{"id":21418,"date":"2023-03-03T09:55:10","date_gmt":"2023-03-03T08:55:10","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=21418"},"modified":"2023-03-03T10:00:49","modified_gmt":"2023-03-03T09:00:49","slug":"histoire-de-loriginalite-des-finances-de-la-ville-de-grenoble-comparativement-aux-autres-grandes-villes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2023\/03\/03\/histoire-de-loriginalite-des-finances-de-la-ville-de-grenoble-comparativement-aux-autres-grandes-villes\/","title":{"rendered":"Histoire de l\u2019originalit\u00e9 des finances de la ville de Grenoble : comparativement aux autres grandes villes"},"content":{"rendered":"
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\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Chacun peut faire le constat suivant : les imp\u00f4ts locaux, les d\u00e9penses de fonctionnement, la dette et les imp\u00f4ts locaux sont plus importants \u00e0 Grenoble que pour la moyenne des grandes villes de plus de 100 000 habitants. Peu de personnes se souviennent ou savent que cette situation date de tr\u00e8s longtemps, probablement depuis les Jeux Olympiques de 1968 qui ont vu de nombreuses acc\u00e9l\u00e9rations de l\u2019activit\u00e9 municipale et une multiplication par 2,7 des imp\u00f4ts locaux. Cette situation s\u2019est accompagn\u00e9e d\u2019une nette augmentation de la dette qui sera fortement r\u00e9duite en 1982, derni\u00e8re ann\u00e9e pleine du 3\u00e8me<\/sup> mandat d\u2019Hubert Dubedout et ensuite tr\u00e8s fortement augment\u00e9e par Carignon, jusqu\u2019\u00e0 mettre la ville en quasi-cessation de paiement.<\/p>\n\n\n\n

Nous allons voir que les \u00e9carts entre Grenoble et la moyenne des villes de la m\u00eame strate (villes de plus de 100 000 habitants) diminuent fortement et que seule l\u2019\u00e9pargne est un vrai probl\u00e8me pour les finances de Grenoble<\/strong>. Ce qui explique avec l\u2019inflation, la n\u00e9cessit\u00e9 de la forte hausse de la taxe fonci\u00e8re qui sera propos\u00e9e au conseil municipal de Grenoble le 13 mars.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Historiquement, la commune de Grenoble apporte plus de services aux grenoblois, notamment par son CCAS qui est l\u2019un des plus importants de France et des charges de centralit\u00e9 n\u2019ont toujours pas \u00e9t\u00e9 suffisamment prises en charge par l\u2019intercommunalit\u00e9. L\u2019estimation r\u00e9alis\u00e9e il y a quelques ann\u00e9es, \u00e9valuait le poids des charges de centralit\u00e9 \u00e0 environ 10 % des d\u00e9penses de fonctionnement de la ville.<\/p>\n\n\n\n

A Grenoble l\u2019intercommunalit\u00e9 a toujours \u00e9t\u00e9 plus faible que dans les autres grandes agglom\u00e9rations, m\u00eame si le statut de m\u00e9tropole a apport\u00e9 quelques corrections. Le graphique ci-dessous montre que le coefficient d\u2019int\u00e9gration fiscale (CIF) est parmi les plus faibles des m\u00e9tropoles (en 2021 il est \u00e0 37,6%, en 2016 il n\u2019\u00e9tait que de 30,7%). Le CIF traduit financi\u00e8rement le niveau d\u2019int\u00e9gration des EPCI, plus ils exercent de comp\u00e9tences, plus ils supportent de charges qui all\u00e8gent \u00e0 terme les d\u00e9penses des communes par des services communs, des mutualisations fortes de service, des transferts d\u2019\u00e9quipements \u00e0 haut niveau de fonctionnement\u2026<\/p>\n\n\n

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\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

En qui concerne la dette du budget principal de la ville<\/strong>, il faut comparer son niveau \u00e0 celui des recettes de fonctionnement. En 1991, sous la municipalit\u00e9 Carignon, le rapport stock de la dette sur recettes de fonctionnement \u00e9tait de 1,24 alors que la moyenne des grandes villes \u00e9tait de 1,06. En 2021 les rapports respectifs sont 0,95 et 0,97.<\/p>\n\n\n\n

