Le Conseil constitutionnel a, par sa décision du 8 mai 2002, publiée au Journal officiel du 9 mai 2002, proclamé les résultats de l'élection du Président de la République.
Pour la première fois, comme le note lui-même dans son bilan le Conseil constitutionnel, il a été amené à examiner des réclamations portées par les électeurs aux procès verbaux des opérations de vote et mettant en cause les opérations électorales dans leur ensemble, et les a rejetées.
Parmi ces réclamations figurent celles consignées par Raymond Avrillier, élu écologiste de Grenoble, comportant un mémoire de 31 pages et 11 annexes, et considérant que :
Les actions engagées ne sont pas pour autant closes.
Il est maintenu que sont irrégulières les facilités et aides publiques accordées au candidat Jean-Marie LE PEN, au Front national et à ses candidats, qui ne respectent pas les libertés fondamentales, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789, du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, du préambule et article premier de la Constitution du 4 octobre 1958, des objectifs à valeur constitutionnelle, des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des conventions de l'Organisation internationale du travail, le pacte international de l'ONU de 1966 relatif aux droits civils, civiques et politiques, et des engagements internationaux auxquels la France est partie.
Le Conseil constitutionnel reste saisi de ce dossier sur les facilités et les aides publiques allouées à Jean-Marie LE PEN et Bruno MEGRET, et le procureur de la République sur les infractions.
Le Conseil d'Etat avait rejeté, par arrêt du 22 mars 1999, une requête déposée par M. Avrillier, en annulation du décret d'attribution pour 1998 de l'aide publique au Front national :
"Considérant que l'administration, en procédant à l'attribution des aides aux partis et groupements politiques, ne peut prendre en compte que les seules conditions posées par les dispositions législatives précitées ; que dès lors le moyen par lequel, pour contester la légalité du décret attaqué, le requérant entend critiquer les thèses et le programme d'un parti ou groupement politique, est inopérant"
renvoyant ainsi la question de la légalité de cette aide à la légalité du Front national en tant que parti bénéficiant de cette aide.
La question reste encore plus d'actualité aujourd'hui.
La transformation du 2ème tour de l'élection présidentielle en référendum contre Le Pen et les idées de l'extrême droite a fonctionné au delà de nos espérances.
En effet le recul spectaculaire de l'abstention entre les deux tours et le score de Le Pen indiquent que le réflexe républicain a fonctionné à plein.
L'Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité ADES félicite particulièrement les électeurs de gauche qui se sont très bien mobilisés, malgré la difficulté qu'il y avait à voter "pour l'escroc contre le facho" !
L'extrême droite n'a pas réussi à aller au delà de sa base du 1er tour, mais rien n'est terminé car nous devons la faire reculer en restant vigilants et mobilisés, dans les urnes (lors des législatives), dans la rue et dans les luttes sociales.
A Grenoble, l'immense mobilisation citoyenne qui s'est exprimée dans la rue le 27 avril et 1er mai s'est traduite aussi dans les urnes.
Maintenant tout reste à faire, car il s'agit de choisir quelle politique devra mener le prochain gouvernement et ce sera l'enjeu des prochaines législatives.
Au 1er tour, l'ADES soutient les candidats qui portent les valeurs de démocratie, d'écologie et de solidarité.
A Grenoble, dans la 1ère circonscription, l'ADES soutient Marie-Odile Novelli présentée par les Verts et dans la 3ème circonscription, l'ADES souhaite que les Verts et les Alternatifs (Florence Jousselin et Bernard Macret) trouvent un accord pour défendre ensemble ces valeurs communes.
L'ADES et ses élus poursuivront, à Grenoble, les combats qu'ils mènent avec d'autres depuis des années, contre toutes les formes d'exclusion, contre les idées de l'extrême droite, contre les corruptions et pour un projet de société fondé sur la démocratie, l'écologie et la solidarité. Nous poursuivrons nos actions avec le souci de toujours associer les citoyens aux débats avant de prendre des décisions. Les institutions municipales et d'agglomération doivent se réformer en profondeur afin qu'une grande majorité d'habitants y retrouve des lieux d'interventions politiques efficaces et collectifs qui ne soient pas les instruments privatisés par les notables ou les organisations politiques traditionnelles. A défaut c'est la démocratie qui en souffre et le risque de coupure avec les habitants augmente, ce qui peut amener des sanctions électorales brutales.
