Archives pour le mot-clef ‘Teom’
Publié le 9 janvier 2015
Le ministère de l’écologie a lancé un appel à projets auprès des collectivités locales pour diminuer le gaspillage et les déchets. Cet appel à projets a pour objectif d’accompagner des collectivités volontaires dans une démarche exemplaire et participative de promotion de l’économie circulaire, via la mobilisation de l’ensemble des acteurs locaux (associations, entreprises, citoyens, administrations, commerces) autour des objectifs suivants :
- Réduire toutes les sources de gaspillage,
- Donner une seconde vie aux produits,
- Recycler tout ce qui est recyclable.
En région Rhône-Alpes, seuls 3 intercommunalités ont été retenues par le ministère : La Métro et les communautés d’agglomération de Chambéry et de Loire Forez.
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Mots-clefs : déchets, Teom
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 22 février 2014
Dans le projet de J. Safar 2 (PS) il manque un avertissement au lecteur rappelant que Safar 1 n’avait pas tenu les promesses de 2008, notamment sur les impôts, et qu’en conséquence il n’est pas plus engagé par celles qu’il fait en 2014.
Une lecture rapide peut faire croire que la liste PS propose une diminution de la taxe foncière pour le contribuable grenoblois. Malheureusement ce n’est pas si simple que ça.
En fait le seul engagement écrit c’est la stabilité de la somme des taux des impôts (pris sur les ménages) de la Métro et de Grenoble. C’est « le pacte fiscal républicain ».
S’il y a des dépenses transférées de la ville à l’agglo, alors il pourra y avoir baisse de la taxe foncière à Grenoble, mais évidement augmentation égale coté Métro. Donc pour le contribuable cela ne changera rien sur sa feuille d’impôt local. Il y aura diminution d’une colonne et augmentation de l’autre, donc la même somme à payer.
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Mots-clefs : Municipales 2014, Safar, Teom
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Publié le 10 janvier 2014
Le budget 2014 sera le premier budget de la nouvelle communauté d’agglomération issue de la fusion de la Métro, la Communauté du Balcon sud de Chartreuse (CCBSC) et la Communauté du Sud Grenoblois (CCSG). La nouvelle Métro a maintenant 49 communes.
Le débat d’orientation budgétaire du 10 janvier a donné le ton du prochain budget. Avec une mauvaise surprise, une nouvelle augmentation de la TEOM (taxe d’enlèvement de ordures ménagères) ainsi que du tarif de l’assainissement.
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Mots-clefs : Impôts, Métro, Teom
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Publié le 5 janvier 2014
Dans de nombreux endroits de la ville, des habitants sans principes et sans éducation civique, jettent des déchets divers qui polluent l’espace public. Il y a de tout et notamment des encombrants qui restent durant des semaines sans être enlevés par les services compétents.
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Mots-clefs : Teom
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Publié le 6 septembre 2013
Cliquez sur l’image pour voir le tract des promesses de M. Destot en 2008
Une élection ne se fait pas sur un bilan nous disent les spécialistes électoraux. Le temps des projets et propositions va venir. Mais il n’est pas inutile de rafraichir la mémoire des citoyens sur les promesses faites en 2008 par la nouvelle majorité municipale. On avait eu droit à un catalogue de promesses tout azimut, qui se résumait à : demain ce sera le bonheur si vous votez pour nous.
Le lendemain ça à été plutôt la gueule de bois lorsque J. Safar a démontré que le bonheur c’était l’augmentation brutale des impôts locaux.
Afin de ne pas croire bêtement les promesses à venir, il n’est pas inutile de rappeler certaines promesses non tenues. La liste des promesses oubliées est malheureusement fort longue, en voici un extrait :
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Mots-clefs : ens. supérieur et recherche, Impôts, JO, Municipales 2008, Municipales 2014, Teom
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Publié le 12 juillet 2013
L’ancien maire, A. Carignon n’a pas honte de présenter un bilan mirifique de ses 12 ans de mandat (1983-1995) qui se sont terminés par la case prison suite à sa condamnation pour corruption. Il est facile 20 ans après, de faire croire que tout était beau et que les Grenoblois vivaient des moments idylliques à cette époque, si on ne précise pas comment et qui a en a fait les frais. Les Grenoblois ont payé cette période au prix fort et n’ont toujours pas fini de payer la furie dépensière de ce maire fabuleux. Ce dernier expliquait que le creusement de la dette était la conséquence de l’effort inédit d’investissements. Il s’agit bien entendu d’un gros mensonge. De 1983 à 1995 la dette a augmenté d’environ 150 millions d’euros (voir graphique), mais sur ces 150 M€, les 2/3 sont dus à une augmentation frénétique des dépenses de fonctionnement.
