t\u00e9 le prix \u00e0 payer pour redresser les finances. Depuis 2014, o\u00f9 la nouvelle \u00e9quipe a \u00e9t\u00e9 oblig\u00e9e d\u2019en appeler \u00e0 un l\u00e9ger surplus d\u2019endettement pour absorber \u00e0 la fois la d\u00e9gradation de la situation financi\u00e8re qu\u2019elle d\u00e9couvre en arrivant et la tr\u00e8s forte diminution de ses recettes suite aux baisses des dotations de l\u2019Etat et aussi au refus de sa part d\u2019augmenter les taux des imp\u00f4ts comme l\u2019avaient fait ses pr\u00e9d\u00e9cesseurs. Mais s\u2019endetter pour r\u00e9nover et construire des \u00e9coles est un bon endettement, contrairement \u00e0 celui laiss\u00e9 en 1995 par la droite de l\u2019\u00e9poque qui contenait les cons\u00e9quences de la corruption et de la mauvaise gestion.<\/p>\n
Contrairement \u00e0 ce qu\u2019essaye d\u2019expliquer l\u2019ancien maire corrompu, ce n\u2019est pas parce qu\u2019il y a eu beaucoup d\u2019investissements que la dette s\u2019est creus\u00e9e. En fait il a surinvesti de seulement 70 M\u20ac durant ses deux mandats et s\u2019il avait pay\u00e9 ce surinvestissement par uniquement de la dette elle serait de seulement de 160 M\u20ac soit 100 M\u20ac de moins. Il a gaspill\u00e9 l\u2019argent public en fonctionnement et s\u2019est retrouv\u00e9 en pleine ill\u00e9galit\u00e9 durant l\u2019ann\u00e9e 1990 o\u00f9 pour la premi\u00e8re fois la ville a eu une \u00e9pargne brute n\u00e9gative.<\/p>\n
Il est regrettable qu\u2019\u00e0 cette \u00e9poque la loi n\u2019imposait pas que les amortissements des \u00e9quipements soient une d\u00e9pense obligatoire\u00a0; cela aurait \u00e9vit\u00e9 ce plongeon de l\u2019\u00e9pargne. Mais la ville n\u2019a pas entretenu son patrimoine et la d\u00e9gradation de ce dernier date de cette \u00e9poque et cela n\u2019a pas pu \u00eatre rattrap\u00e9.<\/p>\n
![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2018\/09\/EpargneGrenoble.jpg\")
<\/p>\n
Des d\u00e9penses de fonctionnement plus fortes que la moyenne des autres grandes villes\u00a0:<\/u><\/p>\n
Il y a de multiples raisons \u00e0 cet \u00e9cart. Celle qui a \u00e9t\u00e9 abondamment rappel\u00e9e lors du Conseil municipal est li\u00e9e aux d\u00e9penses de centralit\u00e9 que la ville a assum\u00e9 par absence d\u2019une intercommunalit\u00e9 forte. La CRC le note rapidement en rappelant que l\u2019intercommunalit\u00e9 pr\u00e9sentait un coefficient d\u2019int\u00e9gration moins \u00e9lev\u00e9 que la moyenne des structures similaires. Le passage en m\u00e9tropole m\u00eame s\u2019il a all\u00e9g\u00e9 un tout petit peu cet \u00e9tat de fait n\u2019a pas compl\u00e8tement r\u00e9solu ces questions de centralit\u00e9. Et \u00e0 ce sujet le rapport de la CRC n\u2019apporte pas de r\u00e9ponses utiles.<\/p>\n
Mais il y a d\u2019autres raisons historiques qui expliquent cet \u00e9cart par rapport \u00e0 la moyenne des grandes villes, c\u2019est notamment le niveau tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 des subventions aux associations ou autres \u00e9tablissements publics, notamment au CCAS (le deuxi\u00e8me de France), et une pr\u00e9sence importante dans les quartiers, ce qui se traduit aussi par un nombre d\u2019agents tr\u00e8s sup\u00e9rieur \u00e0 la moyenne.<\/p>\n
La situation laiss\u00e9e par l\u2019\u00e9quipe pr\u00e9c\u00e9dente\u00a0:<\/u><\/p>\n
