La réponse du maire à cette question est intéressante car elle précise la position de la ville, trop souvent déformée et instrumentalisée par les oppositions.
« Je vous remercie pour votre intervention. Celle-ci vous est permise par le règlement de notre conseil, règlement que nous avons mis en place pour vous permettre de vous faire entendre, et d’obtenir une réponse détaillée, le tout de manière apaisée.
Bien loin donc des autres formes « d’expression », qui ont été utilisées par certains sur ce dossier, en faisant cet automne pression sur notre conseil municipal, en tentant de forcer les dispositifs de police municipale, en tapant sur les vitres de l’hôtel de ville, en bloquant quelques semaines plus tard le conseil métropolitain, empêchant les agent et élus d’exercer leurs missions d’intérêt général. Des méthodes que j’ai pu condamner. Des méthodes qui véhiculent aussi allègrement des fausses informations.
Le budget 2025 a été adopté reprenant les grands équilibres présentés dans le rapport d’orientation budgétaire (ROB) débattu le 4 novembre 2024. Voir notre précédent article à ce sujet : Orientations budgétaires de la Ville de Grenoble pour 2025 « ADES – Le Rouge et le Vert. Ce budget sera modifié en fonction des décisions prises dans un prochain budget 2025 de l’Etat.
Un vœu trans-partisan en direction du Premier ministre et des parlementaires demande une action forte sur la pénurie de médecins à Grenoble qui présente un fort déficit de médecins par rapport à la moyenne de l’Isère (6,1 pour 10 000 habitants contre 9,4) : « nous demandons des mesures fortes en faveur de l’égalité d’accès aux soins… »
Plusieurs autres dossiers étaient placés en tête des délibérations :
Election législative partielle 1ère circonscription de l’Isère.Un seul candidat de gauche et écologiste sera présent dans la 1ère circonscription pour l’élection partielle qui devrait être prévue en janvier 2025. En effet la candidate du PS, Amandine Germain se retire et apporte son soutien à Lyes Louffok comme candidat du Nouveau Front Populaire, qui n’appartient à aucun parti politique.
Vœu de la ville de Grenoble : pour l’instauration d’un scrutin spécifique, garant de la parité et de la démocratie, lors de l’élection des élu-es communautaires. Pour des intercommunalités garantes de la parité, du choix du corps électoral et du débat démocratique, le conseil municipal de la Ville de Grenoble demande au Premier ministre : l’instauration, dès 2026, d’une élection spécifique des élu-es communautaires au suffrage universel direct par scrutin de liste paritaire par alternance ; d’étendre aux exécutifs des intercommunalités les dispositions de la loi du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives.
La loi impose que moins de deux mois avant le vote du budget annuel, les collectivités locales présentent un Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB). En général la ville de Grenoble vote son budget primitif en décembre et propose en novembre le débat sur le ROB qui retient dans la mesure du possible, les décisions prises par le gouvernement et le parlement et qui impactent les finances locales.
Cette année il y a de très grandes incertitudes sur le budget de l’Etat et ses conséquences sur les budgets des collectivités. Il est actuellement impossible de savoir avant la fin décembre quelles seront les décisions décidées par le gouvernement qui aura certainement imposé l’utilisation de l’article 49-3 de la Constitution, si il n’est pas censuré.
Le 4 novembre 2024, le Conseil municipal de Grenoble ne pourra pas retenir d’éventuelles décisions de l’Etat puisqu’elles ne seront connues que fin décembre, espérant qu’il y aura un sursaut des parlementaires. Lors du vote du budget en décembre le conseil municipal pourra faire évoluer certains détails du budget primitif et courant 2025, il corrigera le budget par une décision modificative, selon le principe habituel qui intervient plusieurs fois dans l’année.
