{"id":8635,"date":"2014-05-30T21:43:12","date_gmt":"2014-05-30T19:43:12","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=8635"},"modified":"2014-05-30T22:39:15","modified_gmt":"2014-05-30T20:39:15","slug":"chauffage-urbain-pour-les-nuls","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2014\/05\/30\/chauffage-urbain-pour-les-nuls\/","title":{"rendered":"Chauffage urbain pour les nuls"},"content":{"rendered":"

\"UsineLe conseil municipal a d\u00e9cid\u00e9 de commencer \u00e0 reprendre le dossier du service public du chauffage urbain qui depuis le 1er<\/sup> juillet 2008 est une source de conflit avec les usagers. L\u2019engagement pris par la nouvelle majorit\u00e9 est de d\u00e9finir, enfin, des tarifs justes pour ce service et mettre fin \u00e0 la gestion d\u00e9plorable de l\u2019ancienne \u00e9quipe qui a eu tout faux durant tout le mandat 2008-2014. La nouvelle majorit\u00e9 issue du rassemblement citoyen de la gauche et des \u00e9cologistes a pris un engagement tr\u00e8s clair sur ce dossier avec les nombreux usagers du chauffage urbain qui se sont engag\u00e9s dans le rassemblement. L\u2019engagement n\u00b0 23 pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0d\u00e8s 2014, une baisse des tarifs de la Compagnie de chauffage sera r\u00e9alis\u00e9e\u00a0\u00bb.<\/em><\/strong> En attendant de red\u00e9finir enfin de justes tarifs, la majorit\u00e9 a d\u00e9cid\u00e9, en urgence, le 26 mai, d\u2019organiser un premier remboursement du trop per\u00e7u dans les factures (entre le 1er<\/sup> juillet 2008 et le 31 octobre 2011) en indiquant \u00e0 la CCIAG qu\u2019elle devait provisionner une somme d\u2019environ 5 M\u20ac d\u00e8s maintenant, pour que ceci puisse se faire dans son exercice 2013\/2014 qui se termine le 30 juin 2014.<\/p>\n

Voici un article qui fait le point sur ce dossier et permettra \u00e0 tout un chacun d\u2019en comprendre les enjeux. Pas inutile au vu des oppositions qui ont racont\u00e9 n\u2019importe quoi lors du conseil municipal du 26 mai.<\/p>\n

<\/p>\n

Le service public du chauffage urbain.<\/span><\/p>\n

C\u2019est un service public communal qui fait partie des services publics industriels et commerciaux. Cons\u00e9quence, le service doit \u00eatre financ\u00e9 par ses usagers et il est interdit (sauf exception) \u00e0 la commune d\u2019aider \u00e0 son financement. Ce service passera \u00e0 la M\u00e9tro apr\u00e8s sa transformation en M\u00e9tropole. La loi interdit \u00e0 un tel service de r\u00e9mun\u00e9rer des activit\u00e9s \u00e9trang\u00e8res au service (par exemple de r\u00e9mun\u00e9rer un footballeur ou une femme de m\u00e9nage comme le faisait un ancien directeur qui est actuellement conseiller municipal de l\u2019opposition UMP\u00a0!).<\/p>\n

Le m\u00eame conseiller municipal qui s\u2019autorise \u00e0 faire des commentaires sur ce dossier, et pour d\u2019autres d\u00e9lib\u00e9rations devient donneur de le\u00e7ons plut\u00f4t aux femmes d\u2019ailleurs, serait bien avis\u00e9 d\u2019\u00e9viter quelques commentaires, car en ce qui le concerne sur la CCIAG, l\u2019arrogance est \u00e0 la m\u00eame hauteur \u00e0 la capacit\u00e9 d\u2019oubli d\u2019anciens comportements peu recommandables.<\/p>\n

La Ville de Grenoble et 5 autres communes (Echirolles, Eybens, St Martin d\u2019H\u00e8res, La Tronche, Pont de Claix) ont d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 la gestion de ce service \u00e0 la Compagnie de Chauffage Intercommunale de l\u2019Agglom\u00e9ration Grenobloise (CCIAG) par des contrats de concession devant prendre fin pour la plupart en 2018. La CCIAG s\u2019occupe donc \u00e0 la fois de la production de chaleur, de la distribution des investissements dans les r\u00e9seaux et facture tous les mois aux abonn\u00e9s une partie fixe (abonnement qui d\u00e9pend de la puissance de l\u2019installation en kW) et une partie proportionnelle correspondant \u00e0 la consommation de chaleur (en MWh).<\/p>\n

