{"id":19738,"date":"2022-01-21T15:44:33","date_gmt":"2022-01-21T14:44:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=19738"},"modified":"2022-01-21T16:50:49","modified_gmt":"2022-01-21T15:50:49","slug":"diverses-actualites-61","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2022\/01\/21\/diverses-actualites-61\/","title":{"rendered":"Diverses actualit\u00e9s"},"content":{"rendered":"\n
\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n\n

Repenser l\u2019h\u00e9ritage. <\/strong>Dans la note n\u00b0 69 de d\u00e9cembre 2021<\/a>, le conseil d\u2019analyse \u00e9conomique (qui a pour mission d\u2019\u00e9clairer les choix du gouvernement en mati\u00e8re \u00e9conomique), trace des pistes remettant en cause le syst\u00e8me actuel de taxation de l\u2019h\u00e9ritage qui est tr\u00e8s insuffisant et favorisant les patrimoines les plus importants. L\u2019h\u00e9ritage nourrit une dynamique de renforcement des in\u00e9galit\u00e9s patrimoniales dont l\u2019ampleur est beaucoup plus \u00e9lev\u00e9e que celles provenant des revenus du travail.<\/p>\n\n\n\n

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Les cyclistes et pi\u00e9tons inhaleraient plus de particules produites par le trafic routier que les usagers de transports motoris\u00e9s<\/strong>. Une \u00e9tude de l\u2019INSERM<\/a> compare diff\u00e9rents modes de transports et d\u00e9montre que la marche \u00e0 pied et le v\u00e9lo exposent l\u2019usager \u00e0 une concentration en \u00ab\u00a0carbone-suie\u00a0\u00bb tr\u00e8s inf\u00e9rieure \u00e0 celle des transports motoris\u00e9s (en commun ou privatifs). Cependant l\u2019augmentation de la ventilation due \u00e0 l\u2019activit\u00e9 physique, \u00a0entra\u00eene l\u2019inhalation de quantit\u00e9s plus importantes de ce polluant.<\/p>\n\n\n\n

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L\u2019impact des pass sanitaires\u00a0sur le taux de vaccination, la sant\u00e9 et l\u2019\u00e9conomie. <\/strong>Une \u00e9tude du Conseil d\u2019analyse \u00e9conomique<\/a> montre que le pass sanitaire a eu pour impact d\u2019augmenter le taux de vaccination d\u2019environ 13 points en France, de 6,2 points en Allemagne et de 9,7 points en Italie. Le nombre de d\u00e9c\u00e8s \u00e9vit\u00e9s dans les trois pays : environ 4 000 en France, 1 100 en Allemagne et 1 300 en Italie. Le nombre cumulatif d\u2019admissions en h\u00f4pital \u00e0 la fin de 2021 aurait \u00e9t\u00e9 environ 31 % plus \u00e9lev\u00e9 en France, 5 % en Allemagne et 15,5 % en Italie.<\/p>\n\n\n\n

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Le bilan d\u2019E. Macron<\/strong>. Un dossier tr\u00e8s utile d\u2019Alternatives Economiques<\/a> remet en perspective le quinquennat qui s\u2019ach\u00e8ve dans chacun des domaines de l\u2019action publique\u00a0: emploi, \u00e9ducation, fiscalit\u00e9, climat, s\u00e9curit\u00e9, logement\u2026 Pour vous permettre de faire vous-m\u00eame le bilan d\u2019Emmanuel Macron.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

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Pour des finances sociales soutenables, adapt\u00e9es aux nouveaux d\u00e9fis. <\/strong>Rapport du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFIPS)<\/a> sur la soutenabilit\u00e9 de notre syst\u00e8me de protection sociale \u00e0 moyen terme, il \u00e9tudie les conditions d\u2019un retour \u00e0 un \u00e9quilibre durable des comptes sociaux, qui ont \u00e9t\u00e9 sensiblement affect\u00e9s par la crise sanitaire.<\/p>\n\n\n\n