Le conseil municipal de Grenoble du 30 septembre 2024 a adopté un vœu présenté par les groupes d’élu-es « Place Publique » et « Grenoble en commun », adressé au Premier ministre. Ce vœu réagissait avant même le discours de politique générale de Barnier, au vu d’informations qui filtraient et dessinaient une politique d’austérité voulant s’imposer aux collectivités locales. C’est totalement injuste puisque ces dernières sont particulièrement vertueuses dans l’utilisation de l’argent public. Contrairement à l’Etat, elles n’ont pas le droit de présenter des budgets en déficit et n’ont pas le droit d’emprunter pour des dépenses de fonctionnement ou pour rembourser des emprunts. L’Etat emprunte chaque année une somme équivalente aux salaires des agents de l’Etat et cela dure depuis des années.
Le conseil municipal demande au Premier ministre : « de lancer une conférence sur les moyens financiers et les compétences des collectivités territoriales ; votre engagement formel à indexer sur l’inflation les dotations destinées aux collectivités afin d’assurer un service public local de qualité au service de toutes et tous ; de soutenir financièrement les collectivités et leurs Établissements Publics pour garantir des tarifs accessibles et des mesures de gratuité ciblée dans les transports publics ; de soutenir financièrement les collectivités pour mettre en place la gratuité intégrale à l’école ; d’augmenter les salaires par le passage du SMIC à 1600 € net et par la hausse de 10% du point d’indice des fonctionnaires en compensant intégralement ces hausses pour les collectivités territoriales et leurs Établissements Publics. »
un enjeu d’égalité (organiser l’accès de tous aux services publics, favoriser la montée en compétence des citoyens et des professionnels, intégrer la participation des citoyens et la culture de l’innovation) ;
un engagement environnemental (changer les pratiques internes : penser responsable, généraliser la commande publique responsable, stimuler les filières économiques du réemploi) ;
le projet d’un territoire intelligent et durable (mobiliser les infrastructures et technologies au service du territoire durable, adopter une stratégie territorialisée pour un numérique responsable, porter l’éthique du territoire intelligent et responsable).
En cohérence avec les objectifs fixés par ce manifeste et dans la poursuite des politiques numériques menées depuis 2014, la ville de Grenoble fixe des objectifs politiques structurants pour le développement de sa stratégie numérique responsable, conformément à la loi n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France (loi REEN).
Il s’agit d’un projet qui restructure profondément cette avenue, projet mené par la métropole, la ville de Grenoble et le SMMAG, il coutera 8,3 M€ TTC, dont environ 3M€ pour la ville, dont 2,2 M€ de fonds de concours versés à la Métro.
Des commerçants et l’Union de quartier manifestent leur désaccord en raison d’une diminution du nombre de stationnements automobiles. Ces diminutions de places de stationnement sont imposées par la création de la piste cyclable et l’élargissement des trottoirs, ce qui est tout à fait dans la ligne droite du plan de déplacements urbain, qui doit être respecté par les collectivités publiques. La création de la piste cyclable est une obligation légale (article L228-2 du code de l’environnement renforcé en 2019 par la loi d’orientation des mobilités) et elle fait partie du schéma directeur du SMMAG. Donc le procès fait à la Métro et la Ville n’est pas fondé.
Pour avoir un résumé des principales décisions prises le 24 juin par le conseil municipal, voir à la fin de l’article.
Suite à l’ouverture par le procureur de la République de Grenoble d’une enquête préliminaire pour concussion et recel de délit, l’ADES demandait dans un communiqué : « les personnes qui seraient mises en cause par la justice dans leurs fonctions à la ville de Grenoble, devraient se mettre en retrait de leurs fonctions concernant cette affaire. »
Lors du conseil municipal du 24 juin, certaines oppositions sont intervenues de façon très critiquable, se fondant seulement sur les dénonciations médiatiques accusant des élu-es du conseil municipal. Ni le maire ni l’ancienne première adjointe, n’ont répondu à ces attaques, qui ne respectent pas notre Etat de droit.
