{"id":23278,"date":"2024-05-31T13:47:22","date_gmt":"2024-05-31T11:47:22","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=23278"},"modified":"2024-05-31T13:47:22","modified_gmt":"2024-05-31T11:47:22","slug":"le-comportement-anti-republicain-de-m-wauquiez-sanctionne-par-la-justice","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2024\/05\/31\/le-comportement-anti-republicain-de-m-wauquiez-sanctionne-par-la-justice\/","title":{"rendered":"Le comportement anti-r\u00e9publicain de M.\u00a0Wauquiez sanctionn\u00e9 par la justice"},"content":{"rendered":"
\n
\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

Par un jugement du tribunal administratif de Lyon du 21 mai 2024, M. Wauquiez,<\/s> est rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre une nouvelle fois. La justice annule ses ill\u00e9galit\u00e9s, et lui enjoint de communiquer \u00e0 Raymond Avrillier, sous 4 mois, les documents administratifs relatifs aux \u00ab\u00a0charg\u00e9s de mission\u00a0\u00bb du conseil r\u00e9gional de 2015 \u00e0 septembre 2022 qu\u2019il refuse depuis 18 mois.<\/p>\n\n\n\n

Parmi ces personnels de cabinet en surnombre que M. Wauquiez a embauch\u00e9, figurent des personnes mises en cause dans des affaires, tel M. Gilles Rossary Lenglet qui fait partie de la bande organis\u00e9e avec M. Ga\u00ebl Perdriau, maire de Saint-Etienne, ex PR, UMP, LR, qui a foment\u00e9 le chantage contre un adjoint de Saint-Etienne.<\/p>\n\n\n\n

M.\u00a0Wauquiez pr\u00e9sident du conseil r\u00e9gional Auvergne – Rh\u00f4ne-Alpes, a un comportement anti-r\u00e9publicain qui viole la loi, porte atteinte aux principes de la d\u00e9mocratie et de notre R\u00e9publique.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Des rappels \u00e0 la loi<\/strong><\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez, conseiller d\u2019\u00c9tat en disponibilit\u00e9, m\u00e9connait le Conseil d’\u00c9tat qui int\u00e8gre le droit d’acc\u00e8s aux documents administratifs parmi les garanties fondamentales de l’article 34 de la Constitution.<\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez m\u00e9connait le Conseil Constitutionnel qui, par une d\u00e9cision du 3 avril 2020, a conf\u00e9r\u00e9 une valeur constitutionnelle au droit d\u2019acc\u00e8s aux documents administratifs, en se fondant sur les dispositions de l\u2019article 15 de la D\u00e9claration des Droits de l\u2019Homme et du Citoyen de 1789 :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab La soci\u00e9t\u00e9 a le droit de demander compte \u00e0 tout agent public de son administration. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez m\u00e9connait \u00e9galement l\u2019article 10 \u00a71 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libert\u00e9s fondamentales :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Toute personne a droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Ce droit comprend la libert\u00e9 d’opinion et la libert\u00e9 de recevoir ou de communiquer des informations ou des id\u00e9es sans qu’il puisse y avoir ing\u00e9rence d’autorit\u00e9s publiques et sans consid\u00e9ration de fronti\u00e8re. [\u2026] \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

qui a \u00e9t\u00e9 reconnu comme incluant le \u00ab droit d\u2019acc\u00e8s aux informations d\u00e9tenues par l\u2019administration afin de permettre au public d\u2019examiner les questions d\u2019int\u00e9r\u00eat public, y compris le mode de fonctionnement des autorit\u00e9s publiques dans une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique, et de se forger une opinion en la mati\u00e8re. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les \u00ab\u00a0charg\u00e9s de mission\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les documents administratifs relatifs aux \u00ab\u00a0charg\u00e9s de mission\u00a0\u00bb du conseil r\u00e9gional de 2015 \u00e0 septembre 2022, avec une liste provisoire de 18 personnes dont les postes sont ainsi intitul\u00e9s, ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s le 11 septembre 2022 au pr\u00e9sident du conseil r\u00e9gional AuRA.<\/p>\n\n\n\n