Les résultats du 1er tour des élections présidentielles sont l'expression d'une crise politique profonde avec la réaffirmation du vote d'extrème droite et la lourde sanction des pratiques des forces politiques traditionnelles de droite comme de gauche.
La présence de l'extrème droite au 2ème tour impose une réponse politique exceptionnelle. Quelque soit le candidat du camp républicain, il faut voter pour lui, pour faire barrage à l'extrème-droite. Nous devons remplacer l'élection présidentielle par un référendum contre Le Pen.
L'abstention ou le vote nul ne feraient que renforcer le poids de l'extrème droite. Le bulletin Non à Le Pen, c'est le bulletin Chirac. Un vote massif contre Le Pen ne pourra être revendiqué comme un plébiscite par Chirac.
Il faut maintenir la vigilance et la mobilisation contre les idées de l'extrème-droite, dans les urnes, dans la rue et dans les luttes sociales. A Grenoble l'ADES appelle à participer aux manifestations contre l'extrème droite notamment le 27 avril, Place Victor-Hugo et le 1er mai.
L'ADES et ses élus poursuivront, à Grenoble, les combats qu'ils mènent avec d'autres depuis des années, contre toutes les formes d'exclusion, contre les idées de l'extrème-droite, contre les corruptions et pour un projet de société fondé sur la démocratie, l'écologie et la solidarité.
Même si ce vote n'a guère progressé à Grenoble, il reste que ce vote de 7865 Grenoblois est une honte pour notre commune aussi. Même si ce sont les partis traditionnels qui sont désavoués ; même si, comme l'ont fait, en particulier, dans cette campagne Noël Mamère et Olivier Besancenot, la vigilance contre l'extrême-droite reste forte à Grenoble, nous appelons les Grenoblois et Grenobloises à manifester contre l'idéologie et les pratiques du FN, comme l'ont fait le 9 décembre 1996 plus de 20.000 Grenobloises et Grenoblois et qui restent mobilisés contre l'extrême-droite.
Le FN prône l'inégalité, le racisme, la xénophobie et le sexisme qui conduisent toujours au pire ; instruits par l'histoire récente de l'Europe, nous ne pouvons pas l'ignorer. Cette idéologie et ces actes sont contraires à la Déclaration des Droits de l'Homme, au préambule de la Constitution de 1946, à la Constitution de 1958, ainsi qu'aux conventions internationales auxquelles la France est partie. Grenoble, ville Compagnon de la Libération, et tout le Dauphiné, qui ont payé un lourd tribut dans leur lutte contre le nazisme, ont un devoir de mobilisation.
Avec de très nombreux citoyens de toutes origines, nous, élus locaux de l'agglomération grenobloise, appelons à manifester et manifesterons notre opposition à la politique et aux agissements du Front national. Les visées du Front national sont clairement anti-sociales. Seul un changement profond des pratiques politiques évitera de légitimer ce parti d'extrême-droite. Renforçons la démocratie, l'écologie et la solidarité avec tous :
Manifestons notre opposition à l'extrême-droite : Samedi 27 avril à 15h à Grenoble! Avec de très nombreux Grenoblois de toutes origines et de tous âges, qui veillent activement à l'application des Droits de l'Homme, les élu(e)s écologistes ADES, Verts, Alternatifs, manifesteront et appellent à manifester contre l'extrême-droite.
A l'invitation de la plate-forme contre le racisme d'Innsbruck, en Autriche, Bernard Macret, au nom du groupe des élus écologistes ADES, a été accueilli par des jeunes déterminés et enthousiastes, et a participé à la manifestation contre la tenue d'un colloque d'extrême droite dans cette ville.
