{"id":26558,"date":"2026-09-04T10:19:09","date_gmt":"2026-09-04T08:19:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=26558"},"modified":"2026-09-04T10:19:09","modified_gmt":"2026-09-04T08:19:09","slug":"la-gestion-des-dechets-menagers-et-assimiles-par-le-service-public-responsabiliser-les-acteurs-et-maitriser-les-couts","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2026\/09\/04\/la-gestion-des-dechets-menagers-et-assimiles-par-le-service-public-responsabiliser-les-acteurs-et-maitriser-les-couts\/","title":{"rendered":"La gestion des d\u00e9chets m\u00e9nagers et assimil\u00e9s par le service public : responsabiliser les acteurs et ma\u00eetriser les co\u00fbts"},"content":{"rendered":"
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\"\"<\/figure>\n<\/div>\n\n\n

C\u2019est le titre d\u2019un rapport de deux inspections g\u00e9n\u00e9rales (Inspection g\u00e9n\u00e9rale des finances et Inspection g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019environnement et du d\u00e9veloppement durable)<\/a>, consacr\u00e9 \u00e0 la gestion des d\u00e9chets m\u00e9nagers et assimil\u00e9s, dont voici la synth\u00e8se qui se conclut\u00a0: \u00ab\u00a0La planification strat\u00e9gique aux niveaux national, r\u00e9gional et local manque de coh\u00e9rence. En particulier, les r\u00e9gions, dont le r\u00f4le de coordination est consacr\u00e9 par les textes, peinent \u00e0 influencer les choix de gestion au niveau local. Or, la coordination entre les diff\u00e9rents \u00e9chelons territoriaux et un pilotage national plus affirm\u00e9 sont n\u00e9cessaires pour \u00e9valuer et programmer les investissements futurs et anticiper l\u2019impact financier d\u2019une \u00e9ventuelle extension du syst\u00e8me europ\u00e9en d\u2019\u00e9change de quotas d\u2019\u00e9mission \u00e0 l\u2019incin\u00e9ration.\u00a0\u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab <\/em><\/strong>La production de d\u00e9chets m\u00e9nagers et assimil\u00e9s (DMA), qui repr\u00e9sentent environ 13 %<\/em> <\/em>de l\u2019ensemble des d\u00e9chets produits en France, reste plus \u00e9lev\u00e9e que les objectifs fix\u00e9s<\/em> <\/em>dans la r\u00e9glementation europ\u00e9enne et fran\u00e7aise. Les m\u00e9nages et commerces ont g\u00e9n\u00e9r\u00e9,<\/em> <\/em>en 2023, 38 millions de tonnes (Mt), soit 558 kg\/hab. Les ordures m\u00e9nag\u00e8res<\/em> <\/em>r\u00e9siduelles (OMR), c\u2019est-\u00e0-dire la part non tri\u00e9e des d\u00e9chets, repr\u00e9sentent encore 40 % des<\/em> <\/em>tonnages, malgr\u00e9 une baisse de 20 % depuis 2009 au profit des d\u00e9chets collect\u00e9s en d\u00e9ch\u00e8terie<\/em> <\/em>et dans les collectes s\u00e9par\u00e9es (verre, emballages, papier, etc.).<\/em><\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n

Les DMA sont pris en charge par les collectivit\u00e9s territoriales, et en premier lieu les<\/em> <\/em>\u00e9tablissements publics de coop\u00e9ration intercommunale (EPCI), dans le cadre d\u2019une politique<\/em> <\/em>publique d\u00e9centralis\u00e9e.<\/em><\/p>\n\n\n\n

