{"id":18567,"date":"2021-03-26T11:30:31","date_gmt":"2021-03-26T10:30:31","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=18567"},"modified":"2021-03-26T17:03:06","modified_gmt":"2021-03-26T16:03:06","slug":"mefions-nous-des-donneurs-de-lecons-qui-oublient-la-deontologie-la-plus-elementaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2021\/03\/26\/mefions-nous-des-donneurs-de-lecons-qui-oublient-la-deontologie-la-plus-elementaire\/","title":{"rendered":"M\u00e9fions-nous des donneurs de le\u00e7ons qui oublient la d\u00e9ontologie la plus \u00e9l\u00e9mentaire"},"content":{"rendered":"\n
\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n\n

M. Patrick L\u00e9vy avait bien cach\u00e9 son jeu. Candidat aux \u00e9lections municipales de Grenoble sur la liste de O. Noblecourt en tant qu\u2019universitaire, ancien pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 de Grenoble, il s\u2019est empress\u00e9 de d\u00e9missionner du conseil municipal, car une personne de son rang ne pouvait supporter d\u2019\u00eatre dans l\u2019opposition. Mais avec d\u2019autres universitaires, il s\u2019est permis, es-qualit\u00e9 et en violant les r\u00e8gles universitaires, d\u2019utiliser ses titres universitaires pour participer \u00e0 une attaque politicienne et de campagne \u00e9lectorale<\/a> contre la majorit\u00e9 grenobloise sur le site d\u2019une Fondation en portant atteinte \u00e0 la d\u00e9ontologie qui s\u2019impose aux universitaires, en cachant un conflit d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e9vident.<\/p>\n\n\n\n

Et voil\u00e0 que les autorit\u00e9s officielles de contr\u00f4le nous r\u00e9v\u00e8lent d\u2019autres manquements importants \u00e0 la d\u00e9ontologie universitaire notamment commis par M. Patrick L\u00e9vy lorsqu\u2019il \u00e9tait pr\u00e9sident de l\u2019Universit\u00e9 Grenoble Alpes (UGA), qui viennent d\u2019\u00eatre sanctionn\u00e9s par le tribunal administratif de Grenoble par un jugement du 25 f\u00e9vrier 2021, obtenu par un universitaire, apr\u00e8s plus de quatre ans d\u2019instruction par la justice. Ces violations r\u00e9p\u00e9t\u00e9es de la d\u00e9ontologie universitaire de la part de M. Patrick L\u00e9vy n\u2019ont pas fait l\u2019objet de publicit\u00e9 \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de l\u2019universit\u00e9, et n\u2019ont \u00e9videmment pas \u00e9t\u00e9 relay\u00e9s par les comit\u00e9s de soutien de politiques dont il faisait partie, ni par la Fondation UGA qu\u2019il pr\u00e9side.<\/p>\n\n\n\n

Un\narticle du Monde du 24 mars 2021 r\u00e9sume l\u2019affaire : <\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Le tribunal a annul\u00e9 une proc\u00e9dure de 2016 de l\u2019universit\u00e9\nGrenoble-Alpes (UGA). Elle portait sur la s\u00e9lection de projets de recherche par\nappel d\u2019offres local, dans le cadre du dispositif Initiatives d\u2019excellence\n(IDEX), pour un montant de 20 millions d\u2019euros sur quatre ans. Les juges\nrel\u00e8vent des irr\u00e9gularit\u00e9s dans le d\u00e9roulement du concours et le non-respect\ndes r\u00e8gles fix\u00e9es pour celui-ci. <\/em>En toile de fond, des manquements\nd\u00e9ontologiques, des conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats et la n\u00e9gation de ces probl\u00e8mes par\nl\u2019universit\u00e9\u2026<\/p>\n\n\n\n

