{"id":23032,"date":"2024-04-05T10:45:25","date_gmt":"2024-04-05T08:45:25","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=23032"},"modified":"2024-04-05T12:01:19","modified_gmt":"2024-04-05T10:01:19","slug":"diverses-actualites-163","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2024\/04\/05\/diverses-actualites-163\/","title":{"rendered":"Diverses actualit\u00e9s"},"content":{"rendered":"
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Les 10 Jours de la Culture<\/strong>. Chaque ann\u00e9e au printemps, Grenoble Alpes M\u00e9tropole organise, dans plus de 30 communes du territoire, les 10 Jours de la Culture<\/a> : des dizaines d’\u00e9v\u00e9nements culturels et artistiques propos\u00e9s gratuitement aux habitants. La sixi\u00e8me \u00e9dition des 10 Jours de la culture se tiendra du 6 au 24 avril 2024 dans 37 communes de la m\u00e9tropole. Soixante rendez-vous artistiques sont pr\u00e9vus.<\/p>\n\n\n\n

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Raymond Avrillier<\/strong>\u00a0: \u00ab\u00a0J’ai \u00e9t\u00e9 auditionn\u00e9 dans l’enqu\u00eate pr\u00e9liminaire pour faux visant Bruno Le\u00a0Maire\u00a0\u00bb. L\u2019hebdomadaire Marianne interroge Raymond Avrillier<\/a> sur ses actions concernant les refus du ministre de l\u2019\u00e9conomie de fournir des documents administratifs en d\u00e9clarant qu\u2019ils n\u2019existent pas, alors que Raymond Avrillier apporte la preuve contraire, ce qui l\u2019oblige \u00e0 d\u00e9noncer le ministre pour faux en \u00e9criture publique.<\/p>\n\n\n\n

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L\u2019ancien b\u00e2timent de l\u2019Institut de g\u00e9ographie alpine (IGA) sur la Bastille va enfin \u00eatre r\u00e9nov\u00e9<\/strong>. Alan Confesson l\u2019avait indiqu\u00e9 lors des v\u0153ux 2024 au secteur 2. C\u2019est maintenant d\u00e9cid\u00e9. Le promoteur qui avait r\u00e9nov\u00e9 le b\u00e2timent voisin qui h\u00e9berge le restaurant et les h\u00e9bergements de Babel Community a rachet\u00e9 le b\u00e2timent IGA pour y pr\u00e9voir de nouveaux h\u00e9bergements. Les travaux devraient d\u00e9marrer prochainement.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

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Avis de la D\u00e9fenseure des droits sur la proposition de loi visant la prise en charge par l’\u00c9tat de l\u2019accompagnement humain des \u00e9l\u00e8ves en situation de handicap sur le temps m\u00e9ridien<\/strong>. La D\u00e9fenseure des droits salue l\u2019examen de la proposition de loi visant la prise en charge par l\u2019\u00c9tat de l\u2019accompagnement humain des enfants en situation de handicap sur le temps m\u00e9ridien<\/a>. Son adoption constituerait une avanc\u00e9e ind\u00e9niable en termes d\u2019accompagnement des \u00e9l\u00e8ves en situation de handicap qu\u2019elle a appel\u00e9 de ses v\u0153ux \u00e0 de nombreuses reprises, en particulier dans un rapport d\u2019ao\u00fbt 2022 consacr\u00e9 \u00e0 \u00ab l\u2019accompagnement humain des \u00e9l\u00e8ves en situation de handicap \u00bb<\/a>. N\u00e9anmoins, la D\u00e9fenseure des droits interpelle des parlementaires afin que ne soient pas occult\u00e9s des d\u00e9bats, deux aspects essentiels\u00a0:\u00a0la prise en charge par l\u2019\u00c9tat des frais d\u2019accompagnement des \u00e9l\u00e8ves en situation de handicap sur l\u2019ensemble des temps p\u00e9riscolaires sans distinction ; et la d\u00e9finition d\u2019un cadre juridique clair sur l\u2019\u00e9valuation des besoins de l\u2019enfant pendant les temps p\u00e9riscolaires.<\/p>\n\n\n\n