La majorité municipale, a rappelé notre Constitution dans l’article 9 de la Déclaration de Droits de l’Homme et du citoyen de 1789 : « Tout homme étant présumé innocent jusqu’à ce qu’il ait été déclaré coupable… »
Conformément à notre demande, le 24 juin le maire de Grenoble prenait un arrêté de déport :
Le Conseil municipal de Grenoble se tiendra lundi 24 juin à 15 h à l’Hôtel de Ville. Ce sera un conseil très copieux avec 136 délibérations à l’ordre du jour.
Après le rendu acte du maire, la première délibérationportera sur l’avant-projet et le budget de la convention avec la Métro concernant le projet Arlequin et Parc Jean Verlhac. La participation de la ville atteindra presque 14 M€. Il s’agit pour la ville de voter la même délibération que la Métro le 31 mai. Pour quelques précisions lire cet article.
Puis une délibération refusant les changements de statuts de la Métro qui propose de nouveaux transferts de compétences des communes à la métropole. « Faute d’une concertation préalable satisfaisante, et conformément aux engagements pris dans le Pacte de gouvernance, la ville de Grenoble ne souhaite pas procéder aux transferts proposés par la Métropole ». Il faut savoir que la loi donne à la ville-centre un droit de véto sur les changements de statuts de la métropole.
Le Conseil se prononcera ensuite sur les nombreuses délibérations financières en examinant le compte de gestion du comptable public de la ville et du compte administratif qui retracent à l’identique la réalité budgétaire du budget principal, des budgets annexes et du budget de la régie lumière, durant l’année 2023.
Projet présenté en 2020 (cliquer dessus pour agrandir)
Le 31 mai le Conseil métropolitain a approuvé l’Avant-Projet relatif à l’aménagement des espaces publics du projet de renouvellement urbain Arlequin et Jean Verlhac pour un coût de 16,9 M€ HT dont 6,1 M€ pour la Métro et 10,8 M€ pour Grenoble. Les interventions porteront sur la Porte Nord, la Crique centrale, le secteur du Lac et les secteurs Cœur de Parc, Place du marché, dalle du 160 et la rénovation de la galerie piétonne. Le conseil municipal de Grenoble doit aussi délibérer à ce sujet le 24 juin 2024.
Cet important aménagement des espaces publics de l’Arlequin et du Parc Jean Verlhac doit obligatoirement faire l’objet d’une enquête publique au titre de la loi sur l’eau, qui sera prévue en 2025. L’étude d’impact doit être examinée préalablement notamment par la Mission régionale d’autorité environnementale. Il y aura donc l’occasion avant l’élection municipale de 2026 d’un grand débat public sur ces aménagements.
D’ores et déjà les premières consultations publiques (avis citoyen d’octobre 2020, concertation publique menée par la Métro à l’automne 2023) ont montré une forte mobilisation des habitants de ce quartier attachés à garder un lac de contemplation, tout en n’étant pas opposés à la restauration de ce lac qui a mal vieilli 50 ans après son achèvement.
Sadok Bouzaïene arrive en France en 1972 en tant que réfugié politique après avoir été persécuté en Tunisie pour ses engagements en faveur des libertés démocratiques et de la laïcité en Tunisie.
Il nous avait assez longuement parlé de son camarade Chokri Belaïd, abattu froidement, par balles, le 6 février 2013, devant son domicile d’El Menzah, dans la banlieue de Tunis. L’assassinat du porte-parole du Front populaire, qui regroupait les partis d’opposition, face à Ennahda, le parti islamiste alors au pouvoir en Tunisie, avait été un drame pour Sadok.
Ancien libraire à la Villeneuve sur la place des Géants, retraité depuis 2012, il s’est beaucoup investi dans la vie associative du quartier, notamment auprès des jeunes.
Conseiller municipal Grenoble Objectif Citoyenneté entre 2001 et 2008, Sadok Bouzaïene siégeait alors comme conseiller délégué au Développement socio-sportif. Il est le créateur en 2003-2004 du programme « Jeunes en montagne » qui envoie des centaines de jeunes, en priorité des quartiers populaires, découvrir la montagne gratuitement avec leurs collèges, lycées, MJC, avec des sorties à la journée, encadrées par des professionnels.
