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Une manipulation sur la TEOM les impôts vont encore augmenter à Grenoble, en cachette !

Publié le 29 mai 2009

tirelire

Conférence de presse du 29 mai 2009

Décidément depuis que les écologistes ne sont plus au conseil de Métro les mauvais coups pleuvent.

Lors du passage de la collecte des ordures ménagères à la Métro en 2005, la plupart des communes ont transféré l’ensemble de leurs charges tout en gardant les recettes identiques, d’où une augmentation des impôts locaux via la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), sans contrepartie d’un service nouveau. Rares sont celles qui ont diminué un peu leur pression fiscale, et si quelques communes ont décidé de fixer un taux de TEOM plus bas que celui nécessaire pour couvrir l’ensemble de leurs charges, en contrepartie leur Attribution de Compensation (AC) versée par la Métro a été diminuée. Ce sont les communes de Grenoble et de Sassenage et de Veurey. La somme correspondante est d’environ 1 M€ (dont 0,8 M€ pour Grenoble).

Ce n’était pas une décision neutre pour les contribuables. Ces communes n’ont pas voulu que la TEOM paye l’ensemble des dépenses de la collecte des ordures ménagères, essayant d’alléger un peu cette augmentation d’impôts. A Grenoble cela avait été obtenu de haute lutte par le groupe écologiste contre la position initiale du maire et du reste de la majorité de l’époque.

La Métro devait donc payer sur son budget général cette somme de 1 M€ pour la collecte des ordures ménagères, la TEOM venant compléter le financement.

La délibération proposée ce 29 mai 2009 veut réécrire l’histoire et changer les décisions de ces communes sans que leurs conseils municipaux ne le demandent, ce qui est pour le moins scandaleux.

La délibération camoufle mal, sous des considérations techniques discutables, la volonté du maire de Grenoble de vouloir effacer ce que les écologistes lui avaient imposé fin 2004.

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