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Mots-clefs : budget alternatif, Carignon, Corrompu, fiscalité mixte, Impôts, Teom
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Publié le 11 janvier 2013
La situation financière de la ville de Grenoble n’a jamais été aussi bonne depuis plus de 20 ans. Un gros effort de redressement a été entrepris à partir de 1995 par les majorités de gauche et écologiste après le passage dévastateur de la corruption. La situation s’est améliorée années après années sans augmentation nette des taux des impôts. En 2009, il n’y avait donc nul besoin d’augmenter violemment les impôts. La majorité gauche-droite a préféré le confort à la sobriété et la plupart des Grenoblois ont subi douloureusement cette cure.
Voici un survol de l’évolution de la situation financière de Grenoble qui montre cette évolution vers une situation financière qui s’améliore au fil des ans.
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Mots-clefs : budget alternatif, Corrompu, Impôts, Teom
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Publié le 11 janvier 2013
Lors des vœux, le Président de la Métro a évoqué l’année 2013 et l’avenir de la Métro.
En 2013, la Métro devrait accueillir les 5 petites communes des Balcons sud de la Chartreuse : Le Sappey-en-Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse et Sarcenas.
Il y aura la mise en place d’un nouveau syndicat des transports, rassemblant la Métro, le Grésivaudan et le Voironnais, le Département et la Région, ce qui devrait résoudre les illégalités actuelles du SMTC.
Le Président souhaite un élargissement des compétences et missions de l’agglomération dans les domaines suivants : la culture, le sport, la gestion de l’eau, le tourisme, la jeunesse, la politique de la ville et la lutte contre les discriminations… Tout un programme !
Il serait important que ces questions soient mises au débat public avec des scénarios sur les conséquences financières et l’évolution de la fiscalité de la Métro et des communes. Il ne faudrait pas rééditer le coup des ordures ménagères où la quasi-totalité des communes avait transféré d’importantes charges à la Métro sans baisser leurs impôts du même montant. Les habitants avaient alors subi une augmentation brutale de leurs impôts locaux dès 2005 à travers la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Mots-clefs : Impôts, Métro, Teom
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Publié le 9 novembre 2012
Dès le début de ce mandat, l’ADES avait indiqué qu’une autre politique budgétaire était possible à Grenoble sans augmenter les taux des impôts locaux qui sont très injustes et élevés. Avec le groupe des élus « Ecologie et Solidarité » et les mouvements qui le soutiennent, l’ADES a proposé des budgets alternatifs à celui du maire et de la majorité municipale. Aucune de ces propositions alternatives n’a été acceptée par la majorité. Elles indiquaient pourtant des pistes possibles pour maintenir et améliorer le service public en direction du quotidien des habitants, sans augmenter les taux des impôts. Ceci en faisant des économies aussi bien en fonctionnement qu’en investissements et sans alourdir la dette.
Au mépris des promesses électorales qui avaient clairement indiqué qu’il n’y aurait pas d’augmentation des taux des impôts, la majorité (PS, PC, GO, Modem et divers droite) s’est empressée de les augmenter violemment dès le début de mandat. Parallèlement la Métro faisait de même avec la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) et créait une nouvelle fiscalité mixte avec une taxe d’habitation et une taxe foncière qui font entrer 10 M€ par an dans les caisses de la Communauté d’Agglomération.
L’adjoint aux finances de Grenoble, J. Safar, qui brigue le poste de maire, a fait des déclarations intéressantes à Télé-Grenoble le 20 octobre :
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Mots-clefs : budget alternatif, fiscalité mixte, Impôts, Politique droite-gauche, Teom
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Publié le 18 mai 2012
A.Vallini, Président du Conseil général avait en son temps décidé, seul, de prendre la maîtrise d’ouvrage de feu la rocade nord, en lieu et place de l’Etat. Coutumier du fait, il récidivait récemment en proposant la participation financière conséquente du Conseil général à l’élargissement de l’A 480, compétence de l’Etat, dans le même temps où était décidé l’abandon de la gratuité pour les transports scolaires dès la rentrée 2012.