Le contrat de concession a \u00e9volu\u00e9 par avenants successifs, depuis 1983 pour la Ville de Grenoble. La loi impose que ce soit aux communes d\u00e9l\u00e9gantes de fixer les tarifs dans le contrat de concession ou les avenants et que soit pr\u00e9cis\u00e9 les formules d\u2019indexations des tarifs pour tenir compte de l\u2019\u00e9volution des composantes du tarif en fonction du temps.<\/p>\n

La CCIAG<\/span><\/p>\n

C\u2019est une soci\u00e9t\u00e9 d\u2019\u00e9conomie mixte locale (donc de droit commercial) dont les actionnaires sont\u00a0: Grenoble 52 %, La M\u00e9tro 5 %, Echirolles 1% et l\u2019actionnaire priv\u00e9, Dalkia (filiale de V\u00e9olia, ex G\u00e9n\u00e9rale des Eaux) pour 42 %. Avec une particularit\u00e9 grenobloise, le Directeur g\u00e9n\u00e9ral de la CCIAG est salari\u00e9 de l\u2019actionnaire priv\u00e9\u00a0! La CCIAG est g\u00e9r\u00e9e par un Conseil d\u2019Administration o\u00f9 les repr\u00e9sentants des collectivit\u00e9s publiques sont majoritaires.<\/p>\n

Une des difficult\u00e9s de ce dossier c\u2019est que la CCIAG a d\u2019autres activit\u00e9s que le chauffage urbain et qu\u2019il est tr\u00e8s difficile de savoir dans le d\u00e9tail quelles sont les charges r\u00e9elles support\u00e9es par le service du chauffage urbain.<\/p>\n

Les ill\u00e9galit\u00e9s et irr\u00e9gularit\u00e9s dans la gestion de ce service\u00a0:<\/span><\/p>\n

Jusqu\u2019au 1er<\/sup> juillet 2008 et depuis mars 1983, les tarifs \u00e9taient d\u00e9finis non pas par les communes mais par la CCIAG elle-m\u00eame et le conseil d\u2019Administration d\u00e9cidait de l\u2019\u00e9volution des tarifs en fonction du temps. Ceci a fonctionn\u00e9 sans poser trop de probl\u00e8mes jusqu\u2019en 2004 o\u00f9 une augmentation violente de 11 % des tarifs a fait r\u00e9agir l\u2019ADES et ses \u00e9lus. Il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 au maire (M. Destot) d\u2019intervenir aupr\u00e8s de la CCIAG pour revoir cette augmentation, ce qu\u2019il a refus\u00e9 (il n\u2019a jamais rien refus\u00e9 \u00e0 la CCIAG). R. Avrillier en tant qu\u2019administrateur de la CCIAG et l\u2019ADES dont le local est chauff\u00e9 par le chauffage urbain ont d\u00e9pos\u00e9 des recours pour contester ces tarifs jug\u00e9s excessifs.<\/p>\n

Le tribunal administratif leur a donn\u00e9 raison, sept ans plus tard (!!!) en juillet 2012. Les tarifs sont irr\u00e9guliers depuis mars 1983 jusqu\u2019au 1er<\/sup> juillet 2008, au motif que la commune de Grenoble n\u2019a pas exerc\u00e9 sa comp\u00e9tence et a laiss\u00e9 la CCIAG libre de fixer les tarifs aux usagers.<\/p>\n

Sachant que la ville allait \u00eatre sanctionn\u00e9e, la majorit\u00e9 de l\u2019\u00e9poque (\u00e9lue en mars 2008) avec J. Safar \u00e0 la man\u0153uvre s\u2019est empress\u00e9e de passer un avenant prenant effet au 1er<\/sup> juillet 2008 et qui fixait les tarifs applicables. Evidemment l\u2019ADES a refait un recours qui a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 le 16 janvier 2013 (presque 5 ans apr\u00e8s\u00a0!) et lui donne encore raison. Les tarifs sont ill\u00e9gaux depuis le 1er<\/sup> juillet 2008 jusqu\u2019au 31 octobre 2011. Sachant qu\u2019ils allaient perdre, la majorit\u00e9 (toujours J. Safar \u00e0 la man\u0153uvre) s\u2019est empress\u00e9e de faire un nouvel avenant (d\u00e9marrant le 1er<\/sup> novembre) essayant de corriger les irr\u00e9gularit\u00e9s d\u00e9nonc\u00e9es. Un \u00e9lu de l\u2019ADES (G. Kuntz) a fait un recours contre cet avenant, non encore jug\u00e9. Mais craignant encore de perdre, la majorit\u00e9 a refait (C. Crifo \u00e0 la man\u0153uvre) un avenant applicable le 1er<\/sup> novembre 2013 juste avant les \u00e9lections municipales. Cet avenant est attaqu\u00e9 par l\u2019ADES, des \u00e9lus (H. Sabri et G. Kuntz) et un usager (D. Hermann), un des animateurs du collectif pour un chauffage urbain juste et solidaire.<\/p>\n