En l\u2019absence de r\u00e9ponse de l\u2019int\u00e9ress\u00e9, le demandeur a d\u00fb saisir la commission d\u2019acc\u00e8s aux documents administratifs (CADA) pour avis. M. Wauquiez a refus\u00e9 de r\u00e9pondre \u00e0 la CADA.<\/p>\n\n\n\n

La CADA a \u00e9mis, le 24 novembre 2022, un avis favorable \u00e0 la communication des documents demand\u00e9s, avec les r\u00e9serves habituelles, avis qui a \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9 \u00e0 M. Wauquiez le 16 d\u00e9cembre 2022. M. Wauquiez, saisi d\u2019une demande d\u2019application de cet avis de la CADA, a refus\u00e9 d\u2019appliquer cet avis et de communiquer les documents demand\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Le demandeur a donc d\u00fb engager un recours pour exc\u00e8s de pouvoir, enregistr\u00e9 le 19 d\u00e9cembre 2022 par le tribunal administratif de Lyon, en annulation du refus de M. Wauquiez d\u2019appliquer la loi qui lui impose, suivant le code des relations entre le public et l\u2019administration (CRPA), de communiquer les documents demand\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Le tribunal administratif de Lyon a fix\u00e9 une audience le 7 mai 2024 au cours de laquelle ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9battus trois dossiers d\u2019atteintes par M. Wauquiez aux droits \u00e0 l\u2019information de Johann Cesa conseiller r\u00e9gional PS, de Nicolas Barriquand journaliste de Mediacit\u00e9s, et donc notre dossier.<\/p>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sident du conseil r\u00e9gional a avanc\u00e9 en d\u00e9fense qu\u2019il avait \u00ab refus\u00e9 de communiquer les documents compte tenu de l\u2019enqu\u00eate en cours du parquet national financier \u00bb. (PNF voir plus loin)<\/p>\n\n\n\n

Le tribunal administratif de Lyon, par jugement n\u00b02209438 du 21 mai 2024, rappelle que :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab 7. Toutefois, d\u2019une part, la circonstance que la r\u00e9gion aurait \u00e9ventuellement d\u00fb communiquer au parquet national financier les m\u00eames documents que ceux demand\u00e9s par M. Avrillier n\u2019\u00e9tablit pas qu\u2019elle en serait d\u00e9poss\u00e9d\u00e9e. En outre, la circonstance que l\u2019autorit\u00e9 judiciaire examinerait ces m\u00eames documents ne suffit pas \u00e0 \u00e9tablir que sa communication porterait atteinte au d\u00e9roulement de la proc\u00e9dure en cours. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le tribunal consid\u00e8re par ailleurs :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab 6. Il r\u00e9sulte de ce qui pr\u00e9c\u00e8de que M. Avrillier, peu important \u00e0 cet \u00e9gard les titres qu\u2019il invoque, est fond\u00e9 \u00e0 demander l\u2019annulation du refus du pr\u00e9sident de la r\u00e9gion Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes de lui communiquer les documents administratifs relatifs aux charg\u00e9s de mission du conseil r\u00e9gional de 2015 \u00e0 septembre 2022, quand bien m\u00eame il aurait l\u2019intention d\u2019en faire un usage politique.<\/em><\/p>\n\n\n\n