Lorsque l\u2019\u00e9quipe d\u2019Eric Piolle arrive d\u00e9but avril 2014 \u00e0 la mairie, elle ne connait de la situation financi\u00e8re que le compte administratif de 2012 (qui a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 en juin 2013) et les budgets primitifs 2013 et 2014. Elle ne connait donc pas la r\u00e9alit\u00e9 de ce qui s\u2019\u00e9tait profond\u00e9ment d\u00e9grad\u00e9 dans les finances. Elle d\u00e9couvre une situation tr\u00e8s d\u00e9grad\u00e9e au m\u00eame moment o\u00f9 le gouvernement d\u00e9cide de diminuer plus fortement les dotations.<\/p>\n
Le rapport de la CRC apporte \u00e0 ce sujet des \u00e9claircissements qui d\u00e9montre que ce que nous avons analys\u00e9 \u00e0 l\u2019ADES comme des insinc\u00e9rit\u00e9s budg\u00e9taires \u00e9taient la r\u00e9alit\u00e9 (\u00e0 noter que la majorit\u00e9 n\u2019a jamais employ\u00e9 ce terme d\u2019insinc\u00e9rit\u00e9) et que le risque de mise sous tutelle \u00e9tait attendu si des mesures tr\u00e8s rapides n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 prises.<\/p>\n
Page 25 du rapport de la CRC\u00a0: \u00ab\u00a0Depuis 2011, la situation financi\u00e8re de la commune est peu favorable. L\u2019EBF et la CAF se sont d\u00e9grad\u00e9s, la \u00ab conf\u00e9rence de red\u00e9ploiement \u00bb mise en \u0153uvre entre 2009 et 2013 n\u2019ayant pas produit les effets escompt\u00e9s. Cette tendance s\u2019est accentu\u00e9e en 2014, les charges continuant \u00e0 augmenter et les produits diminuant en raison de la baisse des dotations de l\u2019\u00c9tat. Du fait de la poursuite de cette baisse et de la non atteinte des objectifs de ma\u00eetrise de charges, le niveau de CAF brute est tr\u00e8s faible en 2015. Si les transferts de comp\u00e9tences \u00e0 la m\u00e9tropole et les efforts de gestion entrepris contribuent au redressement des agr\u00e9gats en 2016, leur niveau reste cependant peu soutenable \u00e0 moyen terme.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\nEt dans le tableau page 26, la CRC montre que l\u2019\u00e9pargne brute (CAF brute) en pourcentage des recettes de gestion diminue brutalement en 2014 (8,08%) et en 2015 atteint 7,65 %. Les experts en analyse financi\u00e8re, notamment M. Klopfer, indiquent que si cette \u00e9pargne descend \u00e0 7 %, l\u2019incapacit\u00e9 \u00e0 financer ses amortissements (d\u00e9pense obligatoire) conduira \u00e0 une situation irr\u00e9guli\u00e8re et \u00e9videmment si elle n\u2019est pas redress\u00e9e \u00e0 la mise sous tutelle. C\u2019est ce qu\u2019indique la CRC quand elle constate que le niveau d\u2019\u00e9pargne est peu soutenable \u00e0 moyen terme. Une lettre du Pr\u00e9fet envoy\u00e9e \u00e0 la nouvelle majorit\u00e9 s\u2019inqui\u00e9tait de la situation tr\u00e8s d\u00e9grad\u00e9e.<\/p>\n
Pour l\u2019insinc\u00e9rit\u00e9 des budgets pr\u00e9visionnels 2013 et 2014, l\u2019affaire est tranch\u00e9e page 15 du rapport\u00a0:<\/p>\n
\u00ab\u00a0Enfin, la chambre souligne la situation particuli\u00e8re des budgets primitifs 2013 et 2014 pour lesquels l\u2019estimation des d\u00e9penses de personnel de l\u2019exercice a diverg\u00e9 des pr\u00e9visions r\u00e9alis\u00e9es par les services 18<\/sup>\u00a0: les \u00e9carts se sont \u00e9lev\u00e9s respectivement \u00e0 3 M\u20ac et 5 M\u20ac, soit 2 % des d\u00e9penses r\u00e9elles de fonctionnement de l\u2019exercice.