{"id":22409,"date":"2023-11-10T14:38:15","date_gmt":"2023-11-10T13:38:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=22409"},"modified":"2023-11-10T15:19:43","modified_gmt":"2023-11-10T14:19:43","slug":"diverses-actualites-144","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2023\/11\/10\/diverses-actualites-144\/","title":{"rendered":"Diverses actualit\u00e9s"},"content":{"rendered":"
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Vers un \u00e9cologisme municipal ? Promesses de campagne et action publique des mairies vertes en France. <\/strong>Depuis les \u00e9lections municipales de mars-juin 2020, pr\u00e8s de deux millions de Fran\u00e7aises et de Fran\u00e7ais sont administr\u00e9s, dans leur commune, par une \u00e9quipe dirig\u00e9e par des membres d\u2019Europe \u00c9cologie – Les Verts (EELV).\u00a0Qu’est devenue cette vague verte ?\u00a0Cette note<\/a> analyse l\u2019action men\u00e9e par ces municipalit\u00e9s pendant les trois premi\u00e8res ann\u00e9es de leur mandat. Pour comprendre cet exercice du pouvoir in\u00e9dit pour des \u00e9cologistes,\u00a0Florent Gougou\u00a0et\u00a0Simon Persico, chercheurs \u00e0 Sciences Po Grenoble, ont utilis\u00e9 le cadre conceptuel et m\u00e9thodologique des recherches sur le respect des promesses \u00e9lectorales.<\/p>\n\n\n\n

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Les habitants ont-ils toujours raison\u00a0? Comment construire la ville avec les habitants\u00a0?\u00a0<\/strong>Pl\u00e9biscit\u00e9es au milieu des ann\u00e9es 2010, les d\u00e9marches de concertation citoyenne et de d\u00e9mocratie participative font l\u2019objet depuis quelques ann\u00e9es d\u2019une certaine d\u00e9saffection. Les 8 et 9 juin 2023 s\u2019est tenue dans les locaux de Futuribles International une nouvelle session de la formation \u00ab\u00a0Futurs de villes. Les villes et leurs acteurs au d\u00e9fi des transitions\u00a0<\/a>\u00bb. Le sujet est forc\u00e9ment vertigineux, a fortiori<\/em> lorsqu\u2019on est dans une p\u00e9riode d\u2019incertitudes comme celle que nous vivons. Sans pr\u00e9tention \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9, les diff\u00e9rentes interventions qui ont jalonn\u00e9 cette formation se sont attach\u00e9es \u00e0 donner des \u00e9clairages th\u00e9matiques sur quelques-uns des nombreux aspects constitutifs de ce qu\u2019est et sera demain la ville.<\/p>\n\n\n\n

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La mobilit\u00e9 interg\u00e9n\u00e9rationnelle de revenus en France : une analyse comparative et g\u00e9ographique. <\/strong>R\u00e9sultats d\u2019une \u00e9tude de l\u2019IPP (Institut des Politiques Publiques)<\/a> : La France se caract\u00e9rise par une faible mobilit\u00e9 interg\u00e9n\u00e9rationnelle de revenus par rapport aux autres pays d\u00e9velopp\u00e9s. Seuls 9,7% des enfants issus des 20% des m\u00e9nages aux revenus les plus faibles se retrouvent parmi les 20% des m\u00e9nages les plus ais\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e2ge adulte, soit 4 fois moins que les enfants des 20% des parents les plus ais\u00e9s. La probabilit\u00e9 d\u2019obtenir un dipl\u00f4me de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur augmente fortement avec le revenu des parents. Les enfants de familles d\u00e9favoris\u00e9es ont 2,5 fois moins de chances d\u2019obtenir un dipl\u00f4me du sup\u00e9rieur que ceux issus de familles tr\u00e8s favoris\u00e9es. La mobilit\u00e9 interg\u00e9n\u00e9rationnelle varie consid\u00e9rablement sur le territoire et appara\u00eet particuli\u00e8rement corr\u00e9l\u00e9e au taux de ch\u00f4mage local. La mobilit\u00e9 g\u00e9ographique entre l\u2019enfance et l\u2019\u00e2ge adulte est associ\u00e9e \u00e0 une augmentation importante de la mobilit\u00e9 ascendante. Les individus n\u00e9s de parents aux revenus les plus faibles et qui d\u00e9m\u00e9nagent vers un d\u00e9partement \u00e0 hauts revenus atteignent en moyenne le m\u00eame niveau de revenu que les enfants de familles ais\u00e9es qui n\u2019ont pas d\u00e9m\u00e9nag\u00e9.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