L'appel à la mobilisation des démocrates et à la résistance contre l'extrême droite lancé à cette occasion par Bernard Macret a rencontré un vif écho auprès de la population d'Innsbruck. Bernard Macret a rappelé que lorsque le racisme et le sexisme progressent, ce sont les droits sociaux de toutes et tous qui régressent. Il est revenu sur le débat entamé en France et porté par les écologistes, sur les nécessités d'avancer rapidement sur le droit de vote des étrangers aux élections locales.
Ce déplacement de Bernard Macret en Autriche fait suite à celui de Pierre Kermen, président du groupe des élus ADES un mois auparavant. Les élus de l'ADES réaffirment ainsi leur mobilisation auprès des démocrates autrichiens, et mettent en pratique leur engagement, pris au moment de la suspension du jumelage lors du conseil municipal du 14 février, d'organiser un comité de vigilance commun. Ce combat s'inscrit dans la durée afin d'éviter la banalisation de cette idéologie de la droite extrême, et dans le renforcement de la construction d'une Europe démocratique et solidaire.
Les Verts d'Innsbruck, ainsi que la Plate-forme contre le racisme d'Innsbruck, ont invité Pierre Kermen, le président du groupe ADES - Démocratie, Ecologie, Solidarité - à venir les rencontrer. Les élu-e-s écologistes de l'ADES, qui sont à l'origine de la résolution de suspension du jumelage d'avec Innsbruck, en réaction à la coalition entre conservateurs et extrême droite au gouvernement autrichien, ont tenu à réaffirmer leur solidarité aux démocrates autrichiens, et en particulier aux citoyens d'Innsbruck, dans leur lutte pour le respect des droits de l'Homme.
Pierre Kermen se rendra à Innsbruck le vendredi 7 avril pour participer à une rencontre et il apportera tout particulièrement son soutien aux écologistes d'Innsbruck, en vue des élections municipales qui se dérouleront le dimanche 9 avril.
A propos de l'article faisant le compte rendu du Conseil municipal de Grenoble paru dans votre journal du 15 février, je vous prierais de bien vouloir faire paraître la mise au point suivante :
"L'Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité - ADES, tient à rectifier une information parue le 15 février dans le compte rendu du Conseil municipal de Grenoble. Contrairement à ce qui est indiqué, ce n'est pas l'absence des élus ADES, partis à la manifestation contre le racisme qui a privé ipso facto le conseil municipal de son quorum. Ce n'est pas l'absence de 11 élus sur 59 qui peut avoir cet effet, mais l'absence d'un nombre encore plus important d'élus d'autres groupes qui ont désirés faire de même. L'attitude de certains élus, agressant de manière inqualifiable le groupe ADES, allant jusqu'à les traiter de fascistes sans que le Maire réagisse, alors qu'il a la responsabilité de la police de l'assemblée, est très inquiétante.
L'attitude des élus de l'ADES a permis aux élus de Grenoble de participer massivement à la grande manifestation antiraciste, c'est ça l'essentiel, le reste n'est qu'hypocrisie."
Après l'annonce du pacte de gouvernement entre la droite et l'extrême-droite autrichienne, les élus écologistes ADES, conseillers municipaux de Grenoble, Ville Compagnon de la Libération, s'engagent à faire voter par le Conseil municipal de Grenoble, le 14 février, la rupture du jumelage de Grenoble d'avec Innsbruck, ainsi que la rupture de toute collaboration avec les institutions autrichiennes.
Le jumelage de Grenoble et d'Innsbruck, toutes deux villes olympiques, devait traduire le symbole de l'ouverture aux autres dans le respect et la tolérance. L'arrivée de l'extrême droite fasciste en Autriche remet en cause ces principes et les droits fondamentaux des citoyens. Grenoble, Ville Compagnon de la Libération, a le devoir de défendre la mémoire de la résistance au fascisme et au racisme.
L'Association pour la Démocratie, l'Ecologie et la Solidarité - ADES, et ses élus à la Ville de Grenoble et à la Métro se félicitent de l'échec de la stratégie de Charles Millon et d'une partie de la droite qui visait à maintenir une collusion droite-extrème droite pour la gestion de la deuxième région de France.
Toutes les combines ont été pourtant tentées, dont celle de mettre en avant M. Gascon, bras droit d'un corrompu, condamné par la justice, dont l'unique fonction était de pérenniser l'alliance droite-extrème droite.