Le 8 d\u00e9cembre 2016, Philippe Cinquin, professeur et praticien\nhospitalier reconnu de l\u2019universit\u00e9, est auditionn\u00e9 pour son projet dans le\ncadre de cet appel d\u2019offres. Il d\u00e9couvre avec surprise que le premier \u00e0 lui\nposer des questions est Patrick L\u00e9vy, alors pr\u00e9sident de l\u2019UGA et coordinateur\nde l\u2019IDEX, dont aucun texte ne pr\u00e9voyait la pr\u00e9sence au sein de cette\ncommission d\u2019\u00e9valuation mise sur pied pour l\u2019occasion.<\/em><\/p>\n\n\n\n

En outre, deux heures plus t\u00f4t, un autre projet a \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9, port\u00e9\npar Jean-Louis P\u00e9pin, dont le principal coauteur scientifique depuis 1989 n\u2019est\nautre que\u2026 Patrick L\u00e9vy, qui proc\u00e8de \u00e0 son audition. Ensemble, les deux hommes\nont cosign\u00e9 plus de 200 articles, lettres ou \u00e9ditoriaux.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le 19 d\u00e9cembre 2016, le projet de Philippe Cinquin n\u2019est pas\nretenu, contrairement \u00e0 celui de son concurrent. C\u2019est cette d\u00e9cision que le\ntribunal annule\u2026 \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Un conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats patent\net sanctionn\u00e9 par la justice<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le tribunal d\u00e9crit dans le d\u00e9tail les conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats qui se sont produits \u00e0 l\u2019universit\u00e9 notamment par P. L\u00e9vy alors pr\u00e9sident de la COMUE UGA : <\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le 19 d\u00e9cembre\n2016, le comit\u00e9 de pilotage de l\u2019Idex a valid\u00e9 les sept projets propos\u00e9s par la\ncommission ad hoc, dont ne faisait pas partie celui de M. Cinquin, le huiti\u00e8me\nprojet ayant \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9 pour des raisons budg\u00e9taires. M. Cinquin a alors\ndemand\u00e9 au conseil acad\u00e9mique de la COMUE UGA de donner son appr\u00e9ciation sur la\nproc\u00e9dure de s\u00e9lection suivie par l\u2019Idex, et celui-ci, dans sa s\u00e9ance du 13\nf\u00e9vrier 2017, s\u2019est prononc\u00e9 en faveur de la r\u00e9gularit\u00e9 de la proc\u00e9dure suivie\net de la validit\u00e9 des r\u00e9sultats. Le 3 avril 2017, M. Cinquin a demand\u00e9 au\npr\u00e9sident de la COMUE UGA l\u2019annulation des d\u00e9cisions prises dans le cadre de\nl\u2019appel \u00e0 projets scientifiques et \u00e0 ce que la proc\u00e9dure de s\u00e9lection soit\nenti\u00e8rement reprise, ce que ce dernier a refus\u00e9 par un courrier du 16 juin\n2017\u2026. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

\u00ab Sur\nles conclusions \u00e0 fins d\u2019annulation et sans qu\u2019il soit besoin de statuer sur\nles autres moyens de la requ\u00eate :<\/em><\/p>\n\n\n\n

8. Si\nl\u2019administration peut librement organiser une proc\u00e9dure de mise en concurrence,\ntel un appel \u00e0 projets scientifiques, alors m\u00eame qu’aucun texte ne le lui\nimpose, elle est ensuite tenue de respecter les r\u00e8gles qu’elle a elle-m\u00eame\ninstitu\u00e9es. A cet \u00e9gard, un vice affectant le d\u00e9roulement de cette proc\u00e9dure\nn’est cependant de nature \u00e0 entacher d’ill\u00e9galit\u00e9 la d\u00e9cision prise que s’il a\n\u00e9t\u00e9 susceptible d’exercer, en l’esp\u00e8ce, une influence sur le sens de cette\nd\u00e9cision ou s’il a priv\u00e9 le ou les int\u00e9ress\u00e9s d’une garantie.<\/em><\/p>\n\n\n\n

9. Les\nrequ\u00e9rants invoquent l\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 de la composition de la commission ad hoc\nen faisant valoir que le pr\u00e9sident de la COMUE UGA y a si\u00e9g\u00e9 \u00e0 alors qu\u2019il n\u2019en\n\u00e9tait pas membre.<\/em><\/p>\n\n\n\n