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D\u00e9carbonation de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 : les banques doivent passer \u00e0 la vitesse sup\u00e9rieure.<\/strong> Un nouvel outil lanc\u00e9 aujourd\u2019hui par une dizaine d\u2019ONG, dont Reclaim Finance<\/a>, r\u00e9v\u00e8le que les grandes banques mondiales n\u2019ont pas encore adopt\u00e9 les mesures n\u00e9cessaires pour soutenir la d\u00e9carbonation de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9. Si les banques fran\u00e7aises se d\u00e9marquent avec des premi\u00e8res cibles de financements, elles laissent la porte ouverte au financement de fausses solutions au nom de la transition et continuent de soutenir l\u2019expansion des \u00e9nergies fossiles. Les ONG appellent\u00a0les banques \u00e0 augmenter massivement leur soutien \u00e0 la production et distribution d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 soutenable et \u00e0 cesser imm\u00e9diatement de soutenir l\u2019expansion fossile.<\/p>\n\n\n\n

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Produire en France plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tranger, quelles cons\u00e9quences\u00a0? <\/strong>Une \u00e9tude de l\u2019INSEE et de la Banque de France<\/a>. L\u2019implantation d\u2019une production sur le territoire a des r\u00e9percussions sur l\u2019ensemble des cha\u00eenes de valeur. Ces m\u00e9canismes d\u2019entra\u00eenement via les fournisseurs accroissent les effets favorables sur l\u2019activit\u00e9 et l\u2019emploi en France de l\u2019installation d\u2019un nouvel \u00e9tablissement, relativement \u00e0 la cr\u00e9ation d\u2019une installation similaire \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. L\u2019effet d\u2019entra\u00eenement, d\u00e9fini comme la valeur ajout\u00e9e totale du nouvel \u00e9tablissement et de ses fournisseurs, rapport\u00e9e \u00e0 la valeur ajout\u00e9e du nouvel \u00e9tablissement seul, et simul\u00e9 ici sous l\u2019hypoth\u00e8se forte que les cha\u00eenes de fournisseurs des nouveaux \u00e9tablissements seraient similaires \u00e0 celles des fili\u00e8res existantes, serait de l\u2019ordre de 2,0 dans l\u2019industrie manufacturi\u00e8re, et de 1,6 dans les services marchands. Dans la mesure o\u00f9 l\u2019intensit\u00e9 en gaz \u00e0 effet de serre (GES) de la production est aujourd\u2019hui plus faible en France que dans le reste du monde, produire en France plut\u00f4t qu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tranger a aussi, \u00e0 consommations inchang\u00e9es, un effet potentiellement favorable sur les \u00e9missions mondiales de GES. Cela accro\u00eet les \u00e9missions sur le territoire national mais diminue l\u2019empreinte carbone du pays.<\/p>\n\n\n\n