7. En revanche, si M. Avrillier entend contester le refus de lui communiquer les documents relatifs \u00e0 d\u2019autres \u00ab charg\u00e9s de mission \u00bb que ceux qu\u2019il cite nomm\u00e9ment, en l\u2019absence de d\u00e9finition du \u00ab charg\u00e9 de mission \u00bb ces conclusions sont insuffisamment pr\u00e9cises pour \u00eatre accueillies. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Et le tribunal administratif de Lyon d\u00e9cide de faire droit au demandeur :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Article 1er<\/sup> : Est annul\u00e9e la d\u00e9cision du pr\u00e9sident du conseil r\u00e9gional d\u2019Auvergne-Rh\u00f4ne- Alpes refusant de communiquer \u00e0 M. Avrillier les documents administratifs relatifs aux charg\u00e9s de mission du conseil r\u00e9gional de 2015 \u00e0 septembre 2022, avec contrats et arr\u00eat\u00e9s de nomination, dont les fiches de postes, arr\u00eat\u00e9s ou contrats de recrutement et de fin de contrat, avenants, relatifs aux emplois de Mme Mathilde Bresse, Mme Karine Citharel, Mme Karine Forest, M. M\u00e9d\u00e9ric Furon, Mme Ludivine Giral, M. S\u00e9bastien Girerd, Mme S\u00e9verine Guarneri, M. Fr\u00e9d\u00e9ric Hopital, M. Julien Mercurio, Mme S\u00e9verine Merlinc, Mme Nad\u00e8ge Riotte, M. Gilles Rossary Lenglet, M. \u00c9ric Thebault, Mme Virginie Alles, Mme Corinne Bringer, M. Patrick Casagrande, Mme Maryll Guilloteau, M. Gr\u00e9gory Sansoz, sans qu\u2019il y ait lieu d\u2019assortir cette injonction d\u2019une astreinte.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Article 2 : Il est enjoint au pr\u00e9sident du conseil r\u00e9gional d\u2019Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes de communiquer \u00e0 M. Avrillier dans un d\u00e9lai de quatre mois \u00e0 compter de la notification du pr\u00e9sent jugement les documents vis\u00e9s \u00e0 l\u2019article 1er<\/sup> du pr\u00e9sent jugement, sous r\u00e9serve que soient occult\u00e9es les mentions dont la communication porterait atteinte \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e, \u00e0 savoir notamment les \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 la situation personnelle de l\u2019agent ou qui r\u00e9v\u00e9leraient une appr\u00e9ciation ou un jugement de valeur port\u00e9s sur la mani\u00e8re de servir de l\u2019agent. \u00bb <\/em><\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez conseiller d\u2019\u00c9tat en disponibilit\u00e9 ne connait pas le droit et annonce qu\u2019il fait appel d\u2019un jugement qui ne peut faire l\u2019objet d\u2019un appel !<\/strong><\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez est conseiller d\u2019\u00c9tat, en d\u00e9tachement de 2004 \u00e0 2017 (ce qui lui a permis de cumuler 13 ans de droits \u00e0 la retraite), puis en disponibilit\u00e9 de sa fonction de juge administratif depuis 2017. M. Wauquiez est vraiment compl\u00e8tement en d\u00e9tachement du droit administratif et tout en disponibilit\u00e9 pour les atteintes au droit et aux droits.<\/p>\n\n\n\n

Confirmant son incomp\u00e9tence, il annonce le 22 mai 2024 \u00e0 la r\u00e9ception des notifications des jugements du juge administratif de Lyon le mettant en cause comme violant la loi, qu\u2019il va faire appel de ces jugements, alors que ces jugements ne peuvent faire l\u2019objet d\u2019un appel, mais sont seulement susceptibles de faire l\u2019objet d\u2019un pourvoi en cassation devant le Conseil d\u2019\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez r\u00e9v\u00e8le ainsi qu\u2019il ne connait pas le droit, ni la justice administrative, ni le Conseil d\u2019\u00c9tat, et qu\u2019il ne prend pas connaissance des jugements du juge administratif qui lui sont notifi\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Mais M. Wauquiez, conseiller d\u2019\u00c9tat en disponibilit\u00e9, a oubli\u00e9 que sa personne publique est ainsi tenue d\u2019ex\u00e9cuter la d\u00e9cision de justice qui annule son refus de communication. L\u2019ex\u00e9cution des d\u00e9cisions des juridictions administratives est absolue et une personne publique ne peut s\u2019en exon\u00e9rer en invoquant des impossibilit\u00e9s techniques.<\/p>\n\n\n\n