A\nl\u2019appui de leur moyen, ils pr\u00e9cisent que l\u2019appel \u00e0 projet lanc\u00e9 le 1er avril\n2016 mentionne que la commission ad hoc est issue de la commission ex\u00e9cutive \u00ab\nRecherche et valorisation \u00bb \u00e9largie aux directoires des p\u00f4les de recherche et \u00e0\ndes membres des commissions ex\u00e9cutives \u00ab Relations internationales \u00bb et \u00ab\nFormation \u00bb et que le pr\u00e9sident de la COMUE UGA n\u2019est ni membre de ces\ncommissions, ni directeur d\u2019un p\u00f4le de recherche.<\/em><\/p>\n\n\n\n

10. Il\nest constant que le pr\u00e9sident de la COMUE UGA a si\u00e9g\u00e9 lors des s\u00e9ances de la\ncommission ad hoc des 9 et 12 d\u00e9cembre 2016. La COMUE UGA n\u2019est pas fond\u00e9e \u00e0\nsoutenir que ce dernier, d\u00e9sign\u00e9 comme coordinateur du projet IDEX, se devait\nd\u2019\u00eatre pr\u00e9sent dans tous les organes de s\u00e9lection y compris au stade de la\ncommission ad hoc, d\u00e8s lors que les membres de celle-ci sont limitativement\nmentionn\u00e9s dans l\u2019appel \u00e0 projet, lequel ne pr\u00e9voit pas la pr\u00e9sence du\npr\u00e9sident de la COMUE UGA. Par ailleurs, il n\u2019est pas justifi\u00e9 qu\u2019un autre\ntexte pr\u00e9voirait sa pr\u00e9sence en son sein. Enfin, \u00e0 supposer m\u00eame que le pr\u00e9sident\nde la COMUE UGA n\u2019ait pas particip\u00e9 aux d\u00e9bats lors des s\u00e9ances de la\ncommission ad hoc, ce qui n\u2019est du reste pas \u00e9tabli, sa seule pr\u00e9sence a \u00e9t\u00e9\nsusceptible d\u2019avoir eu une influence sur le sens de la d\u00e9cision. Ainsi,\nl\u2019irr\u00e9gularit\u00e9 de la composition de la commission ad hoc entache d\u2019ill\u00e9galit\u00e9\nla d\u00e9cision prise par le comit\u00e9 de pilotage de l\u2019Idex du 19 d\u00e9cembre 2016. Il\ns\u2019ensuit que les requ\u00e9rants sont fond\u00e9s \u00e0 en demander l\u2019annulation.<\/em><\/p>\n\n\n\n

11. Par voie de cons\u00e9quence, la d\u00e9cision du 16 juin 2017 rendue sur recours gracieux doit \u00e9galement \u00eatre annul\u00e9e.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Il convient de noter que la s\u00e9ance du comit\u00e9 de pilotage de l\u2019Idex dont les d\u00e9cisions sont d\u00e9clar\u00e9es ill\u00e9gales par le tribunal \u00e9tait pr\u00e9sid\u00e9e par Patrick L\u00e9vy, qui \u00e9tait \u00e0 cette occasion \u00e9galement, comme le note Philippe Cinquin dans l\u2019article du Monde \u00ab\u00a0mis en cause, procureur et avocat sans que cela ne g\u00eane personne\u00a0\u00bb. <\/em>L\u2019article du Monde cite \u00e9galement Didier Piau, professeur de math\u00e9matiques \u00e0 l\u2019UGA, membre du conseil acad\u00e9mique, dont il d\u00e9missionnera quelques mois plus tard \u00e0 cause de cette affaire, qui pr\u00e9cise En priv\u00e9, plusieurs coll\u00e8gues admettaient sans ambages que, dans cette histoire, le conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats \u00e9tait patent, mais officiellement ils se taisaient, probablement au moins en partie pour \u00e9viter de compromettre leurs chances de succ\u00e8s lors de futurs appels \u00e0 projets\u00a0\u00bb.<\/em> <\/p>\n\n\n\n

