{"id":8896,"date":"2014-07-11T14:10:42","date_gmt":"2014-07-11T12:10:42","guid":{"rendered":"http:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/?p=8896"},"modified":"2014-08-02T14:25:32","modified_gmt":"2014-08-02T12:25:32","slug":"vers-la-metropole","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/2014\/07\/11\/vers-la-metropole\/","title":{"rendered":"Vers la M\u00e9tropole"},"content":{"rendered":"

\"logoLe 4 juillet le conseil de la M\u00e9tro votait une d\u00e9lib\u00e9ration cadre sur le passage en M\u00e9tropole au 1er<\/sup> janvier 2015. Il faut esp\u00e9rer que l\u2019esprit pratique l\u2019emporte sur la th\u00e9orie et que dans l\u2019imm\u00e9diat de nombreuses conventions soient pass\u00e9es avec les communes pour assurer la continuit\u00e9 des services publics dont la comp\u00e9tence est transf\u00e9r\u00e9e mais que dans la pratique les communes continuent de faire fonctionner au quotidien ces services transf\u00e9r\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 ce que leur int\u00e9gration dans les services de la M\u00e9tro puisse se faire harmonieusement.<\/p>\n

Voici quelques extraits de cette d\u00e9lib\u00e9ration\u00a0:<\/p>\n

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Travaux techniques pr\u00e9paratoires <\/strong>:<\/p>\n

Afin de pr\u00e9parer la r\u00e9flexion des \u00e9lu-es sur les principales questions pos\u00e9es par la transformation en m\u00e9tropole, sept groupes techniques th\u00e9matiques ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s autour des principaux champs concern\u00e9s par l\u2019\u00e9volution des comp\u00e9tences : am\u00e9nagement et urbanisme ; \u00e9conomie et emploi ; eau et \u00e9nergie ; politique de la ville, solidarit\u00e9, logement ; territorialisation de l\u2019action publique ; voirie, espaces publics, d\u00e9placement ; ressources et mutualisation. Anim\u00e9s par des directeurs g\u00e9n\u00e9raux de la M\u00e9tro et des communes, ils se sont r\u00e9unis entre fin f\u00e9vrier et mi-mai 2014 pour effectuer un bilan de la situation existante au sein de ces collectivit\u00e9s.<\/p>\n

Il s\u2019agissait, en l\u2019esp\u00e8ce, d\u2019identifier ce qu\u2019il convenait de capitaliser, abandonner ou cr\u00e9er, de m\u00eame que les principales questions \u00e0 r\u00e9soudre. Ce travail a r\u00e9uni pr\u00e8s de 250 agents des communes et de la M\u00e9tro et a permis un v\u00e9ritable partage d\u2019exp\u00e9rience, la mise en r\u00e9seau des personnels et une compr\u00e9hension mutuelle des enjeux et des modalit\u00e9s de fonctionnement de chaque collectivit\u00e9. Traduisant la volont\u00e9 de faire de la fabrication de la m\u00e9tropole l\u2019affaire de tous, ces groupes illustrent ce que pourront \u00eatre les relations entre l\u2019administration intercommunale et celles des communes \u00e0 l\u2019avenir. La synth\u00e8se des travaux de ces sept groupes est traduite sous la forme de rapports interm\u00e9diaires qui serviront de base \u00e0 la r\u00e9flexion des \u00e9lu- es\u2026<\/p>\n

Pilotage politique <\/strong>:<\/p>\n

Quatre vice-pr\u00e9sidents sont d\u00e9sign\u00e9s pour assurer la coordination politique des travaux pr\u00e9paratoires. Pilot\u00e9s par un-e vice-pr\u00e9sident-e, et associant les maires ou adjoints, sept groupes politiques th\u00e9matiques ont \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9s pour pr\u00e9ciser, \u00e0 partir des travaux techniques pr\u00e9paratoires, les enjeux et orientations pertinentes pour construire le projet de m\u00e9tropole. Chacun de ces groupes aura ainsi \u00e0 produire une note strat\u00e9gique, proposant des scenarii contrast\u00e9s permettant d\u2019\u00e9clairer les d\u00e9cisions \u00e0 prendre. La synth\u00e8se de ces notes constituera la trame de d\u00e9finition du projet\u2026<\/p>\n

Calendrier\u00a0:<\/strong><\/p>\n

D\u2019ici \u00e0 la transformation au 1er janvier 2015, certaines \u00e9ch\u00e9ances constituent des passages oblig\u00e9s qui devront s\u2019articuler avec les premi\u00e8res \u00e9tapes du processus en question telles que la d\u00e9finition des p\u00e9rim\u00e8tres des comp\u00e9tences transf\u00e9r\u00e9es, celle des principes organisationnels ou encore celle de l\u2019organigramme cible.<\/p>\n