De son côté, M. Baïetto, Président de la Métro vient soudainement de s’enticher du transport par câble. Et pour le prouver, il annonce le début des travaux d’un transport par câble entre Grenoble et le Vercors au 2ème semestre 2013. Que le Vercors dépasse la zone de compétence de la Métro ne semble pas le gêner. Que la Métro n’ait pas la compétence transport, mais le SMTC, peu lui importe. Qu’il n’existe aucune coordination sur le sujet entre les services de la Métro et ceux du Conseil général (dont c’est pourtant la compétence) ne l’inquiète pas plus. Qu’enfin aucun débat public n’ait été mené sur cette question importante des transports dans l’agglomération grenobloise par les deux collectivités concernées (Conseil général et Métro) en dit long sur l’idée que chaque exécutif se fait de l’exercice du pouvoir.
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Mots-clefs : démocratie locale, Déplacements, Métro, Teom, Transport par câble
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Publié le 30 mars 2012
Sur proposition des élus écologistes, l’ancienne majorité avait décidé en 2007 de créer l’Allocation Municipale d’Habitation (AMH) pour essayer de compenser la forte augmentation de la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) et aider les ménages en difficulté avec un reste à vivre très faible. A l’époque la ville avait prévu d’engager pour cette AMH 400 000 €, à mettre à disposition du Centre communal d’action sociale – CCAS pour la distribuer aux ménages en grandes difficultés financières.
En 2009, la nouvelle majorité décide de ne verser cette AMH qu’aux familles n’habitant pas le logement social, les estimant en plus grande difficulté que celles qui bénéficient d’un logement social. Les critères se font sur le calcul du reste à vivre : ressources diminuées des charges de logement (loyer et charges) par unité de consommation. Or, il n’y a aucune raison de limiter l’AMH aux personnes hors du logement social. Le principe d’accès à une telle allocation ne peut être fondé sur une discrimination et tous les habitants de la commune répondant aux critères doivent pouvoir en bénéficier, quelle que soit la manière dont ils sont logés. Tous les Grenoblois ayant le même reste à vivre doivent avoir accès à cette allocation.
Notons aussi que la nouvelle majorité ne verse que 190 000 € d’AMH en 2011, on est loin des 400 000 € prévus à l’origine et comme la situation sociale s’est encore dégradée, il est clair que l’AMH actuelle n’est pas à la hauteur des besoins.
Mots-clefs : social, Teom
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Publié le 29 septembre 2011
Décidée au Conseil municipal du 26 septembre 2011.
Les habitants ne comprennent pas les vraies raisons de cette décision. Pourquoi ne pas moderniser la déchetterie sur le terrain actuel et diminuer le volume de déchets à recevoir afin d’équilibrer la collecte dans des déchetteries de proximité ?
Les vraies raisons ont enfin été données par J.Ph. Motte, conseiller communautaire, qui a expliqué qu’il y aurait à terme seulement deux déchetteries à Grenoble, une dans le nord et une dans le sud. Donc au lieu de développer des déchetteries de proximité ce seront deux très grosses déchetteries pour tous les habitants de la ville. A terme il y aura fermeture des déchetteries de quartier. La déchetterie de l’Ile Verte vient de fermer, après celle de la rue Ampère, donc les autres (Jouhaux, Villeneuve) fermeront à plus ou moins long à terme.
C’est la Métro qui a la compétence de collecte des ordures ménagères, or, aucun débat ni réflexion n’ont eu lieu sur cette idée de fermer toutes les déchetteries de quartier et de n’en conserver que 2 à Grenoble. On connaît tous les inconvénients que cela va entraîner en termes de distances parcourues, circulation rendue plus difficile aux abords des grandes déchetteries… Il ne faudra pas s’étonner de revoir de nombreux déchets fleurir sur les trottoirs.
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Mots-clefs : conseil municipal, démocratie locale, Teom, ZAC Flaubert
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Publié le 24 juin 2011
La Métro a vécu durant de longues années au dessus de ses moyens et s’est lourdement endettée à cause d’une politique d’investissements beaucoup trop forte. Les représentants des écologistes ont tiré souvent le signal d’alarme sans être entendus, notamment en ce qui concerne le stade ou la politique économique qui ne répondaient pas à des priorités sociales ou écologiques.
Il est même arrivé que pour l’année 2006 la Métro pratique un holdup de 3 M€ sur le budget de l’assainissement pour renflouer le budget principal mal en point.
Les investissements de 2000 à 2010 en millions d’euros
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Mots-clefs : budget alternatif, fiscalité mixte, Impôts, Métro, Teom
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Publié le 15 avril 2011
Les habitants de Grenoble vont devoir payer à la fin de l’année une taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) très très élevée. Pourtant le service rendu n’est pas meilleur. La Métro a décidé de financer par la TEOM le traitement des ordures ménagères en plus de la collecte.
