L’envie et la demande de participation à la vie de la cité ne se dément pas à Grenoble. Plus de 600 participants se sont déplacés à la MC2, vendredi en fin d’après midi pour participer au théâtre forum. Samedi matin et après-midi ce sont 300 personnes qui ont travaillé sur les conseils citoyens indépendants (CCI), la votation citoyenne et les budgets participatifs.
Tout cela est parti de la campagne municipale du Rassemblement citoyen de la gauche et des écologistes qui a tiré les leçons du mauvais fonctionnement de la démocratie locale durant les années précédentes. La charte de la démocratie locale n’a pas été appliquée et restait trop imprécise et timorée sur les possibilités d’interventions réelles des habitants dans le processus de décision. On a pu le vérifier lors de la séance caricaturale du conseil municipal sur l’Esplanade, suite à la pétition des 10 000 signataires demandant l’arrêt du projet. La majorité Destot-Safar n’a rien compris à ce qui se passait et au lieu de rediscuter réellement du projet a décidé de n’en rien changer.
Les Conseils consultatifs de secteurs ont démontré que lorsque les habitants n’avaient pas de prise sur les décisions sur lesquelles ils devaient débattre, ils désertaient le système. C’est pourquoi la nouvelle majorité a proposé une démarche qui redonne de vrais pouvoirs d’intervention aux habitants : un lieu de débat et de proposition indépendant de la mairie : le CCI, des possibilités d’interpellation réelle du conseil municipal : la pétition et la votation, et un vrai pouvoir de décision sur le budget participatif par secteur.
Les Assises citoyennes faisaient suite au travail lancé ces derniers mois des 4 groupes de travail sur la rénovation de la démocratie locale.
Maintenant une commission extramunicipale, à parité habitants-élus va plancher pour élaborer une délibération de création des CCI. Cette commission composée de 12 habitants issus des groupes de travail et 12 élus représentatifs du conseil municipal se mettra au travail avec comme objectif de préciser, la composition et les modalités de fonctionnement des CCI comme le prévoit la loi (article L 2143-1 du Code Général des Collectivités Territoriales). La loi impose des conseils par quartiers dont les frontières sont à définir par la ville. La commission extramunicipale sera mise en place par le conseil municipal du 17 novembre. Une des difficultés à traiter est le tirage au sort des habitants qui feront partie des CCI à coté des volontaires. En effet, il est prévu que tous les résidents de plus de 16 ans puissent participer aux votations et aux CCI. Il va falloir élaborer une liste des résidents pour effectuer ce tirage au sort, liste qui n’existe pas. Il ne faudra pas tarder pour la créer afin quelle soit disponible à partir de février 2015 après le conseil municipal qui définira la composition et les modalités de fonctionnement des CCI.
Mots-clefs : démocratie locale, Rassemblement Grenoble une ville pour Tous