Le Monde ajoute\u00a0: \u00ab\u00a0Profitant des nouvelles dispositions en France en mati\u00e8re d\u2019int\u00e9grit\u00e9 scientifique, le d\u00e9bout\u00e9 de l\u2019appel d\u2019offres informe l\u2019Office fran\u00e7ais de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 scientifique, tout juste cr\u00e9\u00e9 (octobre 2017), qui le renverra vers le Coll\u00e8ge national de d\u00e9ontologie du minist\u00e8re de la recherche, instaur\u00e9 en mars 2018. Et la demande reviendra \u00e0 Grenoble vers le comit\u00e9 local de d\u00e9ontologie, cr\u00e9\u00e9 dans l\u2019intervalle (janvier 2018). Trois experts sont nomm\u00e9s, \u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 2019, qui rendent, en mars 2020, un avis s\u00e9v\u00e8re non publi\u00e9, mais que Le Monde a pu consulter : \u00ab\u00a0Il y a eu manquement \u00e0 la d\u00e9ontologie exprim\u00e9e dans le code de bonne conduite de l\u2019IDEX. (\u2026)\u00a0Le processus de s\u00e9lection introduisait des conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats. (\u2026)\u00a0Il n\u2019est pas sain qu\u2019une commission ayant \u00e0 instruire une plainte soit pr\u00e9sid\u00e9e par la m\u00eame personne que celle qui est l\u2019objet de la plainte. (\u2026)\u00a0Le temps mis \u00e0 traiter la plainte est en lui-m\u00eame un manquement \u00e0 la d\u00e9ontologie.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le coll\u00e8ge de d\u00e9ontologie au sein du minist\u00e8re de l\u2019enseignement charg\u00e9 de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur et de la recherche avait rendu le 26 juin 2020 un avis \u00e0 ce sujet relevant les conflits d\u2019int\u00e9r\u00eats intervenus dans cette affaire.<\/a><\/p>\n\n\n\n

\u00ab  Les r\u00e8gles pr\u00e9cises de pr\u00e9vention des\nconflits d’int\u00e9r\u00eats doivent figurer dans les r\u00e8glements int\u00e9rieurs\nde l’initiative d’excellence ou des appels \u00e0 projets\u2026 dans des\nsituations comme l’existence de liens des experts avec  le projet, de\ncollaborations ant\u00e9rieures ou de co-publications significatives avec des\nporteurs de projet, de relations hi\u00e9rarchiques ou personnelles avec\nces derniers, les experts se trouvant dans ces situations doivent se\nd\u00e9porter et ne pas participer \u00e0 l’\u00e9valuation des projets concern\u00e9s <\/em>\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019UGA avait bien pr\u00e9cis\u00e9 dans son code de conduite des r\u00e8gles explicites qui ont \u00e9t\u00e9 viol\u00e9es par P. L\u00e9vy (qui avait plus de 100 publications communes avec J. L. P\u00e9pin dans les 5 ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes\u00a0: \u00ab \u00a0je m’engage \u00e0 …\u00a0m\u2019abstenir d\u2019examiner toute proposition de projet<\/strong>\u00a0soumise notamment par des chercheurs ou\u00a0enseignants-chercheurs de mon environnement imm\u00e9diat, des chercheurs ou enseignants-chercheurs\u00a0avec lesquels j\u2019ai collabor\u00e9 ou publi\u00e9 au cours des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es<\/strong>\u00a0<\/em>\u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

M. Patrick L\u00e9vy avait bien cach\u00e9 son jeu. Candidat aux \u00e9lections municipales de Grenoble sur la liste de O. Noblecourt en tant qu\u2019universitaire, ancien pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 de Grenoble, il s\u2019est empress\u00e9 de d\u00e9missionner du conseil municipal, car une personne de son rang ne pouvait supporter d\u2019\u00eatre dans l\u2019opposition. Mais avec d\u2019autres universitaires, il s\u2019est […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[67,267],"class_list":["post-18567","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-conseil-municipal","tag-universite"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18567","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=18567"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18567\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":18569,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/18567\/revisions\/18569"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=18567"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=18567"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=18567"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}