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Les fragilit\u00e9s du syst\u00e8me nucl\u00e9aire fran\u00e7ais<\/strong>. L\u2019autorit\u00e9 de s\u00fbret\u00e9 nucl\u00e9aire (ASN) pointe deux fragilit\u00e9s<\/a>, la premi\u00e8re concerne les r\u00e9acteurs nucl\u00e9aires de moins en moins disponibles suite \u00e0 des incidents techniques touchant la s\u00fbret\u00e9 de plusieurs r\u00e9acteurs. La deuxi\u00e8me concerne le cycle du combustible et la gestion des d\u00e9chets qui risque la thrombose.<\/p>\n\n\n\n

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Un guide pour aider les acheteurs publics \u00e0 commander des masques. <\/strong>La Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises (DGE) publie un guide de bonnes pratiques pour l’achat de masques<\/a>. L’objectif est d’inciter les acheteurs \u00e0 commander des masques fran\u00e7ais ou europ\u00e9ens. \u00a0Ce document s’appuie sur les r\u00e8gles du Code de la commande publique. Il \u00e9voque la fa\u00e7on dont on peut simplifier l’acc\u00e8s des PME aux appels d’offres. Il d\u00e9taille les aspects environnementaux et sociaux pouvant \u00eatre pris en compte. <\/p>\n\n\n\n

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\u00ab\u00a0Mon compte \u00e9lu<\/em>\u00a0\u00bb facilite le droit \u00e0 la formation pour les \u00e9lus locaux<\/strong>. <\/strong>Des \u00e9lu-es bien form\u00e9s, c\u2019est tellement plus favorable \u00e0 une r\u00e9elle qualit\u00e9 des politiques publiques. Il s\u2019agit d\u2019un service d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9, gratuit<\/a>, \u00a0qui \u00e9tait pr\u00e9vu par la r\u00e9cente r\u00e9forme de la formation des \u00e9lus locaux. Apr\u00e8s avoir cr\u00e9\u00e9 son compte, un \u00e9lu local peut consulter le montant de ses droits et rechercher une formation via le moteur de recherche. Une fois qu’il a r\u00e9alis\u00e9 son choix, l’\u00e9lu effectue en ligne sa demande d’inscription et le suivi de son dossier<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

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\u00ab\u00a0Le D.O.B. en instantan\u00e9\u00a0\u00bb<\/strong>. La Banque Postale publie une analyse de la loi de finances 2022 et de la loi de finances rectificative n\u00b02 pour 2021<\/a>, pour accompagner les collectivit\u00e9s locales dans une \u00e9tape essentielle de leur cycle budg\u00e9taire. L\u2019analyse est enrichie d\u2019une s\u00e9lection d\u2019informations et de graphiques utiles \u00e0 la pr\u00e9paration du d\u00e9bat d’orientation budg\u00e9taire (D.O.B.) pour celles qui ne l\u2019ont pas d\u00e9j\u00e0 fait. Le D.O.B. en instantan\u00e9 – La Banque Postale<\/a><\/p>\n\n\n\n

Fourniture d’\u00e9nergie pour les collectivit\u00e9s\u00a0: avis de temp\u00eate<\/strong>. L\u2019association des maires de France publie un article suite \u00e0 l’explosion des prix de gros de l’\u00e9nergie sur le march\u00e9 international<\/a>. Cette augmentation commence \u00e0 avoir des r\u00e9percussions pour les collectivit\u00e9s territoriales. A tel point, que certains experts commencent \u00e0 parler de \u00ab\u00a0bombe \u00e0 retardement\u00a0\u00bb, et \u00e0 presser le gouvernement d’agir avant que celle-ci explose, et soit suivie de cons\u00e9quences potentiellement tr\u00e8s graves.<\/p>\n\n\n\n