L\u2019action des collectivit\u00e9s en mati\u00e8re de DMA s\u2019inscrit dans le cadre d\u2019objectifs europ\u00e9ens<\/em> <\/em>et nationaux de plus en plus exigeants. Ces objectifs portent sur la r\u00e9duction des tonnages,<\/em> <\/em>l\u2019am\u00e9lioration du recyclage, la baisse des \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre ou la valorisation<\/em> <\/em>\u00e9nerg\u00e9tique des d\u00e9chets. Malgr\u00e9 leur ambition croissante et leur caract\u00e8re contraignant, ils<\/em> <\/em>n\u2019ont, dans leur majorit\u00e9, pas \u00e9t\u00e9 atteints, ce qui interroge quant \u00e0 leur caract\u00e8re r\u00e9aliste au<\/em> <\/em>regard des moyens du service public de gestion des d\u00e9chets (SPGD).<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le co\u00fbt du SPGD, de l\u2019ordre de 13 Md\u20ac, reste mal connu. Les estimations situent les co\u00fbts<\/em> <\/em>de fonctionnement du service dans une fourchette comprise entre 11 Md\u20ac et 14 Md\u20ac en 2024.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es comptables de la direction g\u00e9n\u00e9rale des finances publiques (DGFiP) sont partielles<\/em> <\/em>et celles collect\u00e9es par l\u2019Agence de la transition \u00e9cologique (Ademe) le sont sur une base<\/em> <\/em>d\u00e9clarative. L\u2019estimation des co\u00fbts gagnerait \u00e0 \u00eatre fiabilis\u00e9e, en rendant obligatoire<\/em> <\/em>l\u2019int\u00e9gration par les collectivit\u00e9s de leurs co\u00fbts dans la base de donn\u00e9es de l\u2019Ademe.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les co\u00fbts du SPGD ont augment\u00e9 de 45 % depuis 2012, soit un niveau deux fois<\/em> <\/em>sup\u00e9rieur \u00e0 l\u2019\u00e9volution g\u00e9n\u00e9rale des prix. Les causes de cette augmentation sont multiples :<\/em> <\/em>externes au service, comme les co\u00fbts salariaux, de l\u2019\u00e9nergie ou de la couverture assurantielle,<\/em> <\/em>ou encore les co\u00fbts des emprunts n\u00e9cessaires au financement des investissements. D\u2019autres<\/em> <\/em>sont en revanche endog\u00e8nes \u00e0 la politique publique. \u00c0 cet \u00e9gard, l\u2019introduction r\u00e9cente de<\/em> <\/em>nouvelles fili\u00e8res de collecte dans la r\u00e9glementation (collecte des biod\u00e9chets) exerce une<\/em> <\/em>pression \u00e0 la hausse sur les co\u00fbts, m\u00eame si elle devrait s\u2019accompagner \u00e0 terme d\u2019une baisse de<\/em> <\/em>la quantit\u00e9 des OMR. Il en est de m\u00eame pour le renforcement de la fiscalit\u00e9<\/em> <\/em>environnementale (taxe g\u00e9n\u00e9rale sur les activit\u00e9s polluantes). La production de d\u00e9chets reste<\/em> <\/em>corr\u00e9l\u00e9e \u00e0 la croissance \u00e9conomique et l\u2019\u00e9volution spontan\u00e9e des tonnages est donc, toutes<\/em> <\/em>choses \u00e9gales par ailleurs (notamment sans \u00e9volution des comportements), \u00e0 la hausse.<\/em><\/p>\n\n\n\n

La progression des co\u00fbts masque toutefois des \u00e9carts d\u2019efficience \u00e9lev\u00e9s entre<\/em> <\/em>collectivit\u00e9s. Le co\u00fbt aid\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire net des produits industriels (tir\u00e9s de la valorisation des<\/em> <\/em>d\u00e9chets) et des soutiens externes, varie ainsi de 88 \u20ac \u00e0 124 \u20ac par habitant entre les 1er et 3\u00e8me<\/em> <\/em>quartiles de la distribution. La typologie d\u2019habitat (urbain, mixte, rural, touristique) n\u2019explique<\/em> <\/em>que partiellement cette h\u00e9t\u00e9rog\u00e9n\u00e9it\u00e9. Le renforcement de la pr\u00e9vention, la r\u00e9duction des<\/em> <\/em>fr\u00e9quences de collecte ou le recours \u00e0 des modes de contractualisation incluant des clauses de<\/em> <\/em>performance pr\u00e9sentent des r\u00e9sultats positifs et pourraient \u00eatre encourag\u00e9s. La mise en place<\/em> <\/em>de ces mesures doit s\u2019appuyer sur une analyse tenant compte des situations locales.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le renforcement de l\u2019efficience de gestion au niveau local appara\u00eet d\u2019autant plus<\/em> <\/em>n\u00e9cessaire que les soutiens de l\u2019\u00c9tat sont en diminution et que le financement du SPGD<\/em> <\/em>repose d\u00e9j\u00e0 largement sur le contribuable local.<\/em><\/em><\/p>\n\n\n\n

