{"id":22169,"date":"2023-09-22T20:44:13","date_gmt":"2023-09-22T18:44:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=22169"},"modified":"2023-09-22T22:01:18","modified_gmt":"2023-09-22T20:01:18","slug":"diverses-actualites-137","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2023\/09\/22\/diverses-actualites-137\/","title":{"rendered":"Diverses actualit\u00e9s"},"content":{"rendered":"
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Une \u00e9tude montre qu’un imp\u00f4t mod\u00e9r\u00e9 sur la fortune pourrait augmenter les recettes fiscales europ\u00e9ennes de pr\u00e8s de 213 milliards d’euros.<\/strong> Dont 46 milliards pour la France ! <\/strong>Le Groupe des Verts\/ALE au parlement europ\u00e9en, publie une nouvelle \u00e9tude sur les recettes fiscales que les \u00c9tats membres pourraient collecter gr\u00e2ce \u00e0 l’imp\u00f4t progressif sur la fortune<\/a> des 0,5% les plus riches de la population. L’exercice r\u00e9v\u00e8le qu’une taxe de 1,7 \u00e0 3,5 % pourrait rapporter jusqu’\u00e0 213,3 milliards d’euros par an aux budgets nationaux. Compte tenu du fait que les personnes les plus riches sont souvent impliqu\u00e9s dans des dispositifs d’\u00e9vasion fiscale, l’\u00e9tude examine \u00e9galement ces recettes potentielles et constate que la lutte contre les paradis fiscaux rapporterait 59,5 milliards d’euros suppl\u00e9mentaires. Les recettes ainsi r\u00e9colt\u00e9es seront autant de financements pour la transition \u00e9cologique et sociale, les services publics ou pour lutter contre la pauvret\u00e9 et la hausse du co\u00fbt de la vie. A titre d’exemple, cet argent pourrait servir \u00e0 couvrir 85% de la facture \u00e9nerg\u00e9tique de chaque m\u00e9nage europ\u00e9en ; doubler le salaire des enseignant-e-s du primaire ; ou augmenter de 50% le salaire des infirmi\u00e8r-e-s\u2026<\/p>\n\n\n\n

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Punaises de lit : comment s\u2019en d\u00e9barrasser sans insecticides. <\/strong>Les punaises de lit sont difficiles \u00e0 d\u00e9loger. Pour autant, utiliser un insecticide est d\u00e9conseill\u00e9. Des alternatives existent, sans que le recours \u00e0 un professionnel soit forc\u00e9ment n\u00e9cessaire. Le guide de Reporterre<\/a> d\u00e9crit 6 \u00e9tapes pour s\u2019en d\u00e9barrasser. Le r\u00e9flexe des victimes est souvent d\u2019aller acheter un produit insecticide. C\u2019est une erreur, Reporterre explique pourquoi : les punaises sont peu \u00e0 peu devenues r\u00e9sistantes \u00e0 ces biocides. Les particuliers r\u00e9ussissent la plupart du temps \u00e0 les \u00e9liminer par eux-m\u00eames s\u2019ils sont tr\u00e8s rigoureux dans le nettoyage.<\/p>\n\n\n\n

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L\u2019Institut Montaigne (Think Tank class\u00e9 \u00e0 droite) fait un bilan \u00e0 mi-mandat des grandes villes<\/a>. <\/strong>Voil\u00e0 qui ne va pas faire plaisir aux oppositions de droite grenobloises. Bilan, \u00e0 mi-mandat, de l\u2019action municipale, dans douze des plus grandes villes fran\u00e7aises : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Rennes, Strasbourg et Toulouse. \u00c0 mi-parcours, les \u00e9quipes municipales disposent encore de trois ann\u00e9es pour mettre en \u0153uvre le programme qui les a fait \u00e9lire. <\/strong>Selon son \u00e9valuation, deux villes \u00e9cologistes – Grenoble et Bordeaux – composent le top 3 des villes consacrant la plus large part de leur budget d\u2019investissement en d\u00e9penses \u00ab vertes \u00bb, respectivement 20 % et 18 %. <\/strong>Le niveau de dette de Grenoble demeure \u00e9lev\u00e9, et la composition des emprunts invite \u00e0 la prudence, mais sa gestion des finances publiques est saine, et les trajectoires qu\u2019elle laisse entrevoir sont parmi les plus encourageantes de notre \u00e9tude\u2026<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