Heureusement une petite partie de la droite a résisté et, avec l'appui de la gauche et des écologistes, a fait échouer ces manoeuvres.
Les élus écologistes ont participé activement à cette solution qui leur doit beaucoup. L'ADES rappelle que c'est grâce à un recours juridique d'Etienne TETE que la situation a été débloquée, alors que le gouvernement a refusé notre demande de dissolution du conseil régional dont le fonctionnement est pollué par l'intervention d'un parti raciste et xénophobe (Raymond AVRILLIER a déposé en juillet 98 un recours contre ce refus de dissolution).
Le combat de tous les républicains pour mettre hors de nuire l'extrème-droite et ses alliés n'est pas terminé, et l'ADES appelle à la plus grande vigilance lors de la mise en place de l'exécutif régional ainsi que lors du vote du budget, où il est à craindre une nouvelle tentative de collusion droite-extrème droite pour reprendre le pouvoir.
L'action collective et unitaire menée dans la région, et particulièrement à Grenoble (grande manifestation du 9 décembre 96), contre les menées de l'extrème-droite doit donc se poursuivre.
Raymond Avrillier, 2ème adjoint au maire de Grenoble et ancien conseiller régional écologiste de Rhône-Alpes, a déposé au Conseil d'État un recours pour excès de pouvoir en annulation du décret n°98-253 du 3 avril 1998 [pris pour l'application de l'article 9 de la loi n°88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique] en ce qu'il attribue une aide publique de 41 137 430,12 F au parti Front national [décret publié au Journal officiel de la République Française le 4 avril 1998 page 5278]. Ce recours a été enregistré le 29 mai 1998 sous le n° 196.824.
Raymond Avrillier appelle l'ensemble des personnes, associations, syndicats et organisations qui contestent l'attribution d'une aide publique de 41 millions de francs au Front national sur le budget de l'État, à déposer des recours en intervention auprès du Conseil d'État [Une personne physique ou morale ayant intérêt pour demander l'annulation d'une décision administrative est recevable à intervenir au soutien d'une requête ayant un tel objet introduite par un tiers].
Cet appel s'adresse à tous ceux qui n'acceptent pas qu'une aide publique prélevée sur le budget de l'État puisse être attribuée à un parti de nature raciste et xénophobe, agissant contre des droits fondamentaux de la personne, des principes généraux du droit, des règles et principes à valeur constitutionnelle, en particulier de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789, du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, du préambule et article premier de la Constitution du 4 octobre 1958, des objectifs à valeur constitutionnelle, des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des conventions de l'Organisation internationale du travail, le pacte international de l'ONU de 1966 relatif aux droits civils, civiques et politiques, et des engagements internationaux auxquels la France est partie.
Les intervenants sont appelés à défendre leur intérêt à agir, en exposant en quoi l'attribution d'une aide publique de 41 millions de francs au Front national les lèsent personnellement ou collectivement, à titre privé ou public, matériel ou moral, tant pour le présent que pour l'avenir.
Un certain nombre d'arguments de fond et de droit, tels que ceux développés par Raymond Avrillier, sont disponibles sur Internet sur le site de l'association pour la démocratie, l'écologie et la Solidarité-ADES.
Cette action et cet appel sont un signe de soutien à l'équipe de France de football dont la moitié des joueurs sont des immigrés et un message d'accueil en France, terre des droits de l'homme et des libertés, à l'ensemble des joueurs de tous les pays quelles que soient la race, la couleur, la langue, l'ascendance, l'origine nationale ou ethnique, sociale, la fortune, la naissance.
Pour vous joindre à cette action.
Ce qui s'est passé vendredi 20 mars au Conseil régional Rhône-Alpes est d'une extrême gravité, M. Millon a accepté d'être élu président avec les voix du Front National.
Le programme et les actes de l'extrême droite sont incompatibles avec les valeurs fondatrices de la République ; ce courant politique doit être tenu à l'écart de la gestion des institutions démocratiques. Nous refusons que la Région soit dirigée par un président ayant accepté une telle collaboration et nous espérons que tous les élus républicains partagent ce point de vue. L'extrême droite et ses alliés sont minoritaires au Conseil régional, aussi nous demandons que les élus républicains qui refusent cette alliance exigent la démission de M. Millon, jusqu'à ce qu'ils l'obtiennent.