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Des pr\u00e9cisions concernant le d\u00e9f\u00e9r\u00e9-suspension pr\u00e9fectoral contre les actes des collectivit\u00e9s portant atteinte au principe de la\u00efcit\u00e9. <\/strong>Par une instruction aux pr\u00e9fets pour l\u2019application du nouveau d\u00e9f\u00e9r\u00e9-suspension en mati\u00e8re de la\u00efcit\u00e9<\/a>, elle pr\u00e9cise la liste des domaines dans lesquels ils peuvent faire jouer cette nouvelle pr\u00e9rogative\u00a0: organisation de services publics locaux ; march\u00e9s ayant pour objet l\u2019ex\u00e9cution du service public et les d\u00e9l\u00e9gations de service public ; subvention ou soutien aux associations ; recrutement au sein de la Fonction publique territoriale. <\/p>\n\n\n\n

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Le recensement de la population<\/a> a d\u00e9but\u00e9 le 20 janvier<\/strong>. Comme chaque ann\u00e9e ( \u00e0 l\u2019exception de 2021 \u00e0 cause du Covid, \u00e0 Grenoble ce seront 8 % des m\u00e9nages qui seront recens\u00e9s. La collecte des informations sera effectu\u00e9e selon des conditions sanitaires strictes.<\/p>\n\n\n\n

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Les \u00ab\u00a0cyclomobiles l\u00e9gers<\/em>\u00a0\u00bb dans le code de la route. <\/strong>Un d\u00e9cret<\/a> int\u00e8gre les caract\u00e9ristiques techniques et les conditions de circulation des cyclomobiles l\u00e9gers (sous-cat\u00e9gorie des cyclomoteurs), soumis \u00e0 l’obligation d’homologation. Les cyclomobiles l\u00e9gers b\u00e9n\u00e9ficient de m\u00eames r\u00e8gles de circulation, d’\u00e2ge minimal, ou de port d’\u00e9quipement de protection individuel, que celles s’appliquant aux engins de d\u00e9placement personnel motoris\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

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Le risque p\u00e9nal des \u00e9lus locaux et des fonctionnaires territoriaux<\/strong>. L\u2019observatoire de la SMACL rend le rapport 2021 sur le risque p\u00e9nal des \u00e9lus locaux et des fonctionnaires territoriaux.<\/a> Il donne un cadrage statistique de la mandature 2014-2020 et livre les premi\u00e8res estimations sur la mandature 2020-2026. Ce rapport pr\u00e9sente \u00e9galement la jurisprudence r\u00e9pressive concernant les acteurs publics locaux du 1er\u00a0juillet 2020 au 30 juin 2021 avec un zoom sur l\u2019ensemble des motifs de poursuites.<\/p>\n\n\n\n

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Pour r\u00e9duire l\u2019empreinte carbone du num\u00e9rique\u00a0: utiliser du mat\u00e9riel reconditionn\u00e9. <\/strong>Les analyses de l\u2019Arcep et l\u2019Ademe<\/a> d\u00e9montrent que ce sont les terminaux num\u00e9riques (ordinateurs, smartphones, tablettes et autres \u00e9crans) qui sont les premiers responsables de l\u2019empreinte carbone, loin devant les datacenters et les r\u00e9seaux.<\/p>\n\n\n\n

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Organisation m\u00e9t\u00e9orologique mondiale<\/a>\u00a0: 2021 a \u00e9t\u00e9 l’une des 7 ann\u00e9es les plus chaudes jamais enregistr\u00e9es.<\/strong> Et ce malgr\u00e9 la Ni\u00f1a qui est un ph\u00e9nom\u00e8ne climatique caract\u00e9ris\u00e9 par une temp\u00e9rature anormalement basse des eaux du Pacifique, qui a eu pour effet de refroidir le climat en 2021, mais celui-ci a \u00e9t\u00e9 plus chaud que les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.<\/p>\n\n\n\n

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Le barom\u00e8tre des villes cyclables 2021, renseigne sur les d\u00e9placements \u00e0 v\u00e9lo, notamment \u00e0 Grenoble<\/strong>. La F\u00e9d\u00e9ration des Usagers de la Bicyclette (FUB) r\u00e9alise une carte de Grenoble indiquant les am\u00e9liorations per\u00e7ues depuis 2 ans, les points \u00e0 am\u00e9liorer et les lieux de stationnement pour v\u00e9lo \u00e0 cr\u00e9er<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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