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Cinquante ans de d\u00e9penses publiques en France (1972-2022). <\/strong>Cette note<\/a> pr\u00e9sente l\u2019\u00e9volution des d\u00e9penses publiques de 1972 \u00e0 2022. Les d\u00e9penses exceptionnelles et temporaires des ann\u00e9es 2020 \u00e0 2022 en ont \u00e9t\u00e9 syst\u00e9matiquement soustraites.De 1972 \u00e0 2022, le rapport des d\u00e9penses publiques au PIB a augment\u00e9 de 17,2 points. Sa hausse a \u00e9t\u00e9 particuli\u00e8rement forte (10,8 points) pendant les dix premi\u00e8res ann\u00e9es. Depuis 1982, il est sur une tendance plus mod\u00e9r\u00e9ment croissante (6,4 points).Cette augmentation de 17,2 points de PIB est due aux prestations sociales pour 10,4 points, aux subventions et autres transferts pour 4,0 points, \u00e0 la masse salariale des administrations publiques pour 2,0 points, celle-ci \u00e9tant toutefois en l\u00e9g\u00e8re baisse depuis 1982. Le poids des achats courants de biens et services n\u2019a quasiment pas vari\u00e9. Celui des investissements a baiss\u00e9 de 0,8 point. La charge des int\u00e9r\u00eats de la dette publique a d\u2019abord augment\u00e9, de 0,6\u00a0% du PIB en 1972 \u00e0 3,5 % en 1997\u00a0; la baisse des taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u2019a ensuite fait d\u00e9cro\u00eetre, malgr\u00e9 la hausse de la dette, jusqu\u2019\u00e0 1,3 % du PIB en 2020. Elle est depuis remont\u00e9e jusqu\u2019\u00e0 1,9\u00a0% du PIB en 2022.<\/p>\n\n\n\n

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Rapport annuel des entreprises publiques locales \u00e0 leur collectivit\u00e9. <\/strong>Ce sont les SEM, les SEMOP et les SPL qui doivent faire un rapport annuel \u00e0 leur collectivit\u00e9 suivant les pr\u00e9cisions du nouveau d\u00e9cret n\u00b0 2022-1406 du 4 novembre 2022<\/a>. Le\u00a0contenu de ce rapport sera tr\u00e8s d\u00e9taill\u00e9, ce qui permettra aux collectivit\u00e9s actionnaires de pouvoir contr\u00f4ler mieux ces entreprises qui g\u00e9n\u00e9ralement g\u00e8rent d\u2019importants services publics de proximit\u00e9s. Voici la notice du d\u00e9cret\u00a0: le d\u00e9cret pr\u00e9cise le contenu du rapport \u00e9crit soumis \u00e0 l’organe d\u00e9lib\u00e9rant d’une collectivit\u00e9 territoriale ou d’un groupement actionnaire d’une entreprise publique locale par ses repr\u00e9sentants au conseil d’administration ou de surveillance de cette entreprise. Ce rapport a pour objectif de donner aux membres de l’organe d\u00e9lib\u00e9rant une information compl\u00e8te sur l’entreprise, de nature \u00e0 assurer la transparence de son fonctionnement et permettre son contr\u00f4le. <\/p>\n\n\n\n

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Bilan d\u2019\u00e9tape de la loi de transformation de la fonction publique par la Cour des comptes. <\/strong>Le rapport se penche notamment sur l’application de l’harmonisation de la dur\u00e9e du temps de travail dans la fonction publique<\/a>. L’article 47 de la loi rapport\u00e9e par Mme Chalas a pr\u00e9vu de mettre fin aux d\u00e9rogations \u00e0 la dur\u00e9e de travail de 1.607 heures par an – au 1er<\/sup> janvier 2022 pour les communes et leurs groupements et au 1er<\/sup> janvier 2023 pour les d\u00e9partements et les r\u00e9gions. Dans les faits, la mise en \u0153uvre de la nouvelle r\u00e8gle est \u00ab\u00a0amorc\u00e9e\u00a0\u00bb, mais elle est \u00ab\u00a0loin d’\u00eatre g\u00e9n\u00e9rale dans la fonction publique territoriale\u00a0\u00bb. Trois ans apr\u00e8s la promulgation de la loi, la Cour et les chambres r\u00e9gionales et territoriales des comptes (CRTC) ont dress\u00e9 un premier bilan de sa mise en \u0153uvre. Alors que de premi\u00e8res difficult\u00e9s pour attirer, recruter et fid\u00e9liser les agents publics \u00e9taient d\u00e9j\u00e0 perceptibles, l\u2019attractivit\u00e9 de la fonction publique n\u2019\u00e9tait pas au c\u0153ur des objectifs poursuivis par la loi. Pour autant, de nombreuses dispositions de cette loi r\u00e9pondent pour partie \u00e0 cette question, s\u2019agissant notamment des modalit\u00e9s de recrutement des agents titulaires et contractuels et de la fluidification des parcours professionnels.<\/p>\n\n\n\n

