Les élus de l’opposition de droite à la Métropole ont déposé des recours contre deux délibérations votées le 3 février 2017 concernant le projet « Cœurs de Villes, Cœurs de Métropole (CVCM) » et deux référés suspension estimant qu’il y avait urgence et que ces délibérations étaient illégales.
Le juge des référés du tribunal administratif a rejeté le 2 mars, les demandes de suspension au motif « qu’aucun des arguments invoqués n’est de nature à créer un doute sérieux sur la légalité de l’une ou l’autre des décisions ».
La première délibération arrêtait le bilan de la concertation sur le projet urbain CVCM de Grenoble ainsi que le programme du projet et décidait le lancement opérationnel, la seconde délibération adoptait les modalités de réalisation et de financement du projet.
Ayant perdu les référés, les requérants sont condamnés à verser à la Métropole 1400 €. Au moins leurs recours serviront à renflouer les caisses de la Métro.
Il faudra attendre les jugements au fond, mais vu le motif de refus de la suspension, il est plutôt probable qu’ils n’aboutissent pas