Pour \u00eatre complet, signalons qu\u2019un avenant a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9 en 2010 pour changer les formules d\u2019indexation, il a \u00e9t\u00e9 attaqu\u00e9 par une \u00e9lue (M. Boileau) et la ville n\u2019a ne s\u2019est m\u00eame pas d\u00e9fendue contre ce recours qui sera donc gagn\u00e9. Mais cela n\u2019aura pas de cons\u00e9quence majeure puisque les m\u00eames formules ont \u00e9t\u00e9 reprises dans l\u2019avenant de fin 2011.<\/p>\n

Les usagers se mobilisent<\/span><\/p>\n

Les nouveaux tarifs de juillet 2008 ont entrain\u00e9 de fortes augmentations et ils ont \u00e9t\u00e9 impos\u00e9s sans aucune concertation pr\u00e9alable avec les usagers. Aid\u00e9s par l\u2019OFiPoPu (Observatoire des Finances et des Politiques Publiques anim\u00e9 par V. Comparat) des copropri\u00e9t\u00e9s ont d\u00e9cid\u00e9 de contester leurs factures du chauffage urbain et de demander le remboursement du trop per\u00e7u entre le 1er<\/sup> juillet 2008 et le 31 octobre 2011. Une contestation sur le montant d\u2019une facture d\u2019un service public industriel et commercial doit se faire devant le Tribunal d\u2019Instance ou de Grande Instance (TGI). Sa l\u00e9galit\u00e9 doit \u00eatre port\u00e9e devant la justice administrative. Les copropri\u00e9t\u00e9s (repr\u00e9sentant environ 2000 usagers) ont donc d\u00e9pos\u00e9 un recours au TGI demandant \u00e0 la CCIAG un remboursement d\u2019environ 800\u00a0000 \u20ac. Pour l\u2019instant la CCIAG se contente de repousser le jugement.<\/p>\n

Un collectif d\u2019usagers (pour un chauffage urbain juste et solidaire) regroupant des copropri\u00e9t\u00e9s et les locataires usagers du service repr\u00e9sent\u00e9s par les f\u00e9d\u00e9rations de locataires (CNL, CLCV, CSF) est intervenu depuis des ann\u00e9es aupr\u00e8s des communes pour qu\u2019enfin elles d\u00e9cident d\u2019\u00e9laborer des tarifs justes et solidaires pour ce service. Le collectif a particip\u00e9 \u00e0 des r\u00e9unions de travail pr\u00e9parant le dernier avenant de fin 2013, mais il n\u2019a jamais pu obtenir des informations pr\u00e9cises permettant de savoir qu\u2019elle devait \u00eatre le juste tarif. Notamment la clart\u00e9 n\u2019a jamais pu \u00eatre faite sur la comptabilit\u00e9 analytique de la CCIAG.<\/p>\n