La délibération cadre fait le bilan des actions menées depuis 2014 et un constat des besoins des aîné.e.s et aidant.e.s sur la commune. Ce cadre permet de penser la place des aîné.es dans la ville de demain et accompagne les personnes agé.es et les aidant.es dans leur choix de vie. Cette politique municipale, portée par Kheira Capdepon, adjointe au maire, en transversalité avec le CCAS est basée sur un principe simple : une liberté de choix dans son parcours de fin de vie pour permettre à toutes et tous de vieillir comme il le souhaite. Les objectifs sont multiples : l’accessibilité aux services publics, l’attention aux plus vulnérables et invisibles, l’intergénérationnel et la lutte contre l’âgisme.
La question de l’eau dans les nappes phréatiques a donné lieu à un débat un peu bizarre au Conseil municipal où les oppositions semblaient ne pas connaitre ce dossier pourtant abondamment traité par notre hebdomadaire au fur et à mesure des découvertes .
Les actions en justice, menées par Raymond Avrillier pour l’ADES, Anne-Sophie Olmos en tant que présidente de la régie des eaux métropolitaine et ensuite par la ville de Grenoble ont été en réaction à la découverte fin 2022 que les entreprises Arkema et Framatome déversaient des effluents chimiques exactement en face des champs de captage de Rochefort, ce qui est strictement interdit par l’arrêté de DUP de 1967 protégeant les puits. Tout le monde pensait que ces rejets étaient déversés plus à l’aval, vu l’interdiction préfectorale de 1967.
Ces actions en justice ont pour but de défendre les champs de captage de l’eau potable de Rochefort, menacés par ces rejets interdits, suivant les études d’Antea et du BRGM. Pour l’instant la qualité de l’eau potable délivrée par les puits de Rochefort n’est pas en cause et il faut que la nouvelle DUP en élaboration interdise ces rejets chimiques qui devront cesser ou être déversés plus en aval, en dehors du périmètre de la DUP. Tout comme les carriers qui sont toujours irrégulièrement installés dans le lit du Drac.
Enfin le conseil municipal se tiendra lundi dans la salle rénovée du Conseil de l’Hôtel de Ville, après qu’elle ait été incendiée le 30 septembre 2019, et été longtemps en travaux. Les responsables de cet incendie criminel n’ont pas été retrouvés.
Le conseil municipal retrouve enfin le lieu normal de ses délibérations et le public pourra plus facilement être présent pour suivre les séances des conseils, il restera possible de suivre les débats par internet.
La séance démarrera à 15 h par le compte rendu du maire en application de la délibération de délégation de pouvoirs que lui a donné le conseil municipal en début de mandat le 3 juillet 2020.
Au conseil municipal de Grenoble du 25 mars a été présenté le travail de la Commission d’évaluation des dispositifs de démocratie locale et son rapport 2023 intitulé : « Participation citoyenne et décision publique : quel rôle joue le tirage au sort ? ». Cette commission est composée de 15 citoyen-nes ayant déjà participé à un ou plusieurs dispositifs de participation (membres pour un mandat d’un an, renouvelable une fois), de 6 élu-es, d’agent-es et de chercheur-ses. Elle est présidée par l’élue à la participation citoyenne.
Créée par une délibération du Conseil Municipal du 7 février 2022, la Commission de suivi et d’évaluation de la participation citoyenne visait à répondre aux enjeux de transparence et d’amélioration de la qualité de l’action publique locale. Pour cela, elle se donne pour mission principale d’évaluer les résultats et les effets des dispositifs participatifs et de proposer des préconisations pour l’amélioration de la vie démocratique locale.
Lors du conseil municipal du 25 mars, l’adjoint Pierre-André Juven a présenté le nouveau plan municipal de santé de Grenoble pour les années 2024 à 2028.