L'équilibre politique à l'intérieur des forces républicaines ne permettant pas de dégager une majorité relative claire, nous demandons que l'ensemble des forces qui refusent les voix du FN se réunissent pour organiser un exécutif républicain qui permette à la région de pouvoir remplir ses mandats.
Nous savons combien il est difficile pour des courants politiques ayant des programmes différents de pouvoir travailler ensemble, mais c'est la seule solution pour sortir de la situation très dangereuse créée par l'élection du 20 mars.
Nous en appelons à l'intelligence des élus et des forces politiques démocratiques qui les soutiennent pour trouver les solutions pour sortir de cette crise.
Pour nous, les Verts et l'ADES, il faut démontrer clairement, devant les citoyens, que la majorité du Conseil régional repousse la stratégie du Front National et que jamais il ne lui sera laissé le champ libre dans nos institutions démocratiques.
Raymond Avrillier, 2ème Adjoint au maire de Grenoble, Conseiller régional Rhônes-Alpes sortant, groupe Verts et apparentés, et les élus du groupe Démocratie-Écologie-Solidarité de la ville de Grenoble s'indignent de la collusion inadmissible entre la droite soi-disant républicaine et les élus du FN qui défendent et appliquent le racisme, la xénophobie, le sexisme, et une politique clairement anti-sociale.
La séance de vote pour l'élection du président de Région était présidée ce jour par le doyen, P. Gascon, ancien 1er adjoint d'A. Carignon, et élu sur la liste d'un provocateur à la haine raciale et religieuse.
Raymond Avrillier attire particulièrement votre attention sur le travail effectué par le groupe Verts et apparentés tout au long de la mandature 1992-1998 qui vient de s'achever.
La plaquette "Le vrai visage des élus Front national au Conseil Régional Rhône-Alpes" (publiée par le groupe Verts et apparentés), dont voici un extrait, est à votre disposition sur demande au bureau des élus ADES, à la mairie de Grenoble (tel : 04 76 76 38 75 ; fax : 04 76 76 34 05) ou au bureau du groupe des élus Verts et apparentés à la Région (tel : 04 72 59 44 27). Elle décrit avec précisions les déclarations, les votes et les interventions insultantes des élus FN au sein même de l'assemblée régionale.
Pour notre part, nous sommes plus que jamais résolus à développer notre conception de la vie, de l'équilibre et de la diversité, qui sont les fondements de l'écologie et de notre action en politique.
Il est maintenant de la responsabilité de chacun d'entre nous de nous mobiliser contre ces marchandages entre la droite et l'extrême-droite.
Après Le Pen et Gollnisch, c'est Mégret, un des chefs du Front National (inéligible), qui tient réunion publique à Grenoble. L'inégalité, le racisme et le sexisme, le droit du plus fort (voir le procès de Le Pen à Versailles) : cette idéologie, que veut imposer le Front National, s'appelle le fascisme, et nous connaissons déjà l'horreur à quoi elle conduit.
Les visées du Front National sont clairement anti-sociales. Profitant de la pauvreté grandissante de beaucoup de gens, il cherche à établir des discriminations alors qu'en réalité, il est tout simplement du côté des plus riches.
Soyons lucides et vigilants : les "fronts républicains", les montages d'entre-deux tours, ne sont pas plus ici qu'à Vitrolles des réponses politiques.
C'est un changement profond des pratiques qui évitera de légitimer ce groupe d'extrême-droite qui prétend à un avenir politique.
Renforçons la démocratie et la solidarité avec tous les grenoblois :
Manifestons notre opposition à l'extrême-droite !
Avec de très nombreux Grenoblois de toutes origines et de tous âges, qui veillent activement à l'application des droits de l'homme, les élus du groupe Démocratie Ecologie Solidarité manifesteront et appellent à manifester contre l'extrême-droite à Grenoble, le 27 février 1998, à 18h, place Victor Hugo.