![\"tirelire\"](\"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-content\/uploads\/2008\/12\/tirelire.jpg\" "\\"tirelire\\"")
<\/p>\n<\/p>\n
D\u00e9cid\u00e9ment depuis que les \u00e9cologistes ne sont plus au conseil de M\u00e9tro les mauvais coups pleuvent.<\/p>\n
Lors du passage de la collecte des ordures m\u00e9nag\u00e8res \u00e0 la M\u00e9tro en 2005, la plupart des communes ont transf\u00e9r\u00e9 l’ensemble de leurs charges tout en gardant les recettes identiques, d’o\u00f9 une augmentation des imp\u00f4ts locaux via la taxe sur l’enl\u00e8vement des ordures m\u00e9nag\u00e8res (TEOM), sans contrepartie d’un service nouveau. Rares sont celles qui ont diminu\u00e9 un peu leur pression fiscale, et si quelques communes ont d\u00e9cid\u00e9 de fixer un taux de TEOM plus bas que celui n\u00e9cessaire pour couvrir l’ensemble de leurs charges, en contrepartie leur Attribution de Compensation (AC) vers\u00e9e par la M\u00e9tro a \u00e9t\u00e9 diminu\u00e9e. Ce sont les communes de Grenoble et de Sassenage et de Veurey. La somme correspondante est d’environ 1 M\u20ac (dont 0,8 M\u20ac pour Grenoble).<\/p>\n
Ce n’\u00e9tait pas une d\u00e9cision neutre pour les contribuables. Ces communes n’ont pas voulu que la TEOM paye l’ensemble des d\u00e9penses de la collecte des ordures m\u00e9nag\u00e8res, essayant d’all\u00e9ger un peu cette augmentation d’imp\u00f4ts. A Grenoble cela avait \u00e9t\u00e9 obtenu de haute lutte par le groupe \u00e9cologiste<\/a> contre la position initiale du maire et du reste de la majorit\u00e9 de l’\u00e9poque.<\/p>\n La M\u00e9tro devait donc payer sur son budget g\u00e9n\u00e9ral cette somme de 1 M\u20ac pour la collecte des ordures m\u00e9nag\u00e8res, la TEOM venant compl\u00e9ter le financement.<\/p>\n La d\u00e9lib\u00e9ration propos\u00e9e ce 29 mai 2009 veut r\u00e9\u00e9crire l’histoire et changer les d\u00e9cisions de ces communes sans que leurs conseils municipaux ne le demandent, ce qui est pour le moins scandaleux.<\/p>\n La d\u00e9lib\u00e9ration camoufle mal, sous des consid\u00e9rations techniques discutables, la volont\u00e9 du maire de Grenoble de vouloir effacer ce que les \u00e9cologistes lui avaient impos\u00e9 fin 2004.<\/p>\n Contrairement \u00e0 ce qu’affirme la d\u00e9lib\u00e9ration, la M\u00e9tro n’est pas oblig\u00e9e de revenir sur les d\u00e9cisions de 2004 \u00e0 cause de la convergence des taux.<\/p>\n Les seules obligations l\u00e9gales qui devaient \u00eatre remplies \u00e9taient que les charges des communes soient transf\u00e9r\u00e9es suite \u00e0 une expertise de la commission sp\u00e9cialis\u00e9e (la CLETC) et les communes avaient \u00e0 proposer un taux de TEOM \u00e0 la M\u00e9tro qui l’acceptait ou pas, cette derni\u00e8re l’ayant accept\u00e9 les choses sont fig\u00e9es. La M\u00e9tro peut augmenter les taux de TEOM \u00e0 sa convenance pour effectuer la convergence des taux mais avec une limite\u00a0: ne pas d\u00e9passer le co\u00fbt de la collecte et du traitement diminu\u00e9 de 1 M\u20ac qui provient de la baisse de l’AC pour certaines communes.<\/p>\n A noter que la M\u00e9tro n’est pas du tout oblig\u00e9e de financer la collecte et le traitement des ordures m\u00e9nag\u00e8res en totalit\u00e9 par la TEOM, puisque, jusqu’\u00e0 pr\u00e9sent, le traitement est pris en charge par le budget principal, le faire payer par la TEOM signifie une augmentation d’imp\u00f4ts sans contrepartie d’une am\u00e9lioration du service, ce qui est critiquable.<\/p>\n Si la d\u00e9lib\u00e9ration est adopt\u00e9e (elle doit l’\u00eatre \u00e0 l’unanimit\u00e9) le r\u00e9sultat sera une nouvelle augmentation des imp\u00f4ts en 2010, \u00e0 Grenoble, Sassenage et Veurey, sans am\u00e9lioration du service public, \u00e0 moins que ces communes ne diminuent leur taxe fonci\u00e8re.<\/p>\n Pour les contribuables Grenoblois cela signifierait une augmentation de 10 % de la TEOM en 2010 en plus des augmentations pr\u00e9vues dans le cadre de la convergence des taux.<\/p>\n Avec Destot et Migaud, toujours plus d’imp\u00f4ts\u00a0!!!<\/strong><\/p>\n Des finances toujours en d\u00e9s\u00e9quilibre\u00a0:<\/strong> La capacit\u00e9 de d\u00e9sendettement se d\u00e9t\u00e9riore (elle passe de 12,7 ans \u00e0 14,3 ans), la M\u00e9tro est toujours en situation de surendettement.<\/p>\n L’\u00e9pargne nette diminue \u00e0 8,8 M\u20ac contre 12,13 M\u20ac en 2007.<\/p>\n Heureusement qu’il y a eu un freinage important des investissements, seulement 60 M\u20ac au lieu de 90 M\u20ac en 2007, d’o\u00f9 un moindre recours \u00e0 l’emprunt et une augmentation du stock de la dette de seulement 4,88 M\u20ac. Ce recours plus modeste \u00e0 l’emprunt est aussi obtenu par des cessions d’actifs plus importantes (5,2 M\u20ac au lieu de 1,5 M\u20ac en 2007, essentiellement des ventes de terrain de zones d’am\u00e9nagement).<\/p>\n La M\u00e9tro est toujours tr\u00e8s endett\u00e9e (338 M\u20ac fin 2008 pour le budget principal) beaucoup plus que les autres communaut\u00e9s (4 fois plus\u00a0: 877 \u20ac\/h au lieu de 194 \u20ac\/h pour les autres communaut\u00e9s d’agglom\u00e9rations).<\/p>\n Contrairement aux autres ann\u00e9es, il n’y a plus le discours sur le dynamisme \u00e9conomique li\u00e9 \u00e0 la bonne politique de la M\u00e9tro, en fait la Taxe Professionnelle \u00e9volue moins vite \u00e0 Grenoble que dans les autres agglom\u00e9rations.<\/p>\nCompte administratif 2008\u00a0: la situation financi\u00e8re de la M\u00e9tro toujours aussi difficile.<\/h4>\n
\nLorsqu’on enl\u00e8ve les reversements obligatoires de la M\u00e9tro aux communes (143.23 M\u20ac en 2009), l’\u00e9volution entre recettes et d\u00e9penses entre 2007 et 2008 est plus n\u00e9gatif qu’il n’y parait.
\nLes recettes restantes \u00e9voluent de 3,7 % alors que les d\u00e9penses de gestion de 6,4 %, d’o\u00f9 la baisse inqui\u00e9tante de l’\u00e9pargne de gestion de presque 5 % par rapport \u00e0 2007.<\/p>\n