{"id":322,"date":"2008-12-13T17:18:56","date_gmt":"2008-12-13T15:18:56","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=322"},"modified":"2010-04-05T17:56:17","modified_gmt":"2010-04-05T15:56:17","slug":"non-aux-violentes-hausses-dimpots-a-grenoble-et-a-la-metro-priorite-au-social-et-a-la-solidarite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2008\/12\/13\/non-aux-violentes-hausses-dimpots-a-grenoble-et-a-la-metro-priorite-au-social-et-a-la-solidarite\/","title":{"rendered":"Non aux violentes hausses d’imp\u00f4ts \u00e0 Grenoble et \u00e0 la M\u00e9tro – Priorit\u00e9 au social et \u00e0 la solidarit\u00e9"},"content":{"rendered":"

\"Promesses<\/p>\n

Conf\u00e9rence de presse du mercredi 10 d\u00e9cembre 2008<\/h3>\n

En cette p\u00e9riode de crise, une majorit\u00e9 des habitants de l’agglom\u00e9ration est en difficult\u00e9. Les perspectives sur l’emploi et le pouvoir d’achat sont tr\u00e8s sombres.<\/p>\n

Le r\u00f4le des collectivit\u00e9s publiques locales est d’abord d’assurer des services publics essentiels au plus juste prix afin de permettre \u00e0 tous les habitants de r\u00e9sister au mieux dans cette p\u00e9riode difficile. Evidemment les politiques de prestige, les gaspillages doivent \u00eatre rapidement abandonn\u00e9s.<\/p>\n

Tout le monde s’accorde pour rappeler que les imp\u00f4ts locaux sont tr\u00e8s injustes<\/strong> et qu’il ne faudrait les augmenter qu’en cas d’extr\u00eame urgence. Pourtant le maire de Grenoble et le Pr\u00e9sident de la M\u00e9tro agissent comme si la crise sociale n’\u00e9tait pas l\u00e0.<\/p>\n

Les \u00e9cologistes et les alternatifs se sont battus depuis de longues ann\u00e9es (depuis 1995) pour que la Ville de Grenoble et la M\u00e9tro mod\u00e8rent leurs \u00e9volutions fiscales. Ils l’ont fait avec succ\u00e8s quand ils \u00e9taient dans la majorit\u00e9. Depuis qu’ils ont \u00e9t\u00e9 exclus de la M\u00e9tro et dans la minorit\u00e9 \u00e0 la Ville, les d\u00e9rives repartent de plus belle.<\/p>\n

A Grenoble<\/strong> : Nous avons \u00e9vit\u00e9 une hausse d’imp\u00f4t importante au moment du passage de la collecte des ordures m\u00e9nag\u00e8res \u00e0 la M\u00e9tro en 2005 et l’introduction de la taxe d’enl\u00e8vement des ordures m\u00e9nag\u00e8res TEOM (taux initial de 2,7 %). Ainsi la fiscalit\u00e9 a suivi l’inflation ce qui est normal pour une ville bien g\u00e9r\u00e9e. La situation financi\u00e8re de Grenoble \u00e9tait globalement saine en mars 2008, malgr\u00e9 les d\u00e9sengagements importants de l’Etat depuis des ann\u00e9es.<\/p>\n

A la M\u00e9tro<\/strong>, Nous avons \u00e9vit\u00e9 une augmentation trop rapide de la TEOM et l’instauration de la fiscalit\u00e9 mixte, mais nous n’avons pas pu emp\u00eacher la M\u00e9tro de partir dans le surrendettement \u00e0 cause d’une politique dispendieuse et de prestige (Stade, politique \u00e9conomique au profit des grands groupes). Au lieu de reconna\u00eetre ses erreurs le Pr\u00e9sident de la M\u00e9tro poursuit dans les m\u00eames erreurs et va les faire payer tr\u00e8s cher aux habitants.<\/p>\n