Les fonds de l\u2019\u00c9tat d\u00e9di\u00e9s au secteur des d\u00e9chets, g\u00e9r\u00e9s par l\u2019Ademe, ont vu leurs moyens<\/em> <\/em>divis\u00e9s par plus de trois depuis 2024. Le soutien \u00e0 la mise en place de la collecte des<\/em> <\/em>biod\u00e9chets par le \u00ab fonds vert \u00bb a pris fin en d\u00e9cembre 2025. Le fonds \u00ab \u00e9conomie circulaire \u00bb,<\/em> <\/em>quant \u00e0 lui, est d\u00e9sormais dot\u00e9 de moins de 100 M\u20ac, ce qui invite \u00e0 cibler ses interventions sur<\/em> <\/em>un champ resserr\u00e9 de mesures pr\u00e9sentant l\u2019impact et l\u2019effet de levier les plus importants.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Dans ce contexte, le contribuable local assume 83 % des charges du SPGD. L\u2019essentiel<\/em> <\/em>provient de la taxe d\u2019enl\u00e8vement des ordures m\u00e9nag\u00e8res (TEOM), dont le rendement s\u2019est<\/em> <\/em>\u00e9lev\u00e9 \u00e0 9 Md\u20ac en 2024. Celle-ci a absorb\u00e9 l\u2019essentiel de la hausse des co\u00fbts du SPGD, la<\/em> <\/em>revalorisation automatique des bases locatives, qui en constituent l\u2019assiette, ayant conduit \u00e0 la<\/em> <\/em>progression de 43 % de son rendement depuis 2013.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Le principe \u00ab pollueur-payeur \u00bb est \u00e0 ce jour tr\u00e8s imparfaitement mis en \u0153uvre, les<\/em> <\/em>contributions au financement du SPGD ne tenant compte ni du volume, ni de la nature<\/em> <\/em>des d\u00e9chets r\u00e9ellement produits.<\/em><\/p>\n\n\n\n

De fait, le d\u00e9ploiement de la tarification incitative (TI), qui permettrait de d\u00e9terminer<\/em> <\/em>une partie du niveau de la fiscalit\u00e9 locale en fonction des quantit\u00e9s et du type de d\u00e9chets<\/em> <\/em>produites, est lent. La TI, dont la mise en \u0153uvre s\u2019accompagne d\u2019importantes d\u00e9marches de<\/em> <\/em>communication et qui est associ\u00e9e \u00e0 une r\u00e9duction des OMR de \u2013 31 % en moyenne et \u00e0 une<\/em> <\/em>baisse concomitante des co\u00fbts (de l\u2019ordre de -15 %), pr\u00e9sente un potentiel important. Or,<\/em> <\/em>l\u2019objectif l\u00e9gislatif de couvrir 25 millions d\u2019habitants en 2025 ne serait atteint, au rythme<\/em> <\/em>actuel, qu\u2019\u00e0 horizon 2050. L\u2019acc\u00e9l\u00e9ration du d\u00e9ploiement de la TI implique d\u2019abord de lever les<\/em> <\/em>obstacles r\u00e9glementaires, notamment en mati\u00e8re de zonage, et op\u00e9rationnels, en mati\u00e8re<\/em> <\/em>d\u2019organisation du service de collecte. Une g\u00e9n\u00e9ralisation de la TEOM incitative, en substitution<\/em> <\/em>de la TEOM, devrait cependant \u00eatre envisag\u00e9e pour esp\u00e9rer un r\u00e9el changement d\u2019\u00e9chelle.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs, le soutien des \u00e9co-organismes dans le cadre des fili\u00e8res de responsabilit\u00e9<\/em> <\/em>\u00e9largie du producteur (REP), ne couvre que les deux tiers des co\u00fbts de collecte s\u00e9lective<\/em> <\/em>support\u00e9s par les collectivit\u00e9s territoriales. La mission s\u2019est concentr\u00e9e sur la fili\u00e8re des<\/em> <\/em>emballages m\u00e9nagers, qui repr\u00e9sente l\u2019essentiel des enjeux dans le champ des DMA. Les<\/em> <\/em>modalit\u00e9s de calcul des soutiens aux collectivit\u00e9s, d\u00e9termin\u00e9es par l\u2019Ademe, sont complexes,<\/em> <\/em>nuisant \u00e0 la lisibilit\u00e9 du m\u00e9canisme et \u00e0 son appropriation par les acteurs locaux. Surtout, elles<\/em> <\/em>sous-estiment les charges effectivement support\u00e9es par le SPGD et devraient donc \u00eatre<\/em> <\/em>r\u00e9vis\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 d\u00e9placer la charge du contribuable local vers les metteurs sur le march\u00e9.<\/em><\/p>\n\n\n\n