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Le Conseil National de la Protection de l\u2019Enfance (CNPE) et le Conseil National de l\u2019Adoption (CNA) demandent au gouvernement un plan Marshall pour la protection de l\u2019enfance. <\/strong>Les alertes se multiplient, venant massivement des d\u00e9partements, mais aussi du secteur associatif et des r\u00e9seaux professionnels. Tous soulignent la crise sans pr\u00e9c\u00e9dent qui frappe les missions de protection de l\u2019enfance, et l\u2019impossibilit\u00e9 de garantir la protection des enfants en danger sur de nombreux territoires. Ces inqui\u00e9tudes sont d\u2019autant plus fortes que les projections sont tr\u00e8s d\u00e9favorables pour les prochains mois. L\u2019ampleur de la crise, et la convergence des pr\u00e9occupations des acteurs conduisent le CNPE et le CNA \u00e0 demander la mise en \u0153uvre d\u2019un plan Marshall pour la protection de l\u2019enfance<\/a>, visant d\u2019une part l\u2019identification de moyens nouveaux pour la protection des enfants et d\u2019autre part la mobilisation des services de l\u2019Etat, aux c\u00f4t\u00e9s des d\u00e9partements sur le terrain, dans la mise en \u0153uvre d\u2019un plan d\u2019urgence d\u00e9cloisonn\u00e9 visant \u00e0 garantir la continuit\u00e9 du service public et la r\u00e9ponse aux besoins fondamentaux des plus fragiles.<\/p>\n\n\n\n

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La m\u00e9diation nationale de la Cnaf et des Caf publie son bilan 2022<\/a><\/strong>. La moiti\u00e9 des demandes \u00e9mane de personnes isol\u00e9es et \u00e0 faibles revenus. Face \u00e0 la complexit\u00e9 de la l\u00e9gislation et la diversit\u00e9 des situations des allocataires, la m\u00e9diation nationale garantit un second regard lorsque les \u00e9changes avec la Caf n\u2019aboutissent pas. Le bilan de la m\u00e9diation nationale \u00e9tablit ainsi le profil des demandeurs : pr\u00e8s de la moiti\u00e9 des saisines \u00e9manent de personnes isol\u00e9es, 19% de familles monoparentales, avec un quotient familial souvent faible. Les principaux motifs de saisine sont une absence de paiement (42%), une incompr\u00e9hension relative aux droits (26%) et une incompr\u00e9hension relative \u00e0 un indu (20%). Les prestations les plus souvent concern\u00e9es par ces demandes sont les aides au logement (40%), le revenu de solidarit\u00e9 active (24%) et les prestations li\u00e9es au handicap (19%).<\/p>\n\n\n\n

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Le Conseil constitutionnel valide le droit d’acc\u00e8s des forces de l’ordre aux parties communes des immeubles. <\/strong>Suite \u00e0 une QPC (question prioritaire de constitutionnalit\u00e9), le 14 septembre le Conseil constitutionnel a rendu une d\u00e9cision concernant la loi du 25 novembre 2021<\/a> visant \u00e0 consolider notre mod\u00e8le de s\u00e9curit\u00e9 civile, en validant (avec r\u00e9serve) l’article de la loi qui reconna\u00eet aux forces de l’ordre, nationales ou communales) un droit d’acc\u00e8s permanent aux parties communes des immeubles d’habitation. Sous r\u00e9serve que les forces de l\u2019ordre n\u2019acc\u00e8dent \u00e0 ces lieux que \u00ab pour les seuls actes que la loi autorise \u00e0 accomplir pour l\u2019exercice de leurs missions \u00bb ; pour le conseil<\/em> ces dispositions \u00ab ne portent pas une atteinte disproportionn\u00e9e au droit au respect de la vie priv\u00e9e \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Mission d\u2019analyse des profils et motivations des d\u00e9linquants interpell\u00e9s \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019\u00e9pisode de violences urbaines (27 juin – 7 juillet 2023). <\/strong>Le rapport de l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019administration (IGA) et l\u2019inspection g\u00e9n\u00e9rale de la justice (IGJ) <\/a>analyse les donn\u00e9es statistiques nationales ainsi que les dossiers d\u2019un \u00e9chantillon repr\u00e9sentatif de 395 personnes majeures condamn\u00e9es d\u00e9finitivement \u00e0 la date du 31 juillet. Cette analyse vise \u00e0 d\u00e9terminer :le volume et la nature des infractions commises ;la nature et les modes de poursuites engag\u00e9es (nombre et quantum des condamnations prononc\u00e9es) ;les profils socio-d\u00e9mographiques des personnes poursuivies et condamn\u00e9es.Le rapport met en \u00e9vidence la singularit\u00e9 de cet \u00e9pisode de violences urbaines (ampleur g\u00e9ographique, modes op\u00e9ratoires rarement observ\u00e9s avec l’utilisation g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e de mortiers d’artifice…). La r\u00e9ponse p\u00e9nale a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 in\u00e9dite en recourant au jugement par comparution imm\u00e9diate dans des proportions inhabituelles.<\/p>\n\n\n\n

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Les vols et violences enregistr\u00e9s dans les r\u00e9seaux de transports en commun en 2022. <\/strong>Une \u00e9tude r\u00e9alis\u00e9e par le Service statistique minist\u00e9riel de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure (SSMSI)<\/a>.En 2022, les services de police et de gendarmerie ont enregistr\u00e9 pr\u00e8s de 124 570 victimes de vols et de violences dans les transports en commun, soit une augmentation de 2 % par rapport \u00e0 2021, mais un niveau toujours inf\u00e9rieur au nombre de victimes avant la pand\u00e9mie de COVID-19. Les vols sans violence constituent l’atteinte la plus caract\u00e9ristique de la d\u00e9linquance dans les transports en commun : ils repr\u00e9sentent 82 % des victimes de vols et de violences dans les transports en commun, et 16 % des vols sans violence commis en France ont lieu dans les transports en commun.<\/p>\n\n\n\n