A Grenoble et \u00e0 la M\u00e9tro nous avons \u00e9vit\u00e9 des augmentations des tarifs des services publics qui touchent tous les usagers. Ainsi les tarifs de l’eau et de l’assainissement sont inf\u00e9rieurs en 2008 \u00e0 ce qu’ils \u00e9taient en 1995 (en euros constants).<\/p>\n

Les d\u00e9cisions fiscales pour 2009<\/h2>\n

A Grenoble<\/strong> : la majorit\u00e9 d\u00e9cide d’augmenter les taux des imp\u00f4ts locaux de 9 % <\/strong>(sachant que les bases d’imposition vont \u00e9voluer (loi de finance) de 2,5 %).<\/p>\n

Le syst\u00e8me de d\u00e9gr\u00e8vement sur la taxe d’habitation ne jouera pas sur cette augmentation<\/strong>. Ceci signifie que ce sont les 30 000 m\u00e9nages les plus modestes qui vont voir l’augmentation la plus forte de leurs imp\u00f4ts <\/strong>(voir les exemples dans le document PDF<\/a>). Pour les locataires, les augmentations de la taxe fonci\u00e8re seront r\u00e9percut\u00e9s par les propri\u00e9taires sur les loyers. Les 11 800 m\u00e9nages totalement exon\u00e9r\u00e9s de la TH se verront p\u00e9nalis\u00e9s \u00e0 terme dans leurs loyers.<\/p>\n

A La M\u00e9tro<\/strong> : au lieu de faire une politique d’\u00e9conomie et de bonne gestion, le Pr\u00e9sident propose une violente augmentation de la taxe d’enl\u00e8vement des ordures m\u00e9nag\u00e8res TEOM<\/strong> (sachant qu’il ne peut pas augmenter la Taxe professionnelle). La TEOM a \u00e9t\u00e9 instaur\u00e9e en 2005 pour payer une partie seulement du service de collecte, la M\u00e9tro voudrait qu’elle paye rapidement l’ensemble des co\u00fbts du service de collecte et de traitement des ordures m\u00e9nag\u00e8res.<\/p>\n

En 2005 le co\u00fbt de la collecte transf\u00e9r\u00e9 par les communes \u00e9tait de 15 M\u20ac, en 2009 la TEOM rapportera plus de 24,6 M\u20ac et en 2014 elle rapporterait 36,2 M\u20ac avec un taux de 6,6 % sur l’ensemble de l’agglo. Le taux de Grenoble est de 3,52% en 2008. Avec l’augmentation d\u00e9cid\u00e9e par le Pr\u00e9sident pour 2009, ce serait une augmentation de 190 % pour la TEOM des grenoblois !<\/strong> D\u00e8s 2009 ce serait une augmentation de 47 % !!!<\/strong><\/p>\n

La loi n’impose pas une convergence des taux sur l’ensemble de l’agglo, mais par grandes zones. Une zone pourrait regrouper par exemple Grenoble, La Tronche, Corenc et Meylan, comme nous l’avions propos\u00e9, \u00e9vitant ainsi une telle augmentation.<\/p>\n

Ces augmentations de la TEOM sont inacceptables. Il n’y a pas eu et il n’y aura pas d’am\u00e9lioration du service, il n’y a aucune raison d’augmenter son co\u00fbt.<\/strong> La TEOM va augmenter pour payer la mauvaise gestion pass\u00e9e avec des investissements dispendieux, le stade et les d\u00e9penses pour une politique \u00e9conomique qui n’est pas du ressort des collectivit\u00e9s mais de l’Etat.<\/p>\n

La M\u00e9tro veut en plus instaurer une fiscalit\u00e9 mixte<\/strong>, c’est-\u00e0-dire cr\u00e9er une taxe d’habitation TH et une taxe fonci\u00e8re TFB d’agglom\u00e9ration, en plus des taxes actuelles. Les taux seront d\u00e8s 2009 de 0,562 % pour la TH et de 1,107 % pour la taxe fonci\u00e8re b\u00e2ti (TFB), ce qui devrait rapporter 8 M\u20ac \u00e0 la M\u00e9tro. Ceci est \u00e9quivalent \u00e0 une augmentation suppl\u00e9mentaire de 3% de la taxe d’habitation et de la taxe fonci\u00e8re pour les Grenoblois.<\/p>\n