La politique de santé communale est traduite dans deux documents d’orientation :
le Plan Municipal de Santé (PMS) décline les objectifs et actions portées par la Ville et le CCAS
le Contrat Local de Santé (CLS) définit un programme d’actions porté en partenariat avec les institutions du territoire
La révision du Plan Municipal de Santé 2016-2020 a été retardée dans le contexte de la pandémie de Covid-19 qui a fortement mobilisé les services sur le terrain pour accompagner et protéger les habitant-es, notamment les plus fragiles, promouvoir la vaccination, permettre l’accès de tous et toutes aux soins et faire de la santé mentale une priorité.
Lors du conseil municipal du 25 mars 2024, un long débat a eu lieu sur l’avis que doit donner la ville de Grenoble sur le Programme Local de l’Habitat (PLH) 2025-2030 de la métropole. Ce PLH précise notamment ce que devrait être les constructions de logement dans les différentes communes de l’agglomération.
On pourrait croire que certain.es élu.e.s des oppositions de Grenoble connaissent mal les compétences des communes et des métropoles. L’adjointe Margot Belair et le conseiller délégué Nicolas Beron-Perez, ont rappelé au Conseil Municipal, que ce PLH n’était pas élaboré par la ville mais par la Métropole. Les chiffres prévoyant les futures constructions de logements ne proviennent pas de la Ville. La politique concernant les logements sociaux est de compétence Métropolitaine depuis 2015 et les réalisations des bailleurs sociaux dépendent des aides que la Métro peut leur apporter pour compenser les difficultés à construire, surtout depuis les dégâts opérés par la politique gouvernementale depuis quelques années.
La ville de son côté fait des efforts significatifs pour aider ces constructions sur son territoire et le taux de 25% de taux de logement social sera atteint à la fin de l’année 2024, et non « dans le mandat » comme les élu.es l’avaient annoncé.
Le conseil municipal du 25 mars débutera à 15 h et débattra de 86 délibérations.
Il débutera, comme c’est devenu l’habitude, par les délibérations que les élu.es souhaitent particulièrement souligner.
Présentation de la Commission d’évaluation des dispositifs de démocratie locale et de son rapport 2023 par Annabelle Bretton et Antoine Back.
Contrat de Ville 2024-2030 et programmation des relations financières entre la ville de Grenoble et les associations, présenté par Chloé Pantel et Isabelle Peters.
Avis de la commune de Grenoble sur le projet de Programme Local de l’Habitat de Grenoble-Alpes Métropole 2025-2030, présenté par Margot Belair et Nicolas Beron-Perez.
Adoption du Plan Municipal de Santé 2024-2028 présenté par Pierre-André Juven.
Convention de partenariat avec la Commission Internationale d’Histoire de la Révolution Française pour la journée du matrimoine du 14 juin 2024 présentée par Jérôme Soldeville.
L’ordre du jour complet est disponible sur le site de la ville ainsi que le lien pour le suivre en vidéo.
A l’occasion de ses vœux, la ville de Grenoble a édité une plaquette d’une vingtaine de pages qui décrit l’essentiel des actions entreprises actuellement et qui petit à petit devraient changer profondément la Ville. Cette synthèse est intéressante car on pourrait avoir l’impression que rien ne change de manière importante, les réalisations significatives prenant toujours beaucoup de temps.
La cohérence d’ensemble de ces très nombreux projets est la volonté d’adapter la vie dans la ville, ainsi que les services publics au changement climatique très rapide dans notre région de montagne, avec le souci premier de ne laisser personne sur le bord de la route, d’où la mise en place du « bouclier social et climatique » selon trois axes essentiels car représentant les charges les plus importantes dans les budgets des ménages : l’alimentation, le logement et les mobilités. Il comprend aussi une aide importante pour dynamiser les services publics communaux. Ceci est résumé dans les trois termes : transition[s], solidarité[s], résistance[s]