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Publication du Guide de recommandations pour la protection des b\u00e2timents neufs et existants vis-\u00e0-vis du radon<\/strong>. L\u2019ASN (Autorit\u00e9 de s\u00fbret\u00e9 nucl\u00e9aire) poursuit son action pour la pr\u00e9vention des risques li\u00e9s au radon, gaz naturel radioactif. Apr\u00e8s la publication du guide destin\u00e9 aux collectivit\u00e9s territoriales en f\u00e9vrier 2022, pour accompagner leurs actions contre l\u2019exposition au gaz naturel radioactif radon dans les \u00e9tablissements qu\u2019elles g\u00e8rent, l\u2019ASN publie des recommandations pour la protection des b\u00e2timents vis-\u00e0-vis du radon \u00e0 l\u2019intention des professionnels du b\u00e2timent et des particuliers<\/a>. Ce guide expose les actions pr\u00e9ventives ou correctives \u00e0 appliquer pour pr\u00e9server la qualit\u00e9 sanitaire des b\u00e2timents. Il peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une information de r\u00e9f\u00e9rence et de premier niveau. Le risque Radon est plus fort dans les zones montagneuses. <\/p>\n\n\n\n

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Les Alpes, un condens\u00e9 des bouleversements du monde.<\/strong> Un article d\u2019un anthropologue<\/a> dans le m\u00e9dia AOC. Tunnels ferm\u00e9s pour cause d\u2019\u00e9boulements, loups hybrides, mais aussi arbres antennes de t\u00e9l\u00e9phonie mobile, caf\u00e9 alpin, micro-plastiques, lacs form\u00e9s par la construction de barrages hydro\u00e9lectriques d\u2019altitude : les Alpes sont un milieu o\u00f9 les artefacts humains s\u2019emm\u00ealent avec les vivants et le min\u00e9ral. L\u2019inventaire de ces entit\u00e9s hybrides permet de saisir en quoi nous sommes pris dans une crise environnementale plus large et diffuse, constitu\u00e9e d\u2019une s\u00e9rie de m\u00e9tamorphoses singuli\u00e8res, entre effroi et curiosit\u00e9, vertige et \u00e9tonnement.<\/p>\n\n\n\n

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Futurs \u00e9nerg\u00e9tiques 2050 – 2023-2035 : premi\u00e8re \u00e9tape vers la neutralit\u00e9 carbone. <\/strong>Dans son bilan pr\u00e9visionnel, RTE (R\u00e9seau de Transport d\u2019Electricit\u00e9)<\/a> affine les projections de ses \u00ab\u00a0Futurs \u00e9nerg\u00e9tiques 2050. Il fixe \u00e0 2035 une premi\u00e8re \u00e9tape pour atteindre la neutralit\u00e9 carbone en 2050. Depuis 2021, plusieurs param\u00e8tres ont en effet \u00e9volu\u00e9, souligne RTE, du contexte g\u00e9opolitique et \u00e9conomique mondial (guerre en Ukraine, crise \u00e9nerg\u00e9tique), volont\u00e9 du pays de renforcer sa souverainet\u00e9 industrielle et \u00e9nerg\u00e9tique, nouvelles ambitions climatiques et de d\u00e9carbonation. Il s’agit ainsi d’acc\u00e9l\u00e9rer l’\u00e9lectrification des usages pour sortir des \u00e9nergies fossiles, qui repr\u00e9sentent encore 60% des consommations \u00e9nerg\u00e9tiques en France, et se conformer au programme europ\u00e9en \u00ab\u00a0Fit for 55\u00a0\u00bb qui renforce les objectifs de r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2 des pays europ\u00e9ens : -55% en 2030 par rapport \u00e0 1990, au lieu de -40% pr\u00e9c\u00e9demment. Dans son bilan pr\u00e9visionnel 2023-2035, RTE a \u00e9tudi\u00e9 trois sc\u00e9narios possibles avec des rythmes diff\u00e9rents de consommation, d\u2019\u00e9lectrification des usages et de d\u00e9veloppement des \u00e9nergies bas-carbone.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Une \u00e9tude montre qu’un imp\u00f4t mod\u00e9r\u00e9 sur la fortune pourrait augmenter les recettes fiscales europ\u00e9ennes de pr\u00e8s de 213 milliards d’euros. Dont 46 milliards pour la France ! Le Groupe des Verts\/ALE au parlement europ\u00e9en, publie une nouvelle \u00e9tude sur les recettes fiscales que les \u00c9tats membres pourraient collecter gr\u00e2ce \u00e0 l’imp\u00f4t progressif sur la fortune […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[67,361,19,99],"class_list":["post-22169","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-conseil-municipal","tag-enfance","tag-impots","tag-sante"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22169","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=22169"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22169\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":22199,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22169\/revisions\/22199"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=22169"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=22169"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=22169"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}