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Un d\u00e9cret pr\u00e9cise les crit\u00e8res d’implantation des futurs r\u00e9acteurs nucl\u00e9aires<\/a><\/strong>. Pour acc\u00e9l\u00e9rer la cr\u00e9ation des futurs r\u00e9acteurs (SMR ou EPR), la loi du 22 juin 2023 a exclu qu\u2019ils soient implant\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du p\u00e9rim\u00e8tre initial des plans particuliers d\u2019intervention (PPI) et a d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 un d\u00e9cret la d\u00e9termination des modalit\u00e9s d\u2019application. Le texte distingue diff\u00e9rentes typologies d\u2019implantation – communes littorales ou non – et au regard de l\u2019accroissement du risque pour les populations. Les r\u00e9acteurs ainsi que l\u2019entreposage de combustibles nucl\u00e9aires, devront \u00eatre distants de moins de 5 km d’un point du p\u00e9rim\u00e8tre d’une installation nucl\u00e9aire de base (INB) en exploitation. Cette distance sera r\u00e9duite \u00e0 500 m\u00e8tres lorsque le projet de r\u00e9alisation est situ\u00e9 sur le territoire d\u2019au moins une commune littorale.\u00a0Diverses simplifications et corrections dans le code de l\u2019environnement sont introduites pour acc\u00e9l\u00e9rer les proc\u00e9dures. <\/p>\n\n\n\n

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Le Pass’Colo sera op\u00e9rationnel pour les prochaines vacances de printemps<\/strong>. Le d\u00e9cret pr\u00e9cisant les modalit\u00e9s relatives au dispositif \u00ab\u00a0Pass’Colo\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 au Journal officiel.<\/a> Cette aide financi\u00e8re octroy\u00e9e sous condition de ressources vise \u00e0 encourager les d\u00e9parts en colonies de vacances des enfants de 11 ans. Ce nouveau Pass a pour objectif de faciliter le d\u00e9part en colonies de vacances des enfants de 11 ans (en classe de CM2), pour toutes les familles ayant des ressources inf\u00e9rieures ou \u00e9gales \u00e0 4 000 euros par mois (soit un quotient familial (QF) inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 1 500 euros).\u00a0Alors qu\u2019il devait \u00eatre mobilisable uniquement \u00e0 compter des vacances d\u2019\u00e9t\u00e9 2024, le d\u00e9cret pr\u00e9cise que le Pass\u2019Colo sera\u00a0\u00ab mobilisable \u00e0 partir des vacances de printemps 2024 \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

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\u00c9conomies budg\u00e9taires\u00a0<\/strong>: l’ex\u00e9cutif vise de plus en plus ouvertement les collectivit\u00e9s locales. Un article de l\u2019association des maires de France<\/a> s\u2019inqui\u00e8te de ce que pr\u00e9pare le gouvernement concernant les \u00e9conomies budg\u00e9taires qui se pr\u00e9parent. Les pr\u00e9visions en mati\u00e8re de d\u00e9ficit public sont, en effet de plus en plus sombres, ce qui semble provoquer un d\u00e9but de panique au sein de l’ex\u00e9cutif. Il para\u00eet de plus en plus clair qu’un effort va \u00eatre demand\u00e9 aux collectivit\u00e9s locales. Mais lequel\u00a0? Plusieurs voix de la majorit\u00e9 gouvernementale s\u2019\u00e9l\u00e8vent pour pointer des d\u00e9penses\u00a0trop importantes des collectivit\u00e9s et la n\u00e9cessit\u00e9 pour celles-ci de\u00a0participer \u00e0 l\u2019effort g\u00e9n\u00e9ral.\u00a0Alors que tout le monde sait que les budgets des collectivit\u00e9s sont vertueux puisque la loi leur impose l\u2019\u00e9quilibre budg\u00e9taire strict<\/p>\n\n\n\n

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R\u00e9affirmer l\u2019engagement climatique de la France avec une trajectoire lisible et mobilisatrice. <\/strong>C\u2019est le titre d\u2019une lettre de la pr\u00e9sidente du Haut conseil pour le climat, envoy\u00e9e au premier ministre le 2 avril<\/a>, qui s\u2019inqui\u00e8te de la d\u00e9rive du calendrier dans l’adoption de plusieurs textes de lutte contre le changement climatique. \u00ab\u00a0Le Haut Conseil pour le climat ne peut que s’inqui\u00e9ter du risque de recul de l’ambition de la politique climatique induit par les d\u00e9rives de calendrier de ses instruments les plus structurants\u00a0\u00bb<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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