Dans le même temps des déchetteries ferment et la grande déchetterie Jacquard du quartier Alliance va être déplacée, pour laisser la place à une opération immobilière importante (une de plus…). Le projet qui a été présenté au Conseil consultatif du secteur 4 – CCS4 consiste à déplacer/remplacer la déchetterie de la rue Jacquard par une nouvelle déchetterie encore plus grosse, située entre la rue Balzac et la rue des Alliés, à côté de l’entreprise de matériaux de construction Richardson. Cette nouvelle déchetterie comporterait 17 bacs de grande taille accessibles aux particuliers, auxquels s’ajouteraient une dizaine d’autres bacs en réserve. Une « ressourcerie » pourrait être associée pour la remise en état et la revente des objets ayant une certaine valeur.
Ces projets posent plusieurs problèmes, au niveau de la circulation, au niveau de la taille et de l’attractivité de la déchetterie, et de la construction d’immeubles hauts et forte densification :
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Mots-clefs : Impôts, Teom, Urbanisme
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Publié le 17 mars 2011
Pour faire le bilan à mi mandat il faut revenir sur les promesses de la majorité municipale faites lors de l’élection en mars 2008. Pour se faire élire, le maire et sa majorité droite-gauche n’ont pas lésiné sur les promesses et la démagogie ; malgré cela ils n’ont pas pu atteindre la majorité des suffrages exprimés (seulement 48 %). Aujourd’hui on peut mesurer la distance entre les paroles et les actes.
Voila une série (non exhaustive) de promesses non tenues, et qui ne seront pas tenues. En gras les promesses, tirées des documents de campagne de la liste conduite par M. Destot en 2008 :
« Ne pas augmenter les impôts locaux » ! La crise a bon dos, la majorité a essayé contre toute évidence de faire croire que la très forte augmentation des taux des impôts locaux était imposée par la crise (non prévue) et qu’il n’y avait pas d’alternative. Quand on change radicalement de politique, la moindre des choses ce serait de consulter les habitants, ce qui n’a pas été fait. A la Métro les élus de la majorité grenobloise ont voté sans discussion une nouvelle fiscalité directe et l’augmentation de la TEOM, qui a été multipliée par 2 à Grenoble pour un service rendu qui ne s’est pas amélioré globalement.
« Porter au niveau national une réforme de la fiscalité locale ». Or malgré l’urgence, le député maire n’a rien fait et sa majorité non plus…
« Créer une allocation municipale d’habitation pour les familles dont le reste à vivre, une fois payés le loyer et les charges, est le plus faible ». Reprenant une proposition des écologistes durant le précédant mandat pour compenser la création de la TEOM en 2005, la majorité actuelle a certes mis en place une allocation mais uniquement pour un petit nombre de ménages dans les logements privés, oubliant ceux qui sont dans le logement public… Bonjour l’égalité devant le service public !
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Mots-clefs : Impôts, Politique droite-gauche, Teom
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Publié le 4 février 2011
Le 28 janvier, le conseil de la Métro a débattu du budget 2011 qui a été adopté sans surprise. Le débat a beaucoup tourné autour de l’augmentation très forte de la TEOM (+25 % en moyenne et +30 % à Grenoble).
Au nom d’ « Ecologie et Solidarité » Gilles Kuntz s’est réjoui de voir que l’ordre des priorités politiques de la Métro évoluait dans le bon sens, la solidarité étant clairement mise en avant. Il a dit espérer qu’à l’avenir cet affichage se traduise réellement dans les chiffres, indiquant également qu’il fallait stabiliser rapidement la dette très élevée, et mettre un terme à l’augmentation des impôts locaux qui sont une véritable injustice.
Sur la question des impôts, toujours les mêmes réponses : cela ne va peser que pour quelques euros de plus par mois, comme si il n’y avait que les impôts locaux qui augmentaient. Tout augmente et les revenus eux ne suivent pas. Pour les ménages les plus modestes lorsqu’ils ont payé le logement, les charges, l’électricité, l’eau, les impôts, les transports… le reste à vivre diminue comme peau de chagrin. La crise sociale est profonde et il serait temps que les responsables politiques en prennent la vraie mesure, mais ils semblent vivre dans un autre monde.