Le d\u00e9sengagement de l’Etat \u00e9tait connu de tout le monde durant la campagne \u00e9lectorale. Aucune liste n’a propos\u00e9 de telles augmentations des imp\u00f4ts et \u00e0 Grenoble. M. Destot s’\u00e9tait m\u00eame engag\u00e9 dans sa\u00a0 propagande \u00e9lectorale \u00e0 ne pas augmenter les taux des imp\u00f4ts durant le mandat 2008-2012 !<\/strong><\/p>\n

Une autre raison est \u00ab\u00a0sortie du chapeau\u00a0\u00bb depuis peu, avec un opportunisme digne d’un camelot de march\u00e9, c’est de \u00ab g\u00e9rer l’impact de la crise \u00e9conomique \u00bb qui se d\u00e9veloppe. Or d’une part cet argument ne tient pas quand on regarde le calendrier : les hausses ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9es avant que la crise financi\u00e8re frappe fortement \u00e0 la porte. Et surtout pourquoi ponctionner encore plus les habitants qui ont d\u00e9j\u00e0 un probl\u00e8me de pouvoir d’achat et sont frapp\u00e9s par la crise… Le PSdroite raisonne t’il comme l’UMP d\u00e9sormais ? \u00ab\u00a0Taxons les pauvres, ils sont plus nombreux que les riches\u00a0\u00bb !<\/p>\n

Les \u00e9lus qui si\u00e8gent dans les majorit\u00e9s du conseil municipal de Grenoble ou au conseil de communaut\u00e9 de la M\u00e9tro n’ont aucune l\u00e9gitimit\u00e9 pour voter de telles augmentations, d’autant plus que les orientations budg\u00e9taires, \u00e0 la ville comme \u00e0 l’agglo, sont mal d\u00e9battues, sur la base de sc\u00e9narios qui s’av\u00e8rent biais\u00e9s et tranch\u00e9s par avance ; quant aux habitants ils devraient \u00eatre consult\u00e9s sur ce changement brutal de politique : or, aucun d\u00e9bat pr\u00e9alable n’a \u00e9t\u00e9 organis\u00e9 avec eux. Il y a beaucoup de m\u00e9pris dans tout cela. Nous sommes les seuls \u00e0 organiser le d\u00e9bat public sur ces questions essentielles.<\/strong><\/p>\n

Conclusion<\/h2>\n

Les Grenoblois vont voir leurs imp\u00f4ts fonciers augmenter de 13.8 % en 2009<\/strong><\/span> ! Grenoble conforte sa place de
\nleader incontest\u00e9 pour les imp\u00f4ts foncier des grandes villes.<\/p>\n

Pour la taxe d’habitation les plus modestes vont voir celle-ci augmenter de 15 \u00e0 30 %, et ceux qui ne sont pas d\u00e9grev\u00e9s subiront 11,5 % d’augmentation.<\/strong><\/span><\/p>\n

Et heureusement que le d\u00e9partement et la r\u00e9gion n’augmenteront pas leurs taux (sachant qu’ils l’ont fait durant le mandat pr\u00e9c\u00e9dent) !<\/strong><\/p>\n

Il s’agit donc clairement d’une politique anti-sociale.<\/p>\n

Par exemple ACTIS, organisme de logement social de Grenoble, qui loge la majorit\u00e9 des m\u00e9nages aux revenus modestes, va devoir absorber une augmentation de 800 000 euros de taxe fonci\u00e8re sur les 9000 logements de Grenoble soit 90 \u20ac par logement ! Alors que certains osent parler de 1 \u20ac par mois ou quelques euros par an !!!<\/p>\n

Il est possible de ne pas augmenter les imp\u00f4ts \u00e0 Grenoble et \u00e0 la M\u00e9tro<\/h2>\n

Les \u00e9cologistes ont de bons arguments pour en d\u00e9battre avec les Grenoblois et les habitants de l’agglo.<\/p>\n