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\nLa Chambre est tr\u00e8s gentille de calculer les \u00e9carts sur la totalit\u00e9 des d\u00e9penses de fonctionnement. Par rapport aux pr\u00e9visions des seules d\u00e9penses de personnel cela repr\u00e9sente des \u00e9carts deux fois plus importants. Jamais un tel \u00e9cart entre pr\u00e9vision et r\u00e9alit\u00e9 ne s\u2019\u00e9tait produit car l\u2019estimation des d\u00e9penses de personnel pour l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir est tr\u00e8s facile et il n\u2019y a jamais eu de tels \u00e9carts par le pass\u00e9. La chambre minimise aussi les \u00e9carts par rapport aux budgets pr\u00e9visionnels, elle corrige cela dans sa note n\u00b0 18\u00a0: \u00ab\u00a0<\/em>Les m\u00eames \u00e9l\u00e9ments ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s le 3 avril 2014, la note de la direction des ressources humaines indiquant qu\u2019il avait \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 d\u2019inscrire au budget 2014 des ouvertures de cr\u00e9dits pour 137,7 M\u20ac et que les pr\u00e9visions pour la fin de l\u2019exercice 2014 montraient un \u00e9cart de 6,5 M\u20ac par rapport au budget vot\u00e9.<\/strong>\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\nL\u2019insinc\u00e9rit\u00e9 est visible sur le graphique suivant\u00a0qui compare les pr\u00e9visions vot\u00e9es au BP (budget primitif) aux r\u00e9alisations d\u00e9crites dans le CA (compte administratif) pour les d\u00e9penses de personnel (chapitre 12 du plan comptable).<\/p>\n
![\"\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2018\/09\/DepensesPersonnelGrenoble.jpg\")
<\/p>\n
Conclusion g\u00e9n\u00e9rale sur la situation financi\u00e8re\u00a0<\/strong>: Elle \u00e9tait tr\u00e8s d\u00e9grad\u00e9e en avril 2014 lorsqu\u2019arrive la nouvelle \u00e9quipe qui se trouve confront\u00e9e \u00e0 une urgence absolue de bloquer les d\u00e9penses de personnel pour qu\u2019elles n\u2019augmentent plus et d\u00e9buter par des s\u00e9ries d\u2019\u00e9conomies urgentes. Mais une grande machine comme la mairie ne se restructure pas du jour au lendemain. Au lendemain de 1995, l\u2019\u00e9quipe Destot a mis 5 ans pour redresser la situation issue de la corruption. Pour r\u00e9ussir le redressement, l\u2019\u00e9quipe d\u2019Eric Piolle a pris le temps (plus de 6 mois) de construire avec les directions des services un plan d\u00e9taill\u00e9 de sauvegarde des services publics locaux. Les effets vont donner leurs premiers r\u00e9sultats positifs fin 2016 avec l\u2019arr\u00eat de la d\u00e9gradation de l\u2019\u00e9pargne et ses pleins effets \u00e0 partir de 2017 o\u00f9 l\u2019\u00e9pargne nette redevient positive.<\/p>\nMais la situation reste fragile \u00e0 cause du poids du pass\u00e9\u00a0; Grenoble reste une ville diff\u00e9rente de la moyenne des autres (l\u2019\u00e9cart s\u2019att\u00e9nue) et le passage en m\u00e9tropole n\u2019a pas chang\u00e9 fondamentalement cette situation.<\/p>\n
Et maintenant l\u2019Etat re-centralisateur encadre de mani\u00e8re stricte les d\u00e9penses de fonctionnement des collectivit\u00e9s pour au moins trois ans, ce qui entrave leur libert\u00e9 budg\u00e9taire.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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Le Conseil municipal du 24 septembre 2018 a men\u00e9 un d\u00e9bat int\u00e9ressant et assez digne par la plupart des groupes politiques sur les observations d\u00e9finitives de la Chambre R\u00e9gionale des Comptes. Il faut remarquer que l\u2019humilit\u00e9, parmi les diff\u00e9rents groupes politiques, \u00e9tait de mise vu que l\u2019\u00e9tat des finances de la ville a des raisons historiques tr\u00e8s longues et que les responsabilit\u00e9s sont partag\u00e9es. Mais il faut \u00eatre juste et pr\u00e9cis, l\u2019\u00e9quipe qui a fait le plus de mal (et de tr\u00e8s loin) aux finances de la ville est celle d\u2019A.Carignon, le maire corrompu (1983-1995).<\/p>\n