Et maintenant que faudrait-il faire\u00a0?<\/span><\/p>\n

Le jugement du Tribunal Administratif du 16 janvier 2013 est tr\u00e8s pr\u00e9cis et tr\u00e8s s\u00e9v\u00e8re sur la mani\u00e8re dont la majorit\u00e9 de l\u2019\u00e9poque (J. Safar \u00e0 la man\u0153uvre) a d\u00e9fini les tarifs et indique tr\u00e8s clairement que la commune doit apporter des justifications tr\u00e8s pr\u00e9cises sur la composition des charges prises en compte pour la d\u00e9termination du tarif. Ceci suppose qu\u2019une comptabilit\u00e9 analytique pr\u00e9cise et d\u00e9taill\u00e9e de la CCIAG soit \u00e9tablie ce qui pour l\u2019instant n\u2019est pas le cas. Avant juillet 2008 la CCIAG avait une comptabilit\u00e9 analytique qui a \u00e9t\u00e9 critiqu\u00e9e par la Chambre R\u00e9gionale des Comptes (CRC) car la mani\u00e8re d\u2019affecter les charges indirectes (celles qui sont partag\u00e9es par plusieurs activit\u00e9s diff\u00e9rentes) semblaient mal r\u00e9alis\u00e9e. La CCIAG a unilat\u00e9ralement d\u00e9cid\u00e9 de changer radicalement l\u2019affectation des charges directes (que la CRC avait jug\u00e9 correctes) en augmentant de 4 M\u20ac environ les charges directes affect\u00e9es au chauffage urbain, ce qui lui permettait de justifier un peu mieux les augmentations de tarifs. Mais ceci s\u2019est fait en toute opacit\u00e9 et la CCIAG a toujours refus\u00e9 de faire la comparaison pr\u00e9cise entre les deux m\u00e9thodes et d\u2019examiner les cons\u00e9quences sur les charges affect\u00e9es \u00e0 ses diff\u00e9rentes activit\u00e9s (chauffage, incin\u00e9ration des ordures m\u00e9nag\u00e8res, cog\u00e9n\u00e9ration Poterne, t\u00e9l\u00e9alarme, froid, maintenance r\u00e9seau secondaire). Alors que les autres activit\u00e9s \u00e9taient d\u00e9ficitaires, subitement elles sont devenues exc\u00e9dentaires par un coup de baguette magique. Donc tout ce travail reste \u00e0 faire et notamment la CCIAG devrait r\u00e9int\u00e9grer l\u2019activit\u00e9 cog\u00e9n\u00e9ration de la Poterne dans le chauffage urbain.<\/p>\n

Il y a aussi tout remettre \u00e0 plat en ce qui concerne les investissements r\u00e9alis\u00e9s et programm\u00e9s. La CCIAG devrait se consacrer en priorit\u00e9 \u00e0 l\u2019existant plut\u00f4t que de vouloir se lancer dans des op\u00e9rations qui sont plus de prestige que d\u2019int\u00e9r\u00eat pour le service public, notamment la centrale dite NOR sur le polygone scientifique. La plupart du temps le chauffage urbain n\u2019est pas adapt\u00e9 pour des op\u00e9rations BBC, des solutions d\u00e9centralis\u00e9es \u00e9tant alors pr\u00e9f\u00e9rables.<\/p>\n

En conclusion, la nouvelle majorit\u00e9 doit lancer d\u00e8s maintenant le travail sur un nouvel avenant au contrat de concession \u00e0 passer avant la fin de l\u2019ann\u00e9e afin de d\u00e9terminer le juste tarif du service public et ceci avec les autres communes, les usagers et la CCIAG. Il serait temps de mettre un terme \u00e0 ce feuilleton qui n\u2019a pour int\u00e9r\u00eat que de d\u00e9montrer la non volont\u00e9 (ou l\u2019incomp\u00e9tence) de l\u2019ancienne majorit\u00e9 de traiter correctement ce dossier et comme inconv\u00e9nient majeur de faire payer trop cher un service public essentiel pour des dizaines de milliers d\u2019habitants qui pour une grande majorit\u00e9 ont des difficult\u00e9s \u00e0 payer leurs factures de chauffage. Lorsque ceci sera fait il sera toujours temps d\u2019estimer les surfacturations et de voir comment les indemniser. Les \u00e9lus devront aussi se pencher sur la gestion future de ce service qui sera devenu intercommunal, une gestion publique directe \u00e9tant la meilleure solution pour les usagers.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le conseil municipal a d\u00e9cid\u00e9 de commencer \u00e0 reprendre le dossier du service public du chauffage urbain qui depuis le 1er juillet 2008 est une source de conflit avec les usagers. L\u2019engagement pris par la nouvelle majorit\u00e9 est de d\u00e9finir, enfin, des tarifs justes pour ce service et mettre fin \u00e0 la gestion d\u00e9plorable de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[63,62],"tags":[27],"class_list":["post-8635","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-energie","category-le-rouge-le-vert-hebdo","tag-cie-de-chauffage"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8635","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8635"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8635\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8638,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8635\/revisions\/8638"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8635"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8635"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8635"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}