De surcro\u00eet, il conviendrait de mettre en place un m\u00e9canisme plus rigoureux et r\u00e9actif de<\/em> <\/em>reversement aux collectivit\u00e9s locales de la fraction non redistribu\u00e9e des soutiens des<\/em> <\/em>\u00e9co-organismes (de l\u2019ordre de 130 M\u20ac en 2024).<\/em><\/p>\n\n\n\n

Enfin, la charge de la contribution europ\u00e9enne sur les plastiques non recycl\u00e9s devrait<\/em> <\/em>\u00eatre partag\u00e9e avec les \u00ab pollueurs \u00bb. \u00c0 ce jour, le montant net de la contribution,<\/em> <\/em>d\u2019environ 300 M\u20ac en 2024, est int\u00e9gralement assum\u00e9 par l\u2019\u00c9tat. Les perspectives<\/em> <\/em>d\u2019am\u00e9lioration du taux de recyclage sont faibles \u00e0 court et moyen terme, la consigne sur les<\/em> <\/em>bouteilles plastiques n\u2019apparaissant pas comme une solution efficace. D\u00e8s lors, la cr\u00e9ation<\/em> <\/em>d\u2019une taxe sur les tonnages mis sur le march\u00e9, dont le niveau pourrait \u00eatre progressivement<\/em> <\/em>relev\u00e9, all\u00e9gerait la charge pesant sur l\u2019\u00c9tat au titre de la contribution europ\u00e9enne, tout en<\/em> <\/em>incitant au d\u00e9veloppement d\u2019emballages enti\u00e8rement recyclables.<\/em><\/p>\n\n\n\n

\u00c0 plus long terme, le pilotage de la politique publique appara\u00eet perfectible. La<\/em> <\/em>planification strat\u00e9gique aux niveaux national, r\u00e9gional et local manque de coh\u00e9rence. En<\/em> <\/em>particulier, les r\u00e9gions, dont le r\u00f4le de coordination est consacr\u00e9 par les textes, peinent \u00e0<\/em> <\/em>influencer les choix de gestion au niveau local. Or, la coordination entre les diff\u00e9rents \u00e9chelons<\/em> <\/em>territoriaux et un pilotage national plus affirm\u00e9 sont n\u00e9cessaires pour \u00e9valuer et programmer<\/em> <\/em>les investissements futurs et anticiper l\u2019impact financier d\u2019une \u00e9ventuelle extension du<\/em> <\/em>syst\u00e8me europ\u00e9en d\u2019\u00e9change de quotas d\u2019\u00e9mission \u00e0 l\u2019incin\u00e9ration. \u00bb<\/em><\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

C\u2019est le titre d\u2019un rapport de deux inspections g\u00e9n\u00e9rales (Inspection g\u00e9n\u00e9rale des finances et Inspection g\u00e9n\u00e9rale de l\u2019environnement et du d\u00e9veloppement durable), consacr\u00e9 \u00e0 la gestion des d\u00e9chets m\u00e9nagers et assimil\u00e9s, dont voici la synth\u00e8se qui se conclut\u00a0: \u00ab\u00a0La planification strat\u00e9gique aux niveaux national, r\u00e9gional et local manque de coh\u00e9rence. En particulier, les r\u00e9gions, dont […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[158,196],"class_list":["post-26558","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-dechets","tag-etat"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26558","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=26558"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26558\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":26559,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/26558\/revisions\/26559"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=26558"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=26558"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=26558"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}