M\u00eame remarque en ce qui concerne les int\u00e9r\u00eats de la dette : en 1991 ils pesaient 12,5% des d\u00e9penses de fonctionnement alors qu\u2019en 2021, les int\u00e9r\u00eats de la dette ne p\u00e8sent plus que 2% des d\u00e9penses de fonctionnement, comme pour les autres villes.<\/p>\n\n\n\n

Le stock actuel de la dette n\u2019est donc plus un probl\u00e8me, la seule difficult\u00e9 est de savoir si l\u2019\u00e9pargne brute (solde entre recettes et d\u00e9penses de fonctionnement) est suffisante pour rembourser correctement les annuit\u00e9s en capital de cette dette et aider \u00e0 financer les nouveaux investissements.<\/p>\n\n\n\n

La capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement \u00e0 Grenoble est d\u2019environ 9 ann\u00e9es (moyenne entre les trois ann\u00e9es, 2019 \u00e0 2021) alors que la moyenne des grandes villes est de 5,5 ann\u00e9es (la capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement est le rapport entre le stock de la dette et l\u2019\u00e9pargne brute). En 2022 la capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement explose \u00e0 13,5 ann\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Par exemple si on voulait que la capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement atteigne 6,5 ann\u00e9es, pour se rapprocher un peu de la moyenne des grandes villes, il faudrait que l\u2019\u00e9pargne brute soit d\u2019au moins 40 M\u20ac en 2023, ce qui exigerait une tr\u00e8s forte hausse du taux de la taxe fonci\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

En comparant les montants en euros par habitant, indiqu\u00e9s dans le tableau pr\u00e9c\u00e9dant, on peut observer les \u00e9carts en pourcentage entre Grenoble et la moyenne des grandes villes.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Except\u00e9e pour la dotation globale de fonctionnement (DGF), les autres donn\u00e9es sont toujours nettement sup\u00e9rieures pour Grenoble relativement \u00e0 la moyenne des grandes villes. Cependant on observe une lente diminution de l\u2019\u00e9cart. Sauf la dette, qui reste \u00e0 peu pr\u00e8s constante apr\u00e8s l\u2019augmentation violente durant le mandat de la municipalit\u00e9 Carignon (mais dont le poids est maintenant beaucoup plus faible dans les finances de la ville).<\/p>\n\n\n\n

La rupture sur les d\u00e9penses et recettes de fonctionnement date de 2014. En avril 2014, en raison de l\u2019\u00e9tat des finances constat\u00e9 \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e de la nouvelle majorit\u00e9, auquel s\u2019ajoute la forte baisse de la DGF d\u00e9cid\u00e9e par le gouvernement, il s\u2019av\u00e8re obligatoire de pratiquer une politique de sobri\u00e9t\u00e9 importante des d\u00e9penses de fonctionnement. En cons\u00e9quence, l\u2019\u00e9cart entre Grenoble et la moyenne des grandes villes s\u2019est significativement r\u00e9duit depuis 8 ans, principalement sur les d\u00e9penses de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

 Ann\u00e9es<\/td>1988<\/td>1992<\/td>2009<\/td>2014<\/td>2021<\/td><\/tr>
Dette<\/td>55%<\/td>43%<\/td>59%<\/td>49%<\/td>49%<\/td><\/tr>
Imp\u00f4ts locaux<\/td>50%<\/td>46%<\/td>42%<\/td>41%<\/td>37%<\/td><\/tr>
D\u00e9penses fonct.<\/td>47%<\/td>31%<\/td>43%<\/td>24%<\/td>19%<\/td><\/tr>
Recettes fonct.<\/td>34%<\/td>24%<\/td>33%<\/td>26%<\/td>19%<\/td><\/tr>
DGF<\/td>18%<\/td>12%<\/td>7%<\/td>-3%<\/td>-18%<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n