Le Président a défendu l’augmentation des impôts en déclarant : « je ne fais pas partie de ceux qui, dès lors qu’on parle de fiscalité, s’agitent comme un diable dans le bénitier ». Il a aussi expliqué que la politique suivie était la bonne, notamment que c’était bien grâce à l’action de la Métro que la recherche publique grenobloise a eu tant de succès ces derniers temps. A ce propos, un peu de modestie serait bienvenue, car ces succès sont dus à uniquement à la qualité des équipes de recherche grenobloises.
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Mots-clefs : budget alternatif, Impôts, Métro, Teom
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Publié le 14 janvier 2011
Lors du débat d’orientation budgétaire (DOB), de la Communauté d’agglomération, des scénarios budgétaires ont été présentés. Pour boucler le budget 2011 tel qu’envisagé il était par exemple proposé d’augmenter fortement la pression fiscale sur les ménages en augmentant la Taxe d’habitation de 10 %.
Précisons que la réforme gouvernementale du financement des collectivités locales a bouleversé le système des impôts locaux. Auparavant la Métro collectait la taxe professionnelle (TPU) sur l’ensemble de l’agglomération à la place des communes. Ces dernières touchaient l’attribution de compensation dont le montant a été gelé en euros courants depuis la mise en place de la TPU. Devant ses difficultés financières la Métro, au lieu de diminuer la voilure comme le proposait les écologistes, a créé la fiscalité mixte (taxe d’habitation et taxe foncière) qui lui rapporte un peu moins de 10 M€ par an, et a décidé d’augmenter fortement la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Depuis cette année la Métro va recevoir la partie de Taxe d’habitation que percevait le Conseil général soit 40 M€ environ.
Aux dernières nouvelles, il ne serait pas proposé d’augmenter la Taxe d’habitation (TH) de 10 %, mais d’accélérer l’augmentation de la TEOM pour faire passer le taux de toutes les communes à 6,8 %. Ceci représenterait une augmentation de 25 % des rentrées de la TEOM à la Métro et une contribution supplémentaire de 30 % pour les habitants de Grenoble. D’un point de vue financier cette opération permet à la Métro d’obtenir les mêmes recettes qu’une augmentation de la TH de 10%.
Avec ce taux de TEOM, la Métro financera à la fois la collecte et le traitement des ordures ménagères. En 2005, lors du transfert de la compétence collecte des ordures de la ville à la Métro, le Conseil municipal de Grenoble avait pris comme position de ne pas accepter que la TEOM couvre le traitement mais seulement la collecte. Il sera intéressant de voir sur ce sujet comment vont voter les représentants de la ville de Grenoble le 28 janvier, lors du vote du budget 2011 de la Métro.
Mots-clefs : budget alternatif, fiscalité mixte, Impôts, Métro, Teom
Publié dans Le Rouge & le Vert Hebdo, Politique |
Publié le 23 décembre 2010
Hakim SABRI étant devenu Président du groupe des élus “Ecologie et Solidarité” Europe-Ecologie les Verts, ADES, Alternatifs à la Ville de Grenoble, il a demandé à être remplacé à la présidence de l’association.
Jean-Marc CANTELE a été élu à l’unanimité du Conseil d’administration comme nouveau Président.
Photo GK, tous droits réservés
Militant depuis la création de l’ADES, il a été élu en 2001 conseiller municipal et nommé adjoint au maire chargé de l’Education, de la Vie Scolaire et de la Restauration Municipale. Il a accéléré fortement l’entretien du patrimoine scolaire en imposant un doublement du niveau des investissements, et en renforçant les moyens municipaux dans les écoles, notamment en rénovant les restaurants scolaires et en y créant le système « self service ». Il a permis entre autres, la reconstruction de l’école du Verderet, la création de l’école Lucie Aubrac modèle de bâtiment économe en énergie… Il a veillé au maintien de la mixité sociale avec le décloisonnement des sections internationales (Anglais, Italien, Espagnol…) ou encore l’implantation des Classes à Horaires Aménagés musique et danse à l’école Léon Jouhaux. Grâce à lui la Cuisine Centrale a été créée sur le site du MIN. Il a été l’instigateur du projet éducatif Grenoblois avec Cécil GUITART.
Professionnellement il a été travailleur social, puis journaliste et s’est de nouveau investi dans la Protection de l’Enfance jusqu’à ces derniers mois.
Les priorités d’actions de l’ADES pour 2011 : Démocratie, Ecologie, Solidarité
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Mots-clefs : cantonales, Center Parcs, Clinatec, démocratie locale, Politique droite-gauche, rocade nord, Teom
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