Conseil municipal du 19 novembre 2001

Délibération n°33 - DROITS DES ETRANGERS : Rapport annuel du Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG)

Intervention de Gilles Kuntz, conseiller municipal délégué aux Droits des Étrangers

Mesdames, Messieurs et chers collègues,

Le précédent Conseil municipal, sous l'impulsion de notre ancien collègue Bernard Macret présent aujourd'hui dans le public, avait créé un Conseil Consultatif des Résidents Étrangers de Grenoble (CCREG) par une délibération d'octobre 99. Ce conseil a été installé par le Maire en juillet 2000.

La délibération de création du CCREG prévoyait dans son délibéré : "de débattre en conseil municipal du rapport annuel remis par le CCREG."

C'est la raison de cette délibération et du rapport qui va être présenté par un membre du CCREG, Monsieur Simon M'Boumba.

Avant cela, je voudrais dire que si nous en sommes encore au début du fonctionnement du CCREG, le travail accompli au bout d'un peu plus d'un an est important : plusieurs commissions de travail sont mises en place, les assemblées plénières sont souvent consultées sur des projets en cours ou en chantier. Mais, il reste à créer une vraie synergie entre le CCREG, les élus et les services de la Ville qui pourra trouver son point d'ancrage autour de la Charte des Résidents Étrangers de Grenoble adoptée par le CCREG et qui sera débattue au prochain Conseil Municipal en décembre.

Ce conseil consultatif n'est pas le seul dont s'est doté notre Conseil municipal, le conseil consultatif des personnes âgées et les conseils consultatifs de secteur existant ou à venir relèvent des mêmes dispositions réglementaires. L'utilisation de cette possibilité de créer un conseil consultatif pour pallier à Grenoble le manque de droits des résidents étrangers est d'ailleurs observée à l'extérieur : Paris installera son Conseil de la Citoyenneté des Parisiens Non Communautaires dans quelques jours, le 10 décembre lors de la journée des droits de l'homme, et nous sommes régulièrement interrogés sur notre conseil par des communes de tous les horizons politiques.

Pour terminer, permettez-moi d'annoncer ici la journée de débats et de tables-rondes organisées par le CCREG et la Ville avec des élus et des membres de conseils consultatifs d'étrangers en France sur le thème "Tous résidents, tous citoyens", qui sera consacrée à la "Citoyenneté de Résidence" le 7 décembre à l'auditorium du Musée.

Je vous invite donc tous à venir ce jour-là débattre des actions à mener pour la citoyenneté des résidents étrangers.

Je laisse maintenant la parole à Simon M'Boumba pour commenter le rapport annuel 2000-2001 du CCREG qui vous a été remis.