Un dossier li\u00e9 aux enqu\u00eates en cours du Parquet National Financier (PNF)<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le Parquet National Financier <\/strong>(PNF) a engag\u00e9 une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire sur les postes de cabinet en surnombre, suite au signalement d\u2019ANTICOR et au rapport du 10 septembre 2029 de la Chambre r\u00e9gionale des comptes Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes (CRC ARA)<\/a> :<\/p>\n\n\n\n

Des perquisitions ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es dont celles au si\u00e8ge du conseil r\u00e9gional ou de l\u2019association des r\u00e9gions de France, concernant \u00ab ces emplois assimilables \u00e0 des emplois de collaborateurs de cabinet \u00bb<\/em>, qui ne respectent pas les dispositions l\u00e9gales \u00ab fixant un effectif maximal de collaborateurs de cabinet ne sont, de fait, pas respect\u00e9es \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, M.\u00a0Wauquiez a organis\u00e9 sur l\u2019argent public un \u00ab\u00a0diner des sommets\u00a0\u00bb le 23 juin 2022 dans des conditions peu r\u00e9guli\u00e8res r\u00e9v\u00e9l\u00e9es par Mediapart<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Le Parquet national financier (PNF), apr\u00e8s un signalement du groupe d’opposition des \u00c9cologistes, a ouvert une enqu\u00eate pr\u00e9liminaire en d\u00e9cembre 2022 \u00ab pour favoritisme, recel de favoritisme et d\u00e9tournement de fonds publics<\/em> \u00bb, suivie de perquisition au si\u00e8ge de la R\u00e9gion \u00e0 Lyon.<\/p>\n\n\n\n

Le 20 avril 2024, le journal Le Monde<\/em> a \u00e9galement r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que Laurent Wauquiez avait effectu\u00e9 un d\u00e9placement au Japon du 8 au 15 mars qui n’avait pas \u00e9t\u00e9 inscrit \u00e0 son agenda officiel, dont les d\u00e9penses sont prises en charge par une association d\u00e9pendant \u00e9troitement du conseil r\u00e9gional.<\/p>\n\n\n\n

M. Wauquiez conseiller d\u2019\u00c9tat en disponibilit\u00e9 s\u2019attaque au Conseil d\u2019\u00c9tat<\/strong> Avec ses amis illib\u00e9raux tel M. Ciotti, M. Wauquiez, conseiller d\u2019\u00c9tat en disponibilit\u00e9, part en croisade trumpiste contre la s\u00e9paration des pouvoirs garantie par l\u2019article 16 de la DDHC, contre les garanties de l\u2019Etat de droit, en attaquant le D\u00e9fenseur des Droits, en demandant la disparition des autorit\u00e9s ind\u00e9pendantes comme la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL), en parlant d\u2019un \u00abcoup d\u2019\u00c9tat des juges\u00bb<\/em> pour mettre en cause le Conseil d\u2019\u00c9tat ou la Cour de cassation, en attaquant le Conseil Constitutionnel, la Cour Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme (CEDH), la Cour de Justice de l\u2019Union Europ\u00e9enne (CJUE), et en allant jusqu\u2019\u00e0 attaquer la Cour P\u00e9nale Internationale (CPI).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Par un jugement du tribunal administratif de Lyon du 21 mai 2024, M. Wauquiez, est rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre une nouvelle fois. La justice annule ses ill\u00e9galit\u00e9s, et lui enjoint de communiquer \u00e0 Raymond Avrillier, sous 4 mois, les documents administratifs relatifs aux \u00ab\u00a0charg\u00e9s de mission\u00a0\u00bb du conseil r\u00e9gional de 2015 \u00e0 septembre 2022 qu\u2019il refuse depuis […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[79,52],"class_list":["post-23278","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-conseil-regional","tag-justice-administrative"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/23278","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=23278"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/23278\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":23279,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/23278\/revisions\/23279"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23278"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=23278"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=23278"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}