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D\u00e9cret n\u00b0 2023-1021 du 3 novembre 2023 relatif aux r\u00e9gimes de sanctions p\u00e9nales en mati\u00e8re de protection du cadre de vie et de s\u00e9curit\u00e9 d’approvisionnement en \u00e9lectricit\u00e9.<\/strong> Le d\u00e9cret<\/a> cr\u00e9e une contravention de 5e classe pour sanctionner la m\u00e9connaissance de l’obligation d’extinction des publicit\u00e9s lumineuses en p\u00e9riode de pic de consommation \u00e9lectrique pr\u00e9vue par l’article L. 143-6-2 du code de l’\u00e9nergie. Il cr\u00e9e \u00e9galement, pour lutter contre la pollution lumineuse, une contravention de 5e classe r\u00e9primant le non-respect par les installations lumineuses des prescriptions techniques pr\u00e9vues au I de l’article L. 583-2 du code de l’environnement. Le d\u00e9cret proc\u00e8de par ailleurs \u00e0 la forfaitisation de ces deux contraventions ainsi qu’\u00e0 la forfaitisation des contraventions r\u00e9primant le non-respect des r\u00e8gles applicables en mati\u00e8re de protection du cadre de vie issues du titre VIII du livre V du code de l’environnement. Enfin, il habilite les agents municipaux \u00e0 verbaliser les infractions \u00e0 l’obligation d’extinction des publicit\u00e9s lumineuses en p\u00e9riode de pic de consommation \u00e9lectrique et aux prescriptions techniques incombant aux installations lumineuses.<\/p>\n\n\n\n

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Co\u00fbts complets et recettes financi\u00e8res de la restauration scolaire : Quelles marges de man\u0153uvre pour la transition \u00e9cologique ? <\/strong>Cette \u00e9tude<\/a> donne aux\u00a0collectivit\u00e9s m\u00e9tropolitaines\u00a0une\u00a0vision globale des co\u00fbts complets d’un repas en restauration scolaire\u00a0et montre comment ils sont impact\u00e9s par la mise en \u0153uvre d’EGalim ou de sc\u00e9narios de transition encore plus ambitieux. Les co\u00fbts complets mod\u00e9lis\u00e9s recouvrent l’ensemble des co\u00fbts comptables de la pause m\u00e9ridienne. L\u2019\u00e9tude tr\u00e8s compl\u00e8te conclut au faible surco\u00fbt \u2013 hors inflation \u2013 de l’application des objectifs Egalim aux cantines scolaires, m\u00eame si la marche reste encore trop haute pour les communes dont la population est paup\u00e9ris\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Vers un \u00e9cologisme municipal ? Promesses de campagne et action publique des mairies vertes en France. Depuis les \u00e9lections municipales de mars-juin 2020, pr\u00e8s de deux millions de Fran\u00e7aises et de Fran\u00e7ais sont administr\u00e9s, dans leur commune, par une \u00e9quipe dirig\u00e9e par des membres d\u2019Europe \u00c9cologie – Les Verts (EELV).\u00a0Qu’est devenue cette vague verte ?\u00a0Cette […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[272,228,239,358],"class_list":["post-22409","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-citoyennete","tag-electricite","tag-mairie","tag-revenus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22409","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=22409"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22409\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":22410,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/22409\/revisions\/22410"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=22409"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=22409"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=22409"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}