Une caract\u00e9ristique \u00e9galement significative, est l\u2019\u00e9cart sur la proportion des imp\u00f4ts dans les recettes de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

Concernant la moyenne des grandes villes, en 2021 les imp\u00f4ts locaux repr\u00e9sentent moins de 49 % des recettes de fonctionnement, alors qu\u2019\u00e0 Grenoble ce rapport atteint 60%. Historiquement c\u2019\u00e9tait la m\u00eame chose, les imp\u00f4ts repr\u00e9sentaient 42 % des recettes de fonctionnement dans les ann\u00e9es 1980 alors qu\u2019\u00e0 Grenoble le taux atteignait d\u00e9j\u00e0 55%. Le manque de recettes est compens\u00e9 \u00e0 Grenoble par une hause d\u2019imp\u00f4ts n\u00e9cessairement plus importante que pour les autres villes.<\/p>\n\n\n\n

De plus la DGF diminue fortement (en euros par habitant) \u00e0 Grenoble, mettant en difficult\u00e9 les recettes de fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne les d\u00e9penses d\u2019\u00e9quipements, apr\u00e8s \u00e9tude sur plusieurs ann\u00e9es, nous constatons peu de diff\u00e9rences entre Grenoble et la moyenne des grandes villes.<\/p>\n\n\n\n

Autre remarque, le rapport entre les d\u00e9penses courantes de fonctionnement de la mairie et la masse salariale, est une caract\u00e9ristique importante qui mesure la sobri\u00e9t\u00e9 de la gestion de la machine municipale. Durant de tr\u00e8s longues ann\u00e9es ce rapport diminuait faiblement de 43 % en 1994 \u00e0 40 % en 2013.  Apr\u00e8s 2014, ce rapport n\u2019est plus que de 31 % \u00e0 Grenoble, gr\u00e2ce aux \u00e9conomies substantielles, r\u00e9alis\u00e9es notamment dans le chauffage des b\u00e2timents, les fluides ainsi que la recherche de toutes les \u00e9conomies possibles, alors que la moyenne des grandes villes atteint 35%. Soit un \u00e9cart de plus 3,5 M\u20ac en \u00e9conomie annuelle en faveur de Grenoble.<\/p>\n\n\n\n

Dans toutes les communes le poids de la masse salariale a augment\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement dans leurs d\u00e9penses de fonctionnement. Ces d\u00e9penses \u00e9taient entre 40 % et 45 % dans le pass\u00e9, elles atteignent maintenant    55 %. A Grenoble en 2021 elles repr\u00e9sentent 55,3% des d\u00e9penses de fonctionnement, la moyenne de la strate \u00e9tant \u00e0 54%.<\/p>\n\n\n\n

Nous devons \u00e9galement retenir que la structure des recettes de fonctionnement de Grenoble, repose davantage sur les imp\u00f4ts locaux que la moyenne de la strate des grandes villes. Grenoble assume des charges plus lourdes que la moyenne des autres villes. Il s\u2019agit de charges r\u00e9elles issues d\u2019une longue histoire de l\u2019intervention municipale. En 2023, les \u00e9lu.es doivent r\u00e9aliser les efforts n\u00e9cessaires pour maintenir l\u2019activit\u00e9 municipale tout en essayant de poursuivre au mieux le d\u00e9veloppement des indispensables politiques solidaires d\u2019une \u00ab Ville pour toutes et tous \u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Chacun peut faire le constat suivant : les imp\u00f4ts locaux, les d\u00e9penses de fonctionnement, la dette et les imp\u00f4ts locaux sont plus importants \u00e0 Grenoble que pour la moyenne des grandes villes de plus de 100 000 habitants. Peu de personnes se souviennent ou savent que cette situation date de tr\u00e8s longtemps, probablement depuis les Jeux Olympiques […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[215,195,19],"class_list":["post-21418","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-grenoble","tag-histoire","tag-impots"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21418","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=21418"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21418\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":21423,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/21418\/revisions\/21423"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=21418"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=21418"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=21418"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}