Dans le m\u00eame temps, consid\u00e9rant la complexit\u00e9 des modalit\u00e9s de transfert d\u2019une comp\u00e9tence telle que la voirie, une souplesse sera recherch\u00e9e en termes de calendrier.<\/p>\n

A court terme, il conviendra :<\/p>\n

– \u00e0 la fin du 3\u00e8me trimestre 2014, de d\u00e9finir :<\/strong><\/p>\n

– le projet de m\u00e9tropole, c\u2019est-\u00e0-dire valider le p\u00e9rim\u00e8tre des comp\u00e9tences transf\u00e9r\u00e9es ;<\/p>\n

– les principes organisationnels pour le mettre en \u0153uvre ;<\/p>\n

– un organigramme cible fondant le fonctionnement administratif de la future m\u00e9tropole qui sera d\u00e8s lors \u00e0 disposition des agents actuels et futurs ;<\/p>\n

– au cours du 4\u00e8me trimestre 2014, de :<\/strong><\/p>\n

– d\u00e9cliner progressivement cet organigramme et pr\u00e9ciser ses modalit\u00e9s de mise en place op\u00e9rationnelle ;<\/p>\n

– organiser le transfert des personnels et notamment les modalit\u00e9s de leur accueil au sein de l\u2019\u00e9tablissement\u2026<\/p>\n

Participation citoyenne
\n<\/strong><\/p>\n

Une \u00e9volution majeure telle que la transformation de notre communaut\u00e9 d\u2019agglom\u00e9ration en m\u00e9tropole ne pourra se faire sans nos concitoyen-nes et il importe aujourd\u2019hui de les associer pleinement. Cette participation citoyenne sera d\u2019abord et avant tout favoris\u00e9e par une information et une communication ad\u00e9quates qui devront permettre \u00e0 toutes et tous de suivre l\u2019avancement des travaux en cours comme de comprendre l\u2019objet institutionnel que repr\u00e9sente la future m\u00e9tropole. Ainsi, les informations utiles seront r\u00e9guli\u00e8rement mises \u00e0 la disposition des communes, relais essentiels de d\u00e9mocratie locale, afin, notamment, de mobiliser l\u2019ensemble des outils existants mais aussi et surtout d\u2019associer pleinement les conseils municipaux. Une telle association se traduira par l\u2019organisation de d\u00e9bats dans ce cadre, compl\u00e9mentaires de d\u00e9bats citoyens plus larges dont les modalit\u00e9s demeurent \u00e0 d\u00e9finir, et illustre le r\u00f4le majeur d\u2019interface entre la future m\u00e9tropole et ses habitants que sont appel\u00e9s \u00e0 jouer l\u2019ensemble des conseillers municipaux, en proximit\u00e9. Ces premi\u00e8res \u00e9tapes, d\u2019ici au 1er janvier prochain, seront les pr\u00e9alables \u00e0 l\u2019engagement de la refonte des dispositifs de participation citoyenne existants. Ainsi, sera notamment r\u00e9interrog\u00e9 le r\u00f4le du Conseil De D\u00e9veloppement (C2D) et celui de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) en lien \u00e9troit avec le d\u00e9veloppement des comit\u00e9s d\u2019usagers. Plus largement et consid\u00e9rant un calendrier moins contraint en la mati\u00e8re, la d\u00e9finition de l\u2019int\u00e9r\u00eat m\u00e9tropolitain, par exemple en mati\u00e8re d\u2019\u00e9quipements, devra constituer un des champs d\u2019exp\u00e9rimentation de nouveaux dispositifs, des initiatives \u00e0 propos desquelles des propositions seront pr\u00e9sent\u00e9es dans les mois qui viennent.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le 4 juillet le conseil de la M\u00e9tro votait une d\u00e9lib\u00e9ration cadre sur le passage en M\u00e9tropole au 1er janvier 2015. Il faut esp\u00e9rer que l\u2019esprit pratique l\u2019emporte sur la th\u00e9orie et que dans l\u2019imm\u00e9diat de nombreuses conventions soient pass\u00e9es avec les communes pour assurer la continuit\u00e9 des services publics dont la comp\u00e9tence est transf\u00e9r\u00e9e […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"twitterCardType":"","cardImageID":0,"cardImage":"","cardTitle":"","cardDesc":"","cardImageAlt":"","cardPlayer":"","cardPlayerWidth":0,"cardPlayerHeight":0,"cardPlayerStream":"","cardPlayerCodec":"","footnotes":""},"categories":[62,11],"tags":[32],"class_list":["post-8896","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-le-rouge-le-vert-hebdo","category-politique-locale","tag-metro"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8896","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8896"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8896\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8901,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8896\/revisions\/8901"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8896"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8896"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ades-grenoble.org\/wordpress\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8896"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}